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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
5 décembre 1704-24 octobre 1709.

2 lots 105 medias

Cote
00003, 10C1
Date
1704-1709
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Amplepuis.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 5 décembre 1704-24 octobre 1709.
Résultat n°2
24 octobre 1709-28 février 1712.

1 media

Cote
00004, 10C2
Date
1709-1712
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Amplepuis.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 24 octobre 1709-28 février 1712.
Résultat n°3
28 février 1712-1er avril 1715.

2 lots 37 medias

Cote
00005, 10C3
Date
1712-1715
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Amplepuis.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 28 février 1712-1er avril 1715.
Résultat n°4
2 avril 1715-5 décembre 1717.

2 lots 28 medias

Cote
00006, 10C4
Date
1715-1717
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Amplepuis.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 avril 1715-5 décembre 1717.
Résultat n°5
7 mai 1693-5 avril 1694.

2 lots 54 medias

Cote
00013, 10C8
Date
1693-1694
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 7 mai 1693-5 avril 1694.
Résultat n°6
9 octobre 1706-30 janvier 1709.

2 lots 55 medias

Cote
00014, 10C9
Date
1706-1709
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 9 octobre 1706-30 janvier 1709.
Résultat n°7
1er février 1709-5 août 1710.

2 lots 53 medias

Cote
00015, 10C10
Date
1709-1710
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 1er février 1709-5 août 1710.
Résultat n°8
5 août 1710-25 août 1714.

2 lots 107 medias

Cote
00016, 10C11
Date
1710-1714
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 5 août 1710-25 août 1714.
Résultat n°9
26 août 1714-24 avril 1715.

2 lots 21 medias

Cote
00017, 10C12
Date
1714-1715
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 26 août 1714-24 avril 1715.
Résultat n°10
6 décembre 1716-25 juin 1720.

2 lots 77 medias

Cote
00018, 10C13
Date
1716-1720
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 6 décembre 1716-25 juin 1720.
Résultat n°11
1er juillet 1720-13 septembre 1725.

2 lots 105 medias

Cote
00019, 10C14
Date
1720-1725
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 1er juillet 1720-13 septembre 1725.
Résultat n°12
13 septembre 1725-23 janvier 1728.

2 lots 104 medias

Cote
00020, 10C15
Date
1725-1728
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 13 septembre 1725-23 janvier 1728.
Résultat n°13
23 janvier 1728-1er avril 1731.

2 lots 104 medias

Cote
00021, 10C16
Date
1728-1731
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 23 janvier 1728-1er avril 1731.
Résultat n°14
7 avril 1731-29 mai 1733.

2 lots 104 medias

Cote
00022, 10C17
Date
1731-1733
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 7 avril 1731-29 mai 1733.
Résultat n°15
30 mai 1733-12 août 1735.

2 lots 104 medias

Cote
00023, 10C18
Date
1733-1735
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 30 mai 1733-12 août 1735.
Résultat n°16
12 août 1735-22 septembre 1738.

2 lots 204 medias

Cote
00024, 10C19
Date
1735-1738
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 12 août 1735-22 septembre 1738.
Résultat n°17
25 septembre 1738-9 avril 1740.

2 lots 104 medias

Cote
00025, 10C20
Date
1738-1740
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 25 septembre 1738-9 avril 1740.
Résultat n°18
9 avril 1740-9 septembre 1743.

2 lots 204 medias

Cote
00026, 10C21
Date
1740-1743
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 9 avril 1740-9 septembre 1743.
Résultat n°19
9 septembre 1743-10 mai 1745.

2 lots 104 medias

Cote
00027, 10C22
Date
1743-1745
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 9 septembre 1743-10 mai 1745.
Résultat n°20
10 mai 1745-27 novembre 1746.

2 lots 104 medias

Cote
00028, 10C23
Date
1745-1746
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 10 mai 1745-27 novembre 1746.
Résultat n°21
28 novembre 1746-4 mai 1748.

2 lots 104 medias

Cote
00029, 10C24
Date
1746-1748
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 28 novembre 1746-4 mai 1748.
Résultat n°22
4 mai 1748-15 décembre 1749.

2 lots 104 medias

Cote
00030, 10C25
Date
1748-1749
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 4 mai 1748-15 décembre 1749.
Résultat n°23
15 décembre 1749-2 juin 1751.

2 lots 104 medias

Cote
00031, 10C26
Date
1749-1751
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 15 décembre 1749-2 juin 1751.
Résultat n°24
2 juin 1751-4 novembre 1752.

2 lots 104 medias

Cote
00032, 10C27
Date
1751-1752
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 2 juin 1751-4 novembre 1752.
Résultat n°25
6 novembre 1752-13 avril 1754.

2 lots 104 medias

Cote
00033, 10C28
Date
1752-1754
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 6 novembre 1752-13 avril 1754.
Résultat n°26
13 avril 1754-18 octobre 1755.

2 lots 104 medias

Cote
00034, 10C29
Date
1754-1755
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 13 avril 1754-18 octobre 1755.
Résultat n°27
19 octobre 1755-17 juin 1757.

2 lots 104 medias

Cote
00035, 10C30
Date
1755-1757
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 19 octobre 1755-17 juin 1757.
Résultat n°28
17 juin 1757-20 novembre 1758.

2 lots 104 medias

Cote
00036, 10C31
Date
1757-1758
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 17 juin 1757-20 novembre 1758.
Résultat n°29
20 novembre 1758-10 mai 1760.

2 lots 104 medias

Cote
00037, 10C32
Date
1758-1760
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 20 novembre 1758-10 mai 1760.
Résultat n°30
12 mai 1760-17 janvier 1762.

2 lots 104 medias

Cote
00038, 10C33
Date
1760-1762
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 12 mai 1760-17 janvier 1762.
Résultat n°31
18 janvier 1762-30 août 1763.

2 lots 104 medias

Cote
00039, 10C34
Date
1762-1763
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 18 janvier 1762-30 août 1763.
Résultat n°32
30 août 1763-25 mai 1765.

2 lots 106 medias

Cote
00040, 10C35
Date
1763-1765
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 30 août 1763-25 mai 1765.
Résultat n°33
25 mai 1765-2 août 1767.

2 lots 104 medias

Cote
00041, 10C36
Date
1765-1767
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 25 mai 1765-2 août 1767.
Résultat n°34
3 août 1767-11 avril 1769.

2 lots 104 medias

Cote
00042, 10C37
Date
1767-1769
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 3 août 1767-11 avril 1769.
Résultat n°35
11 avril 1769-27 novembre 1770.

2 lots 104 medias

Cote
00043, 10C38
Date
1769-1770
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 11 avril 1769-27 novembre 1770.
Résultat n°36
27 novembre 1770-3 avril 1772.

2 lots 105 medias

Cote
00044, 10C39
Date
1770-1772
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 27 novembre 1770-3 avril 1772.
Résultat n°37
4 avril 1772-17 mai 1773.

2 lots 104 medias

Cote
00045, 10C40
Date
1772-1773
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 4 avril 1772-17 mai 1773.
Résultat n°38
17 mai 1773-14 avril 1774.

2 lots 104 medias

Cote
00046, 10C41
Date
1773-1774
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 17 mai 1773-14 avril 1774.
Résultat n°39
14 avril 1774-18 juillet 1775.

2 lots 105 medias

Cote
00047, 10C42
Date
1774-1775
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 14 avril 1774-18 juillet 1775.
Résultat n°40
18 juillet 1775-30 octobre 1776.

2 lots 104 medias

Cote
00048, 10C43
Date
1775-1776
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 18 juillet 1775-30 octobre 1776.