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1 035 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
L'Arbresle.

1 media

L'Arbresle.
Cote
5545W67
 Date
2018-2019
 Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • L'Arbresle.
Résultat n°2

Archives de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA) : Répertoire numérique et annexes
Cote
INV 69 C 197.1 - INV 69 C 197.2
 Date
10.2007
 Lieu
BESSENAY, BIBOST, BULLY, CHEVINAY, COURZIEU, DOMMARTIN, ÉVEUX, FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE, L'ARBRESLE, LENTILLY, NUELLES, SAIN-BEL, SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE, SAINT-JULIEN-SUR-BIBOST, SAINT-PIERRE-LA-PALUD, SARCEY, SAVIGNY, SOURCIEUX-LES-MINES
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque - INV

  • Archives de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle...
Résultat n°3
Section B : feuille n°4. Feuille renouvelée pour 1951. 3e édition à jour pour 1979. Réédité pour 1985.

1 media

Section B : feuille n°4. Feuille renouvelée pour 1951. 3e édition à jour pour 1979. Réédité pour 1985.
Cote
08436, 5536W2
 Date- Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B : feuille n°4. Feuille renouvelée pour 1951....
Résultat n°4
Section A : feuille unique. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 1er avril 1988.

1 media

Section A : feuille unique. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 1er avril 1988.
Cote
08416, 5536W2
 Date- Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A : feuille unique. Feuille renouvellée pour...
Résultat n°5
Section B : feuille n°3. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Feuille remaniée pour 1996.

1 media

Section B : feuille n°3. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Feuille remaniée pour 1996.
Cote
08433, 5536W2
 Date- Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B : feuille n°3. Feuille renouvellée pour 1951....
Résultat n°6
Section B : feuille n°4. Plan établi pour 1951. 2e édition à jour pour 1974.

1 media

Section B : feuille n°4. Plan établi pour 1951. 2e édition à jour pour 1974.
Cote
08435, 5536W2
 Date- Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B : feuille n°4. Plan établi pour 1951. 2e...
Résultat n°7
Section B feuille n°4.

1 media

Section B feuille n°4.
Cote
08407, 5541W2
 Date
s.d.
 Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section B feuille n°4.
Résultat n°8
Section B : feuille n°3. Plan établi pour 1951.

1 media

Section B : feuille n°3. Plan établi pour 1951.
Cote
08429, 5536W2
 Date- Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B : feuille n°3. Plan établi pour 1951.
Résultat n°9
Section AP. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

1 media

Section AP. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.
Cote
08454, 5537W34
 Date- Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (tirages noir et blanc).
  • Section AP. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.
Résultat n°10
Section A : feuille unique. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 31 mai 1990.

1 media

Section A : feuille unique. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 31 mai 1990.
Cote
08417, 5536W2
 Date- Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A : feuille unique. Feuille renouvellée pour...
Résultat n°11
Section AL. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

1 media

Section AL. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.
Cote
08450, 5537W34
 Date- Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (tirages noir et blanc).
  • Section AL. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.
Résultat n°12
Section B : feuille n°1. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Feuille remaniée pour 1996.

1 media

Section B : feuille n°1. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Feuille remaniée pour 1996.
Cote
08423, 5536W2
 Date- Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B : feuille n°1. Feuille renouvellée pour 1951....
Résultat n°13
Section B : feuille n°3. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 31 mai 1990.

1 media

Section B : feuille n°3. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 31 mai 1990.
Cote
08432, 5536W2
 Date- Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B : feuille n°3. Feuille renouvellée pour 1951....
Résultat n°14
Section B : feuille n°1. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 31 mai 1990.

1 media

Section B : feuille n°1. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 31 mai 1990.
Cote
08422, 5536W2
 Date- Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B : feuille n°1. Feuille renouvellée pour 1951....
Résultat n°15
Section B feuille n°3.

1 media

Section B feuille n°3.
Cote
08406, 5541W2
 Date
s.d.
 Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section B feuille n°3.
Résultat n°16
Section A : feuille unique. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Feuille remaniée pour 1996.

1 media

Section A : feuille unique. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Feuille remaniée pour 1996.
Cote
08418, 5536W2
 Date- Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A : feuille unique. Feuille renouvellée pour...
Résultat n°17
Section B feuille n°1.

