Notaires de Saint-Laurent-de-Chamousset et Vaugneray.
Date
1558-1733
Cote
1J1622
-
Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée
- 1J 1-1J1950
- Notaires de Saint-Laurent-de-Chamousset et Vaugneray.
1558-1733
1J1622
1625-1665
EDEPOT220/1
Commune de Saint-Laurent-de-Chamousset
EDEPOT220
Commune de Saint-Laurent-de-Chamousset
1654-1699
EDEPOT220/2
Commune de Saint-Laurent-de-Chamousset
1700-1720
EDEPOT220/3
Commune de Saint-Laurent-de-Chamousset
1700-1792
EDEPOT220/9
Commune de Saint-Laurent-de-Chamousset
1721-1736
EDEPOT220/4
Commune de Saint-Laurent-de-Chamousset
1737-1751
EDEPOT220/5
Commune de Saint-Laurent-de-Chamousset
1752-1768
EDEPOT220/6
Commune de Saint-Laurent-de-Chamousset
1769-1780
EDEPOT220/7
Commune de Saint-Laurent-de-Chamousset
1781-1792
EDEPOT220/8
Commune de Saint-Laurent-de-Chamousset
1792-an III
2Q403
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
1793-an X
EDEPOT220/32
Commune de Saint-Laurent-de-Chamousset
1793-an X
EDEPOT220/10
Commune de Saint-Laurent-de-Chamousset
1793-an X
EDEPOT220/21
Commune de Saint-Laurent-de-Chamousset
An II-an III
EDEPOT220/43
Commune de Saint-Laurent-de-Chamousset
an III-an VIII
2Q404
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
An III-an IV
EDEPOT220/44
Commune de Saint-Laurent-de-Chamousset
22 novembre 1795-20 avril 1799
22L2
Rhône (France). Municipalités cantonales
23 novembre 1795-4 septembre 1796
22L1
Rhône (France). Municipalités cantonales
20 avril 1799-19 mai 1800
22L3
Rhône (France). Municipalités cantonales
an IX-1808
EDEPOT220/45
Commune de Saint-Laurent-de-Chamousset
an XI-1812
EDEPOT220/22
Commune de Saint-Laurent-de-Chamousset
an XI-1812
EDEPOT220/33
Commune de Saint-Laurent-de-Chamousset
an XI-1812
EDEPOT220/11
Commune de Saint-Laurent-de-Chamousset
1813-1822
EDEPOT220/23
Commune de Saint-Laurent-de-Chamousset
1813-1822
EDEPOT220/12
Commune de Saint-Laurent-de-Chamousset
1813-1822
EDEPOT220/34
Commune de Saint-Laurent-de-Chamousset
1823-1832
EDEPOT220/35
Commune de Saint-Laurent-de-Chamousset
1823-1832
EDEPOT220/13
Commune de Saint-Laurent-de-Chamousset
1823-1832
EDEPOT220/24
Commune de Saint-Laurent-de-Chamousset
1831-1853
EDEPOT220/46
Commune de Saint-Laurent-de-Chamousset
1833-1842
EDEPOT220/14
Commune de Saint-Laurent-de-Chamousset
1833-1842
EDEPOT220/25
Commune de Saint-Laurent-de-Chamousset
1833-1842
EDEPOT220/36
Commune de Saint-Laurent-de-Chamousset
1835-1852
6M2965
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1838
6M2968
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1839
6M2969
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1840
6M2970
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1841
6M2971
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1842-1860
6M2823
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1842
6M2972
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1843-1852
EDEPOT220/37
Commune de Saint-Laurent-de-Chamousset
1843-1852
EDEPOT220/26
Commune de Saint-Laurent-de-Chamousset
1843
6M2973
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1843-1852
EDEPOT220/15
Commune de Saint-Laurent-de-Chamousset
1844
6M2974
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1845
6M2975
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1846
6M2976
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1847
6M2977
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1848
6M2978
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1849
6M2979
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1850
6M2980
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1851
6M2981
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1852
6M2982
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1853
6M2825
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1853-1862
EDEPOT220/38
Commune de Saint-Laurent-de-Chamousset
1853-1862
EDEPOT220/27
Commune de Saint-Laurent-de-Chamousset
1853-1862
EDEPOT220/16
Commune de Saint-Laurent-de-Chamousset
1853-1880
EDEPOT220/47
Commune de Saint-Laurent-de-Chamousset
1854
6M2826
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1855
6M2827
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1856
6M2828
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1857
6M2829
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1858
6M2830
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1859
6M2831
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1860
6M2832
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1861
6M2833
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1862
6M2834
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1863-1872
EDEPOT220/39
Commune de Saint-Laurent-de-Chamousset
1863
6M2835
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1863-1872
EDEPOT220/17
Commune de Saint-Laurent-de-Chamousset
1863-1872
EDEPOT220/28
Commune de Saint-Laurent-de-Chamousset
1864
6M2836
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1865
6M2837
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1866
6M2838
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1867
6M2839
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1868
6M2840
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1870
6M2841
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1871
6M2842
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
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