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  1. Résultat n°1

    Cenves à les Chères.

    Date

    2005-2012

    Cote

    6269W2

    • Contexte : 6269W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Cenves à les Chères.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2

    Lamure-sur-Azergues, Larajasse, Le-Bois-d'Oingt, Le Breuil.

    Date

    1986-2003

    Cote

    6155W37

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Lamure-sur-Azergues, Larajasse, Le-Bois-d'Oingt, Le...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3

    Blacé, Le Breuil, Brignais, Bron, Cailloux-sur-Fontaines, Brindas, Bourg-de-Thizy.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W4

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Blacé, Le Breuil, Brignais, Bron, Cailloux-sur-Fontaines,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  4. Résultat n°4
    Le Breuil, Brignais et Bron.

    1 media

    Le Breuil, Brignais et Bron.

    Date

    1984-1985

    Cote

    4022W1

    • Contexte : 4022W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Le Breuil, Brignais et Bron.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5

    Marchés 84025 à 84052.

    Date

    1984

    Cote

    3679W29

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1984.
    • Marchés 84025 à 84052.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6
    La Tour-de-Salvagny-Lentilly.

    1 media

    La Tour-de-Salvagny-Lentilly.

    Date

    1906-1930

    Cote

    5Q114

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • La Tour-de-Salvagny-Lentilly.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  7. Résultat n°7
    Sommier des biens immeubles et rentes appartement aux fabriques.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens immeubles et rentes appartement aux fabriques.

    Date

    1792-an III

    Cote

    2Q308

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau du Bois d'Oingt.
    • Sommier des biens immeubles et rentes appartement aux...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  8. Résultat n°8
    Le Breuil.

    1 media

    Le Breuil.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4502

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Le Breuil.
  9. Résultat n°9
    Le Breuil. Vue générale.

    1 media

    Le Breuil. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4491

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Le Breuil. Vue générale.
  10. Résultat n°10
    Le Breuil. Le Vieux château.

    1 media

    Le Breuil. Le Vieux château.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi179

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Le Breuil. Le Vieux château.
  11. Résultat n°11
    Le Breuil. Vue générale.

    1 media

    Le Breuil. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi178

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Le Breuil. Vue générale.
  12. Résultat n°12
    Relevé d'après le plan des terrains appartenant au président Cholier, seigneur du Breuil.

    1 media

    Relevé d'après le plan des terrains appartenant au président Cholier, seigneur du Breuil.

    Date

    dix-neuvième siècle

    Cote

    1Fi408

    • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...

    • Relevé d'après le plan des terrains appartenant au...

    Producteur :

    Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.

  13. Résultat n°13
    Comité local.

    1 media

    Comité local.

    Date

    1836-1843

    Cote

    EDEPOT26/154

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Instruction publique.
    • Comité local.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  14. Résultat n°14
    Rétribution scolaire.

    1 media

    Rétribution scolaire.

    Date

    1877-1881

    Cote

    EDEPOT26/153

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Instruction publique.
    • Rétribution scolaire.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  15. Résultat n°15
    Retraites ouvrières et paysannes.

    1 media

    Retraites ouvrières et paysannes.

    Date

    1912-1927

    Cote

    EDEPOT26/152

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Prévoyance et Assistance.
    • Aides sociales.
    • Retraites ouvrières et paysannes.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  16. Résultat n°16
    Allocations familiales agricoles.

    1 media

    Allocations familiales agricoles.

    Date

    1937-1941

    Cote

    EDEPOT26/151

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Prévoyance et Assistance.
    • Aides sociales.
    • Allocations familiales agricoles.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  17. Résultat n°17
    Distributions de beurre et de sucre.

    1 media

    Distributions de beurre et de sucre.

    Date

    1955-1956

    Cote

    EDEPOT26/150

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Prévoyance et Assistance.
    • Aides sociales.
    • Distributions de beurre et de sucre.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  18. Résultat n°18
    Allocations militaires.

    1 media

    Allocations militaires.

    Date

    1926, 1939

    Cote

    EDEPOT26/149

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Prévoyance et Assistance.
    • Aides sociales.
    • Allocations militaires.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  19. Résultat n°19
    Soins gratuits aux victimes de guerre.

    1 media

    Soins gratuits aux victimes de guerre.

    Date

    1914-1956

    Cote

    EDEPOT26/148

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Prévoyance et Assistance.
    • Aides sociales.
    • Soins gratuits aux victimes de guerre.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  20. Résultat n°20
    Assistance médicale gratuite.

    1 media

    Assistance médicale gratuite.

    Date

    1934-1969

    Cote

    EDEPOT26/147

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Prévoyance et Assistance.
    • Aides sociales.
    • Assistance médicale gratuite.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  21. Résultat n°21
    Correspondance.

    1 media

    Correspondance.

    Date

    1920-1975

    Cote

    EDEPOT26/146

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Prévoyance et Assistance.
    • Aides sociales.
    • Toutes aides.
    • Correspondance.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  22. Résultat n°22
    Listes des demandes.

    1 media

    Listes des demandes.

    Date

    1956-1982

    Cote

    EDEPOT26/145

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Prévoyance et Assistance.
    • Aides sociales.
    • Toutes aides.
    • Listes des demandes.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  23. Résultat n°23
    Fiches individuelles.

    1 media

    Fiches individuelles.

    Date

    1957-1982

    Cote

    EDEPOT26/144

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Prévoyance et Assistance.
    • Aides sociales.
    • Toutes aides.
    • Fiches individuelles.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  24. Résultat n°24
    Comptes administratifs.

    1 media

    Comptes administratifs.

    Date

    1928-1939

    Cote

    EDEPOT26/143

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Prévoyance et Assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Comptes administratifs.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  25. Résultat n°25
    Comptes de gestion.

    1 media

    Comptes de gestion.

    Date

    1897-1913

    Cote

    EDEPOT26/142

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Prévoyance et Assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Comptes de gestion.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  26. Résultat n°26
    Budgets.

    1 media

    Budgets.

    Date

    1897-1944

    Cote

    EDEPOT26/141

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Prévoyance et Assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Budgets.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  27. Résultat n°27
    Membres de la commission administrative du Bureau d'aide sociale.

    1 media

    Membres de la commission administrative du Bureau d'aide sociale.

    Date

    1963-1971

    Cote

    EDEPOT26/140

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Prévoyance et Assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Administration générale.
    • Membres de la commission administrative du Bureau d'aide...

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  28. Résultat n°28
    1928-1970.

    1 media

    1928-1970.

    Date

    1928-1970

    Cote

    EDEPOT26/139

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Prévoyance et Assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Administration générale.
    • Délibérations de la commission d'assistance.
    • 1928-1970.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  29. Résultat n°29
    1897-1927.

    1 media

    1897-1927.

    Date

    1897-1927

    Cote

    EDEPOT26/138

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Prévoyance et Assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Administration générale.
    • Délibérations de la commission d'assistance.
    • 1897-1927.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  30. Résultat n°30
    Utilisation des cloches.

    1 media

    Utilisation des cloches.

    Date

    1903

    Cote

    EDEPOT26/137

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Cultes.
    • Utilisation des cloches.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  31. Résultat n°31
    Travaux d'entretien de l'église.

    1 media

    Travaux d'entretien de l'église.

    Date

    1894-1898

    Cote

    EDEPOT26/136

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Cultes.
    • Fabrique.
    • Administration des biens de l'église.
    • Travaux d'entretien de l'église.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  32. Résultat n°32
    Loi de séparation de l'Église et de l'État.

    1 media

    Loi de séparation de l'Église et de l'État.

    Date

    1901-1906

    Cote

    EDEPOT26/135

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Cultes.
    • Fabrique.
    • Administration des biens de l'église.
    • Loi de séparation de l'Église et de l'État.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  33. Résultat n°33
    Pièces justificatives des dépenses.

    1 media

    Pièces justificatives des dépenses.

    Date

    1889-1919

    Cote

    EDEPOT26/134

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Cultes.
    • Fabrique.
    • Comptabilité.
    • Pièces justificatives des dépenses.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  34. Résultat n°34
    Livre de détail des recettes.

    1 media

    Livre de détail des recettes.

    Date

    1904-1906

    Cote

    EDEPOT26/133

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Cultes.
    • Fabrique.
    • Comptabilité.
    • Livre de détail des recettes.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  35. Résultat n°35
    Cahier des honoraires pour les enterrements, services de quarantaine, anniversaires et autres petits offices religieux.

    1 media

    Cahier des honoraires pour les enterrements, services de quarantaine, anniversaires et autres petits offices religieux.

    Date

    1904-1919

    Cote

    EDEPOT26/132

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Cultes.
    • Fabrique.
    • Comptabilité.
    • Cahier des honoraires pour les enterrements, services...

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  36. Résultat n°36
    Livre de comptes.

    1 media

    Livre de comptes.

    Date

    1894-1904

    Cote

    EDEPOT26/131

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Cultes.
    • Fabrique.
    • Comptabilité.
    • Livre de comptes.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  37. Résultat n°37
    1868-1914.

    1 media

    1868-1914.

    Date

    1868-1914

    Cote

    EDEPOT26/130

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Cultes.
    • Fabrique.
    • Séances du Conseil.
    • 1868-1914.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  38. Résultat n°38
    1828-1864.

    1 media

    1828-1864.

    Date

    1828-1864

    Cote

    EDEPOT26/129

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Cultes.
    • Fabrique.
    • Séances du Conseil.
    • 1828-1864.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  39. Résultat n°39
    Électricité.

    1 media

    Électricité.

    Date

    1922

    Cote

    EDEPOT26/128

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Électricité.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  40. Résultat n°40
    Chemin de fer.

    1 media

    Chemin de fer.

    Date

    1894-1940

    Cote

    EDEPOT26/127

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Voirie.
    • Chemin de fer.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  41. Résultat n°41
    Transcription des actes d'acquisition de terrain.

    1 media

    Transcription des actes d'acquisition de terrain.

    Date

    1884

    Cote

    EDEPOT26/126

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Voirie.
    • Tous chemins.
    • Transcription des actes d'acquisition de terrain.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  42. Résultat n°42
    Suivi des travaux et acquisitions de terrain.

    1 media

    Suivi des travaux et acquisitions de terrain.

    Date

    1867-1979

    Cote

    EDEPOT26/125

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Voirie.
    • Tous chemins.
    • Suivi des travaux et acquisitions de terrain.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  43. Résultat n°43
    Classement.

    1 media

    Classement.

    Date

    1839, 1867

    Cote

    EDEPOT26/124

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Voirie.
    • Tous chemins.
    • Classement.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  44. Résultat n°44
    Comptes de gestion.

    1 media

    Comptes de gestion.

    Date

    1900-1901

    Cote

    EDEPOT26/123

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Voirie.
    • Service vicinal.
    • Comptes de gestion.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  45. Résultat n°45
    Budgets.

    1 media

    Budgets.

    Date

    1912-1955

    Cote

    EDEPOT26/122

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Voirie.
    • Service vicinal.
    • Budgets.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  46. Résultat n°46
    Église et presbytère.

    1 media

    Église et presbytère.

    Date

    1838

    Cote

    EDEPOT26/121

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Bâtiments communaux.
    • Église et presbytère.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  47. Résultat n°47
    Nouveau cimetière.

    1 media

    Nouveau cimetière.

    Date

    1841

    Cote

    EDEPOT26/120

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Bâtiments communaux.
    • Nouveau cimetière.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  48. Résultat n°48
    Livre de détail des recettes et dépenses.

    1 media

    Livre de détail des recettes et dépenses.

    Date

    1947-1954

    Cote

    EDEPOT26/119

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Finances de la commune.
    • Livre de détail des recettes et dépenses.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  49. Résultat n°49
    1879-1957.

    1 media

    1879-1957.

    Date

    1879-1957

    Cote

    EDEPOT26/118

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Finances de la commune.
    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • 1879-1957.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  50. Résultat n°50
    1814-1857.

    1 media

    1814-1857.

    Date

    1814-1857

    Cote

    EDEPOT26/117

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Finances de la commune.
    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • 1814-1857.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  51. Résultat n°51
    1921-1963.

    1 media

    1921-1963.

    Date

    1921-1963

    Cote

    EDEPOT26/116

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Finances de la commune.
    • Budgets.
    • 1921-1963.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  52. Résultat n°52
    1816-1920.

    1 media

    1816-1920.

    Date

    1816-1920

    Cote

    EDEPOT26/115

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Finances de la commune.
    • Budgets.
    • 1816-1920.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  53. Résultat n°53
    Personnel.

    1 media

    Personnel.

    Date

    1852

    Cote

    EDEPOT26/114

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Personnel.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  54. Résultat n°54
    Mutualité sociale agricole.

    1 media

    Mutualité sociale agricole.

    Date

    1962

    Cote

    EDEPOT26/113

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Élections.
    • Élections socio-professionnelles.
    • Mutualité sociale agricole.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  55. Résultat n°55
    Chambre départementale d'agriculture.

    1 media

    Chambre départementale d'agriculture.

    Date

    1920-1964

    Cote

    EDEPOT26/112

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Élections.
    • Élections socio-professionnelles.
    • Chambre départementale d'agriculture.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  56. Résultat n°56
    Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    1 media

    Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    Date

    1946-1972

    Cote

    EDEPOT26/111

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Élections.
    • Élections socio-professionnelles.
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  57. Résultat n°57
    Chambre des métiers.

    1 media

    Chambre des métiers.

    Date

    1933-1958

    Cote

    EDEPOT26/110

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Élections.
    • Élections socio-professionnelles.
    • Chambre des métiers.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  58. Résultat n°58
    Chambre de commerce.

    1 media

    Chambre de commerce.

    Date

    1913-1958

    Cote

    EDEPOT26/109

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Élections.
    • Élections socio-professionnelles.
    • Chambre de commerce.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  59. Résultat n°59
    Tribunal de commerce.

    1 media

    Tribunal de commerce.

    Date

    1871-1958

    Cote

    EDEPOT26/108

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Élections.
    • Élections socio-professionnelles.
    • Tribunal de commerce.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  60. Résultat n°60
    Autres élections.

    1 media

    Autres élections.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEPOT26/107

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Autres élections.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  61. Résultat n°61
    Référendums.

    1 media

    Référendums.

    Date

    1945-1962

    Cote

    EDEPOT26/106

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Référendums.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  62. Résultat n°62
    Plébiscites.

    1 media

    Plébiscites.

    Date

    1851-1870

    Cote

    EDEPOT26/105

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Plébiscites.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  63. Résultat n°63
    Élections sénatoriales.

    1 media

    Élections sénatoriales.

    Date

    1891-1968

    Cote

    EDEPOT26/104

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections sénatoriales.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  64. Résultat n°64
    Élections législatives.

    1 media

    Élections législatives.

    Date

    1852-1968

    Cote

    EDEPOT26/103

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections législatives.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  65. Résultat n°65
    Élections cantonales.

    1 media

    Élections cantonales.

    Date

    1955-1961

    Cote

    EDEPOT26/102

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections cantonales.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  66. Résultat n°66
    Élections du conseil de la République.

    1 media

    Élections du conseil de la République.

    Date

    1946-1969

    Cote

    EDEPOT26/101

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections du conseil de la République.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  67. Résultat n°67
    Élections du conseil d'arrondissement.

    1 media

    Élections du conseil d'arrondissement.

    Date

    1852-1937

    Cote

    EDEPOT26/100

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections du conseil d'arrondissement.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  68. Résultat n°68
    Élections du conseil général.

    1 media

    Élections du conseil général.

    Date

    1874-1967

    Cote

    EDEPOT26/99

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections du conseil général.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  69. Résultat n°69
    Élections municipales.

    1 media

    Élections municipales.

    Date

    1831-1965

    Cote

    EDEPOT26/98

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections municipales.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  70. Résultat n°70
    Cartes d'électeurs.

    1 media

    Cartes d'électeurs.

    Date

    1928-1937

    Cote

    EDEPOT26/97

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Électorat.
    • Cartes d'électeurs.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  71. Résultat n°71
    Listes d'émargement.

    1 media

    Listes d'émargement.

    Date

    1885-1969

    Cote

    EDEPOT26/96

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Électorat.
    • Listes d'émargement.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  72. Résultat n°72
    Tableaux des rectifications et registres des réclamations.

    1 media

    Tableaux des rectifications et registres des réclamations.

    Date

    1886-1970

    Cote

    EDEPOT26/95

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Électorat.
    • Tableaux des rectifications et registres des réclamations.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  73. Résultat n°73
    Listes électorales.

    1 media

    Listes électorales.

    Date

    1834,1837,1898-1965

    Cote

    EDEPOT26/94

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Électorat.
    • Listes électorales.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  74. Résultat n°74
    Visas de départs et d'arrivée.

    1 media

    Visas de départs et d'arrivée.

    Date

    1938-1986

    Cote

    EDEPOT26/93

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Police.
    • Étrangers.
    • Visas de départs et d'arrivée.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  75. Résultat n°75
    Cartes d'identité.

    1 media

    Cartes d'identité.

    Date

    1939-1982

    Cote

    EDEPOT26/92

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Police.
    • Étrangers.
    • Cartes d'identité.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  76. Résultat n°76
    Chasse.

    1 media

    Chasse.

    Date

    1951-1982

    Cote

    EDEPOT26/91

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Police.
    • Chasse.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  77. Résultat n°77
    Garde nationale.

    1 media

    Garde nationale.

    Date

    1834

    Cote

    EDEPOT26/90

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Affaires militaires.
    • Garde nationale.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  78. Résultat n°78
    Animaux.

    1 media

    Animaux.

    Date

    1940

    Cote

    EDEPOT26/89

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Affaires militaires.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Ravitaillement.
    • Animaux.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  79. Résultat n°79
    Œufs et volailles.

    1 media

    Œufs et volailles.

    Date

    1942

    Cote

    EDEPOT26/88

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Affaires militaires.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Ravitaillement.
    • Œufs et volailles.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  80. Résultat n°80
    Travail obligatoire.

    1 media

    Travail obligatoire.

    Date

    1943

    Cote

    EDEPOT26/87

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Affaires militaires.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Travail obligatoire.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)