1 media

Section B feuille n°1.
Cote
08404, 5541W2
 Date
s.d.
 Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section B feuille n°1.
Résultat n°18
Section AE. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

1 media

Section AE. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.
Cote
08446, 5537W34
 Date- Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (tirages noir et blanc).
  • Section AE. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.
Résultat n°19
Section AB. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

1 media

Section AB. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.
Cote
08443, 5537W34
 Date- Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (tirages noir et blanc).
  • Section AB. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.
Résultat n°20
Section AM. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

1 media

Section AM. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.
Cote
08451, 5537W34
 Date- Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (tirages noir et blanc).
  • Section AM. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.
Résultat n°21
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 31 mai 1990.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 31 mai 1990.
Cote
08411, 5536W2
 Date- Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour...
Résultat n°22
Section A feuille unique.

1 media

Section A feuille unique.
Cote
08403, 5541W2
 Date
s.d.
 Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section A feuille unique.
Résultat n°23
Section B : feuille n°3. Plan établi pour 1951. 2e édition à jour pour 1974. Réédité pour 1985.

1 media

Section B : feuille n°3. Plan établi pour 1951. 2e édition à jour pour 1974. Réédité pour 1985.
Cote
08430, 5536W2
 Date- Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B : feuille n°3. Plan établi pour 1951. 2e...
Résultat n°24
Section AH. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

1 media

Section AH. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.
Cote
08447, 5537W34
 Date- Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (tirages noir et blanc).
  • Section AH. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.
Résultat n°25
Section B : feuille n°2. Plan établi pour 1951. 2e édition à jour pour 1974. Réédité pour 1985.

1 media

Section B : feuille n°2. Plan établi pour 1951. 2e édition à jour pour 1974. Réédité pour 1985.
Cote
08425, 5536W2
 Date- Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B : feuille n°2. Plan établi pour 1951. 2e...
Résultat n°26
Section A : feuille unique. Plan établi pour 1951.

1 media

Section A : feuille unique. Plan établi pour 1951.
Cote
08413, 5536W2
 Date- Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A : feuille unique. Plan établi pour 1951.
Résultat n°27
Section B : feuille n°3. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 1er avril 1988.

1 media

Section B : feuille n°3. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 1er avril 1988.
Cote
08431, 5536W2
 Date- Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B : feuille n°3. Feuille renouvellée pour 1951....
Résultat n°28
Section B : feuille n°2. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Feuille remaniée pour 1996.

1 media

Section B : feuille n°2. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Feuille remaniée pour 1996.
Cote
08428, 5536W2
 Date- Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B : feuille n°2. Feuille renouvellée pour 1951....
Résultat n°29
Section A : feuille unique. Feuille renouvelée pour 1951. 3e édition à jour pour 1979. Réédité pour 1985.

1 media

Section A : feuille unique. Feuille renouvelée pour 1951. 3e édition à jour pour 1979. Réédité pour 1985.
Cote
08415, 5536W2
 Date- Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A : feuille unique. Feuille renouvelée pour...
Résultat n°30
Section B : feuille n°1. Plan établi pour 1951.

1 media

Section B : feuille n°1. Plan établi pour 1951.
Cote
08419, 5536W2
 Date- Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B : feuille n°1. Plan établi pour 1951.
Résultat n°31
Section B : feuille n°1. Plan établi pour 1951. 2e édition à jour pour 1974. Réédité pour 1985.

1 media

Section B : feuille n°1. Plan établi pour 1951. 2e édition à jour pour 1974. Réédité pour 1985.
Cote
08420, 5536W2
 Date- Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B : feuille n°1. Plan établi pour 1951. 2e...
Résultat n°32
Section AC. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

1 media

Section AC. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.
Cote
08444, 5537W34
 Date- Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (tirages noir et blanc).
  • Section AC. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.
Résultat n°33
Section B : feuille n°2. Plan établi pour 1951.

1 media

Section B : feuille n°2. Plan établi pour 1951.
Cote
08424, 5536W2
 Date- Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B : feuille n°2. Plan établi pour 1951.
Résultat n°34
Section AK. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

1 media

Section AK. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.
Cote
08449, 5537W34
 Date- Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (tirages noir et blanc).
  • Section AK. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.
Résultat n°35
Section AA. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

1 media

Section AA. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.
Cote
08442, 5537W34
 Date- Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (tirages noir et blanc).
  • Section AA. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.
Résultat n°36
Section AO. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

1 media

Section AO. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.
Cote
08453, 5537W34
 Date- Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (tirages noir et blanc).
  • Section AO. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.
Résultat n°37
Section AN. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

1 media

Section AN. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.
Cote
08452, 5537W34
 Date- Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (tirages noir et blanc).
  • Section AN. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.
Résultat n°38
Section AD. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

1 media

Section AD. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.
Cote
08445, 5537W34
 Date- Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (tirages noir et blanc).
  • Section AD. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.
Résultat n°39
Section B : feuille n°2. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 31 mai 1990.

