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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Décisions modificatives.

1 media

Cote
1416WM/17
Date
1988
Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Finances.
  • Exercice 1988.
  • Décisions modificatives.
Résultat n°2
Budget primitif.

1 media

Cote
1416WM/16
Date
1988
Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Finances.
  • Exercice 1988.
  • Budget primitif.
Résultat n°3
Décisions modificatives.

1 media

Cote
1416WM/15
Date
1987
Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Finances.
  • Exercice 1987.
  • Décisions modificatives.
Résultat n°4
Budget primitif.

1 media

Cote
1416WM/14
Date
1987
Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Finances.
  • Exercice 1987.
  • Budget primitif.
Résultat n°5
Décisions modificatives.

1 media

Cote
1416WM/13
Date
1986
Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Finances.
  • Exercice 1986.
  • Décisions modificatives.
Résultat n°6
Budget primitif.

1 media

Cote
1416WM/12
Date
1986
Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Finances.
  • Exercice 1986.
  • Budget primitif.
Résultat n°7
Projet ICARE (dossier 2).

1 media

Cote
1416WM/11
Date
1987-1990
Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Informatique.
  • Projet ICARE (dossier 2).
Résultat n°8
Projet ICARE (dossier 1).

1 media

Cote
1416WM/10
Date
1978-1991
Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Informatique.
  • Projet ICARE (dossier 1).
Résultat n°9
Cimetières.

1 media

Cote
1416WM/9
Date
1963-1991
Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Cimetières.
Résultat n°10
Gestion des déchets (suite), gestion foncière et aménagements urbain.

1 media

Cote
1416WM/8
Date
1985-1992
Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Gestion des déchets (suite), gestion foncière et aménagements...
Résultat n°11
Gestion des déchets.

1 media

Cote
1416WM/7
Date
1985-1990
Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Gestion des déchets.
Résultat n°12
Eau, assainissement.

2 lots 2 medias

Cote
1416WM/6
Date
1984-1990
Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Eau, assainissement.
Résultat n°13
Sécurité et aménagements voirie.

1 media

Cote
1416WM/5
Date
1966-1991
Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Sécurité et aménagements voirie.
Résultat n°14
Finances.

1 media

Cote
1416WM/4
Date
1977-1991
Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Finances.
Résultat n°15
Exécution comptable.

1 media

Cote
1416WM/3
Date
1992
Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Exécution comptable.
Résultat n°16
Gestion financière.

1 media

Cote
1416WM/2
Date
1988-1993
Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Gestion financière.
Résultat n°17
Administration générale.

1 media

Cote
1416WM/1
Date
1977-1981
Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Administration générale.
Résultat n°18
2e partie 1919-1ère partie 1920.

1 media

Cote
3N401
Date
1919-1920
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 2e partie 1919-1ère partie 1920.
Résultat n°19
2e partie 1918-1ère partie 1919.

1 media

Cote
3N400
Date
1918-1919
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 2e partie 1918-1ère partie 1919.
Résultat n°20
2e partie 1918 (1er janvier-31 août 1918).

1 media

Cote
3N399
Date
1918
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 2e partie 1918 (1er janvier-31 août 1918).
Résultat n°21
2e partie 1917-1ère partie 1918.

1 media

Cote
3N398
Date
1917-1918
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 2e partie 1917-1ère partie 1918.
Résultat n°22
2e partie 1916-1ère partie 1917.

1 media

Cote
3N397
Date
1916-1917
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 2e partie 1916-1ère partie 1917.
Résultat n°23
2e partie 1915-1ère partie 1916.

1 media

Cote
3N396
Date
1915-1916
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 2e partie 1915-1ère partie 1916.
Résultat n°24
2e partie 1914-1ère partie 1915.

1 media

Cote
3N395
Date
1914-1915
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 2e partie 1914-1ère partie 1915.
Résultat n°25
1ère partie 1914 (1er janvier-28 février 1914).

1 media

Cote
3N394
Date
1914
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 1ère partie 1914 (1er janvier-28 février 1914).
Résultat n°26
2e partie 1912-1ère partie 1913.

1 media

Cote
3N393
Date
1912-1913
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 2e partie 1912-1ère partie 1913.
Résultat n°27
2e partie 1911-1ère partie 1912.

1 media

Cote
3N392
Date
1911-1912
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 2e partie 1911-1ère partie 1912.
Résultat n°28
2e partie 1910-1ère partie 1911.

1 media

Cote
3N391
Date
1910-1911
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 2e partie 1910-1ère partie 1911.
Résultat n°29
2e partie 1909-1ère partie 1910.

1 media

Cote
3N390
Date
1909-1910
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 2e partie 1909-1ère partie 1910.
Résultat n°30
2e partie 1908-1ère partie 1909.

1 media

Cote
3N389
Date
1908-1909
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 2e partie 1908-1ère partie 1909.
Résultat n°31
2e partie 1907-1ère partie 1908.

1 media

Cote
3N388
Date
1907-1908
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 2e partie 1907-1ère partie 1908.
Résultat n°32
2e partie 1906-1ère partie 1907.

1 media

Cote
3N387
Date
1906-1907
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 2e partie 1906-1ère partie 1907.
Résultat n°33
2e partie 1905-1ère partie 1906.

1 media

Cote
3N386
Date
1905-1906
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 2e partie 1905-1ère partie 1906.
Résultat n°34
2e partie 1904-1ère partie 1905.

1 media

Cote
3N385
Date
1904-1905
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 2e partie 1904-1ère partie 1905.
Résultat n°35
1ère partie 1904.

1 media

Cote
3N384
Date
1904
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 1ère partie 1904.
Résultat n°36
2e partie 1903 (1er janvier-31 décembre 1903).

1 media

Cote
3N383
Date
1903
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 2e partie 1903 (1er janvier-31 décembre 1903).
Résultat n°37
2e partie 1902-1ère partie 1903.

1 media

Cote
3N382
Date
1902-1903
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 2e partie 1902-1ère partie 1903.
Résultat n°38
2e partie 1901-1ère partie 1902.

1 media

Cote
3N381
Date
1901-1902
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 2e partie 1901-1ère partie 1902.
Résultat n°39
2e partie 1900-1ère partie 1901.

1 media

Cote
3N380
Date
1900-1901
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 2e partie 1900-1ère partie 1901.
Résultat n°40
2e partie 1899-1ère partie 1900.

1 media

Cote
3N379
Date
1899-1900
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 2e partie 1899-1ère partie 1900.
Résultat n°41
2e partie 1898-1ère partie 1899.

1 media

Cote
3N378
Date
1898-1899
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 2e partie 1898-1ère partie 1899.
Résultat n°42
2e partie 1897 (1er octobre-31 décembre 1897)-1ère partie 1898.

1 media

Cote
3N377
Date
1897-1898
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 2e partie 1897 (1er octobre-31 décembre 1897)-1ère...
Résultat n°43
2e partie 1897 (22 mars-30 septembre 1897).

1 media

Cote
3N376
Date
1897
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 2e partie 1897 (22 mars-30 septembre 1897).
Résultat n°44
2e partie 1897 (1er janvier-24 mars 1897).

1 media

Cote
3N375
Date
1897
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 2e partie 1897 (1er janvier-24 mars 1897).
Résultat n°45
1ère partie 1897 (22 mars-30 avril 1897).

1 media

Cote
3N374
Date
1897
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 1ère partie 1897 (22 mars-30 avril 1897).
Résultat n°46
2e partie 1896-1ère partie 1897 (1er janvier-21 mars 1897).

1 media

Cote
3N373
Date
1896-1897
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 2e partie 1896-1ère partie 1897 (1er janvier-21 mars...
Résultat n°47
2e partie 1895-1ère partie 1896.

1 media

Cote
3N372
Date
1895-1896
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 2e partie 1895-1ère partie 1896.
Résultat n°48
2e partie 1894-1ère partie 1895.

1 media

Cote
3N371
Date
1894-1895
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 2e partie 1894-1ère partie 1895.
Résultat n°49
2e partie 1893-1ère partie 1894.

1 media

Cote
3N370
Date
1893-1894
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 2e partie 1893-1ère partie 1894.
Résultat n°50
1940

1 media

Cote
3N369
Date
1940
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1940
Résultat n°51
1939

1 media

Cote
3N368
Date
1939
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1939
Résultat n°52
1938

1 media

Cote
3N367
Date
1938
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1938
Résultat n°53
1937

1 media

Cote
3N366
Date
1937
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1937
Résultat n°54
1936

1 media

Cote
3N365
Date
1936
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1936
Résultat n°55
1935

1 media

Cote
3N364
Date
1935
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1935
Résultat n°56
1934

1 media

Cote
3N363
Date
1934
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1934
Résultat n°57
1933

1 media

Cote
3N362
Date
1933
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1933
Résultat n°58
1932

1 media

Cote
3N361
Date
1932
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1932
Résultat n°59
1931

1 media

Cote
3N360
Date
1931
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1931
Résultat n°60
1930

1 media

Cote
3N359
Date
1930
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1930
Résultat n°61
1929

1 media

Cote
3N358
Date
1929
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1929
Résultat n°62
1928

1 media

Cote
3N357
Date
1928
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1928
Résultat n°63
1927

1 media

Cote
3N356
Date
1927
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1927
Résultat n°64
1926

1 media

Cote
3N355
Date
1926
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1926
Résultat n°65
1925

1 media

Cote
3N354
Date
1925
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1925
Résultat n°66
1924

1 media

Cote
3N353
Date
1924
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1924
Résultat n°67
1923

1 media

Cote
3N352
Date
1923
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1923
Résultat n°68
1922

1 media

Cote
3N351
Date
1922
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1922
Résultat n°69
1921

1 media

Cote
3N350
Date
1921
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1921
Résultat n°70
1920

1 media

Cote
3N349
Date
1920
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1920
Résultat n°71
1919

1 media

Cote
3N348
Date
1919
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1919
Résultat n°72
1918

1 media

Cote
3N347
Date
1918
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1918
Résultat n°73
1917

1 media

Cote
3N346
Date
1917
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1917
Résultat n°74
1916

1 media

Cote
3N345
Date
1916
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1916
Résultat n°75
1915

1 media

Cote
3N344
Date
1915
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1915
Résultat n°76
1914

1 media

Cote
3N343
Date
1914
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1914
Résultat n°77
1913

1 media

Cote
3N342
Date
1913
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1913
Résultat n°78
1912

1 media

Cote
3N341
Date
1912
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1912
Résultat n°79
1911

1 media

Cote
3N340
Date
1911
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1911
Résultat n°80
1910

1 media

Cote
3N339
Date
1910
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1910