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412 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Décisions modificatives.

1 media

Décisions modificatives.
Cote
1416WM/17
 Date
1988
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Finances.
  • Exercice 1988.
  • Décisions modificatives.
Résultat n°2
Budget primitif.

1 media

Budget primitif.
Cote
1416WM/16
 Date
1988
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Finances.
  • Exercice 1988.
  • Budget primitif.
Résultat n°3
Décisions modificatives.

1 media

Décisions modificatives.
Cote
1416WM/15
 Date
1987
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Finances.
  • Exercice 1987.
  • Décisions modificatives.
Résultat n°4
Budget primitif.

1 media

Budget primitif.
Cote
1416WM/14
 Date
1987
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Finances.
  • Exercice 1987.
  • Budget primitif.
Résultat n°5
Décisions modificatives.

1 media

Décisions modificatives.
Cote
1416WM/13
 Date
1986
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Finances.
  • Exercice 1986.
  • Décisions modificatives.
Résultat n°6
Budget primitif.

1 media

Budget primitif.
Cote
1416WM/12
 Date
1986
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Finances.
  • Exercice 1986.
  • Budget primitif.
Résultat n°7
Projet ICARE (dossier 2).

1 media

Projet ICARE (dossier 2).
Cote
1416WM/11
 Date
1987-1990
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Informatique.
  • Projet ICARE (dossier 2).
Résultat n°8
Projet ICARE (dossier 1).

1 media

Projet ICARE (dossier 1).
Cote
1416WM/10
 Date
1978-1991
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Informatique.
  • Projet ICARE (dossier 1).
Résultat n°9
Cimetières.

1 media

Cimetières.
Cote
1416WM/9
 Date
1963-1991
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Cimetières.
Résultat n°10
Gestion des déchets (suite), gestion foncière et aménagements urbain.

1 media

Gestion des déchets (suite), gestion foncière et aménagements urbain.
Cote
1416WM/8
 Date
1985-1992
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Gestion des déchets (suite), gestion foncière et aménagements...
Résultat n°11
Gestion des déchets.

1 media

Gestion des déchets.
Cote
1416WM/7
 Date
1985-1990
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Gestion des déchets.
Résultat n°12
Eau, assainissement.

2 lots 2 medias

Eau, assainissement.
Cote
1416WM/6
 Date
1984-1990
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Eau, assainissement.
Résultat n°13
Sécurité et aménagements voirie.

1 media

Sécurité et aménagements voirie.
Cote
1416WM/5
 Date
1966-1991
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Sécurité et aménagements voirie.
Résultat n°14
Finances.

1 media

Finances.
Cote
1416WM/4
 Date
1977-1991
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Finances.
Résultat n°15
Exécution comptable.

1 media

Exécution comptable.
Cote
1416WM/3
 Date
1992
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Exécution comptable.
Résultat n°16
Gestion financière.

1 media

Gestion financière.
Cote
1416WM/2
 Date
1988-1993
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Gestion financière.
Résultat n°17
Administration générale.

1 media

Administration générale.
Cote
1416WM/1
 Date
1977-1981
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Administration générale.
Résultat n°18
2e partie 1919-1ère partie 1920.

1 media

2e partie 1919-1ère partie 1920.
Cote
3N401
 Date
1919-1920
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 2e partie 1919-1ère partie 1920.
Résultat n°19
2e partie 1918-1ère partie 1919.

1 media

2e partie 1918-1ère partie 1919.
Cote
3N400
 Date
1918-1919
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 2e partie 1918-1ère partie 1919.
Résultat n°20
2e partie 1918 (1er janvier-31 août 1918).

1 media

2e partie 1918 (1er janvier-31 août 1918).
Cote
3N399
 Date
1918
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 2e partie 1918 (1er janvier-31 août 1918).
Résultat n°21
2e partie 1917-1ère partie 1918.

1 media

2e partie 1917-1ère partie 1918.
Cote
3N398
 Date
1917-1918
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 2e partie 1917-1ère partie 1918.
Résultat n°22
2e partie 1916-1ère partie 1917.

1 media

2e partie 1916-1ère partie 1917.
Cote
3N397
 Date
1916-1917
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 2e partie 1916-1ère partie 1917.
Résultat n°23
2e partie 1915-1ère partie 1916.

1 media

2e partie 1915-1ère partie 1916.
Cote
3N396
 Date
1915-1916
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 2e partie 1915-1ère partie 1916.
Résultat n°24
2e partie 1914-1ère partie 1915.

1 media

2e partie 1914-1ère partie 1915.
Cote
3N395
 Date
1914-1915
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 2e partie 1914-1ère partie 1915.
Résultat n°25
1ère partie 1914 (1er janvier-28 février 1914).

1 media

1ère partie 1914 (1er janvier-28 février 1914).
Cote
3N394
 Date
1914
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 1ère partie 1914 (1er janvier-28 février 1914).
Résultat n°26
2e partie 1912-1ère partie 1913.

1 media

2e partie 1912-1ère partie 1913.
Cote
3N393
 Date
1912-1913
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 2e partie 1912-1ère partie 1913.
Résultat n°27
2e partie 1911-1ère partie 1912.

1 media

2e partie 1911-1ère partie 1912.
Cote
3N392
 Date
1911-1912
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 2e partie 1911-1ère partie 1912.
Résultat n°28
2e partie 1910-1ère partie 1911.

1 media

2e partie 1910-1ère partie 1911.
Cote
3N391
 Date
1910-1911
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 2e partie 1910-1ère partie 1911.
Résultat n°29
2e partie 1909-1ère partie 1910.

1 media

2e partie 1909-1ère partie 1910.
Cote
3N390
 Date
1909-1910
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 2e partie 1909-1ère partie 1910.
Résultat n°30
2e partie 1908-1ère partie 1909.

1 media

2e partie 1908-1ère partie 1909.
Cote
3N389
 Date
1908-1909
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 2e partie 1908-1ère partie 1909.
Résultat n°31
2e partie 1907-1ère partie 1908.

1 media

2e partie 1907-1ère partie 1908.
Cote
3N388
 Date
1907-1908
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 2e partie 1907-1ère partie 1908.
Résultat n°32
2e partie 1906-1ère partie 1907.

1 media

2e partie 1906-1ère partie 1907.
Cote
3N387
 Date
1906-1907
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 2e partie 1906-1ère partie 1907.
Résultat n°33
2e partie 1905-1ère partie 1906.

1 media

2e partie 1905-1ère partie 1906.
Cote
3N386
 Date
1905-1906
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 2e partie 1905-1ère partie 1906.
Résultat n°34
2e partie 1904-1ère partie 1905.

1 media

2e partie 1904-1ère partie 1905.
Cote
3N385
 Date
1904-1905
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 2e partie 1904-1ère partie 1905.
Résultat n°35
1ère partie 1904.

1 media

1ère partie 1904.
Cote
3N384
 Date
1904
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 1ère partie 1904.
Résultat n°36
2e partie 1903 (1er janvier-31 décembre 1903).

1 media

2e partie 1903 (1er janvier-31 décembre 1903).
Cote
3N383
 Date
1903
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 2e partie 1903 (1er janvier-31 décembre 1903).
Résultat n°37
2e partie 1902-1ère partie 1903.

1 media

2e partie 1902-1ère partie 1903.
Cote
3N382
 Date
1902-1903
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 2e partie 1902-1ère partie 1903.
Résultat n°38
2e partie 1901-1ère partie 1902.

1 media

2e partie 1901-1ère partie 1902.
Cote
3N381
 Date
1901-1902
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 2e partie 1901-1ère partie 1902.
Résultat n°39
2e partie 1900-1ère partie 1901.

1 media

2e partie 1900-1ère partie 1901.
Cote
3N380
 Date
1900-1901
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 2e partie 1900-1ère partie 1901.
Résultat n°40
2e partie 1899-1ère partie 1900.

1 media

2e partie 1899-1ère partie 1900.
Cote
3N379
 Date
1899-1900
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 2e partie 1899-1ère partie 1900.