1 media

Section B : feuille n°2. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 31 mai 1990.
Cote
08427, 5536W2
 Date- Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B : feuille n°2. Feuille renouvellée pour 1951....
Résultat n°40
Section B : feuille n°4. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 1er avril 1988.

1 media

Section B : feuille n°4. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 1er avril 1988.
Cote
08437, 5536W2
 Date- Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B : feuille n°4. Feuille renouvellée pour 1951....
Résultat n°41
Section AI. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

1 media

Section AI. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.
Cote
08448, 5537W34
 Date- Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (tirages noir et blanc).
  • Section AI. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.
Résultat n°42
Plans minutes de conservation (PMC) : tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1998.

1 media

Plans minutes de conservation (PMC) : tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1998.
Cote
08458, 5639W21
 Date- Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC) : tableau d'assemblage...
Résultat n°43
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 1er avril 1988.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 1er avril 1988.
Cote
08410, 5536W2
 Date- Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour...
Résultat n°44
Section B : feuille n°2. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 1er avril 1988.

1 media

Section B : feuille n°2. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 1er avril 1988.
Cote
08426, 5536W2
 Date- Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B : feuille n°2. Feuille renouvellée pour 1951....
Résultat n°45
Section AR. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

1 media

Section AR. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.
Cote
08455, 5537W34
 Date- Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (tirages noir et blanc).
  • Section AR. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.
Résultat n°46
Section B : feuille n°1. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 1er avril 1988.

1 media

Section B : feuille n°1. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 1er avril 1988.
Cote
08421, 5536W2
 Date- Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B : feuille n°1. Feuille renouvellée pour 1951....
Résultat n°47
Section AS. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

1 media

Section AS. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.
Cote
08456, 5537W34
 Date- Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (tirages noir et blanc).
  • Section AS. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.
Résultat n°48
Section B : feuille n°4. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Feuille remaniée pour 1996.

1 media

Section B : feuille n°4. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Feuille remaniée pour 1996.
Cote
08439, 5536W2
 Date- Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B : feuille n°4. Feuille renouvellée pour 1951....
Résultat n°49
Section B feuille n°2.

1 media

Section B feuille n°2.
Cote
08405, 5541W2
 Date
s.d.
 Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section B feuille n°2.
Résultat n°50
Section B : feuille n°4. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 31 mai 1990.

1 media

Section B : feuille n°4. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 31 mai 1990.
Cote
08438, 5536W2
 Date- Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B : feuille n°4. Feuille renouvellée pour 1951....
Résultat n°51
Tableau d'assemblage (TA). Plan établi pour 1951. Réédité pour 1985.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan établi pour 1951. Réédité pour 1985.
Cote
08409, 5536W2
 Date- Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan établi pour 1951. Réédité...
Résultat n°52
Section A : feuille unique. Plan établi pour 1951. 2e édition à jour pour 1974.

1 media

Section A : feuille unique. Plan établi pour 1951. 2e édition à jour pour 1974.
Cote
08414, 5536W2
 Date- Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A : feuille unique. Plan établi pour 1951....
Résultat n°53
Section AT. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

1 media

Section AT. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.
Cote
08457, 5537W34
 Date- Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (tirages noir et blanc).
  • Section AT. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.
Résultat n°54
Section B : feuille n°4. Plan établi pour 1951.

1 media

Section B : feuille n°4. Plan établi pour 1951.
Cote
08434, 5536W2
 Date- Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B : feuille n°4. Plan établi pour 1951.
Résultat n°55
Tableau d'assemblage (TA). Renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Feuille remaniée pour 1996.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Feuille remaniée pour 1996.
Cote
08412, 5536W2
 Date- Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • L'Arbresle.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Renouvellée pour 1951. Edition...
Résultat n°56
Conduites d'opérations de travaux dans les bâtiments du Département.

1 media

Conduites d'opérations de travaux dans les bâtiments du Département.
Cote
4325W 1-4325W37
 Date
1950-2000
 Lieu
L'ARBRESLE, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, LYON, LACROIX-LAVAL (CHATEAU), POUPEE (MUSEE), LONGEVAL (CHATEAU), RHONE (ARCHIVES DEPARTEMENTALES), RHODANIA (VILLA)
 Type de document -

  • Contexte : Conduites d'opérations de travaux dans les bâtiments...
Résultat n°57
L'Arbresle. N° 2931 Est.

1 media

L'Arbresle. N° 2931 Est.
Cote
1Fi332, 3Pl643
 Date
1942-1991
 Lieu
RHONE (DEPARTEMENT), L'ARBRESLE
 Type de document
CARTE, PLAN

  • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...

  • Départements du Rhône, de la Loire et des cantons limitrophes...
  • L'Arbresle. N° 2931 Est.
Résultat n°58
Bâtiments départementaux.

1 media

Bâtiments départementaux.
Cote
3154W 1-3154W34
 Date
1967-1990
 Lieu
L'ARBRESLE, SAINT-JUST-D'AVRAY, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
 Type de document -

  • Contexte : Bâtiments départementaux.
Résultat n°59
L'Arbresle.

2 lots 2 medias

L'Arbresle.
Cote
60Fi17
 Date
Vers 1990
 Lieu
L'ARBRESLE, FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
PHOTOGRAPHIE

  • Contexte : 60Fi - Photographies de croix du canton de l'Arbresle

  • L'Arbresle.
Résultat n°60
L'Arbresle, ZAC des Mollières.

1 media

L'Arbresle, ZAC des Mollières.
Cote
5749W81
 Date
1987-1988
 Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • L'Arbresle, ZAC des Mollières.
Résultat n°61
Tirages photographiques et autres supports.

2 lots 9 medias

Tirages photographiques et autres supports.
Cote
1ETP5557
 Date
1987
 Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Photothèque de la Chambre de Commerce et d'Industrie...
  • Actions.
  • Economie régionale.
  • Promotion économique.
  • Foire, salon, défilés de mode.
  • Salon agro-alimentaire de l'Arbresle (novembre 1987).
  • Tirages photographiques et autres supports.
Résultat n°62
Diapositives couleur.

2 lots 6 medias

Diapositives couleur.
Cote
1ETP5556
 Date
1987
 Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Photothèque de la Chambre de Commerce et d'Industrie...
  • Actions.
  • Economie régionale.
  • Promotion économique.
  • Foire, salon, défilés de mode.
  • Salon agro-alimentaire de l'Arbresle (novembre 1987).
  • Diapositives couleur.
Résultat n°63
Constructions scolaires. Syndicats intercommunaux. Sociétés d'économie mixte. Offices HLM.

1 media

Constructions scolaires. Syndicats intercommunaux. Sociétés d'économie mixte. Offices HLM.
Cote
1886W 1-1886W31
 Date
1976-1985
 Lieu
L'ARBRESLE, LYON, SAINT-PRIEST, SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE, VILLEURBANNE
 Type de document
ARRETE PREFECTORAL

  • Contexte : Constructions scolaires. Syndicats intercommunaux....
Résultat n°64
Aménagement.

1 media

Aménagement.
Cote
1688W 1-1688W20
 Date
1969-1982
 Lieu
LYON, SAINT-PRIEST, BRON, GIVORS, GRIGNY, L'ARBRESLE, TERNAY, SAINTE-FOY-LES-LYON, CONDRIEU, SAINT-GENIS-LAVAL, CORBAS, DECINES-CHARPIEU, GENAS, DARDILLY
 Type de document -

  • Contexte : Aménagement.
Résultat n°65
Comptes supprimés n° 401-1331

1 media

Comptes supprimés n° 401-1331
Cote
2979W1405
 Date
1951-1974
 Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
W

  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • ARBRESLE (L')
  • Comptes supprimés n° 401-1331
Résultat n°66
Comptes individuels de C à G

1 media

Comptes individuels de C à G
Cote
2979W1401
 Date
1951-1974
 Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
W

  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • ARBRESLE (L')
  • Comptes individuels de C à G
Résultat n°67
Comptes individuels de R à Z

1 media

Comptes individuels de R à Z
Cote
2979W1403
 Date
1951-1974
 Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
W

  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • ARBRESLE (L')
  • Comptes individuels de R à Z
Résultat n°68
Alimentation en eau potable.

1 media

Alimentation en eau potable.
Cote
2570W 1-2570W28
 Date
1966-1974
 Lieu
L'ARBRESLE, LYONNAIS, TURDINE (RIVIERE), SAONE (RIVIERE)
 Type de document -

  • Contexte : Alimentation en eau potable.
Résultat n°69
Comptes individuels de H à Q

1 media

Comptes individuels de H à Q
Cote
2979W1402
 Date
1951-1974
 Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
W

  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • ARBRESLE (L')
  • Comptes individuels de H à Q
Résultat n°70
Comptes supprimés n° 3-400

1 media

Comptes supprimés n° 3-400
Cote
2979W1404
 Date
1951-1974
 Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
W

  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • ARBRESLE (L')
  • Comptes supprimés n° 3-400
Résultat n°71
Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à B

1 media

Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à B
Cote
2979W1400
 Date
1951-1974
 Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
W

  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • ARBRESLE (L')
  • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...
Résultat n°72
Cliché n° 25020.

2 lots 2 medias

Cliché n° 25020.
Cote
14Fi44
 Date
1960-1961
 Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
PHOTOGRAPHIE, EKTACHROME, NEGATIF

  • Contexte : 14Fi - Fonds Roger Henrard

  • L'Arbresle.
  • Cliché n° 25020.
Résultat n°73
Cliché n° 25019.

2 lots 2 medias

Cliché n° 25019.
Cote
14Fi43
 Date
1960-1961
 Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
PHOTOGRAPHIE, EKTACHROME, NEGATIF

  • Contexte : 14Fi - Fonds Roger Henrard

  • L'Arbresle.
  • Cliché n° 25019.
Résultat n°74
Cliché n° 25021.

2 lots 2 medias

Cliché n° 25021.
Cote
14Fi45
 Date
1960-1961
 Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
PHOTOGRAPHIE, EKTACHROME, NEGATIF

  • Contexte : 14Fi - Fonds Roger Henrard

  • L'Arbresle.
  • Cliché n° 25021.
Résultat n°75
Cliché n° 25018.

2 lots 2 medias

Cliché n° 25018.
Cote
14Fi42
 Date
1960-1961
 Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
PHOTOGRAPHIE, EKTACHROME, NEGATIF

  • Contexte : 14Fi - Fonds Roger Henrard

  • L'Arbresle.
  • Cliché n° 25018.
Résultat n°76
Justice, fonds de la Préfecture.

1 media

Justice, fonds de la Préfecture.
Cote
U 1-U1432
 Date
1791-1955
 Lieu
LYON, AMPLEPUIS, GIVORS, TARARE, THIZY, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, L'ARBRESLE, COURS-LA-VILLE, ROANNE, CHARLIEU, CHAUFFAILLES
 Type de document
AFFICHE, BUDGET, CIRCULAIRE, LISTE ELECTORALE, LISTE NOMINATIVE, MEMOIRE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PIECE COMPTABLE, PROCES-VERBAL D'ELECTION, REGISTRE, STATISTIQUE, TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : Justice, fonds de la Préfecture.
Résultat n°77
BROSSES

1 media

BROSSES
Cote
3204W4/1/52
 Date
1954
 Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
LISTE NOMINATIVE

  • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

  • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
  • Canton de l'Arbresle.
  • L'ARBRESLE
  • BROSSES
Résultat n°78
EMILE FOURNIER (RUE)

1 media

EMILE FOURNIER (RUE)
Cote
3204W4/1/10
 Date
1954
 Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
LISTE NOMINATIVE

  • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

  • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
  • Canton de l'Arbresle.
  • L'ARBRESLE
  • EMILE FOURNIER (RUE)
Résultat n°79
SAPEON (RUE)

1 media

SAPEON (RUE)
Cote
3204W4/1/44
 Date
1954
 Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
LISTE NOMINATIVE

  • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

  • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
  • Canton de l'Arbresle.
  • L'ARBRESLE
  • SAPEON (RUE)
Résultat n°80
CHAMBARD

1 media

CHAMBARD
Cote
3204W4/1/48
 Date
1954
 Lieu
L'ARBRESLE
 Type de document
LISTE NOMINATIVE

  • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

  • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
  • Canton de l'Arbresle.
  • L'ARBRESLE
  • CHAMBARD