Filtrer les résultats
Multimédias
  • 942
  • 86
  • 19
Nom de l'inventaire
  • 179
  • 116
  • 109
  • 102
  • 90
Afficher plus
Producteurs
  • 4
  • 1
Sujets
  • 52
  • 7
  • 7
  • 6
  • 6
Afficher plus
Lieux
  • 1 035
  • 8
  • 6
  • 6
  • 4
Afficher plus
Personnes
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Période
  • 9
  • 125
  • 175
  • 399
  • 335
  • 55
Typologies
  • 756
  • 337
  • 237
  • 187
  • 168
Afficher plus
Titres
  • 36
  • 17
  • 4

1 035 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    L'Arbresle.

    1 media

    L'Arbresle.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W67

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • L'Arbresle.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Archives de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA) : Répertoire numérique et annexes

    Auteur

    CREPET, HERVE / MORAS, AURELIE / VIPLE, VALERIE

    Date

    10.2007

    Cote

    INV 69 C 197.1 - INV 69 C 197.2

    • Contexte : Bibliothèque - INV

    • Archives de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle...
  3. Résultat n°3
    Section B : feuille n°4. Feuille renouvelée pour 1951. 3e édition à jour pour 1979. Réédité pour 1985.

    1 media

    Section B : feuille n°4. Feuille renouvelée pour 1951. 3e édition à jour pour 1979. Réédité pour 1985.

    Cote

    08436, 5536W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B : feuille n°4. Feuille renouvelée pour 1951....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section A : feuille unique. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 1er avril 1988.

    1 media

    Section A : feuille unique. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 1er avril 1988.

    Cote

    08416, 5536W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A : feuille unique. Feuille renouvellée pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section B : feuille n°3. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Feuille remaniée pour 1996.

    1 media

    Section B : feuille n°3. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Feuille remaniée pour 1996.

    Cote

    08433, 5536W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B : feuille n°3. Feuille renouvellée pour 1951....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section B : feuille n°4. Plan établi pour 1951. 2e édition à jour pour 1974.

    1 media

    Section B : feuille n°4. Plan établi pour 1951. 2e édition à jour pour 1974.

    Cote

    08435, 5536W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B : feuille n°4. Plan établi pour 1951. 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section B feuille n°4.

    1 media

    Section B feuille n°4.

    Date

    s.d.

    Cote

    08407, 5541W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section B feuille n°4.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section B : feuille n°3. Plan établi pour 1951.

    1 media

    Section B : feuille n°3. Plan établi pour 1951.

    Cote

    08429, 5536W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B : feuille n°3. Plan établi pour 1951.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section AP. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    1 media

    Section AP. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    Cote

    08454, 5537W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (tirages noir et blanc).
    • Section AP. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section A : feuille unique. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 31 mai 1990.

    1 media

    Section A : feuille unique. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 31 mai 1990.

    Cote

    08417, 5536W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A : feuille unique. Feuille renouvellée pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section AL. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    1 media

    Section AL. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    Cote

    08450, 5537W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (tirages noir et blanc).
    • Section AL. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section B : feuille n°1. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Feuille remaniée pour 1996.

    1 media

    Section B : feuille n°1. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Feuille remaniée pour 1996.

    Cote

    08423, 5536W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B : feuille n°1. Feuille renouvellée pour 1951....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section B : feuille n°3. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 31 mai 1990.

    1 media

    Section B : feuille n°3. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 31 mai 1990.

    Cote

    08432, 5536W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B : feuille n°3. Feuille renouvellée pour 1951....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section B : feuille n°1. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 31 mai 1990.

    1 media

    Section B : feuille n°1. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 31 mai 1990.

    Cote

    08422, 5536W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B : feuille n°1. Feuille renouvellée pour 1951....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section B feuille n°3.

    1 media

    Section B feuille n°3.

    Date

    s.d.

    Cote

    08406, 5541W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section B feuille n°3.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section A : feuille unique. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Feuille remaniée pour 1996.

    1 media

    Section A : feuille unique. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Feuille remaniée pour 1996.

    Cote

    08418, 5536W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A : feuille unique. Feuille renouvellée pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section B feuille n°1.

    1 media

    Section B feuille n°1.

    Date

    s.d.

    Cote

    08404, 5541W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section B feuille n°1.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section AE. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    1 media

    Section AE. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    Cote

    08446, 5537W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (tirages noir et blanc).
    • Section AE. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section AB. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    1 media

    Section AB. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    Cote

    08443, 5537W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (tirages noir et blanc).
    • Section AB. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section AM. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    1 media

    Section AM. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    Cote

    08451, 5537W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (tirages noir et blanc).
    • Section AM. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 31 mai 1990.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 31 mai 1990.

    Cote

    08411, 5536W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section A feuille unique.

    1 media

    Section A feuille unique.

    Date

    s.d.

    Cote

    08403, 5541W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section A feuille unique.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Section B : feuille n°3. Plan établi pour 1951. 2e édition à jour pour 1974. Réédité pour 1985.

    1 media

    Section B : feuille n°3. Plan établi pour 1951. 2e édition à jour pour 1974. Réédité pour 1985.

    Cote

    08430, 5536W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B : feuille n°3. Plan établi pour 1951. 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section AH. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    1 media

    Section AH. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    Cote

    08447, 5537W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (tirages noir et blanc).
    • Section AH. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section B : feuille n°2. Plan établi pour 1951. 2e édition à jour pour 1974. Réédité pour 1985.

    1 media

    Section B : feuille n°2. Plan établi pour 1951. 2e édition à jour pour 1974. Réédité pour 1985.

    Cote

    08425, 5536W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B : feuille n°2. Plan établi pour 1951. 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Section A : feuille unique. Plan établi pour 1951.

    1 media

    Section A : feuille unique. Plan établi pour 1951.

    Cote

    08413, 5536W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A : feuille unique. Plan établi pour 1951.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Section B : feuille n°3. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 1er avril 1988.

    1 media

    Section B : feuille n°3. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 1er avril 1988.

    Cote

    08431, 5536W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B : feuille n°3. Feuille renouvellée pour 1951....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section B : feuille n°2. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Feuille remaniée pour 1996.

    1 media

    Section B : feuille n°2. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Feuille remaniée pour 1996.

    Cote

    08428, 5536W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B : feuille n°2. Feuille renouvellée pour 1951....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section A : feuille unique. Feuille renouvelée pour 1951. 3e édition à jour pour 1979. Réédité pour 1985.

    1 media

    Section A : feuille unique. Feuille renouvelée pour 1951. 3e édition à jour pour 1979. Réédité pour 1985.

    Cote

    08415, 5536W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A : feuille unique. Feuille renouvelée pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Section B : feuille n°1. Plan établi pour 1951.

    1 media

    Section B : feuille n°1. Plan établi pour 1951.

    Cote

    08419, 5536W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B : feuille n°1. Plan établi pour 1951.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Section B : feuille n°1. Plan établi pour 1951. 2e édition à jour pour 1974. Réédité pour 1985.

    1 media

    Section B : feuille n°1. Plan établi pour 1951. 2e édition à jour pour 1974. Réédité pour 1985.

    Cote

    08420, 5536W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B : feuille n°1. Plan établi pour 1951. 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Section AC. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    1 media

    Section AC. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    Cote

    08444, 5537W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (tirages noir et blanc).
    • Section AC. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Section B : feuille n°2. Plan établi pour 1951.

    1 media

    Section B : feuille n°2. Plan établi pour 1951.

    Cote

    08424, 5536W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B : feuille n°2. Plan établi pour 1951.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34
    Section AK. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    1 media

    Section AK. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    Cote

    08449, 5537W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (tirages noir et blanc).
    • Section AK. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Section AA. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    1 media

    Section AA. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    Cote

    08442, 5537W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (tirages noir et blanc).
    • Section AA. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Section AO. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    1 media

    Section AO. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    Cote

    08453, 5537W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (tirages noir et blanc).
    • Section AO. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Section AN. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    1 media

    Section AN. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    Cote

    08452, 5537W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (tirages noir et blanc).
    • Section AN. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Section AD. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    1 media

    Section AD. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    Cote

    08445, 5537W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (tirages noir et blanc).
    • Section AD. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Section B : feuille n°2. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 31 mai 1990.

