Filtrer les résultats
Multimédias
  • 42
  • 14
  • 8
Nom de l'inventaire
  • 41
  • 9
  • 3
  • 3
  • 2
Afficher plus
Producteurs
  • 41
  • 3
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 41
  • 8
  • 4
  • 3
  • 3
Afficher plus
Lieux
  • 64
  • 41
  • 5
  • 3
  • 3
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 4
  • 11
  • 32
  • 15
  • 7
Typologies
  • 9
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Titres
  • 5

64 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Saint-Laurent-D'Agny, Saint-Pierre-de-Chandieu, Saint-Laurent-De-Mure, Saint-Loup, Saint-Maurice-sur-Dargoire.

    Date

    2007-2010

    Cote

    5794W27

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Saint-Laurent-D'Agny, Saint-Pierre-de-Chandieu, Saint-Laurent-De-Mure,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  2. Résultat n°2

    Saint-Maurice-sur-Dargoire, Saint-Pierre-la-Palud, Saint-Priest, Saint-Romain-en-Gier, Saint-Romain-en-Gal, Saint-Romain-de-Popey.

    Date

    2009-2010

    Cote

    5794W28

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Saint-Maurice-sur-Dargoire, Saint-Pierre-la-Palud,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  3. Résultat n°3
    Centre du Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

    1 media

    Centre du Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

    Date

    2006-2008

    Cote

    6189W309

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Saint-Maurice-sur-Dargoire.
    • Centre du Service départemental d'incendie et de secours...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  4. Résultat n°4
    Centre médical le Layer.

    1 media

    Centre médical le Layer.

    Date

    2005-2007

    Cote

    6189W308

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Saint-Maurice-sur-Dargoire.
    • Centre médical le Layer.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  5. Résultat n°5
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  6. Résultat n°6
    Sa-Saint-M.

    1 media

    Sa-Saint-M.

    Date

    1990-2004

    Cote

    6025W18

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • Sa-Saint-M.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  7. Résultat n°7
    Tableaux de bord communaux.

    1 media

    Tableaux de bord communaux.

    Date

    1990-2003

    Cote

    6025W10

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Suivi global.
    • Tableaux de bord communaux.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  8. Résultat n°8

    Saint-Maurice-sur-Dargoire, aménagement d'un carrefour au niveau de la route départementale n°2E (RD2E).

    Date

    1988-1989

    Cote

    4527W198

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes départementales (RD).
    • Route départementale n°2 (RD2).
    • Saint-Maurice-sur-Dargoire, aménagement d'un carrefour...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  9. Résultat n°9

    Saint-Maurice-sur-Dargoire, aménagement d'un carrefour.

    Date

    1988

    Cote

    4527W66

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Saint-Maurice-sur-Dargoire, aménagement d'un carrefour.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  10. Résultat n°10

    Marchés 86033 à 86068.

    Date

    1986

    Cote

    3679W40

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1986.
    • Marchés 86033 à 86068.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  11. Résultat n°11
    Permis n°12873, 12880, 12909, 12933, 12954, 12988, 13002, 13007 et 13018.

    1 media

    Permis n°12873, 12880, 12909, 12933, 12954, 12988, 13002, 13007 et 13018.

    Date

    1975-1977

    Cote

    3610W25

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°12873, 12880, 12909, 12933, 12954, 12988,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  12. Résultat n°12

    Saint-Maurice-sur-Dargoire au lieudit « La Roussillière », rectification d'un virage.

    Date

    1968-1970

    Cote

    4527W107

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°2 (CD2).
    • Saint-Maurice-sur-Dargoire au lieudit « La Roussillière...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  13. Résultat n°13
    1921-1955.

    305 medias

    1921-1955.

    Date

    1921-1955

    Cote

    EDEPOT228/40

    • Contexte : EDEPOT228 - Commune de Saint-Maurice-sur-Dargoire

    • Délibérations du conseil municipal.
    • 1921-1955.

    Producteur :

    Saint-Maurice-sur-Dargoire (Rhône)

  14. Résultat n°14

    Dossiers thématiques à classer.

    Cote

    EDEPOT228

    • Contexte : EDEPOT228 - Commune de Saint-Maurice-sur-Dargoire

    • Dossiers thématiques à classer.

    Producteur :

    Saint-Maurice-sur-Dargoire (Rhône)

  15. Résultat n°15
    1898-1920.

    305 medias

    1898-1920.

    Date

    1898-1920

    Cote

    EDEPOT228/39

    • Contexte : EDEPOT228 - Commune de Saint-Maurice-sur-Dargoire

    • Délibérations du conseil municipal.
    • 1898-1920.

    Producteur :

    Saint-Maurice-sur-Dargoire (Rhône)

  16. Résultat n°16

    1895-1912.

    Date

    1895-1912

    Cote

    EDEPOT228/25

    • Contexte : EDEPOT228 - Commune de Saint-Maurice-sur-Dargoire

    • Registres d'état civil.
    • Mariages.
    • 1895-1912.

    Producteur :

    Saint-Maurice-sur-Dargoire (Rhône)

  17. Résultat n°17

    1895-1912.

    Date

    1895-1912

    Cote

    EDEPOT228/35

    • Contexte : EDEPOT228 - Commune de Saint-Maurice-sur-Dargoire

    • Registres d'état civil.
    • Décès.
    • 1895-1912.

    Producteur :

    Saint-Maurice-sur-Dargoire (Rhône)

  18. Résultat n°18

    1895-1912.

    Date

    1895-1912

    Cote

    EDEPOT228/16

    • Contexte : EDEPOT228 - Commune de Saint-Maurice-sur-Dargoire

    • Registres d'état civil.
    • Naissances.
    • 1895-1912.

    Producteur :

    Saint-Maurice-sur-Dargoire (Rhône)

  19. Résultat n°19
    Saint-Maurice-sur-Dargoire-Saint-Rambert-l'Ile-Barbe.

    1 media

    Saint-Maurice-sur-Dargoire-Saint-Rambert-l'Ile-Barbe.

    Date

    1906-1910

    Cote

    5Q159

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Saint-Maurice-sur-Dargoire-Saint-Rambert-l'Ile-Barbe.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  20. Résultat n°20
    1878-1897.

    200 medias

    1878-1897.

    Date

    1878-1897

    Cote

    EDEPOT228/38

    • Contexte : EDEPOT228 - Commune de Saint-Maurice-sur-Dargoire

    • Délibérations du conseil municipal.
    • 1878-1897.

    Producteur :

    Saint-Maurice-sur-Dargoire (Rhône)