ACTE DE SOCIETE - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing privé, des déclarations de successions, des actes judiciaires et administratifs.	Cote 3Q	Date 1790-1969	Lieu -	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE DE SOCIETE, ACTE SOUS SEING PRIVE, CONTRAT, DECLARATION DE SUCCESSION, REGISTRE, REPERTOIRE, TABLE
		Contexte : Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing...
Résultat n°2	1 media	Livre de teintures.	Cote 3674, 6Up1/3661	Date 1790-an XI	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Actes divers. LAURENT père & fils. Livre de teintures.
Résultat n°3	1 media	Livre des achats.	Cote 3692, 6UP1/3676	Date An III-1808	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Actes divers. VIAL Martin Livre des achats.
Résultat n°4	1 media	Livre de recettes et dépenses.	Cote 3691, 6Up1/3675	Date 5 germinal an III-30 août 1808	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Actes divers. VIAL Martin Livre de recettes et dépenses.
Résultat n°5	1 media	Justices de paix.	Cote 7Up 1-7Up2958	Date 1798-1958	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCES-VERBAL, PROCES-VERBAL DE SCELLES
		Contexte : Justices de paix.
Résultat n°6	1 media	13 germinal an VII-1 ventôse an VIII.	Cote 3602, 6Up1/3642	Date an VII-an VIII	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Registres des expéditions. 13 germinal an VII-1 ventôse an VIII.
Résultat n°7	1 media	Extraits des délibérations de l'administration des monnaies.	Cote 3669, 6Up1/3657	Date 22 ventôse an VII-24 novembre 1810	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Actes divers. Extraits des délibérations de l'administration des...
Résultat n°8	1 media	an VIII-an IX.	Cote 0925, 6Up1/3055	Date an VIII-an IX	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces... Plumitifs et annexes. Annexes. an VIII-an IX.
Résultat n°9	1 media	6 prairial an VIII-8 nivôse an IX.	Cote 0910, 6Up1/3041	Date an VIII-an IX	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces... Plumitifs et annexes. Plumitifs. 6 prairial an VIII-8 nivôse an IX.
Résultat n°10	1 media	24 ventôse an VIII-1 messidor an IX.	Cote 3603, 6Up1/3643	Date an VIII-an IX	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Registres des expéditions. 24 ventôse an VIII-1 messidor an IX.
Résultat n°11	1 media	Plumitifs timbrés.	Cote 3694, 6Up1/3677	Date 25 frimaire an VIII-22 brumaire an IX	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Actes divers. Tribunal de commerce de Lyon. Plumitifs timbrés.
Résultat n°12	1 media	26 brumaire an IX-25 fructidor an IX.	Cote 0898, 6Up1/3030	Date an IX-an IX	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces... Plumitifs et annexes. Plumitifs timbrés. 26 brumaire an IX-25 fructidor an IX.
Résultat n°13	1 media	22 prairial an IX-1 fructidor an X.	Cote 3604, 6Up1/3644	Date an IX-an X	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Registres des expéditions. 22 prairial an IX-1 fructidor an X.
Résultat n°14	1 media	25 fructidor an IX-27 messidor an X.	Cote 0899, 6Up1/3031	Date an IX-an X	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces... Plumitifs et annexes. Plumitifs timbrés. 25 fructidor an IX-27 messidor an X.
Résultat n°15	1 media	Cessions de biens.	Cote 3670, 6Up1/3658	Date An IX-9 mai 1819	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Actes divers. Cessions de biens.
Résultat n°16	1 media	25 thermidor an IX-22 ventôse an X.	Cote 0912, 6Up1/3043	Date an IX-an X	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces... Plumitifs et annexes. Plumitifs. 25 thermidor an IX-22 ventôse an X.
Résultat n°17	1 media	20 nivôse an IX-25 thermidor an IX.	Cote 0911, 6Up1/3042	Date an IX	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces... Plumitifs et annexes. Plumitifs. 20 nivôse an IX-25 thermidor an IX.
Résultat n°18	1 media	Livre de promesses d'achats et ventes ; Livre d'achats et ventes.	Cote 3675, 6Up1/3662	Date An X-an XII	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Actes divers. LAURENT père & fils. Livre de promesses d'achats et ventes ; Livre d'achats...
Résultat n°19	1 media	an X.	Cote 0926, 6Up1/3056	Date an X	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces... Plumitifs et annexes. Annexes. an X.
Résultat n°20	1 media	Livre de comptes, marchandises générales, débiteurs, caisse, traites et remises, profits et pertes, comptes clients.	Cote 3681, 6UP3667	Date An X-An XII	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Actes divers. COCHET fabricant et marchand de soieries. Livre de comptes, marchandises générales, débiteurs,...
Résultat n°21	1 media	27 messidor an X-1 pluviôse an XI.	Cote 0900, 6Up1/3032	Date an X-an XI	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces... Plumitifs et annexes. Plumitifs timbrés. 27 messidor an X-1 pluviôse an XI.
Résultat n°22	1 media	22 ventôse an X-11 fructidor an X.	Cote 0913, 6Up1/3044	Date an X	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces... Plumitifs et annexes. Plumitifs. 22 ventôse an X-11 fructidor an X.
Résultat n°23	1 media	Registre de comptes courants.	Cote 3678, 6Up1/3664	Date An X-an XII	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Actes divers. COCHET fabricant et marchand de soieries. Registre de comptes courants.
Résultat n°24	1 media	Livre de commissions.	Cote 3679, 6UP3665	Date An X-an XII	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Actes divers. COCHET fabricant et marchand de soieries. Livre de commissions.
Résultat n°25	1 media	30 thermidor an X-fructidor an XI.	Cote 3605, 6Up1/3645	Date an X-an XI	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Registres des expéditions. 30 thermidor an X-fructidor an XI.
Résultat n°26	1 media	16 fructidor an X-2 germinal an XI.	Cote 0914, 6Up1/3045	Date an X-an XI	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces... Plumitifs et annexes. Plumitifs. 16 fructidor an X-2 germinal an XI.
Résultat n°27	1 media	2 germinal an XI-5 brumaire an XII.	Cote 0915, 6Up1/3046	Date an XI-an XII	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces... Plumitifs et annexes. Plumitifs. 2 germinal an XI-5 brumaire an XII.
Résultat n°28	1 media	an XIII-XIV.	Cote 3620, 6Up1/1870	Date an XIII-XIV	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Actes divers. an XIII-XIV.
Résultat n°29	1 media	1 pluviôse an XI-28 prairial an XI.	Cote 0901, 6Up1/3033	Date an XI-an XI	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces... Plumitifs et annexes. Plumitifs timbrés. 1 pluviôse an XI-28 prairial an XI.
Résultat n°30	1 media	28 prairial an XI-29 frimaire an XII.	Cote 0902, 6Up1/3034	Date an XI-an XII	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces... Plumitifs et annexes. Plumitifs timbrés. 28 prairial an XI-29 frimaire an XII.
Résultat n°31	1 media	Registre de dépôts.	Cote 3671, 6Up1/3659	Date An XI-19 mai 1811	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Actes divers. Registre de dépôts.
Résultat n°32	1 media	7 fructidor an XI-frimaire an XIII.	Cote 3606, 6Up1/3646	Date an XI-an XIII	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Registres des expéditions. 7 fructidor an XI-frimaire an XIII.
Résultat n°33	1 media	an XI.	Cote 3618, 6Up1/1868	Date an XI	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Actes divers. an XI.
Résultat n°34	1 media	an XI.	Cote 2385, 6Up1/1741	Date an XI	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Faillites. an XI.
Résultat n°35	1 media	28 octobre 1803-11 mai 1804.	Cote 0916, 6Up1/3047	Date 1803-1804	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces... Plumitifs et annexes. Plumitifs. 28 octobre 1803-11 mai 1804.
Résultat n°36	1 media	Journal de comptes.	Cote 3680, 6UP3666	Date 18 vendémiaire-9 floréal an XI	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Actes divers. COCHET fabricant et marchand de soieries. Journal de comptes.
Résultat n°37	1 media	an XII.	Cote 3619, 6Up1/1869	Date an XII	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Actes divers. an XII.
Résultat n°38	1 media	Registre des brodeuses .	Cote 3686, 6Up1/3671	Date An XII-1807	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Actes divers. ORIOL, JOLYCLERC & Cie. Registre des brodeuses .
Résultat n°39	1 media	3 prairial an XII-12 nivôse an XIII.	Cote 0904, 6Up1/3036	Date an XII-an XIII	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces... Plumitifs et annexes. Plumitifs timbrés. 3 prairial an XII-12 nivôse an XIII.
Résultat n°40	1 media	29 frimaire an XII-3 prairial an XII.	Cote 0903, 6Up1/3035	Date an XII-an XII	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces... Plumitifs et annexes. Plumitifs timbrés. 29 frimaire an XII-3 prairial an XII.
Résultat n°41	1 media	vendémiaire-floréal an XII.	Cote 2386, 6Up1/1742	Date an XII	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Faillites. vendémiaire-floréal an XII.
Résultat n°42	1 media	prairial an XII-germinal an XIII.	Cote 2387, 6Up1/1743	Date an XII-an XIII	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Faillites. prairial an XII-germinal an XIII.
Résultat n°43	1 media	Livre des ovalistes.	Cote 3687, 6Up1/3672	Date 22 vendémiaire an XII-1807	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Actes divers. ORIOL, JOLYCLERC & Cie. Livre des ovalistes.
Résultat n°44	1 media	14 Mai-17 octobre 1804.	Cote 0917, 6Up1/3048	Date 1804	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces... Plumitifs et annexes. Plumitifs. 14 Mai-17 octobre 1804.
Résultat n°45	1 media	17 octobre 1804-15 mars 1805.	Cote 0918, 6Up1/3049	Date 1804-1805	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces... Plumitifs et annexes. Plumitifs. 17 octobre 1804-15 mars 1805.
Résultat n°46	1 media	Livre de commissions.	Cote 3683, 6UP3668	Date 5 prairial an XII-2 septembre 1807	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Actes divers. ORIOL, JOLYCLERC & Cie. Livre de commissions.
Résultat n°47	1 media	Livre d'ouvriers.	Cote 3688, 6Up1/3673	Date 20 messidor an XII-mars 1808	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Actes divers. ORIOL, JOLYCLERC & Cie. Livre d'ouvriers.
Résultat n°48	1 media	Livre de caisse.	Cote 3684, 6Up1/3669	Date 6 thermidor an XII-2 mars 1808	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Actes divers. ORIOL, JOLYCLERC & Cie. Livre de caisse.
Résultat n°49	1 media	Brouillard.	Cote 3685, 6Up1/3670	Date 8 thermidor an XII-6 septembre 1807	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Actes divers. ORIOL, JOLYCLERC & Cie. Brouillard.
Résultat n°50	1 media	9 messidor an XIII-20 frimaire an XIV.	Cote 0906, 6Up1/3038	Date an XIII-an XIV	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces... Plumitifs et annexes. Plumitifs timbrés. 9 messidor an XIII-20 frimaire an XIV.
Résultat n°51	1 media	floréal an XIII-an XIV.	Cote 2388, 6Up1/1744	Date an XIII-an XIV	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Faillites. floréal an XIII-an XIV.
Résultat n°52	1 media	15 frimaire an XIII-février 1806.	Cote 3607, 6Up1/3647	Date an XIII-1806	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Registres des expéditions. 15 frimaire an XIII-février 1806.
Résultat n°53	1 media	14 nivôse an XIII-7 messidor an XIII.	Cote 0905, 6Up1/3037	Date an XIII-an XIII	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces... Plumitifs et annexes. Plumitifs timbrés. 14 nivôse an XIII-7 messidor an XIII.
Résultat n°54	1 media	26 Juillet-4 décembre 1805.	Cote 0920, 6Up1/3051	Date 1805	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces... Plumitifs et annexes. Plumitifs. 26 Juillet-4 décembre 1805.
Résultat n°55	1 media	23 décembre 1805-27 juin 1806.	Cote 0907, 6Up1/3039	Date 1805-1806	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces... Plumitifs et annexes. Plumitifs timbrés. 23 décembre 1805-27 juin 1806.
Résultat n°56	1 media	20 Mars-26 juillet 1805.	Cote 0919, 6Up1/3050	Date 1805	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces... Plumitifs et annexes. Plumitifs. 20 Mars-26 juillet 1805.
Résultat n°57	1 media	6 décembre 1805-23 avril 1806.	Cote 0921, 6Up1/3052	Date 1805-1806	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces... Plumitifs et annexes. Plumitifs. 6 décembre 1805-23 avril 1806.
Résultat n°58	1 media	Janvier-juillet 1806.	Cote 2389, 6Up1/1745	Date 1806	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Faillites. Janvier-juillet 1806.
Résultat n°59	1 media	2 Juillet-31 décembre 1806.	Cote 0908, 6Up1/3040	Date 1806	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces... Plumitifs et annexes. Plumitifs timbrés. 2 Juillet-31 décembre 1806.
Résultat n°60	1 media	23 Avril-29 août 1806.	Cote 0922, 6Up1/3053	Date 1806	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces... Plumitifs et annexes. Plumitifs. 23 Avril-29 août 1806.
Résultat n°61	1 media	Août-décembre 1806.	Cote 2391, 6Up1/1746	Date 1806	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Faillites. Août-décembre 1806.
Résultat n°62	1 media	Août 1806.	Cote 3622, 6Up1/1872	Date 1806-1807	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Actes divers. Août 1806.
Résultat n°63	1 media	11 juillet 1806.	Cote 2390, 6Up1/3635	Date 1806	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Faillites. 11 juillet 1806.
Résultat n°64	1 media	Janvier-juillet 1806.	Cote 3621, 6Up1/1871	Date 1806	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Actes divers. Janvier-juillet 1806.
Résultat n°65	1 media	26 février 1806-août 1807.	Cote 3608, 6Up1/3648	Date 1806-1807	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Registres des expéditions. 26 février 1806-août 1807.
Résultat n°66	1 media	3 septembre 1806-4 janvier 1807.	Cote 0923, 6Up1/3054	Date 1806-1807	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces... Plumitifs et annexes. Plumitifs. 3 septembre 1806-4 janvier 1807.
Résultat n°67	1 media	RIVAIL & Cie.	Cote 3689, 6Up1/3674	Date 10 avril 1806-juin 1811	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Actes divers. RIVAIL & Cie.
Résultat n°68	1 media	Dissolutions de sociétés.	Cote 3695, 6Up1/3678	Date 27 juin 1806-15 février 1811	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Actes divers. Tribunal de commerce de Lyon. Dissolutions de sociétés.
Résultat n°69	1 media	25 août 1807-août 1809.	Cote 3609, 6Up1/3649	Date 1807-1809	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Registres des expéditions. 25 août 1807-août 1809.
Résultat n°70	1 media	1807.	Cote 2392, 6Up1/1747	Date 1807	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Faillites. 1807.
Résultat n°71	1 media	CHARRASSIN Registre des places de carrioles (voitures publiques),14 décembre 1807-27 mai 1810.	Cote 3676, 6Up1/3663	Date 1807-1810	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Actes divers. CHARRASSIN Registre des places de carrioles (voitures...
Résultat n°72	1 media	Juillet-août 1897.	Cote 2035, 6Up1/1392	Date 7	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces... Feuilles d'audiences et jugements. Juillet-août 1897.
Résultat n°73	1 media	14 novembre 1807-12 avril 1813.	Cote 0705, 6Up1/654	Date 1807-1813	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Registres de transcription des actes de formation et... 14 novembre 1807-12 avril 1813.
Résultat n°74	1 media	Mai-août 1807.	Cote 0929, 6Up1/3058	Date 1807	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces... Feuilles d'audiences et jugements. Mai-août 1807.
Résultat n°75	1 media	Septembre-décembre 1807.	Cote 0930, 6Up1/3059	Date 1807	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces... Feuilles d'audiences et jugements. Septembre-décembre 1807.
Résultat n°76	1 media	Janvier-avril 1807.	Cote 0928, 6Up1/3057	Date 1807	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces... Feuilles d'audiences et jugements. Janvier-avril 1807.
Résultat n°77	1 media	Juillet 1807.	Cote 3623, 6Up1/1873	Date 1807-1808	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Actes divers. Juillet 1807.
Résultat n°78	1 media	Mai-août 1808.	Cote 0932, 6Up1/3061	Date 1808	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces... Feuilles d'audiences et jugements. Mai-août 1808.
Résultat n°79	1 media	Janvier-avril 1808.	Cote 0931, 6Up1/3060	Date 1808	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces... Feuilles d'audiences et jugements. Janvier-avril 1808.
Résultat n°80	1 media	1808.	Cote 2393, 6Up1/1748	Date 1808	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Faillites. 1808.

Résultats de la recherche

Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing privé, des déclarations de successions, des actes judiciaires et administratifs.

Contexte : Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing...

Livre de teintures.

Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

Livre des achats.

Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

Livre de recettes et dépenses.

Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

Justices de paix.

Contexte : Justices de paix.

13 germinal an VII-1 ventôse an VIII.

Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

Extraits des délibérations de l'administration des monnaies.

Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

an VIII-an IX.

Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

6 prairial an VIII-8 nivôse an IX.

Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

24 ventôse an VIII-1 messidor an IX.

Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

Plumitifs timbrés.

Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

26 brumaire an IX-25 fructidor an IX.

Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

22 prairial an IX-1 fructidor an X.

Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

25 fructidor an IX-27 messidor an X.

Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

Cessions de biens.

Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

25 thermidor an IX-22 ventôse an X.

Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

20 nivôse an IX-25 thermidor an IX.

Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

Livre de promesses d'achats et ventes ; Livre d'achats et ventes.

Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

an X.

Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

Livre de comptes, marchandises générales, débiteurs, caisse, traites et remises, profits et pertes, comptes clients.

Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

27 messidor an X-1 pluviôse an XI.

Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

22 ventôse an X-11 fructidor an X.

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Registre de comptes courants.

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Livre de commissions.

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30 thermidor an X-fructidor an XI.

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16 fructidor an X-2 germinal an XI.

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2 germinal an XI-5 brumaire an XII.

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an XIII-XIV.

Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

1 pluviôse an XI-28 prairial an XI.

Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

28 prairial an XI-29 frimaire an XII.

Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

Registre de dépôts.

Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

7 fructidor an XI-frimaire an XIII.

Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

an XI.

Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

an XI.

Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

28 octobre 1803-11 mai 1804.

Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

Journal de comptes.

Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

an XII.

Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

Registre des brodeuses .

Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

3 prairial an XII-12 nivôse an XIII.

Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

29 frimaire an XII-3 prairial an XII.