    1 media

    Section B : feuille n°2. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 31 mai 1990.

    Cote

    08427, 5536W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B : feuille n°2. Feuille renouvellée pour 1951....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Section B : feuille n°4. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 1er avril 1988.

    1 media

    Section B : feuille n°4. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 1er avril 1988.

    Cote

    08437, 5536W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B : feuille n°4. Feuille renouvellée pour 1951....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  41. Résultat n°41
    Section AI. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    1 media

    Section AI. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    Cote

    08448, 5537W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (tirages noir et blanc).
    • Section AI. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  42. Résultat n°42
    Plans minutes de conservation (PMC) : tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1998.

    1 media

    Plans minutes de conservation (PMC) : tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1998.

    Cote

    08458, 5639W21

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC) : tableau d'assemblage...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  43. Résultat n°43
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 1er avril 1988.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 1er avril 1988.

    Cote

    08410, 5536W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  44. Résultat n°44
    Section B : feuille n°2. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 1er avril 1988.

    1 media

    Section B : feuille n°2. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 1er avril 1988.

    Cote

    08426, 5536W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B : feuille n°2. Feuille renouvellée pour 1951....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  45. Résultat n°45
    Section AR. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    1 media

    Section AR. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    Cote

    08455, 5537W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (tirages noir et blanc).
    • Section AR. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  46. Résultat n°46
    Section B : feuille n°1. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 1er avril 1988.

    1 media

    Section B : feuille n°1. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 1er avril 1988.

    Cote

    08421, 5536W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B : feuille n°1. Feuille renouvellée pour 1951....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  47. Résultat n°47
    Section AS. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    1 media

    Section AS. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    Cote

    08456, 5537W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (tirages noir et blanc).
    • Section AS. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  48. Résultat n°48
    Section B : feuille n°4. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Feuille remaniée pour 1996.

    1 media

    Section B : feuille n°4. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Feuille remaniée pour 1996.

    Cote

    08439, 5536W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B : feuille n°4. Feuille renouvellée pour 1951....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  49. Résultat n°49
    Section B feuille n°2.

    1 media

    Section B feuille n°2.

    Date

    s.d.

    Cote

    08405, 5541W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section B feuille n°2.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  50. Résultat n°50
    Section B : feuille n°4. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 31 mai 1990.

    1 media

    Section B : feuille n°4. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 31 mai 1990.

    Cote

    08438, 5536W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B : feuille n°4. Feuille renouvellée pour 1951....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  51. Résultat n°51
    Tableau d'assemblage (TA). Plan établi pour 1951. Réédité pour 1985.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan établi pour 1951. Réédité pour 1985.

    Cote

    08409, 5536W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan établi pour 1951. Réédité...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  52. Résultat n°52
    Section A : feuille unique. Plan établi pour 1951. 2e édition à jour pour 1974.

    1 media

    Section A : feuille unique. Plan établi pour 1951. 2e édition à jour pour 1974.

    Cote

    08414, 5536W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A : feuille unique. Plan établi pour 1951....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  53. Résultat n°53
    Section AT. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    1 media

    Section AT. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    Cote

    08457, 5537W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (tirages noir et blanc).
    • Section AT. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  54. Résultat n°54
    Section B : feuille n°4. Plan établi pour 1951.

    1 media

    Section B : feuille n°4. Plan établi pour 1951.

    Cote

    08434, 5536W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B : feuille n°4. Plan établi pour 1951.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  55. Résultat n°55
    Tableau d'assemblage (TA). Renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Feuille remaniée pour 1996.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Feuille remaniée pour 1996.

    Cote

    08412, 5536W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • L'Arbresle.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Renouvellée pour 1951. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  56. Résultat n°56
    Conduites d'opérations de travaux dans les bâtiments du Département.

    1 media

    Conduites d'opérations de travaux dans les bâtiments du Département.

    Date

    1950-2000

    Cote

    4325W 1-4325W37

    • Contexte : Conduites d'opérations de travaux dans les bâtiments...

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Pôle Infrastructures et déplacements/Construction et ingénierie

  57. Résultat n°57
    L'Arbresle. N° 2931 Est.

    1 media

    L'Arbresle. N° 2931 Est.

    Date

    1942-1991

    Cote

    1Fi332, 3Pl643

    • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...

    • Départements du Rhône, de la Loire et des cantons limitrophes...
    • L'Arbresle. N° 2931 Est.

    Producteur :

    Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.

  58. Résultat n°58
    Bâtiments départementaux.

    1 media

    Bâtiments départementaux.

    Date

    1967-1990

    Cote

    3154W 1-3154W34

    • Contexte : Bâtiments départementaux.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Services techniques des bâtiments départementaux

  59. Résultat n°59
    L'Arbresle.

    2 lots 2 medias

    L'Arbresle.

    Date

    Vers 1990

    Cote

    60Fi17

    • Contexte : 60Fi - Photographies de croix du canton de l'Arbresle

    • L'Arbresle.

    Producteur :

    Service du pré-inventaire du Rhône.

  60. Résultat n°60
    L'Arbresle, ZAC des Mollières.

    1 media

    L'Arbresle, ZAC des Mollières.

    Date

    1987-1988

    Cote

    5749W81

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • L'Arbresle, ZAC des Mollières.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  61. Résultat n°61
    Tirages photographiques et autres supports.

    2 lots 9 medias

    Tirages photographiques et autres supports.

    Date

    1987

    Cote

    1ETP5557

    • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

    • Photothèque de la Chambre de Commerce et d'Industrie...
    • Actions.
    • Economie régionale.
    • Promotion économique.
    • Foire, salon, défilés de mode.
    • Salon agro-alimentaire de l'Arbresle (novembre 1987).
    • Tirages photographiques et autres supports.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)

  62. Résultat n°62
    Diapositives couleur.

    2 lots 6 medias

    Diapositives couleur.

    Date

    1987

    Cote

    1ETP5556

    • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

    • Photothèque de la Chambre de Commerce et d'Industrie...
    • Actions.
    • Economie régionale.
    • Promotion économique.
    • Foire, salon, défilés de mode.
    • Salon agro-alimentaire de l'Arbresle (novembre 1987).
    • Diapositives couleur.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)

  63. Résultat n°63
    Constructions scolaires. Syndicats intercommunaux. Sociétés d'économie mixte. Offices HLM.

    1 media

    Constructions scolaires. Syndicats intercommunaux. Sociétés d'économie mixte. Offices HLM.

    Date

    1976-1985

    Cote

    1886W 1-1886W31

    • Contexte : Constructions scolaires. Syndicats intercommunaux....

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/3e bureau

  64. Résultat n°64
    Aménagement.

    1 media

    Aménagement.

    Date

    1969-1982

    Cote

    1688W 1-1688W20

    • Contexte : Aménagement.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la coordination, de l'action économique et des finances de l'Etat (DCAEFE)/1er bureau

  65. Résultat n°65
    Comptes supprimés n° 401-1331

    1 media

    Comptes supprimés n° 401-1331

    Date

    1951-1974

    Cote

    2979W1405

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • ARBRESLE (L')
    • Comptes supprimés n° 401-1331

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  66. Résultat n°66
    Comptes individuels de C à G

    1 media

    Comptes individuels de C à G

    Date

    1951-1974

    Cote

    2979W1401

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • ARBRESLE (L')
    • Comptes individuels de C à G

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  67. Résultat n°67
    Comptes individuels de R à Z

    1 media

    Comptes individuels de R à Z

    Date

    1951-1974

    Cote

    2979W1403

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • ARBRESLE (L')
    • Comptes individuels de R à Z

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  68. Résultat n°68
    Alimentation en eau potable.

