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Résultats de la recherche

  • 1
    8 mai 1693-6 juin 1694.

    2 lots 46 medias

    8 mai 1693-6 juin 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    01679, 10C1549

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Riverie.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 8 mai 1693-6 juin 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 2
    11 mai 1693-16 décembre 1693.

    2 lots 54 medias

    11 mai 1693-16 décembre 1693.

    Date

    1693

    Cote

    00517, 10C463

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 11 mai 1693-16 décembre 1693.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 3
    12 mai 1693-8 janvier 1694.

    2 lots 54 medias

    12 mai 1693-8 janvier 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    00138, 10C120

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 12 mai 1693-8 janvier 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 4
    5 mai 1693-14 juillet 1693.

    2 lots 25 medias

    5 mai 1693-14 juillet 1693.

    Date

    1693-1693

    Cote

    00431, 10C388

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Belleville.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 5 mai 1693-14 juillet 1693.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 5
    14 mai 1693-29 septembre 1693.

    2 lots 54 medias

    14 mai 1693-29 septembre 1693.

    Date

    1693

    Cote

    01890, 10C1732

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 14 mai 1693-29 septembre 1693.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 6
    2 juillet 1693-25 février 1695.

    2 lots 72 medias

    2 juillet 1693-25 février 1695.

    Date

    1693-1695

    Cote

    00878, 10C792

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Juliénas et Jullié.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 2 juillet 1693-25 février 1695.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 7
    7 mai 1693-5 avril 1694.

    2 lots 54 medias

    7 mai 1693-5 avril 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    00013, 10C8

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 7 mai 1693-5 avril 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 8
    28 juin 1701-9 janvier 1707.

    2 lots 104 medias

    28 juin 1701-9 janvier 1707.

    Date

    1701-1707

    Cote

    02209, 10C2013

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Thizy.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 28 juin 1701-9 janvier 1707.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 9
    22 mai 1702-27 septembre 1708.

    2 lots 205 medias

    22 mai 1702-27 septembre 1708.

    Date

    1702-1708

    Cote

    00673, 10C604

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Condrieu.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 22 mai 1702-27 septembre 1708.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 10
    3 juillet 1703-22 août 1706.

    2 lots 54 medias

    3 juillet 1703-22 août 1706.

    Date

    1703-1706

    Cote

    00601, 10C539

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 3 juillet 1703-22 août 1706.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 11
    19 décembre 1703-26 décembre 1706.

    2 lots 209 medias

    19 décembre 1703-26 décembre 1706.

    Date

    1703-1706

    Cote

    02404, 10C2192

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 19 décembre 1703-26 décembre 1706.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 12
    5 décembre 1704-24 octobre 1709.

    2 lots 105 medias

    5 décembre 1704-24 octobre 1709.

    Date

    1704-1709

    Cote

    00003, 10C1

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau d'Amplepuis.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 5 décembre 1704-24 octobre 1709.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 13
    14 octobre 1704-28 janvier 1707.

    2 lots 105 medias

    14 octobre 1704-28 janvier 1707.

    Date

    1704-1707

    Cote

    00294, 10C260

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Beaujeu.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 14 octobre 1704-28 janvier 1707.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 14
    9 avril 1721-1er juillet 1720.

    2 lots 12 medias

    9 avril 1721-1er juillet 1720.

    Date

    1721-1720

    Cote

    00300, 10C266

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Beaujeu.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 9 avril 1721-1er juillet 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 15
    17 décembre 1704-19 décembre 1706.

    2 lots 67 medias

    17 décembre 1704-19 décembre 1706.

    Date

    1704-1706

    Cote

    01487, 10C1374

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 17 décembre 1704-19 décembre 1706.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 16
    13 janvier 1705-15 décembre 1711.

    2 lots 106 medias

    13 janvier 1705-15 décembre 1711.

    Date

    1705-1711

    Cote

    02026, 10C1855

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 13 janvier 1705-15 décembre 1711.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 17
    Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé.

    2 lots 13 medias

    Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé.

    Date

    5 mai 1705-15 mai 1706

    Cote

    00937, 10C845

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 18
    12 octobre 1706-2 janvier 1709.

    2 lots 55 medias

    12 octobre 1706-2 janvier 1709.

    Date

    1706-1709

    Cote

    01761, 10C1618

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 12 octobre 1706-2 janvier 1709.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 19
    5 octobre 1706-10 octobre 1710.

    2 lots 55 medias

    5 octobre 1706-10 octobre 1710.

    Date

    1706-1710

    Cote

    02081, 10C1902

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Sainte-Consorce.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 5 octobre 1706-10 octobre 1710.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 20
    7 octobre 1706-26 février 1707.

    2 lots 55 medias

    7 octobre 1706-26 février 1707.

    Date

    1706-1707

    Cote

    02326, 10C2121

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 7 octobre 1706-26 février 1707.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes