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365 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

11 décembre 2020.
Cote
6232W/12
 Date
2020
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • 11 décembre 2020.
Résultat n°2

Janvier à février.
Cote
5124W156
 Date
1994
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
  • Année 1994.
  • Janvier à février.
Résultat n°3

Juillet à octobre.
Cote
5124W158
 Date
1994
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
  • Année 1994.
  • Juillet à octobre.
Résultat n°4
Séances du 9 novembre au 14 décembre 1981 (n°1981-4208, 1981-4368 à 1981-4632).

2 lots 250 medias

Séances du 9 novembre au 14 décembre 1981 (n°1981-4208, 1981-4368 à 1981-4632).
Cote
1823WM/33
 Date
1981
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 9 novembre au 14 décembre 1981 (n°1981-4208,...
Résultat n°5
Séances du 21 mai au 25 juin 1979 (n°1979-1791 à 1979-2074).

2 lots 277 medias

Séances du 21 mai au 25 juin 1979 (n°1979-1791 à 1979-2074).
Cote
1823WM/24
 Date
1979
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 21 mai au 25 juin 1979 (n°1979-1791 à 1979-2074).
Résultat n°6
Séances du 10 mai au 12 juillet 1993.

2 lots 457 medias

Séances du 10 mai au 12 juillet 1993.
Cote
1384WM/10
 Date
1993
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1384WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 10 mai au 12 juillet 1993.
Résultat n°7

Décembre.
Cote
5124W176
 Date
1999
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
  • Année 1999.
  • Décembre.
Résultat n°8
Séances du 9 novembre au 14 décembre 1987 (n°1987-4185, 1987-4263, 1987-4304, 1987-4406 à 1987-4621).

2 lots 289 medias

Séances du 9 novembre au 14 décembre 1987 (n°1987-4185, 1987-4263, 1987-4304, 1987-4406 à 1987-4621).
Cote
1823WM/55
 Date
1987
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 9 novembre au 14 décembre 1987 (n°1987-4185,...
Résultat n°9

Juin à décembre.
Cote
5124W127
 Date
1974
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
  • Année 1974.
  • Juin à décembre.
Résultat n°10

5 octobre 2018.
Cote
6232W/21
 Date
2018
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Commissions permanentes.
  • 5 octobre 2018.
Résultat n°11

Janvier à avril.
Cote
5124W190
 Date
2004
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
  • Année 2004.
  • Janvier à avril.
Résultat n°12

Janvier à mars.
Cote
5124W5
 Date
1972
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1972.
  • Janvier à mars.
Résultat n°13

Juin à septembre.
Cote
5124W106
 Date
2011
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 2011.
  • Juin à septembre.
Résultat n°14

Mai à juillet.
Cote
5124W188
 Date
2003
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
  • Année 2003.
  • Mai à juillet.
Résultat n°15
Séances du 21 janvier au 21 avril 1980.

2 lots 343 medias

Séances du 21 janvier au 21 avril 1980.
Cote
1823WM/26
 Date
1980
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 21 janvier au 21 avril 1980.
Résultat n°16

Janvier à mai.
Cote
5124W67
 Date
1996
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1996.
  • Janvier à mai.
Résultat n°17

Avril à juin.
Cote
5124W149
 Date
1992
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
  • Année 1992.
  • Avril à juin.
Résultat n°18

Octobre à décembre.
Cote
5124W101
 Date
2009
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 2009.
  • Octobre à décembre.
Résultat n°19

Janvier à mars.
Cote
5124W148
 Date
1992
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
  • Année 1992.
  • Janvier à mars.
Résultat n°20

Septembre à novembre.
Cote
5124W175
 Date
1999
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
  • Année 1999.
  • Septembre à novembre.
Résultat n°21

Octobre à décembre.
Cote
5124W115
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 2014.
  • Octobre à décembre.
Résultat n°22

Mai à septembre.
Cote
5124W122
 Date
1972
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
  • Année 1972.
  • Mai à septembre.
Résultat n°23
Séances du 17 novembre au 22 décembre 1980 (n°1980-3349 à 1980-3540).

2 lots 186 medias

Séances du 17 novembre au 22 décembre 1980 (n°1980-3349 à 1980-3540).
Cote
1823WM/29
 Date
1980
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 17 novembre au 22 décembre 1980 (n°1980-3349...
Résultat n°24

12 février, 28 avril 2020.
Cote
6232W/27
 Date
2020
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Commissions permanentes.
  • 12 février, 28 avril 2020.
Résultat n°25
Garanties d'emprunts communaux et occupations de locaux scolaires.

1 media

Garanties d'emprunts communaux et occupations de locaux scolaires.
Cote
1759W 1-1759W18
 Date
1974-1985
 Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
 Type de document
ARRETE PREFECTORAL, CONVENTION, DELIBERATION

  • Contexte : Garanties d'emprunts communaux et occupations de locaux...
Résultat n°26

Avril-mai.
Cote
5124W50
 Date
1991
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1991.
  • Avril-mai.
Résultat n°27
Séances du 18 juillet au 28 octobre 1991.

2 lots 387 medias

Séances du 18 juillet au 28 octobre 1991.
Cote
1384WM/3
 Date
1991
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1384WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 18 juillet au 28 octobre 1991.
Résultat n°28

Janvier à mai.
Cote
5124W62
 Date
1994
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1994.
  • Janvier à mai.
Résultat n°29

21 janvier, 17 mars, 30 juin 2017.
Cote
6232W/1
 Date
2017
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • 21 janvier, 17 mars, 30 juin 2017.
Résultat n°30
Séances du 27 novembre 1972 au 19 février 1973 (n°1972-1334, 1972-1463 à 1973-1829).

2 lots 274 medias

Séances du 27 novembre 1972 au 19 février 1973 (n°1972-1334, 1972-1463 à 1973-1829).
Cote
1823WM/6
 Date
1972-1973
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 27 novembre 1972 au 19 février 1973 (n°1972-1334,...
Résultat n°31

Octobre à décembre.
Cote
5124W192
 Date
2004
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
  • Année 2004.
  • Octobre à décembre.
Résultat n°32
Séances du 17 mai au 18 octobre 1976 (n°1976-5057 à 1976-5452).

2 lots 304 medias

Séances du 17 mai au 18 octobre 1976 (n°1976-5057 à 1976-5452).
Cote
1823WM/16
 Date
1976
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 17 mai au 18 octobre 1976 (n°1976-5057 à...
Résultat n°33

Septembre-octobre.
Cote
5124W120
 Date
1971
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
  • Année 1971.
  • Septembre-octobre.
Résultat n°34

Janvier à mars.
Cote
5124W128
 Date
1975
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
  • Année 1975.
  • Janvier à mars.
Résultat n°35

Mai à juillet.
Cote
5124W85
 Date
2004
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 2004.
  • Mai à juillet.
Résultat n°36

5 octobre, 14 décembre 2018.
Cote
6232W/5
 Date
2018
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • 5 octobre, 14 décembre 2018.
Résultat n°37
7 janvier au 7 avril 1997.

2 lots 363 medias

7 janvier au 7 avril 1997.
Cote
2430WM/9
 Date
1997
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 2430WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • 7 janvier au 7 avril 1997.
Résultat n°38
11 septembre au 30 octobre 1995.

2 lots 282 medias

11 septembre au 30 octobre 1995.
Cote
2430WM/3
 Date
1995
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 2430WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • 11 septembre au 30 octobre 1995.
Résultat n°39
Séances du 20 octobre au 22 décembre 1975 (n°1975-4096, 1975-4388 à 1975-4698).

2 lots 256 medias

Séances du 20 octobre au 22 décembre 1975 (n°1975-4096, 1975-4388 à 1975-4698).
Cote
1823WM/14
 Date
1975
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 20 octobre au 22 décembre 1975 (n°1975-4096,...
Résultat n°40
Séances du 16 octobre au 18 décembre 1978 (n°1978-1140, 1978-1254, 1978-1257, 1978-1258, 1978-1259, 1978-1317 à 1978-1527).

2 lots 193 medias

Séances du 16 octobre au 18 décembre 1978 (n°1978-1140, 1978-1254, 1978-1257, 1978-1258, 1978-1259, 1978-1317 à 1978-1527).
Cote
1823WM/22
 Date
1978
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 16 octobre au 18 décembre 1978 (n°1978-1140,...