Déclaration de succession

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	1er janvier 1870-21 août 1871 (volume 1).	Cote 02751, 3Q3/78	Date 1870-1871	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 1er janvier 1870-21 août 1871 (volume 1).
Résultat n°2	1 media	21 août 1871-2 octobre 1874 (volume 2).	Cote 02752, 3Q3/79	Date 1871-1874	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 21 août 1871-2 octobre 1874 (volume 2).
Résultat n°3	1 media	2 octobre 1874-26 février 1878 (volume 3).	Cote 02753, 3Q3/80	Date 1874-1878	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 2 octobre 1874-26 février 1878 (volume 3).
Résultat n°4	1 media	26 février 1878-17 juin 1879 (volume 4).	Cote 02754, 3Q3/81	Date 1878-1879	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 26 février 1878-17 juin 1879 (volume 4).
Résultat n°5	1 media	17 juin 1879-8 février 1881 (volume 5).	Cote 02755, 3Q3/82	Date 1879-1881	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 17 juin 1879-8 février 1881 (volume 5).
Résultat n°6	1 media	8 février 1881-18 août 1882 (volume 6).	Cote 02756, 3Q3/83	Date 1881-1882	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 8 février 1881-18 août 1882 (volume 6).
Résultat n°7	1 media	18 août 1882-19 mai 1884 (volume 7).	Cote 02757, 3Q3/84	Date 1882-1884	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 18 août 1882-19 mai 1884 (volume 7).
Résultat n°8	1 media	26 mai 1884-17 février 1886 (volume 8).	Cote 02758, 3Q3/85	Date 1884-1886	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 26 mai 1884-17 février 1886 (volume 8).
Résultat n°9	1 media	17 février 1886-10 août 1887 (volume 9).	Cote 02759, 3Q3/86	Date 1886-1887	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 17 février 1886-10 août 1887 (volume 9).
Résultat n°10	1 media	10 août 1887-23 février 1889 (volume 10).	Cote 02760, 3Q3/87	Date 1887-1889	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 10 août 1887-23 février 1889 (volume 10).
Résultat n°11	1 media	23 février 1889-7 juillet 1890 (volume 11).	Cote 02761, 3Q3/88	Date 1889-1890	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 23 février 1889-7 juillet 1890 (volume 11).
Résultat n°12	1 media	7 juillet 1890-23 août 1891 (volume 12).	Cote 02762, 3Q3/89	Date 1890-1891	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 7 juillet 1890-23 août 1891 (volume 12).
Résultat n°13	1 media	23 août 1891-6 juillet 1892 (volume 13).	Cote 02763, 3Q3/90	Date 1891-1892	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 23 août 1891-6 juillet 1892 (volume 13).
Résultat n°14	1 media	6 juillet 1892-6 septembre 1893 (volume 14).	Cote 02764, 3Q3/91	Date 1892-1893	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 6 juillet 1892-6 septembre 1893 (volume 14).
Résultat n°15	1 media	6 septembre 1893-17 décembre 1894 (volume 15).	Cote 02765, 3Q3/92	Date 1893-1894	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 6 septembre 1893-17 décembre 1894 (volume 15).
Résultat n°16	1 media	17 décembre 1894-7 avril 1896 (volume 16).	Cote 02766, 3Q3/93	Date 1894-1896	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 17 décembre 1894-7 avril 1896 (volume 16).
Résultat n°17	1 media	7 avril 1896-22 juillet 1897 (volume 17).	Cote 02767, 3Q3/94	Date 1896-1897	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 7 avril 1896-22 juillet 1897 (volume 17).
Résultat n°18	1 media	22 juillet 1897-31 juillet 1898 (volume 18).	Cote 02768, 3Q3/95	Date 1897-1898	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 22 juillet 1897-31 juillet 1898 (volume 18).
Résultat n°19	1 media	2 août 1898-3 mai 1899 (volume 19).	Cote 02769, 3Q3/96	Date 1898-1899	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 2 août 1898-3 mai 1899 (volume 19).
Résultat n°20	1 media	8 mai 1899-13 février 1900 (volume 20).	Cote 02770, 3Q3/97	Date 1899-1900	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 8 mai 1899-13 février 1900 (volume 20).
Résultat n°21	1 media	17 février-16 octobre 1900 (volume 21).	Cote 02771, 3Q3/98	Date 1900	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 17 février-16 octobre 1900 (volume 21).
Résultat n°22	1 media	17 octobre 1900-5 octobre 1901 (volume 22).	Cote 02772, 3Q3/99	Date 1900-1901	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 17 octobre 1900-5 octobre 1901 (volume 22).
Résultat n°23	1 media	7 octobre 1901-27 août 1902 (volume 23).	Cote 02773, 3Q3/100	Date 1901-1902	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 7 octobre 1901-27 août 1902 (volume 23).
Résultat n°24	1 media	27 août 1902-19 juin 1903 (volume 24).	Cote 02774, 3Q3/101	Date 1902-1903	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 27 août 1902-19 juin 1903 (volume 24).
Résultat n°25	1 media	25 juin 1903-7 juin 1904 (volume 25).	Cote 02775, 3Q3/102	Date 1903-1904	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 25 juin 1903-7 juin 1904 (volume 25).
Résultat n°26	1 media	11 juin 1904-25 juillet 1905 (volume 26).	Cote 02776, 3Q3/103	Date 1904-1905	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 11 juin 1904-25 juillet 1905 (volume 26).
Résultat n°27	1 media	25 juillet 1905-28 mai 1906 (volume 27).	Cote 02777, 3Q3/104	Date 1905-1906	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 25 juillet 1905-28 mai 1906 (volume 27).
Résultat n°28	1 media	29 mai 1906-18 avril 1907 (volume 28).	Cote 02778, 3Q3/105	Date 1906-1907	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 29 mai 1906-18 avril 1907 (volume 28).
Résultat n°29	1 media	23 avril 1907-21 mars 1908 (volume 29).	Cote 02779, 3Q3/106	Date 1907-1908	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 23 avril 1907-21 mars 1908 (volume 29).
Résultat n°30	1 media	23 mars 1908-25 juin 1909 (volume 30).	Cote 02780, 3Q3/107	Date 1908-1909	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 23 mars 1908-25 juin 1909 (volume 30).
Résultat n°31	1 media	2 juillet 1909-6 juin 1910 (volume 31).	Cote 02781, 3Q3/108	Date 1909-1910	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 2 juillet 1909-6 juin 1910 (volume 31).
Résultat n°32	1 media	9 juin 1910-17 juillet 1911 (volume 34).	Cote 02782, 3Q3/109	Date 1910-1911	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 9 juin 1910-17 juillet 1911 (volume 34).
Résultat n°33	1 media	19 juillet 1911-31 décembre 1912 (volume 35).	Cote 02783, 3Q3/110	Date 1911-1912	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 19 juillet 1911-31 décembre 1912 (volume 35).
Résultat n°34	1 media	1er janvier 1913-8 juillet 1914 (volume 36).	Cote 02784, 3Q3/111	Date 1913-1914	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 1er janvier 1913-8 juillet 1914 (volume 36).
Résultat n°35	1 media	9 juillet 1914-5 janvier 1916 (volume 37).	Cote 02785, 3Q3/112	Date 1914-1916	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 9 juillet 1914-5 janvier 1916 (volume 37).
Résultat n°36	1 media	6 janvier 1916-13 février 1917 (volume 38).	Cote 02786, 3Q3/113	Date 1916-1917	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 6 janvier 1916-13 février 1917 (volume 38).
Résultat n°37	1 media	13 mars 1917-25 mars 1918 (volume 39).	Cote 02787, 3Q3/114	Date 1917-1918	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 13 mars 1917-25 mars 1918 (volume 39).
Résultat n°38	1 media	26 mars 1918-10 avril 1919 (volume 40).	Cote 02788, 3Q3/115	Date 1918-1919	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 26 mars 1918-10 avril 1919 (volume 40).
Résultat n°39	1 media	10 avril 1919-5 mai 1920 (volume 41).	Cote 02789, 3Q3/116	Date 1919-1920	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 10 avril 1919-5 mai 1920 (volume 41).
Résultat n°40	1 media	8 mai 1920-31 mai 1921 (volume 42).	Cote 02790, 3Q3/117	Date 1920-1921	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 8 mai 1920-31 mai 1921 (volume 42).
Résultat n°41	1 media	1er juin 1921-1er juin 1922 (volume 43).	Cote 02791, 3Q3/118	Date 1921-1922	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 1er juin 1921-1er juin 1922 (volume 43).
Résultat n°42	1 media	8 juin 1922-27 juin 1923 (volume 44).	Cote 02792, 3Q3/119	Date 1922-1923	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 8 juin 1922-27 juin 1923 (volume 44).
Résultat n°43	1 media	Déclarations extérieures de successions. 7 septembre 1901-31 août 1909 (volume 32).	Cote 02793, 3Q3/120	Date 1901-1909	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations extérieures de successions. 7 septembre...
Résultat n°44	1 media	1er janvier 1809-30 juin 1810 (volume 1).	Cote 03057, 3Q4/203	Date 1809-1810	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 1er janvier 1809-30 juin 1810 (volume 1).
Résultat n°45	1 media	1er juillet 1810-30 juin 1811 (volume 2).	Cote 03058, 3Q4/204	Date 1810-1811	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 1er juillet 1810-30 juin 1811 (volume 2).
Résultat n°46	1 media	1er juillet 1811-15 mars 1815 (volume 3).	Cote 03059, 3Q4/205	Date 1811-1815	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 1er juillet 1811-15 mars 1815 (volume 3).
Résultat n°47	1 media	16 mars 1815-6 mai 1819 (volume 4).	Cote 03060, 3Q4/206	Date 1815-1819	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 16 mars 1815-6 mai 1819 (volume 4).
Résultat n°48	1 media	7 mai 1819-7 avril 1823 (volume 5).	Cote 03061, 3Q4/207	Date 1819-1823	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 7 mai 1819-7 avril 1823 (volume 5).
Résultat n°49	1 media	30 avril 1823-26 mai 1827 (volume 6).	Cote 03062, 3Q4/208	Date 1823-1827	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 30 avril 1823-26 mai 1827 (volume 6).
Résultat n°50	1 media	26 mai 1827-1er novembre 1831 (volume 7).	Cote 03063, 3Q4/209	Date 1827-1831	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 26 mai 1827-1er novembre 1831 (volume 7).
Résultat n°51	1 media	1er novembre 1831-21 novembre 1835 (volume 8).	Cote 03064, 3Q4/210	Date 1831-1835	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 1er novembre 1831-21 novembre 1835 (volume 8).
Résultat n°52	1 media	21 novembre 1835-5 janvier 1840 (volume 9).	Cote 03065, 3Q4/211	Date 1835-1840	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 21 novembre 1835-5 janvier 1840 (volume 9).
Résultat n°53	1 media	6 janvier 1840-5 février 1844 (volume 10).	Cote 03066, 3Q4/212	Date 1840-1844	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 6 janvier 1840-5 février 1844 (volume 10).
Résultat n°54	1 media	5 février 1844-20 mars 1846 (volume 11).	Cote 03067, 3Q4/213	Date 1844-1846	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 5 février 1844-20 mars 1846 (volume 11).
Résultat n°55	1 media	20 mars 1846-8 avril 1848 (volume 12).	Cote 03068, 3Q4/214	Date 1846-1848	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 20 mars 1846-8 avril 1848 (volume 12).
Résultat n°56	1 media	8 avril 1848-26 novembre 1851 (volume 13).	Cote 03069, 3Q4/215	Date 1848-1851	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 8 avril 1848-26 novembre 1851 (volume 13).
Résultat n°57	1 media	26 novembre 1851-25 juillet 1853 (volume 14).	Cote 03070, 3Q4/216	Date 1851-1853	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 26 novembre 1851-25 juillet 1853 (volume 14).
Résultat n°58	1 media	26 juillet 1853-7 août 1856 (volume 15).	Cote 03071, 3Q4/217	Date 1853-1856	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 26 juillet 1853-7 août 1856 (volume 15).
Résultat n°59	1 media	7 août 1856-4 août 1858 (volume 16).	Cote 03072, 3Q4/218	Date 1856-1858	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 7 août 1856-4 août 1858 (volume 16).
Résultat n°60	1 media	4 août 1858-12 mars 1860 (volume 17).	Cote 03073, 3Q4/219	Date 1858-1860	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 4 août 1858-12 mars 1860 (volume 17).
Résultat n°61	1 media	12 mars 1860-29 juillet 1861 (volume 18).	Cote 03074, 3Q4/220	Date 1860-1861	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 12 mars 1860-29 juillet 1861 (volume 18).
Résultat n°62	1 media	29 juillet 1861-12 février 1863 (volume 19).	Cote 03075, 3Q4/221	Date 1861-1863	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 29 juillet 1861-12 février 1863 (volume 19).
Résultat n°63	1 media	12 février 1863-20 juillet 1864 (volume 20).	Cote 03076, 3Q4/222	Date 1863-1864	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 12 février 1863-20 juillet 1864 (volume 20).
Résultat n°64	1 media	20 juillet 1864-2 octobre 1865 (volume 21).	Cote 03077, 3Q4/223	Date 1864-1865	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 20 juillet 1864-2 octobre 1865 (volume 21).
Résultat n°65	1 media	2 octobre 1865-8 décembre 1866 (volume 22).	Cote 03078, 3Q4/224	Date 1865-1866	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 2 octobre 1865-8 décembre 1866 (volume 22).
Résultat n°66	1 media	8 décembre 1866-4 mars 1868 (volume 23).	Cote 03079, 3Q4/225	Date 1866-1868	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 8 décembre 1866-4 mars 1868 (volume 23).
Résultat n°67	1 media	4 mars 1868-17 février 1869 (volume 24).	Cote 03080, 3Q4/226	Date 1868-1869	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 4 mars 1868-17 février 1869 (volume 24).
Résultat n°68	1 media	17 février 1869-28 mars 1870 (volume 25).	Cote 03081, 3Q4/227	Date 1869-1870	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 17 février 1869-28 mars 1870 (volume 25).
Résultat n°69	1 media	28 mars 1870-16 février 1871 (volume 26).	Cote 03082, 3Q4/228	Date 1870-1871	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 28 mars 1870-16 février 1871 (volume 26).
Résultat n°70	1 media	16 février-20 novembre 1871 (volume 27).	Cote 03083, 3Q4/229	Date 1871	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 16 février-20 novembre 1871 (volume 27).
Résultat n°71	1 media	20 novembre 1871-13 mars 1873 (volume 28).	Cote 03084, 3Q4/230	Date 1871-1873	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 20 novembre 1871-13 mars 1873 (volume 28).
Résultat n°72	1 media	13 mars 1873-2 septembre 1874 (volume 29).	Cote 03085, 3Q4/231	Date 1873-1874	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 13 mars 1873-2 septembre 1874 (volume 29).
Résultat n°73	1 media	2 septembre 1874-17 novembre 1875 (volume 30).	Cote 03086, 3Q4/232	Date 1874-1875	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 2 septembre 1874-17 novembre 1875 (volume 30).
Résultat n°74	1 media	17 novembre 1875-10 janvier 1877 (volume 31).	Cote 03087, 3Q4/233	Date 1875-1877	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 17 novembre 1875-10 janvier 1877 (volume 31).
Résultat n°75	1 media	10 janvier 1877-19 mars 1878 (volume 32).	Cote 03088, 3Q4/234	Date 1877-1878	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 10 janvier 1877-19 mars 1878 (volume 32).
Résultat n°76	1 media	19 mars 1878-20 mai 1879 (volume 33).	Cote 03089, 3Q4/235	Date 1878-1879	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 19 mars 1878-20 mai 1879 (volume 33).
Résultat n°77	1 media	20 mai 1879-4 juin 1880 (volume 34).	Cote 03090, 3Q4/236	Date 1879-1880	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 20 mai 1879-4 juin 1880 (volume 34).
Résultat n°78	1 media	4 juin 1880-25 juillet 1881 (volume 35).	Cote 03091, 3Q4/237	Date 1880-1881	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 4 juin 1880-25 juillet 1881 (volume 35).
Résultat n°79	1 media	25 juillet 1881-22 novembre 1882 (volume 36).	Cote 03092, 3Q4/238	Date 1881-1882	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 25 juillet 1881-22 novembre 1882 (volume 36).
Résultat n°80	1 media	22 novembre 1882-8 avril 1884 (volume 37).	Cote 03093, 3Q4/239	Date 1882-1884	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 22 novembre 1882-8 avril 1884 (volume 37).

Résultats de la recherche

1er janvier 1870-21 août 1871 (volume 1).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

21 août 1871-2 octobre 1874 (volume 2).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 octobre 1874-26 février 1878 (volume 3).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

26 février 1878-17 juin 1879 (volume 4).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

17 juin 1879-8 février 1881 (volume 5).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

8 février 1881-18 août 1882 (volume 6).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

18 août 1882-19 mai 1884 (volume 7).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

26 mai 1884-17 février 1886 (volume 8).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

17 février 1886-10 août 1887 (volume 9).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

10 août 1887-23 février 1889 (volume 10).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

23 février 1889-7 juillet 1890 (volume 11).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

7 juillet 1890-23 août 1891 (volume 12).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

23 août 1891-6 juillet 1892 (volume 13).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

6 juillet 1892-6 septembre 1893 (volume 14).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

6 septembre 1893-17 décembre 1894 (volume 15).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

17 décembre 1894-7 avril 1896 (volume 16).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

7 avril 1896-22 juillet 1897 (volume 17).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

22 juillet 1897-31 juillet 1898 (volume 18).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 août 1898-3 mai 1899 (volume 19).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

8 mai 1899-13 février 1900 (volume 20).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

17 février-16 octobre 1900 (volume 21).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

17 octobre 1900-5 octobre 1901 (volume 22).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

7 octobre 1901-27 août 1902 (volume 23).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

27 août 1902-19 juin 1903 (volume 24).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

25 juin 1903-7 juin 1904 (volume 25).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

11 juin 1904-25 juillet 1905 (volume 26).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

25 juillet 1905-28 mai 1906 (volume 27).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

29 mai 1906-18 avril 1907 (volume 28).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

23 avril 1907-21 mars 1908 (volume 29).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

23 mars 1908-25 juin 1909 (volume 30).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 juillet 1909-6 juin 1910 (volume 31).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

9 juin 1910-17 juillet 1911 (volume 34).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

19 juillet 1911-31 décembre 1912 (volume 35).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er janvier 1913-8 juillet 1914 (volume 36).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

9 juillet 1914-5 janvier 1916 (volume 37).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

6 janvier 1916-13 février 1917 (volume 38).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

13 mars 1917-25 mars 1918 (volume 39).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

26 mars 1918-10 avril 1919 (volume 40).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

10 avril 1919-5 mai 1920 (volume 41).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

8 mai 1920-31 mai 1921 (volume 42).