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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    48F Charbonnier.

    1 media

    48F Charbonnier.

    Date

    1978-2007

    Cote

    5601W/62

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Max Barel.
    • 48F Charbonnier.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  2. Résultat n°2
    48C Charbonnier.

    1 media

    48C Charbonnier.

    Date

    1963-2006

    Cote

    5601W/61

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Max Barel.
    • 48C Charbonnier.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  3. Résultat n°3
    48B Charbonnier.

    1 media

    48B Charbonnier.

    Date

    1977-2009

    Cote

    5601W/60

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Max Barel.
    • 48B Charbonnier.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  4. Résultat n°4
    46D Charbonnier.

    1 media

    46D Charbonnier.

    Date

    1977-2006

    Cote

    5601W/59

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Max Barel.
    • 46D Charbonnier.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  5. Résultat n°5
    46B Charbonnier.

    1 media

    46B Charbonnier.

    Date

    1977-2006

    Cote

    5601W/58

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Max Barel.
    • 46B Charbonnier.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  6. Résultat n°6
    46A Charbonnier.

    1 media

    46A Charbonnier.

    Date

    1977-2014

    Cote

    5601W/57

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Max Barel.
    • 46A Charbonnier.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  7. Résultat n°7
    20 Max Barel.

    1 media

    20 Max Barel.

    Date

    1976-2007

    Cote

    5601W/56

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Max Barel.
    • 20 Max Barel.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  8. Résultat n°8
    18 Max Barel.

    1 media

    18 Max Barel.

    Date

    1972-2007

    Cote

    5601W/55

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Max Barel.
    • 18 Max Barel.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  9. Résultat n°9
    16 Max Barel.

    1 media

    16 Max Barel.

    Date

    1977-2004

    Cote

    5601W/54

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Max Barel.
    • 16 Max Barel.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  10. Résultat n°10
    8 Max Barel.

    1 media

    8 Max Barel.

    Date

    1977-2007

    Cote

    5601W/53

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Max Barel.
    • 8 Max Barel.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  11. Résultat n°11
    71B Allende.

    1 media

    71B Allende.

    Date

    1994-2008

    Cote

    5601W/52

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Max Barel.
    • 71B Allende.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  12. Résultat n°12
    67B Allende.

    1 media

    67B Allende.

    Date

    1976-2006

    Cote

    5601W/51

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Max Barel.
    • 67B Allende.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  13. Résultat n°13
    67A Allende.

    1 media

    67A Allende.

    Date

    1978-2003

    Cote

    5601W/50

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Max Barel.
    • 67A Allende.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  14. Résultat n°14
    65D Allende.

    1 media

    65D Allende.

    Date

    1980-2012

    Cote

    5601W/49

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Max Barel.
    • 65D Allende.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  15. Résultat n°15
    65C Allende.

    1 media

    65C Allende.

    Date

    1976-2007

    Cote

    5601W/48

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Max Barel.
    • 65C Allende.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  16. Résultat n°16
    65A Allende.

    1 media

    65A Allende.

    Date

    1980-2006

    Cote

    5601W/47

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Max Barel.
    • 65A Allende.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  17. Résultat n°17
    63 Allende.

    1 media

    63 Allende.

    Date

    1976-2007

    Cote

    5601W/46

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Max Barel.
    • 63 Allende.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  18. Résultat n°18
    33 Jules Ferry.

    1 media

    33 Jules Ferry.

    Date

    1976-2007

    Cote

    5601W/45

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Ambroise Croizat.
    • 33 Jules Ferry.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  19. Résultat n°19
    23 Emile Zola.

    1 media

    23 Emile Zola.

    Date

    1976-2007

    Cote

    5601W/44

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Ambroise Croizat.
    • 23 Emile Zola.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  20. Résultat n°20
    21 Emile Zola.

    1 media

    21 Emile Zola.

    Date

    1976-2007

    Cote

    5601W/43

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Ambroise Croizat.
    • 21 Emile Zola.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  21. Résultat n°21
    62-64 Ambroise Croizat.

    1 media

    62-64 Ambroise Croizat.

    Date

    1980-2007

    Cote

    5601W/42

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Ambroise Croizat.
    • 62-64 Ambroise Croizat.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  22. Résultat n°22
    44 Ambroise Croizat.

    1 media

    44 Ambroise Croizat.

    Date

    1976-2004

    Cote

    5601W/41

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Ambroise Croizat.
    • 44 Ambroise Croizat.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  23. Résultat n°23
    Allées 53 et 55.

