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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Pièces annexes aux registres d'insinuation.

2 lots 26 medias

Cote
02480, 10C2267
Date
12 février 1759-8 février 1789
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Pièces annexes aux registres d'insinuation.
Résultat n°2
21 octobre 1790-31 janvier 1791.

2 lots 10 medias

Cote
02479, 10C2266
Date
1790-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 21 octobre 1790-31 janvier 1791.
Résultat n°3
1er mai 1784-20 octobre 1790.

2 lots 103 medias

Cote
02478, 10C2265
Date
1784-1790
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er mai 1784-20 octobre 1790.
Résultat n°4
31 août 1780-26 avril 1784.

2 lots 54 medias

Cote
02477, 10C2264
Date
1780-1784
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 31 août 1780-26 avril 1784.
Résultat n°5
25 juillet 1777-30 août 1780.

2 lots 53 medias

Cote
02476, 10C2263
Date
1777-1780
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 25 juillet 1777-30 août 1780.
Résultat n°6
26 mars 1774-25 juillet 1777.

2 lots 53 medias

Cote
02475, 10C2262
Date
1774-1777
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 26 mars 1774-25 juillet 1777.
Résultat n°7
28 janvier 1769-17 mars 1774.

2 lots 53 medias

Cote
02474, 10C2261
Date
1769-1774
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 28 janvier 1769-17 mars 1774.
Résultat n°8
9 mars 1764-28 janvier 1769.

2 lots 53 medias

Cote
02473, 10C2260
Date
1764-1769
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 9 mars 1764-28 janvier 1769.
Résultat n°9
12 septembre 1759-8 mars 1764.

2 lots 53 medias

Cote
02472, 10C2259
Date
1759-1764
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 12 septembre 1759-8 mars 1764.
Résultat n°10
17 juillet 1754-3 septembre 1759.

2 lots 51 medias

Cote
02471, 10C2258
Date
1754-1759
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 17 juillet 1754-3 septembre 1759.
Résultat n°11
2 octobre 1749-17 juillet 1754.

2 lots 53 medias

Cote
02470, 10C2257
Date
1749-1754
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 2 octobre 1749-17 juillet 1754.
Résultat n°12
2 avril 1745-29 septembre 1749.

2 lots 53 medias

Cote
02469, 10C2256
Date
1745-1749
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 2 avril 1745-29 septembre 1749.
Résultat n°13
2 septembre 1738-2 avril 1745.

2 lots 51 medias

Cote
02468, 10C2255
Date
1738-1745
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 2 septembre 1738-2 avril 1745.
Résultat n°14
25 janvier 1731-28 août 1738.

2 lots 53 medias

Cote
02467, 10C2254
Date
1731-1738
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 25 janvier 1731-28 août 1738.
Résultat n°15
2 janvier 1725-23 janvier 1731.

2 lots 53 medias

Cote
02466, 10C2253
Date
1725-1731
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 2 janvier 1725-23 janvier 1731.
Résultat n°16
5 janvier 1722-7 février 1723.

2 lots 34 medias

Cote
02465, 10C2252
Date
1722-1723
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 5 janvier 1722-7 février 1723.
Résultat n°17
Insinuation suivant le tarif et Centième denier.

2 lots 72 medias

Cote
02463, 10C2251
Date
1er octobre 1705-26 mars 1715
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
Résultat n°18
Pièces annexes aux registres d'insinuation.

2 lots 148 medias

Cote
02365, 10C2158
Date
28 décembre 1746-26 novembre 1790
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Pièces annexes aux registres d'insinuation.
Résultat n°19
28 août 1790-31 janvier 1791.

2 lots 12 medias

Cote
02364, 10C2157
Date
1790-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 28 août 1790-31 janvier 1791.
Résultat n°20
10 août 1786-28 août 1790.

2 lots 55 medias

Cote
02363, 10C2156
Date
1786-1790
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 10 août 1786-28 août 1790.
Résultat n°21
1er avril 1782-9 août 1786.

2 lots 56 medias

Cote
02362, 10C2155
Date
1782-1786
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er avril 1782-9 août 1786.
Résultat n°22
16 décembre 1778-31 mars 1782.

2 lots 54 medias

Cote
02361, 10C2154
Date
1778-1782
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 16 décembre 1778-31 mars 1782.
Résultat n°23
24 mai 1775-15 décembre 1778.

2 lots 55 medias

Cote
02360, 10C2153
Date
1775-1778
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 24 mai 1775-15 décembre 1778.
Résultat n°24
21 février 1772-24 mai 1775.

2 lots 52 medias

Cote
02359, 10C2152
Date
1772-1775
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 21 février 1772-24 mai 1775.
Résultat n°25
24 mars 1763-21 février 1772.

2 lots 54 medias

Cote
02358, 10C2151
Date
1763-1772
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 24 mars 1763-21 février 1772.
Résultat n°26
9 novembre 1750-17 mars 1763.

2 lots 54 medias

Cote
02357, 10C2150
Date
1750-1763
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 9 novembre 1750-17 mars 1763.
Résultat n°27
30 mai 1734-26 octobre 1750.

2 lots 56 medias

Cote
02356, 10C2149
Date
1734-1750
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 30 mai 1734-26 octobre 1750.
Résultat n°28
Insinuation suivant le tarif et centième denier.

2 lots 15 medias

Cote
02354, 10C2148
Date
22 août 1705-12 février 1707
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
Résultat n°29
Pièces annexes aux registres d'insinuation.

2 lots 49 medias

Cote
02283, 10C2085
Date
17 octobre 1707-20 mai 1788
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Pièces annexes aux registres d'insinuation.
Résultat n°30
16 avril 1788-1er février 1791.

2 lots 43 medias

Cote
02282, 10C2084
Date
1788-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 16 avril 1788-1er février 1791.
Résultat n°31
4 février 1782-16 avril 1788.

2 lots 103 medias

Cote
02281, 10C2083
Date
1782-1788
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 4 février 1782-16 avril 1788.
Résultat n°32
26 avril 1779-4 février 1782.

2 lots 53 medias

Cote
02280, 10C2082
Date
1779-1782
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 26 avril 1779-4 février 1782.
Résultat n°33
19 janvier 1776-26 avril 1779.

2 lots 53 medias

Cote
02279, 10C2081
Date
1776-1779
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 19 janvier 1776-26 avril 1779.
Résultat n°34
10 avril 1771-19 janvier 1776.

2 lots 53 medias

Cote
02278, 10C2080
Date
1771-1776
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 10 avril 1771-19 janvier 1776.
Résultat n°35
23 août 1761-3 avril 1771.

2 lots 53 medias

Cote
02277, 10C2079
Date
1761-1771
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 23 août 1761-3 avril 1771.
Résultat n°36
31 mai 1752-20 août 1761.

2 lots 53 medias

Cote
02276, 10C2078
Date
1752-1761
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 31 mai 1752-20 août 1761.
Résultat n°37
5 juillet 1743-20 mars 1752.

2 lots 51 medias

Cote
02275, 10C2077
Date
1743-1752
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 5 juillet 1743-20 mars 1752.
Résultat n°38
27 septembre 1738-2 juillet 1743.

2 lots 51 medias

Cote
02274, 10C2076
Date
1738-1743
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 27 septembre 1738-2 juillet 1743.
Résultat n°39
19 mars 1738-28 septembre 1738.

2 lots 9 medias

Cote
02273, 10C2075
Date
1738-1738
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 19 mars 1738-28 septembre 1738.
Résultat n°40
15 janvier 1734-18 mars 1738.

2 lots 58 medias

Cote
02272, 10C2074
Date
1734-1738
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 15 janvier 1734-18 mars 1738.