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29 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Urbanisme.

1 media

Urbanisme.
Cote
1901W 1-1901W12
 Date
1971-1984
 Lieu
GIVORS, BRON, MIRIBEL-JONAGE (PARC), SAONE (VAL)
 Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS

  • Contexte : Urbanisme.
Résultat n°2
Urbanisme réglementaire.

1 media

Urbanisme réglementaire.
Cote
4188W 1-4188W287
 Date
1974-1992
 Lieu - Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS

  • Contexte : Urbanisme réglementaire.
Résultat n°3
Saint-Georges-de-Reneins. Saint-Cyr-sur-Rhône.

1 media

Saint-Georges-de-Reneins. Saint-Cyr-sur-Rhône.
Cote
5123W/3
 Date
1976-1985
 Lieu - Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS

  • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

  • Saint-Georges-de-Reneins. Saint-Cyr-sur-Rhône.
Résultat n°4

Administration générale du département.
Cote
1908W 1-1908W41
 Date
1976-1986
 Lieu - Type de document
CHRONO, PLAN D'OCCUPATION DES SOLS, TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : Administration générale du département.
Résultat n°5
Amplepuis.

1 media

Amplepuis.
Cote
1250W4
 Date
1978
 Lieu
AMPLEPUIS
 Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS

  • Contexte : 1250W - Direction départementale de l'Equipement (DDE)...

  • POS publiés.
  • Amplepuis.
Résultat n°6
Mornant.

1 media

Mornant.
Cote
1250W6
 Date
1980
 Lieu
MORNANT
 Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS

  • Contexte : 1250W - Direction départementale de l'Equipement (DDE)...

  • POS approuvés.
  • Mornant.
Résultat n°7
Saint-Romain-en-Gier.

1 media

Saint-Romain-en-Gier.
Cote
1250W2
 Date
1980
 Lieu
SAINT-ROMAIN-EN-GIER
 Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS

  • Contexte : 1250W - Direction départementale de l'Equipement (DDE)...

  • POS publiés.
  • Saint-Romain-en-Gier.
Résultat n°8
Saint-Romain-de-Popey.

1 media

Saint-Romain-de-Popey.
Cote
1250W1
 Date
1980
 Lieu
SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
 Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS

  • Contexte : 1250W - Direction départementale de l'Equipement (DDE)...

  • POS publiés.
  • Saint-Romain-de-Popey.
Résultat n°9
Mornant.

1 media

Mornant.
Cote
1250W5
 Date
1980
 Lieu
MORNANT
 Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS

  • Contexte : 1250W - Direction départementale de l'Equipement (DDE)...

  • POS publiés.
  • Mornant.
Résultat n°10
Amplepuis. L'Arbresle (avec modifications).

1 media

Amplepuis. L'Arbresle (avec modifications).
Cote
5123W/4
 Date
1981-2005
 Lieu - Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS

  • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

  • Amplepuis. L'Arbresle (avec modifications).
Résultat n°11
Belmont.

1 media

Belmont.
Cote
1250W3
 Date
1981
 Lieu
BELMONT
 Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS

  • Contexte : 1250W - Direction départementale de l'Equipement (DDE)...

  • POS publiés.
  • Belmont.
Résultat n°12
Marennes (avec modification). Saint-Forgeux.

1 media

Marennes (avec modification). Saint-Forgeux.
Cote
5123W/2
 Date
1981-1987
 Lieu - Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS

  • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

  • Marennes (avec modification). Saint-Forgeux.
Résultat n°13
Savigny (avec modification, révision, approbation). Les Haies.

1 media

Savigny (avec modification, révision, approbation). Les Haies.
Cote
5123W/6
 Date
1982-2006
 Lieu - Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS

  • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

  • Savigny (avec modification, révision, approbation)....
Résultat n°14
Corcelles-en-Beaujolais. Courzieu.

1 media

Corcelles-en-Beaujolais. Courzieu.
Cote
5123W/1
 Date
1982-1992
 Lieu - Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS

  • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

  • Corcelles-en-Beaujolais. Courzieu.
Résultat n°15
Saint-Etienne-des-Oullières.

1 media

Saint-Etienne-des-Oullières.
Cote
1250W9
 Date
1983
 Lieu
SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
 Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS

  • Contexte : 1250W - Direction départementale de l'Equipement (DDE)...

  • POS approuvés.
  • Saint-Etienne-des-Oullières.
Résultat n°16
Dareizé, Z.E.P.

1 media

Dareizé, Z.E.P.
Cote
1250W10
 Date
1983
 Lieu
DAREIZE
 Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS

  • Contexte : 1250W - Direction départementale de l'Equipement (DDE)...

  • POS approuvés.
  • Dareizé, Z.E.P.
Résultat n°17
Saint-Forgeux, Z.E.P.

1 media

Saint-Forgeux, Z.E.P.
Cote
1250W11
 Date
1983
 Lieu
SAINT-FORGEUX
 Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS

  • Contexte : 1250W - Direction départementale de l'Equipement (DDE)...

  • POS approuvés.
  • Saint-Forgeux, Z.E.P.
Résultat n°18
Bagnols (révision n° 2). Lissieu (avec modifications). Grézieu-la-Varenne (modification n° 7). Longessaigne (dossier général).

1 media

Bagnols (révision n° 2). Lissieu (avec modifications). Grézieu-la-Varenne (modification n° 7). Longessaigne (dossier général).
Cote
5123W/12
 Date
1983-2006
 Lieu - Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS

  • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

  • Bagnols (révision n° 2). Lissieu (avec modifications)....
Résultat n°19
Saint-Didier-sous-Riverie.

1 media

Saint-Didier-sous-Riverie.
Cote
1250W8
 Date
1983
 Lieu
SAINT-DIDIER-SOUS-RIVERIE
 Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS

  • Contexte : 1250W - Direction départementale de l'Equipement (DDE)...

  • POS approuvés.
  • Saint-Didier-sous-Riverie.
Résultat n°20
Chazay-d'Azergues.

1 media

Chazay-d'Azergues.
Cote
1250W7
 Date
1983
 Lieu
CHAZAY-D'AZERGUES
 Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS

  • Contexte : 1250W - Direction départementale de l'Equipement (DDE)...

  • POS approuvés.
  • Chazay-d'Azergues.