    1 media

    Allées 53 et 55.

    Date

    1975-2011

    Cote

    5601W/40

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Couloud.
    • Allées 53 et 55.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  24. Résultat n°24
    Allée 47.

    1 media

    Allée 47.

    Date

    1980-2007

    Cote

    5601W/39

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Couloud.
    • Allée 47.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  25. Résultat n°25
    Allée 41.

    1 media

    Allée 41.

    Date

    1975-2007

    Cote

    5601W/38

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Couloud.
    • Allée 41.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  26. Résultat n°26
    Allées 17, 39, 57 et 59.

    1 media

    Allées 17, 39, 57 et 59.

    Date

    1976-2007

    Cote

    5601W/37

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Couloud.
    • Allées 17, 39, 57 et 59.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  27. Résultat n°27
    Allée 19.

    1 media

    Allée 19.

    Date

    1975-2007

    Cote

    5601W/36

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Couloud.
    • Allée 19.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  28. Résultat n°28
    Allée 7.

    1 media

    Allée 7.

    Date

    1978-2010

    Cote

    5601W/35

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Couloud.
    • Allée 7.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  29. Résultat n°29
    Allée 5.

    1 media

    Allée 5.

    Date

    1975-2003

    Cote

    5601W/34

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Couloud.
    • Allée 5.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  30. Résultat n°30
    Résidence Tour du Mas.

    1 media

    Résidence Tour du Mas.

    Date

    2002

    Cote

    5601W/33

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidence Tour du Mas.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  31. Résultat n°31
    2001.

    1 media

    2001.

    Date

    2001

    Cote

    5601W/32

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidence Monery.
    • 2001.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  32. Résultat n°32
    1999.

    1 media

    1999.

    Date

    1999

    Cote

    5601W/31

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidence Monery.
    • 1999.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  33. Résultat n°33
    2007.

    1 media

    2007.

    Date

    2007

    Cote

    5601W/30

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidence Ambroise Croizat.
    • 2007.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  34. Résultat n°34
    2006.

    1 media

    2006.

    Date

    2006

    Cote

    5601W/29

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidence Ambroise Croizat.
    • 2006.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  35. Résultat n°35
    2005.

    1 media

    2005.

    Date

    2005

    Cote

    5601W/28

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidence Ambroise Croizat.
    • 2005.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  36. Résultat n°36
    2003.

    1 media

    2003.

    Date

    2003

    Cote

    5601W/27

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidence Ambroise Croizat.
    • 2003.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  37. Résultat n°37
    2001.

    1 media

    2001.

    Date

    2001

    Cote

    5601W/26

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidence Ambroise Croizat.
    • 2001.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  38. Résultat n°38
    1999.

    1 media

    1999.

    Date

    1999

    Cote

    5601W/25

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidence Ambroise Croizat.
    • 1999.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  39. Résultat n°39
    2008.

    1 media

    2008.

    Date

    2008

    Cote

    5601W/24

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidence Couloud.
    • 2008.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  40. Résultat n°40
    2007.

    1 media

    2007.

    Date

    2007

    Cote

    5601W/23

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidence Couloud.
    • 2007.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  41. Résultat n°41
    2006.

    1 media

    2006.

    Date

    2006

    Cote

    5601W/22

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidence Couloud.
    • 2006.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  42. Résultat n°42
    2005.

    1 media

    2005.

    Date

    2005

    Cote

    5601W/21

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidence Couloud.
    • 2005.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  43. Résultat n°43
    2001.

    1 media

    2001.

    Date

    2001

    Cote

    5601W/20

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidence Couloud.
    • 2001.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  44. Résultat n°44
    2009.

    1 media

    2009.

    Date

    2009

    Cote

    5601W/19

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidence Max Barel.
    • 2009.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  45. Résultat n°45
    2008.

    1 media

    2008.

    Date

    2008

    Cote

    5601W/18

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidence Max Barel.
    • 2008.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  46. Résultat n°46
    2007.

    1 media

    2007.

    Date

    2007

    Cote

    5601W/17

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidence Max Barel.
    • 2007.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  47. Résultat n°47
    2005.

    1 media

    2005.

    Date

    2005

    Cote

    5601W/16

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidence Max Barel.
    • 2005.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  48. Résultat n°48
    2002.

    1 media

    2002.