    1 media

    Alimentation en eau potable.

    Date

    1966-1974

    Cote

    2570W 1-2570W28

    • Contexte : Alimentation en eau potable.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA)

  69. Résultat n°69
    Comptes individuels de H à Q

    1 media

    Comptes individuels de H à Q

    Date

    1951-1974

    Cote

    2979W1402

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • ARBRESLE (L')
    • Comptes individuels de H à Q

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  70. Résultat n°70
    Comptes supprimés n° 3-400

    1 media

    Comptes supprimés n° 3-400

    Date

    1951-1974

    Cote

    2979W1404

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • ARBRESLE (L')
    • Comptes supprimés n° 3-400

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  71. Résultat n°71
    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à B

    1 media

    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à B

    Date

    1951-1974

    Cote

    2979W1400

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • ARBRESLE (L')
    • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  72. Résultat n°72
    Cliché n° 25020.

    2 lots 2 medias

    Cliché n° 25020.

    Date

    1960-1961

    Cote

    14Fi44

    • Contexte : 14Fi - Fonds Roger Henrard

    • L'Arbresle.
    • Cliché n° 25020.

    Producteur :

    Société d'exploitation de la photographie aérienne Roger Henrard

  73. Résultat n°73
    Cliché n° 25019.

    2 lots 2 medias

    Cliché n° 25019.

    Date

    1960-1961

    Cote

    14Fi43

    • Contexte : 14Fi - Fonds Roger Henrard

    • L'Arbresle.
    • Cliché n° 25019.

    Producteur :

    Société d'exploitation de la photographie aérienne Roger Henrard

  74. Résultat n°74
    Cliché n° 25021.

    2 lots 2 medias

    Cliché n° 25021.

    Date

    1960-1961

    Cote

    14Fi45

    • Contexte : 14Fi - Fonds Roger Henrard

    • L'Arbresle.
    • Cliché n° 25021.

    Producteur :

    Société d'exploitation de la photographie aérienne Roger Henrard

  75. Résultat n°75
    Cliché n° 25018.

    2 lots 2 medias

    Cliché n° 25018.

    Date

    1960-1961

    Cote

    14Fi42

    • Contexte : 14Fi - Fonds Roger Henrard

    • L'Arbresle.
    • Cliché n° 25018.

    Producteur :

    Société d'exploitation de la photographie aérienne Roger Henrard

  76. Résultat n°76
    Justice, fonds de la Préfecture.

    1 media

    Justice, fonds de la Préfecture.

    Date

    1791-1955

    Cote

    U 1-U1432

    • Contexte : Justice, fonds de la Préfecture.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/1ere division/2e bureau

  77. Résultat n°77
    BROSSES

    1 media

    BROSSES

    Date

    1954

    Cote

    3204W4/1/52

    • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

    • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
    • Canton de l'Arbresle.
    • L'ARBRESLE
    • BROSSES

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) / Direction régionale de Rhône-Alpes

  78. Résultat n°78
    EMILE FOURNIER (RUE)

    1 media

    EMILE FOURNIER (RUE)

    Date

    1954

    Cote

    3204W4/1/10

    • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

    • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
    • Canton de l'Arbresle.
    • L'ARBRESLE
    • EMILE FOURNIER (RUE)

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) / Direction régionale de Rhône-Alpes

  79. Résultat n°79
    SAPEON (RUE)

    1 media

    SAPEON (RUE)

    Date

    1954

    Cote

    3204W4/1/44

    • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

    • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
    • Canton de l'Arbresle.
    • L'ARBRESLE
    • SAPEON (RUE)

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) / Direction régionale de Rhône-Alpes

  80. Résultat n°80
    CHAMBARD

    1 media

    CHAMBARD

    Date

    1954

    Cote

    3204W4/1/48

    • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

    • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
    • Canton de l'Arbresle.
    • L'ARBRESLE
    • CHAMBARD

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) / Direction régionale de Rhône-Alpes