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313 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    2 lots 26 medias

    Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    Date

    12 février 1759-8 février 1789

    Cote

    02480, 10C2267

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    21 octobre 1790-31 janvier 1791.

    2 lots 10 medias

    21 octobre 1790-31 janvier 1791.

    Date

    1790-1791

    Cote

    02479, 10C2266

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 21 octobre 1790-31 janvier 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    1er mai 1784-20 octobre 1790.

    2 lots 103 medias

    1er mai 1784-20 octobre 1790.

    Date

    1784-1790

    Cote

    02478, 10C2265

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 1er mai 1784-20 octobre 1790.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    31 août 1780-26 avril 1784.

    2 lots 54 medias

    31 août 1780-26 avril 1784.

    Date

    1780-1784

    Cote

    02477, 10C2264

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 31 août 1780-26 avril 1784.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  5. Résultat n°5
    25 juillet 1777-30 août 1780.

    2 lots 53 medias

    25 juillet 1777-30 août 1780.

    Date

    1777-1780

    Cote

    02476, 10C2263

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 25 juillet 1777-30 août 1780.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  6. Résultat n°6
    26 mars 1774-25 juillet 1777.

    2 lots 53 medias

    26 mars 1774-25 juillet 1777.

    Date

    1774-1777

    Cote

    02475, 10C2262

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 26 mars 1774-25 juillet 1777.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    28 janvier 1769-17 mars 1774.

    2 lots 53 medias

    28 janvier 1769-17 mars 1774.

    Date

    1769-1774

    Cote

    02474, 10C2261

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 28 janvier 1769-17 mars 1774.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    9 mars 1764-28 janvier 1769.

    2 lots 53 medias

    9 mars 1764-28 janvier 1769.

    Date

    1764-1769

    Cote

    02473, 10C2260

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 9 mars 1764-28 janvier 1769.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  9. Résultat n°9
    12 septembre 1759-8 mars 1764.

    2 lots 53 medias

    12 septembre 1759-8 mars 1764.

    Date

    1759-1764

    Cote

    02472, 10C2259

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 12 septembre 1759-8 mars 1764.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    17 juillet 1754-3 septembre 1759.

    2 lots 51 medias

    17 juillet 1754-3 septembre 1759.

    Date

    1754-1759

    Cote

    02471, 10C2258

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 17 juillet 1754-3 septembre 1759.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    2 octobre 1749-17 juillet 1754.

    2 lots 53 medias

    2 octobre 1749-17 juillet 1754.

    Date

    1749-1754

    Cote

    02470, 10C2257

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 2 octobre 1749-17 juillet 1754.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12
    2 avril 1745-29 septembre 1749.

    2 lots 53 medias

    2 avril 1745-29 septembre 1749.

    Date

    1745-1749

    Cote

    02469, 10C2256

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 2 avril 1745-29 septembre 1749.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  13. Résultat n°13
    2 septembre 1738-2 avril 1745.

    2 lots 51 medias

    2 septembre 1738-2 avril 1745.

    Date

    1738-1745

    Cote

    02468, 10C2255

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 2 septembre 1738-2 avril 1745.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  14. Résultat n°14
    25 janvier 1731-28 août 1738.

    2 lots 53 medias

    25 janvier 1731-28 août 1738.

    Date

    1731-1738

    Cote

    02467, 10C2254

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 25 janvier 1731-28 août 1738.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    2 janvier 1725-23 janvier 1731.

    2 lots 53 medias

    2 janvier 1725-23 janvier 1731.

    Date

    1725-1731

    Cote

    02466, 10C2253

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 2 janvier 1725-23 janvier 1731.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    5 janvier 1722-7 février 1723.

    2 lots 34 medias

    5 janvier 1722-7 février 1723.

    Date

    1722-1723

    Cote

    02465, 10C2252

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 5 janvier 1722-7 février 1723.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  17. Résultat n°17
    Insinuation suivant le tarif et Centième denier.

    2 lots 72 medias

    Insinuation suivant le tarif et Centième denier.

    Date

    1er octobre 1705-26 mars 1715

    Cote

    02463, 10C2251

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  18. Résultat n°18
    Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    2 lots 148 medias

    Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    Date

    28 décembre 1746-26 novembre 1790

    Cote

    02365, 10C2158

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  19. Résultat n°19
    28 août 1790-31 janvier 1791.

    2 lots 12 medias

    28 août 1790-31 janvier 1791.

    Date

    1790-1791

    Cote

    02364, 10C2157

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 28 août 1790-31 janvier 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  20. Résultat n°20
    10 août 1786-28 août 1790.

    2 lots 55 medias

    10 août 1786-28 août 1790.

    Date

    1786-1790

    Cote

    02363, 10C2156

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 10 août 1786-28 août 1790.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  21. Résultat n°21
    1er avril 1782-9 août 1786.

    2 lots 56 medias

    1er avril 1782-9 août 1786.

    Date

    1782-1786

    Cote

    02362, 10C2155

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 1er avril 1782-9 août 1786.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  22. Résultat n°22
    16 décembre 1778-31 mars 1782.

    2 lots 54 medias

    16 décembre 1778-31 mars 1782.

    Date

    1778-1782

    Cote

    02361, 10C2154

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 16 décembre 1778-31 mars 1782.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  23. Résultat n°23
    24 mai 1775-15 décembre 1778.

    2 lots 55 medias

    24 mai 1775-15 décembre 1778.

    Date

    1775-1778

    Cote

    02360, 10C2153

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 24 mai 1775-15 décembre 1778.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  24. Résultat n°24
    21 février 1772-24 mai 1775.

    2 lots 52 medias

    21 février 1772-24 mai 1775.

    Date

    1772-1775

    Cote

    02359, 10C2152

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 21 février 1772-24 mai 1775.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  25. Résultat n°25
    24 mars 1763-21 février 1772.

    2 lots 54 medias

    24 mars 1763-21 février 1772.

    Date

    1763-1772

    Cote

    02358, 10C2151

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 24 mars 1763-21 février 1772.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  26. Résultat n°26
    9 novembre 1750-17 mars 1763.

    2 lots 54 medias

    9 novembre 1750-17 mars 1763.

    Date

    1750-1763

    Cote

    02357, 10C2150

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 9 novembre 1750-17 mars 1763.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  27. Résultat n°27
    30 mai 1734-26 octobre 1750.

    2 lots 56 medias

    30 mai 1734-26 octobre 1750.

    Date

    1734-1750

    Cote

    02356, 10C2149

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 30 mai 1734-26 octobre 1750.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  28. Résultat n°28
    Insinuation suivant le tarif et centième denier.

    2 lots 15 medias

    Insinuation suivant le tarif et centième denier.

    Date

    22 août 1705-12 février 1707

    Cote

    02354, 10C2148

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  29. Résultat n°29
    Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    2 lots 49 medias

    Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    Date

    17 octobre 1707-20 mai 1788

    Cote

    02283, 10C2085

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  30. Résultat n°30
    16 avril 1788-1er février 1791.

    2 lots 43 medias

    16 avril 1788-1er février 1791.

    Date

    1788-1791

    Cote

    02282, 10C2084

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 16 avril 1788-1er février 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  31. Résultat n°31
    4 février 1782-16 avril 1788.

    2 lots 103 medias

    4 février 1782-16 avril 1788.

    Date

    1782-1788

    Cote

    02281, 10C2083

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 4 février 1782-16 avril 1788.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  32. Résultat n°32
    26 avril 1779-4 février 1782.

    2 lots 53 medias

    26 avril 1779-4 février 1782.

    Date

    1779-1782

    Cote

    02280, 10C2082

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 26 avril 1779-4 février 1782.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  33. Résultat n°33
    19 janvier 1776-26 avril 1779.

    2 lots 53 medias

    19 janvier 1776-26 avril 1779.

    Date

    1776-1779

    Cote

    02279, 10C2081

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 19 janvier 1776-26 avril 1779.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  34. Résultat n°34
    10 avril 1771-19 janvier 1776.

    2 lots 53 medias

    10 avril 1771-19 janvier 1776.

    Date

    1771-1776

    Cote

    02278, 10C2080

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 10 avril 1771-19 janvier 1776.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  35. Résultat n°35
    23 août 1761-3 avril 1771.

    2 lots 53 medias

    23 août 1761-3 avril 1771.

    Date

    1761-1771

    Cote

    02277, 10C2079

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 23 août 1761-3 avril 1771.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  36. Résultat n°36
    31 mai 1752-20 août 1761.

    2 lots 53 medias

    31 mai 1752-20 août 1761.

    Date

    1752-1761

    Cote

    02276, 10C2078

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 31 mai 1752-20 août 1761.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  37. Résultat n°37
    5 juillet 1743-20 mars 1752.

    2 lots 51 medias

    5 juillet 1743-20 mars 1752.

    Date

    1743-1752

    Cote

    02275, 10C2077

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 5 juillet 1743-20 mars 1752.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  38. Résultat n°38
    27 septembre 1738-2 juillet 1743.

    2 lots 51 medias

    27 septembre 1738-2 juillet 1743.

    Date

    1738-1743

    Cote

    02274, 10C2076

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 27 septembre 1738-2 juillet 1743.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  39. Résultat n°39
    19 mars 1738-28 septembre 1738.

    2 lots 9 medias

    19 mars 1738-28 septembre 1738.

    Date

    1738-1738

    Cote

    02273, 10C2075

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 19 mars 1738-28 septembre 1738.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  40. Résultat n°40
    15 janvier 1734-18 mars 1738.

    2 lots 58 medias

    15 janvier 1734-18 mars 1738.

    Date

    1734-1738

    Cote

    02272, 10C2074

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 15 janvier 1734-18 mars 1738.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes