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  1. Résultat n°1
    Décisions modificatives.

    1 media

    Décisions modificatives.

    Date

    1988

    Cote

    1416WM/17

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Finances.
    • Exercice 1988.
    • Décisions modificatives.

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  2. Résultat n°2
    Budget primitif.

    1 media

    Budget primitif.

    Date

    1988

    Cote

    1416WM/16

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Finances.
    • Exercice 1988.
    • Budget primitif.

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  3. Résultat n°3
    Décisions modificatives.

    1 media

    Décisions modificatives.

    Date

    1987

    Cote

    1416WM/15

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Finances.
    • Exercice 1987.
    • Décisions modificatives.

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  4. Résultat n°4
    Budget primitif.

    1 media

    Budget primitif.

    Date

    1987

    Cote

    1416WM/14

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Finances.
    • Exercice 1987.
    • Budget primitif.

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  5. Résultat n°5
    Décisions modificatives.

    1 media

    Décisions modificatives.

    Date

    1986

    Cote

    1416WM/13

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Finances.
    • Exercice 1986.
    • Décisions modificatives.

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  6. Résultat n°6
    Budget primitif.

    1 media

    Budget primitif.

    Date

    1986

    Cote

    1416WM/12

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Finances.
    • Exercice 1986.
    • Budget primitif.

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  7. Résultat n°7
    Projet ICARE (dossier 2).

    1 media

    Projet ICARE (dossier 2).

    Date

    1987-1990

    Cote

    1416WM/11

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Informatique.
    • Projet ICARE (dossier 2).

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  8. Résultat n°8
    Projet ICARE (dossier 1).

    1 media

    Projet ICARE (dossier 1).

    Date

    1978-1991

    Cote

    1416WM/10

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Informatique.
    • Projet ICARE (dossier 1).

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  9. Résultat n°9
    Cimetières.

    1 media

    Cimetières.

    Date

    1963-1991

    Cote

    1416WM/9

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Cimetières.

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  10. Résultat n°10
    Gestion des déchets (suite), gestion foncière et aménagements urbain.

    1 media

    Gestion des déchets (suite), gestion foncière et aménagements urbain.

    Date

    1985-1992

    Cote

    1416WM/8

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Gestion des déchets (suite), gestion foncière et aménagements...

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  11. Résultat n°11
    Gestion des déchets.

    1 media

    Gestion des déchets.

    Date

    1985-1990

    Cote

    1416WM/7

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Gestion des déchets.

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  12. Résultat n°12
    Eau, assainissement.

    2 lots 2 medias

    Eau, assainissement.

    Date

    1984-1990

    Cote

    1416WM/6

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Eau, assainissement.

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  13. Résultat n°13
    Sécurité et aménagements voirie.

    1 media

    Sécurité et aménagements voirie.

    Date

    1966-1991

    Cote

    1416WM/5

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Sécurité et aménagements voirie.

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  14. Résultat n°14
    Finances.

    1 media

    Finances.

    Date

    1977-1991

    Cote

    1416WM/4

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Finances.

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  15. Résultat n°15
    Exécution comptable.

    1 media

    Exécution comptable.

    Date

    1992

    Cote

    1416WM/3

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Exécution comptable.

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  16. Résultat n°16
    Gestion financière.

    1 media

    Gestion financière.

    Date

    1988-1993

    Cote

    1416WM/2

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Gestion financière.

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  17. Résultat n°17
    Administration générale.

    1 media

    Administration générale.

    Date

    1977-1981

    Cote

    1416WM/1

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Administration générale.

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  18. Résultat n°18
    La Bretonnière, Fleurs d'Automne, Ma Demeure, Polydom, La Fontaine aux Ormes, CCAS de Bron.

    1 media

    La Bretonnière, Fleurs d'Automne, Ma Demeure, Polydom, La Fontaine aux Ormes, CCAS de Bron.

    Date

    2012

    Cote

    5984W/46

    • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

    • Budgets prévisionnels.
    • La Bretonnière, Fleurs d'Automne, Ma Demeure, Polydom,...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Autonomie personnes âgées - personnes handicapées

  19. Résultat n°19
    Centre hospitalier du Mont d'Or, maison de retraite de Meyzieu, Eloïse, L'Eolienne, Résidences Leclerc et Vermeil, Maison Fleurie.

    1 media

    Centre hospitalier du Mont d'Or, maison de retraite de Meyzieu, Eloïse, L'Eolienne, Résidences Leclerc et Vermeil, Maison Fleurie.

    Date

    2012

    Cote

    5984W/45

    • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

    • Budgets prévisionnels.
    • Centre hospitalier du Mont d'Or, maison de retraite...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Autonomie personnes âgées - personnes handicapées

  20. Résultat n°20
    L'Hermitage Croix-Rousse, L'Hermitage Berthelot, résidence Claude Bernard, Résidence d'Automne, Le Hameau des sources, Korian saison dorée, Charme des sources.

    1 media

    L'Hermitage Croix-Rousse, L'Hermitage Berthelot, résidence Claude Bernard, Résidence d'Automne, Le Hameau des sources, Korian saison dorée, Charme des sources.

    Date

    2012

    Cote

    5984W/44

    • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

    • Budgets prévisionnels.
    • L'Hermitage Croix-Rousse, L'Hermitage Berthelot, résidence...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Autonomie personnes âgées - personnes handicapées

  21. Résultat n°21
    Groupe Korian : La Fontanière, Les Annabelles, Bellecombe, Saint-François.

    1 media

    Groupe Korian : La Fontanière, Les Annabelles, Bellecombe, Saint-François.

    Date

    2012

    Cote

    5984W/43

    • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

    • Budgets prévisionnels.
    • Groupe Korian : La Fontanière, Les Annabelles, Bellecombe,...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Autonomie personnes âgées - personnes handicapées

  22. Résultat n°22
    Albert Morlot, Ma Maison Lyon 3, Ma Maison Lyon 4, Saint-Joseph, Saxe-Gambetta, Saint-Exupéry, Margaux.

    1 media

    Albert Morlot, Ma Maison Lyon 3, Ma Maison Lyon 4, Saint-Joseph, Saxe-Gambetta, Saint-Exupéry, Margaux.

    Date

    2012

    Cote

    5984W/42

    • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

    • Budgets prévisionnels.
    • Albert Morlot, Ma Maison Lyon 3, Ma Maison Lyon 4,...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Autonomie personnes âgées - personnes handicapées

  23. Résultat n°23
    Thérèse Couderc, Les Bruyères, Valmy, Saint-Anne, Les Verts monts.

    1 media

    Thérèse Couderc, Les Bruyères, Valmy, Saint-Anne, Les Verts monts.

    Date

    2012

    Cote

    5984W/41

    • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

    • Budgets prévisionnels.
    • Thérèse Couderc, Les Bruyères, Valmy, Saint-Anne, Les...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Autonomie personnes âgées - personnes handicapées

  24. Résultat n°24
    Louise Coucheroux, Ambroise Croizat, La Californie, Edouard Flandrin, Interlude, Hôpital de Neuville, Les Oliviers, Les Cèdres/Petits bois, Atlantis.

    1 media

    Louise Coucheroux, Ambroise Croizat, La Californie, Edouard Flandrin, Interlude, Hôpital de Neuville, Les Oliviers, Les Cèdres/Petits bois, Atlantis.

    Date

    2012

    Cote

    5984W/40

    • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

    • Budgets prévisionnels.
    • Louise Coucheroux, Ambroise Croizat, La Californie,...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Autonomie personnes âgées - personnes handicapées

  25. Résultat n°25
    Hôpital de Fourvière, Les Gentianes, Dethel, Dorothée Petit, Barthélémy Buyers, Mermoz, Ferrandière, Saint-Exupéry.

    1 media

    Hôpital de Fourvière, Les Gentianes, Dethel, Dorothée Petit, Barthélémy Buyers, Mermoz, Ferrandière, Saint-Exupéry.

    Date

    2012

    Cote

    5984W/39

    • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

    • Budgets prévisionnels.
    • Hôpital de Fourvière, Les Gentianes, Dethel, Dorothée...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Autonomie personnes âgées - personnes handicapées

  26. Résultat n°26
    Saint-Camille, Marcelle Domenech, Notre-Dame de la Salette, Villa Pontou, Louise Thérèse.

    1 media

    Saint-Camille, Marcelle Domenech, Notre-Dame de la Salette, Villa Pontou, Louise Thérèse.

    Date

    2012

    Cote

    5984W/38

    • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

    • Budgets prévisionnels.
    • Saint-Camille, Marcelle Domenech, Notre-Dame de la...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Autonomie personnes âgées - personnes handicapées

  27. Résultat n°27
    Saint-Raphaël, Bon secours, Saint-François d'Assise, Cardinal Maurin.

    1 media

    Saint-Raphaël, Bon secours, Saint-François d'Assise, Cardinal Maurin.

    Date

    2012

    Cote

    5984W/37

    • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

    • Budgets prévisionnels.
    • Saint-Raphaël, Bon secours, Saint-François d'Assise,...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Autonomie personnes âgées - personnes handicapées

  28. Résultat n°28
    La Roseraie, Orpéa La Favorite, Beauséjour, Hospice civil de Lyon, CCAS de Lyon, Hospitalité de Béthanie.

    1 media

    La Roseraie, Orpéa La Favorite, Beauséjour, Hospice civil de Lyon, CCAS de Lyon, Hospitalité de Béthanie.

    Date

    2012

    Cote

    5984W/36

    • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

    • Budgets prévisionnels.
    • La Roseraie, Orpéa La Favorite, Beauséjour, Hospice...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Autonomie personnes âgées - personnes handicapées

  29. Résultat n°29
    Notre Dame de Bon Secours, Les Hibiscus, Saint-Charles.

    1 media

    Notre Dame de Bon Secours, Les Hibiscus, Saint-Charles.

    Date

    2012

    Cote

    5984W/35

    • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

    • Budgets prévisionnels.
    • Notre Dame de Bon Secours, Les Hibiscus, Saint-Charles.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Autonomie personnes âgées - personnes handicapées

  30. Résultat n°30
    La Chauderaie, Le Clairon, Brondillant, Montplaisir, Smith, Cercle de la Carette, Orpéa Croix-Rousse, La Guille/Le chemin bleu.

    1 media

    La Chauderaie, Le Clairon, Brondillant, Montplaisir, Smith, Cercle de la Carette, Orpéa Croix-Rousse, La Guille/Le chemin bleu.

    Date

    2012

    Cote

    5984W/34

    • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

    • Budgets prévisionnels.
    • La Chauderaie, Le Clairon, Brondillant, Montplaisir,...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Autonomie personnes âgées - personnes handicapées

  31. Résultat n°31
    La Rochette, Hospices civils de Lyon, Les Albizias, L'Orangerie, Les Taillis.

    1 media

    La Rochette, Hospices civils de Lyon, Les Albizias, L'Orangerie, Les Taillis.

    Date

    2012

    Cote

    5984W/33

    • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

    • Budgets prévisionnels.
    • La Rochette, Hospices civils de Lyon, Les Albizias,...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Autonomie personnes âgées - personnes handicapées

  32. Résultat n°32
    Groupe Omeris : Alternative, Ambroise Paré, Beth Seva, Les Canuts, Le Cercle ; Le Château, Part-Dieu, Mazenod, Sergent Berthet, Le Sixième.

    1 media

    Groupe Omeris : Alternative, Ambroise Paré, Beth Seva, Les Canuts, Le Cercle ; Le Château, Part-Dieu, Mazenod, Sergent Berthet, Le Sixième.

    Date

    2012

    Cote

    5984W/32

    • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

    • Budgets prévisionnels.
    • Groupe Omeris : Alternative, Ambroise Paré, Beth Seva,...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Autonomie personnes âgées - personnes handicapées

  33. Résultat n°33
    Groupe ACPPA : La Colline de la Soie, Les Christallines, Gareizin, La Verandine, Les Volubilis ; Saint-Vincent, Sainte-Elisabeth.

    1 media

    Groupe ACPPA : La Colline de la Soie, Les Christallines, Gareizin, La Verandine, Les Volubilis ; Saint-Vincent, Sainte-Elisabeth.

    Date

    2012

    Cote

    5984W/31

    • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

    • Budgets prévisionnels.
    • Groupe ACPPA : La Colline de la Soie, Les Christallines,...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Autonomie personnes âgées - personnes handicapées

  34. Résultat n°34
    Groupe ACPPA : Les Acanthes, Les Alizés, Les Althéas, Les Amandines, Blanqui, Castellane ; Chantegrillet, Centre hospitalier de Givors.

    1 media

    Groupe ACPPA : Les Acanthes, Les Alizés, Les Althéas, Les Amandines, Blanqui, Castellane ; Chantegrillet, Centre hospitalier de Givors.

    Date

    2012

    Cote

    5984W/30

    • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

    • Budgets prévisionnels.
    • Groupe ACPPA : Les Acanthes, Les Alizés, Les Althéas,...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Autonomie personnes âgées - personnes handicapées

  35. Résultat n°35
    Les Landiers, Beausoleil, Orpéa Gambetta, La vigie des Monts d'Or, Château Gaillard, Jean Jaurès, Le Rivage, Résidence Marguerite.

    1 media

    Les Landiers, Beausoleil, Orpéa Gambetta, La vigie des Monts d'Or, Château Gaillard, Jean Jaurès, Le Rivage, Résidence Marguerite.

    Date

    2012

    Cote

    5984W/29

    • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

    • Budgets prévisionnels.
    • Les Landiers, Beausoleil, Orpéa Gambetta, La vigie...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Autonomie personnes âgées - personnes handicapées

  36. Résultat n°36
    Résidence Tiers Temps, Les Nénuphars, Les jardins d'Eleusis, La Poudrette, La Solidage, Le Second éveil, Centre hospitalier de Sainte-Foy-les-Lyon.

    1 media

    Résidence Tiers Temps, Les Nénuphars, Les jardins d'Eleusis, La Poudrette, La Solidage, Le Second éveil, Centre hospitalier de Sainte-Foy-les-Lyon.

    Date

    2012

    Cote

    5984W/28

    • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

    • Budgets prévisionnels.
    • Résidence Tiers Temps, Les Nénuphars, Les jardins d'Eleusis,...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Autonomie personnes âgées - personnes handicapées

  37. Résultat n°37
    Foyer rhodanien des aveugles, Le Montet, La Rotonde, Le Manoir.

    1 media

    Foyer rhodanien des aveugles, Le Montet, La Rotonde, Le Manoir.

    Date

    2012

    Cote

    5984W/27

    • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

    • Budgets prévisionnels.
    • Foyer rhodanien des aveugles, Le Montet, La Rotonde,...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Autonomie personnes âgées - personnes handicapées

  38. Résultat n°38
    Camille Claudel, Foyer soleil Le Montchaud, Foyer soleil Le Moulin à vent, Henri Raynaud, Bonin, Vincenot, Aloisir, M. Caille, Accueil des Buers, Dormoy, Tonkin.

    1 media

    Camille Claudel, Foyer soleil Le Montchaud, Foyer soleil Le Moulin à vent, Henri Raynaud, Bonin, Vincenot, Aloisir, M. Caille, Accueil des Buers, Dormoy, Tonkin.

    Date

    2012

    Cote

    5984W/26

    • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

    • Budgets prévisionnels.
    • Camille Claudel, Foyer soleil Le Montchaud, Foyer soleil...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Autonomie personnes âgées - personnes handicapées

  39. Résultat n°39
    Groupe Korian : Saison dorée, La Fontainière ; CCAS de Bron, La Fontaine aux Ormes, Ma demeure, Hermitage Croix-Rousse.

    1 media

    Groupe Korian : Saison dorée, La Fontainière ; CCAS de Bron, La Fontaine aux Ormes, Ma demeure, Hermitage Croix-Rousse.

    Date

    2012

    Cote

    5984W/25

    • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

    • Comptes administratifs.
    • Groupe Korian : Saison dorée, La Fontainière ; CCAS...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Autonomie personnes âgées - personnes handicapées

  40. Résultat n°40
    Groupe Korian : Bellecombe, Saint-François, Les Annabelles.

    1 media

    Groupe Korian : Bellecombe, Saint-François, Les Annabelles.

    Date

    2012

    Cote

    5984W/24

    • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

    • Comptes administratifs.
    • Groupe Korian : Bellecombe, Saint-François, Les Annabelles.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Autonomie personnes âgées - personnes handicapées