    Date

    2002

    Cote

    5601W/15

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidence Max Barel.
    • 2002.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  49. Résultat n°49
    2001.

    1 media

    2001.

    Date

    2001

    Cote

    5601W/14

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidence Max Barel.
    • 2001.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  50. Résultat n°50
    2000.

    1 media

    2000.

    Date

    2000

    Cote

    5601W/13

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidence Max Barel.
    • 2000.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  51. Résultat n°51
    2000.

    1 media

    2000.

    Date

    2000

    Cote

    5601W/12

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidence Max Barel.
    • 2000.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  52. Résultat n°52
    Résidences Tour du Mas, La Paix, Pastorale et Jules Ferry.

    1 media

    Résidences Tour du Mas, La Paix, Pastorale et Jules Ferry.

    Date

    2009

    Cote

    5601W/11

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidences Tour du Mas, La Paix, Pastorale et Jules...

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  53. Résultat n°53
    Résidences La Paix, Hauts de Perelles et Gambetta.

    1 media

    Résidences La Paix, Hauts de Perelles et Gambetta.

    Date

    2008

    Cote

    5601W/10

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidences La Paix, Hauts de Perelles et Gambetta.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  54. Résultat n°54
    Résidences Tour du Mas, La Paix, Hauts de Pérelles et Rencontre.

    1 media

    Résidences Tour du Mas, La Paix, Hauts de Pérelles et Rencontre.

    Date

    2005

    Cote

    5601W/9

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidences Tour du Mas, La Paix, Hauts de Pérelles...

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  55. Résultat n°55
    Résidences Tour du Mas, La Paix, Hauts de Perelles et Jules Ferry.

    1 media

    Résidences Tour du Mas, La Paix, Hauts de Perelles et Jules Ferry.

    Date

    2004

    Cote

    5601W/8

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidences Tour du Mas, La Paix, Hauts de Perelles...

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  56. Résultat n°56
    Résidences Perelles, Jules Ferry et Jean Macé.

    1 media

    Résidences Perelles, Jules Ferry et Jean Macé.

    Date

    2001

    Cote

    5601W/7

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidences Perelles, Jules Ferry et Jean Macé.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  57. Résultat n°57
    Résidences Jacques Duclos et La Paix.

    1 media

    Résidences Jacques Duclos et La Paix.

    Date

    2001

    Cote

    5601W/6

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidences Jacques Duclos et La Paix.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  58. Résultat n°58
    Résidences Couloud et Tour du Mas.

    1 media

    Résidences Couloud et Tour du Mas.

    Date

    1999

    Cote

    5601W/5

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidences Couloud et Tour du Mas.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  59. Résultat n°59
    Résidences Max Barel et Ambroise Croizat.

    1 media

    Résidences Max Barel et Ambroise Croizat.

    Date

    2000

    Cote

    5601W/4

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidences Max Barel et Ambroise Croizat.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  60. Résultat n°60
    Résidences Max Barel et Jacques Duclos.

    1 media

    Résidences Max Barel et Jacques Duclos.

    Date

    1999

    Cote

    5601W/3

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidences Max Barel et Jacques Duclos.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  61. Résultat n°61
    Toutes résidences.

    1 media

    Toutes résidences.

    Date

    1998

    Cote

    5601W/2

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Toutes résidences.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  62. Résultat n°62
    Toutes résidences.

    1 media

    Toutes résidences.

    Date

    1993-1997

    Cote

    5601W/1

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Toutes résidences.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  63. Résultat n°63
    Vénissieux.

    1 media

    Vénissieux.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W162

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Vénissieux.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  64. Résultat n°64
    Guerre d'Algérie, surveillance des syndicats et des manifestations.

    1 media

    Guerre d'Algérie, surveillance des syndicats et des manifestations.

    Date

    mai 1958

    Cote

    4296W144

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Guerre d'Algérie, surveillance des syndicats et des...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  65. Résultat n°65
    Taluyers, Taponas, Tupin-et-Semons, Vaulx-en-Velin et Vénissieux.

    1 media

    Taluyers, Taponas, Tupin-et-Semons, Vaulx-en-Velin et Vénissieux.

    Date

    1968-1997

    Cote

    4056W101

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Dossier par opérations.
    • Procès-verbaux de remembrement (classés par communes).
    • Taluyers, Taponas, Tupin-et-Semons, Vaulx-en-Velin...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  66. Résultat n°66
    procès-verbaux de réunions de la commission inter-communale d'aménagement foncier, étude hydraulique, enquête de la commission départementale de l'aménagement foncier, rapport du commissaire enquêteur.

    1 media

    procès-verbaux de réunions de la commission inter-communale d'aménagement foncier, étude hydraulique, enquête de la commission départementale de l'aménagement foncier, rapport du commissaire enquêteur.

    Date

    1994-1998

    Cote

    4056W32

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Dossier par opérations.
    • Dossiers administratif et technique de remembrement...
    • Feyzin, Vénissieux et Corbas.
    • Dossier modificatif par opérations.
    • procès-verbaux de réunions de la commission inter-communale...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  67. Résultat n°67
    Arrêtés préfectoraux modificatifs, arrêté de possession provisoire, dossier de modifications de voirie.

    1 media

    Arrêtés préfectoraux modificatifs, arrêté de possession provisoire, dossier de modifications de voirie.

    Date

    1995-1996

    Cote

    4056W31

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Dossier par opérations.
    • Dossiers administratif et technique de remembrement...
    • Feyzin, Vénissieux et Corbas.
    • Dossier modificatif par opérations.
    • Arrêtés préfectoraux modificatifs, arrêté de possession...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  68. Résultat n°68
    Constructions.

    1 media

    Constructions.

    Date

    s.d.

    Cote

    1094W298

    • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

    • Constructions.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section coordination générale

  69. Résultat n°69
    Dépenses aides sociales. Constructions.

    1 media

    Dépenses aides sociales. Constructions.

    Date

    1962-1967

    Cote

    1094W297

    • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

    • Dépenses aides sociales. Constructions.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section coordination générale

  70. Résultat n°70
    Dépenses aides sociales.

    1 media

    Dépenses aides sociales.

    Date

    1966

    Cote

    1094W296

    • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

    • Dépenses aides sociales.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section coordination générale

  71. Résultat n°71
    Équipement sanitaire et social : instructions.

    1 media

    Équipement sanitaire et social : instructions.

    Date

    s.d.

    Cote

    1094W295

    • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

    • Équipement sanitaire et social : instructions.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section coordination générale

  72. Résultat n°72
    Chambre de Métiers du Rhône : budgets.

    1 media

    Chambre de Métiers du Rhône : budgets.

    Date

    1974-1978

    Cote

    1094W294

    • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

    • Chambre de Métiers du Rhône : budgets.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section coordination générale

  73. Résultat n°73
    Chambre de Commerce et d'Industrie de Lyon : budgets.

    1 media

    Chambre de Commerce et d'Industrie de Lyon : budgets.

    Date

    1974-1978

    Cote

    1094W293

    • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

    • Chambre de Commerce et d'Industrie de Lyon : budgets.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section coordination générale

  74. Résultat n°74
    Chambre des Métiers du Rhône : assemblées générales.

    1 media

    Chambre des Métiers du Rhône : assemblées générales.

    Date

    1977-1978

    Cote

    1094W292

    • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

    • Chambre des Métiers du Rhône : assemblées générales.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section coordination générale

  75. Résultat n°75
    Constructions.

    1 media

    Constructions.

    Date

    s.d.

    Cote

    1094W291

    • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

    • Constructions.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section coordination générale

  76. Résultat n°76
    Zones à urbaniser en priorité (ZUP) : créations.

    1 media

    Zones à urbaniser en priorité (ZUP) : créations.

    Date

    s.d.

    Cote

    1094W290

    • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

    • Zones à urbaniser en priorité (ZUP) : créations.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section coordination générale

  77. Résultat n°77
    Budgets et comptes.

    1 media

    Budgets et comptes.

    Date

    1975-1977

    Cote

    1094W289

    • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

    • Chambre d'Agriculture du Rhône.
    • Budgets et comptes.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section coordination générale

  78. Résultat n°78
    Réunions.

    1 media

    Réunions.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1094W288

    • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

    • Chambre d'Agriculture du Rhône.
    • Réunions.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section coordination générale

  79. Résultat n°79
    1979.

    1 media

    1979.

    Date

    1979

    Cote

    1094W287

    • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

    • Chambre de Commerce et d'Industrie de Lyon : réunions.
    • 1979.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section coordination générale

  80. Résultat n°80
    1978.

    1 media

    1978.

    Date

    1978

    Cote

    1094W286

    • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

    • Chambre de Commerce et d'Industrie de Lyon : réunions.
    • 1978.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section coordination générale