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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Décisions modificatives.

1 media

Cote
1416WM/17
Date
1988
Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Finances.
  • Exercice 1988.
  • Décisions modificatives.
Résultat n°2
Budget primitif.

1 media

Cote
1416WM/16
Date
1988
Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Finances.
  • Exercice 1988.
  • Budget primitif.
Résultat n°3
Décisions modificatives.

1 media

Cote
1416WM/15
Date
1987
Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Finances.
  • Exercice 1987.
  • Décisions modificatives.
Résultat n°4
Budget primitif.

1 media

Cote
1416WM/14
Date
1987
Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Finances.
  • Exercice 1987.
  • Budget primitif.
Résultat n°5
Décisions modificatives.

1 media

Cote
1416WM/13
Date
1986
Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Finances.
  • Exercice 1986.
  • Décisions modificatives.
Résultat n°6
Budget primitif.

1 media

Cote
1416WM/12
Date
1986
Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Finances.
  • Exercice 1986.
  • Budget primitif.
Résultat n°7
Projet ICARE (dossier 2).

1 media

Cote
1416WM/11
Date
1987-1990
Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Informatique.
  • Projet ICARE (dossier 2).
Résultat n°8
Projet ICARE (dossier 1).

1 media

Cote
1416WM/10
Date
1978-1991
Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Informatique.
  • Projet ICARE (dossier 1).
Résultat n°9
Cimetières.

1 media

Cote
1416WM/9
Date
1963-1991
Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Cimetières.
Résultat n°10
Gestion des déchets (suite), gestion foncière et aménagements urbain.

1 media

Cote
1416WM/8
Date
1985-1992
Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Gestion des déchets (suite), gestion foncière et aménagements...
Résultat n°11
Gestion des déchets.

1 media

Cote
1416WM/7
Date
1985-1990
Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Gestion des déchets.
Résultat n°12
Eau, assainissement.

2 lots 2 medias

Cote
1416WM/6
Date
1984-1990
Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Eau, assainissement.
Résultat n°13
Sécurité et aménagements voirie.

1 media

Cote
1416WM/5
Date
1966-1991
Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Sécurité et aménagements voirie.
Résultat n°14
Finances.

1 media

Cote
1416WM/4
Date
1977-1991
Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Finances.
Résultat n°15
Exécution comptable.

1 media

Cote
1416WM/3
Date
1992
Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Exécution comptable.
Résultat n°16
Gestion financière.

1 media

Cote
1416WM/2
Date
1988-1993
Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Gestion financière.
Résultat n°17
Administration générale.

1 media

Cote
1416WM/1
Date
1977-1981
Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Administration générale.
Résultat n°18
La Bretonnière, Fleurs d'Automne, Ma Demeure, Polydom, La Fontaine aux Ormes, CCAS de Bron.

1 media

Cote
5984W/46
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Budgets prévisionnels.
  • La Bretonnière, Fleurs d'Automne, Ma Demeure, Polydom,...
Résultat n°19
Centre hospitalier du Mont d'Or, maison de retraite de Meyzieu, Eloïse, L'Eolienne, Résidences Leclerc et Vermeil, Maison Fleurie.

1 media

Cote
5984W/45
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Budgets prévisionnels.
  • Centre hospitalier du Mont d'Or, maison de retraite...
Résultat n°20
L'Hermitage Croix-Rousse, L'Hermitage Berthelot, résidence Claude Bernard, Résidence d'Automne, Le Hameau des sources, Korian saison dorée, Charme des sources.

1 media

Cote
5984W/44
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Budgets prévisionnels.
  • L'Hermitage Croix-Rousse, L'Hermitage Berthelot, résidence...
Résultat n°21
Groupe Korian : La Fontanière, Les Annabelles, Bellecombe, Saint-François.

1 media

Cote
5984W/43
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Budgets prévisionnels.
  • Groupe Korian : La Fontanière, Les Annabelles, Bellecombe,...
Résultat n°22
Albert Morlot, Ma Maison Lyon 3, Ma Maison Lyon 4, Saint-Joseph, Saxe-Gambetta, Saint-Exupéry, Margaux.

1 media

Cote
5984W/42
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Budgets prévisionnels.
  • Albert Morlot, Ma Maison Lyon 3, Ma Maison Lyon 4,...
Résultat n°23
Thérèse Couderc, Les Bruyères, Valmy, Saint-Anne, Les Verts monts.

1 media

Cote
5984W/41
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Budgets prévisionnels.
  • Thérèse Couderc, Les Bruyères, Valmy, Saint-Anne, Les...
Résultat n°24
Louise Coucheroux, Ambroise Croizat, La Californie, Edouard Flandrin, Interlude, Hôpital de Neuville, Les Oliviers, Les Cèdres/Petits bois, Atlantis.

1 media

Cote
5984W/40
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Budgets prévisionnels.
  • Louise Coucheroux, Ambroise Croizat, La Californie,...
Résultat n°25
Hôpital de Fourvière, Les Gentianes, Dethel, Dorothée Petit, Barthélémy Buyers, Mermoz, Ferrandière, Saint-Exupéry.

1 media

Cote
5984W/39
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Budgets prévisionnels.
  • Hôpital de Fourvière, Les Gentianes, Dethel, Dorothée...
Résultat n°26
Saint-Camille, Marcelle Domenech, Notre-Dame de la Salette, Villa Pontou, Louise Thérèse.

1 media

Cote
5984W/38
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Budgets prévisionnels.
  • Saint-Camille, Marcelle Domenech, Notre-Dame de la...
Résultat n°27
Saint-Raphaël, Bon secours, Saint-François d'Assise, Cardinal Maurin.

1 media

Cote
5984W/37
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Budgets prévisionnels.
  • Saint-Raphaël, Bon secours, Saint-François d'Assise,...
Résultat n°28
La Roseraie, Orpéa La Favorite, Beauséjour, Hospice civil de Lyon, CCAS de Lyon, Hospitalité de Béthanie.

1 media

Cote
5984W/36
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Budgets prévisionnels.
  • La Roseraie, Orpéa La Favorite, Beauséjour, Hospice...
Résultat n°29
Notre Dame de Bon Secours, Les Hibiscus, Saint-Charles.

1 media

Cote
5984W/35
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Budgets prévisionnels.
  • Notre Dame de Bon Secours, Les Hibiscus, Saint-Charles.
Résultat n°30
La Chauderaie, Le Clairon, Brondillant, Montplaisir, Smith, Cercle de la Carette, Orpéa Croix-Rousse, La Guille/Le chemin bleu.

1 media

Cote
5984W/34
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Budgets prévisionnels.
  • La Chauderaie, Le Clairon, Brondillant, Montplaisir,...
Résultat n°31
La Rochette, Hospices civils de Lyon, Les Albizias, L'Orangerie, Les Taillis.

1 media

Cote
5984W/33
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Budgets prévisionnels.
  • La Rochette, Hospices civils de Lyon, Les Albizias,...
Résultat n°32
Groupe Omeris : Alternative, Ambroise Paré, Beth Seva, Les Canuts, Le Cercle ; Le Château, Part-Dieu, Mazenod, Sergent Berthet, Le Sixième.

1 media

Cote
5984W/32
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Budgets prévisionnels.
  • Groupe Omeris : Alternative, Ambroise Paré, Beth Seva,...
Résultat n°33
Groupe ACPPA : La Colline de la Soie, Les Christallines, Gareizin, La Verandine, Les Volubilis ; Saint-Vincent, Sainte-Elisabeth.

1 media

Cote
5984W/31
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Budgets prévisionnels.
  • Groupe ACPPA : La Colline de la Soie, Les Christallines,...
Résultat n°34
Groupe ACPPA : Les Acanthes, Les Alizés, Les Althéas, Les Amandines, Blanqui, Castellane ; Chantegrillet, Centre hospitalier de Givors.

1 media

Cote
5984W/30
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Budgets prévisionnels.
  • Groupe ACPPA : Les Acanthes, Les Alizés, Les Althéas,...
Résultat n°35
Les Landiers, Beausoleil, Orpéa Gambetta, La vigie des Monts d'Or, Château Gaillard, Jean Jaurès, Le Rivage, Résidence Marguerite.

1 media

Cote
5984W/29
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Budgets prévisionnels.
  • Les Landiers, Beausoleil, Orpéa Gambetta, La vigie...
Résultat n°36
Résidence Tiers Temps, Les Nénuphars, Les jardins d'Eleusis, La Poudrette, La Solidage, Le Second éveil, Centre hospitalier de Sainte-Foy-les-Lyon.

1 media

Cote
5984W/28
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Budgets prévisionnels.
  • Résidence Tiers Temps, Les Nénuphars, Les jardins d'Eleusis,...
Résultat n°37
Foyer rhodanien des aveugles, Le Montet, La Rotonde, Le Manoir.

1 media

Cote
5984W/27
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Budgets prévisionnels.
  • Foyer rhodanien des aveugles, Le Montet, La Rotonde,...
Résultat n°38
Camille Claudel, Foyer soleil Le Montchaud, Foyer soleil Le Moulin à vent, Henri Raynaud, Bonin, Vincenot, Aloisir, M. Caille, Accueil des Buers, Dormoy, Tonkin.

1 media

Cote
5984W/26
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Budgets prévisionnels.
  • Camille Claudel, Foyer soleil Le Montchaud, Foyer soleil...
Résultat n°39
Groupe Korian : Saison dorée, La Fontainière ; CCAS de Bron, La Fontaine aux Ormes, Ma demeure, Hermitage Croix-Rousse.

1 media

Cote
5984W/25
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Comptes administratifs.
  • Groupe Korian : Saison dorée, La Fontainière ; CCAS...
Résultat n°40
Groupe Korian : Bellecombe, Saint-François, Les Annabelles.

1 media

Cote
5984W/24
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Comptes administratifs.
  • Groupe Korian : Bellecombe, Saint-François, Les Annabelles.