Acte de sociétés

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Actes de sociétés et de mutations de fonds de commerce déposés.	Cote 07969, 3Q12/391	Date 1959-1965	Lieu -	Type de document Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Actes déposés. Actes de sociétés et de mutations de fonds de commerce...
Résultat n°2	1 media	Juin 1921.	Cote 14615, 3Q23/432	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Actes et baux sous seing privé déposés. Actes de sociétés. Juin 1921.
Résultat n°3	1 media	Septembre 1921.	Cote 14616, 3Q23/433	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Actes et baux sous seing privé déposés. Actes de sociétés. Septembre 1921.
Résultat n°4	1 media	Août 1922.	Cote 14617, 3Q23/434	Date 1922	Lieu -	Type de document Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Actes et baux sous seing privé déposés. Actes de sociétés. Août 1922.
Résultat n°5	1 media	Octobre 1922.	Cote 14618, 3Q23/435	Date 1922	Lieu -	Type de document Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Actes et baux sous seing privé déposés. Actes de sociétés. Octobre 1922.
Résultat n°6	1 media	Décembre 1922.	Cote 14619, 3Q23/436	Date 1922	Lieu -	Type de document Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Actes et baux sous seing privé déposés. Actes de sociétés. Décembre 1922.
Résultat n°7	1 media	1965-1966 (volume 13).	Cote 15072, 3Q23/883	Date 1965-1966	Lieu -	Type de document Acte judiciaire, Acte sous seing privé, Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des extraits d'actes. Extraits d'actes judiciaires, actes sous seing privé,... 1965-1966 (volume 13).
Résultat n°8	1 media	5 janvier 1967-17 décembre 1968 : actes n° 1-124 (rive gauche), 1-151 (rive droite) (volume 4).	Cote 15073, 3Q23/884	Date 1967-1968	Lieu -	Type de document Acte judiciaire, Acte sous seing privé, Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des extraits d'actes. Extraits d'actes judiciaires, actes sous seing privé,... 5 janvier 1967-17 décembre 1968 : actes n° 1-124 (rive...
Résultat n°9	1 media	4 décembre 1966-27 décembre 1968 : actes n° 1-14 (extérieur), 1-149 (rive droite), 1-15 (extérieur), 1-180 (rive droite) (volume 4).	Cote 15074, 3Q23/885	Date 1967-1968	Lieu -	Type de document Acte judiciaire, Acte sous seing privé, Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des extraits d'actes. Extraits d'actes judiciaires, actes sous seing privé,... 4 décembre 1966-27 décembre 1968 : actes n° 1-14 (extérieur),...
Résultat n°10	1 media	2 janvier-24 décembre 1969 : actes n° 1-14 (extérieur), 1-198 (rive droite), 1-95 (rive gauche) (volume 5).	Cote 15075, 3Q23/886	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte judiciaire, Acte sous seing privé, Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal... Registres des extraits d'actes. Extraits d'actes judiciaires, actes sous seing privé,... 2 janvier-24 décembre 1969 : actes n° 1-14 (extérieur),...
Résultat n°11	1 media	22 juillet 1872-3 février 1874 (volume 7).	Cote 15126, 3Q24/3	Date 1872-1874	Lieu -	Type de document Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau de Lyon Sociétés. Registres des actes de sociétés. 22 juillet 1872-3 février 1874 (volume 7).
Résultat n°12	1 media	17 juillet 1883-16 décembre 1884 (volume 15).	Cote 15127, 3Q24/4	Date 1883-1884	Lieu -	Type de document Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau de Lyon Sociétés. Registres des actes de sociétés. 17 juillet 1883-16 décembre 1884 (volume 15).
Résultat n°13	1 media	16 décembre 1884-27 février 1886 (volume 16).	Cote 15128, 3Q24/5	Date 1884-1886	Lieu -	Type de document Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau de Lyon Sociétés. Registres des actes de sociétés. 16 décembre 1884-27 février 1886 (volume 16).
Résultat n°14	1 media	28 février 1886-15 juillet 1887 (volume 17).	Cote 15129, 3Q24/6	Date 1886-1887	Lieu -	Type de document Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau de Lyon Sociétés. Registres des actes de sociétés. 28 février 1886-15 juillet 1887 (volume 17).
Résultat n°15	1 media	23 août 1932-10 juin 1933. (volume 94).	Cote 15407, 3Q29/1	Date 1932-1933	Lieu -	Type de document Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon SSP. Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes... 23 août 1932-10 juin 1933. (volume 94).
Résultat n°16	1 media	10 juin-26 octobre 1933. (volume 95).	Cote 15408, 3Q29/2	Date 1933	Lieu -	Type de document Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon SSP. Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes... 10 juin-26 octobre 1933. (volume 95).
Résultat n°17	1 media	27 octobre 1933-5 mars 1934. (volume 96).	Cote 15409, 3Q29/3	Date 1933-1934	Lieu -	Type de document Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon SSP. Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes... 27 octobre 1933-5 mars 1934. (volume 96).
Résultat n°18	1 media	5 mars-11 juillet 1934. (volume 97).	Cote 15410, 3Q29/4	Date 1934	Lieu -	Type de document Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon SSP. Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes... 5 mars-11 juillet 1934. (volume 97).
Résultat n°19	1 media	12 juillet-22 novembre 1934. (volume 98).	Cote 15411, 3Q29/5	Date 1934	Lieu -	Type de document Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon SSP. Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes... 12 juillet-22 novembre 1934. (volume 98).
Résultat n°20	1 media	22 novembre 1934-2 mars 1935. (volume 99).	Cote 15412, 3Q29/6	Date 1934-1935	Lieu -	Type de document Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon SSP. Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes... 22 novembre 1934-2 mars 1935. (volume 99).

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Actes de sociétés et de mutations de fonds de commerce déposés.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Juin 1921.

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Septembre 1921.

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Août 1922.

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Octobre 1922.

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Décembre 1922.

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1965-1966 (volume 13).

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5 janvier 1967-17 décembre 1968 : actes n° 1-124 (rive gauche), 1-151 (rive droite) (volume 4).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4 décembre 1966-27 décembre 1968 : actes n° 1-14 (extérieur), 1-149 (rive droite), 1-15 (extérieur), 1-180 (rive droite) (volume 4).

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2 janvier-24 décembre 1969 : actes n° 1-14 (extérieur), 1-198 (rive droite), 1-95 (rive gauche) (volume 5).

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22 juillet 1872-3 février 1874 (volume 7).

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17 juillet 1883-16 décembre 1884 (volume 15).

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16 décembre 1884-27 février 1886 (volume 16).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

28 février 1886-15 juillet 1887 (volume 17).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

23 août 1932-10 juin 1933. (volume 94).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

10 juin-26 octobre 1933. (volume 95).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

27 octobre 1933-5 mars 1934. (volume 96).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

5 mars-11 juillet 1934. (volume 97).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

12 juillet-22 novembre 1934. (volume 98).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

22 novembre 1934-2 mars 1935. (volume 99).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre