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45 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Semcoda.

    Date

    2007-2011

    Cote

    7255WM/281

    • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

    • Marcy-l'Etoile.
    • Semcoda.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement

  2. Résultat n°2

    Lieu-dit Les Verchères.

    Date

    2008

    Cote

    7255WM/280

    • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

    • Marcy-l'Etoile.
    • Foncière DI.
    • Lieu-dit Les Verchères.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement

  3. Résultat n°3

    879 avenue Marcel Mérieux.

    Date

    2007

    Cote

    7255WM/279

    • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

    • Marcy-l'Etoile.
    • Foncière DI.
    • 879 avenue Marcel Mérieux.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement

  4. Résultat n°4
    Résidence de service.

    1 media

    Résidence de service.

    Date

    2003-2004

    Cote

    6189W235

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Marcy-l'Etoile.
    • Résidence de service.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  5. Résultat n°5
    Aventis Pasteur Campus Mérieux.

    1 media

    Aventis Pasteur Campus Mérieux.

    Date

    2003-2004

    Cote

    6189W234

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Marcy-l'Etoile.
    • Aventis Pasteur Campus Mérieux.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  6. Résultat n°6
    Institut national du travail.

    1 media

    Institut national du travail.

    Date

    2002-2004

    Cote

    6189W233

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Marcy-l'Etoile.
    • Institut national du travail.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  7. Résultat n°7
    Bio Mérieux.

    1 media

    Bio Mérieux.

    Date

    2000-2003

    Cote

    6189W232

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Marcy-l'Etoile.
    • Bio Mérieux.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  8. Résultat n°8
    Ecole Nationale Vétérinaire de Lyon.

    1 media

    Ecole Nationale Vétérinaire de Lyon.

    Date

    1999-2006

    Cote

    6189W231

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Marcy-l'Etoile.
    • Ecole Nationale Vétérinaire de Lyon.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  9. Résultat n°9

    Marcy-l'Etoile, Messimy, Mions.

    Date

    1997-1998

    Cote

    6155W106

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers de cession.
    • Marcy-l'Etoile, Messimy, Mions.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  10. Résultat n°10

    Marcy-l'Etoile.

    Date

    1992-1997

    Cote

    6155W44

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Marcy-l'Etoile.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  11. Résultat n°11
    A-C.

    1 media

    A-C.

    Date

    1991-2007

    Cote

    6025W22

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Intercommunales.
    • A-C.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  12. Résultat n°12
    L-N hors Lyon.

    1 media

    L-N hors Lyon.

    Date

    1990-2006

    Cote

    6025W15

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • L-N hors Lyon.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  13. Résultat n°13
    Cailloux-sur-Fontaines, Marcy-L'Etoile, Champagne-au-Mont-d'Or et Lissieu.

    1 media

    Cailloux-sur-Fontaines, Marcy-L'Etoile, Champagne-au-Mont-d'Or et Lissieu.

    Date

    1993-1994

    Cote

    5962W33

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Cailloux-sur-Fontaines, Marcy-L'Etoile, Champagne-au-Mont-d'Or...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14
    Fleurieu-sur-Saône et Marcy-L'Etoile.

    1 media

    Fleurieu-sur-Saône et Marcy-L'Etoile.

    Date

    1992

    Cote

    5962W31

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Fleurieu-sur-Saône et Marcy-L'Etoile.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  15. Résultat n°15
    De « Tennis club de Décines » à « Union sportive de Meyzieu handball ».

    1 media

    De « Tennis club de Décines » à « Union sportive de Meyzieu handball ».

    Date

    2010

    Cote

    5885W/7

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2010.
    • De « Tennis club de Décines » à « Union sportive de...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  16. Résultat n°16

    Loire-sur-Rhône, Lozanne, Longes, Lucenay, Marcy-L'Etoile, Marcilly-d'Azergues, Marnand, Messimy.

    Date

    2005-2010

    Cote

    5794W16

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Loire-sur-Rhône, Lozanne, Longes, Lucenay, Marcy-L'Etoile,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  17. Résultat n°17

    Permis n°PC1129930014, PC127930009, PC127930016, PC127930023, PC127930024, PC127930026, PC127930037, PC265930012 et PC290930049.

    Date

    1993

    Cote

    4565W73

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC1129930014, PC127930009, PC127930016, PC127930023,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  18. Résultat n°18

    Permis n°PC127920011, PC127920015, PC127920019, PC127920021, PC202920060, PC202920065, PC202920066, PC202920067, PC275920008 et PC275920011.

    Date

    1992

    Cote

    4565W70

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC127920011, PC127920015, PC127920019, PC127920021,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  19. Résultat n°19

    Permis n°PC115880017, PC115880023, PC127880026, PC127880038, PC141880025, PC149880051, PC275880037 et PC290880043.

    Date

    1988

    Cote

    4565W67

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC115880017, PC115880023, PC127880026, PC127880038,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  20. Résultat n°20

    Permis n°PC019880060, PC019880061, PC096880070, PC096880076, PC127880021, PC127880035, PC244880043, PC286880091 et PC286880093.

    Date

    1988

    Cote

    4565W59

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC019880060, PC019880061, PC096880070, PC096880076,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement