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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Haute-Rivoire, 12 décembre 1825.

2 lots 17 medias

Cote
3Pp55
Date
1825-1826
Lieu
HAUTE-RIVOIRE
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Haute-Rivoire, 12 décembre 1825.
Résultat n°2
Fleurieu-sur-Saône, 7 juin 1827.

2 lots 16 medias

Cote
3Pp50
Date
1827
Lieu
FLEURIEU-SUR-SAONE
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Fleurieu-sur-Saône, 7 juin 1827.
Résultat n°3
Chères (Les), 2 avril 1824.

2 lots 20 medias

Cote
3Pp37
Date
1824
Lieu
LES CHERES
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Chères (Les), 2 avril 1824.
Résultat n°4
Souzy l'Argentière, 15 décembre 1825.

2 lots 13 medias

Cote
3Pp107
Date
1825-1826
Lieu
SOUZY
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Souzy l'Argentière, 15 décembre 1825.
Résultat n°5
Lentilly, 26 octobre 1827.

2 lots 14 medias

Cote
3Pp57
Date
1827-1829
Lieu
LENTILLY
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Lentilly, 26 octobre 1827.
Résultat n°6
Lissieu, 18 avril 1824.

2 lots 18 medias

Cote
3Pp59
Date
1824-1825
Lieu
LISSIEU
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Lissieu, 18 avril 1824.
Résultat n°7
Longessaigne, 24 décembre 1825.

2 lots 17 medias

Cote
3Pp60
Date
1825-1826
Lieu
LONGESSAIGNE
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Longessaigne, 24 décembre 1825.
Résultat n°8
Savigny, 17 octobre 1827.

2 lots 13 medias

Cote
3Pp101
Date
1827-1829
Lieu
SAVIGNY
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Savigny, 17 octobre 1827.
Résultat n°9
Villechenève, 28 février 1826.

2 lots 28 medias

Cote
3Pp113
Date
1825-1826
Lieu
VILLECHENEVE
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Villechenève, 28 février 1826.
Résultat n°10
Vernaison, 22 avril 1822.

2 lots 10 medias

Cote
3Pp112
Date
1822-1823
Lieu
VERNAISON
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Vernaison, 22 avril 1822.
Résultat n°11
Solaize, 9 mai 1829.

2 lots 9 medias

Cote
3Pp104
Date
1829-1831
Lieu
SOLAIZE
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Solaize, 9 mai 1829.
Résultat n°12
Cailloux-sur-Fontaines, 5 juin 1827.

2 lots 11 medias

Cote
3Pp30
Date
1827
Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Cailloux-sur-Fontaines, 5 juin 1827.
Résultat n°13
Feyzin, 7 mai 1829.

2 lots 11 medias

Cote
3Pp48
Date
1829-1830
Lieu
FEYZIN
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Feyzin, 7 mai 1829.
Résultat n°14
Mornant, 3 septembre 1811.

2 lots 15 medias

Cote
3Pp67
Date
1811-1812
Lieu
MORNANT
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Mornant, 3 septembre 1811.
Résultat n°15
Montromant, 26 décembre 1825.

2 lots 11 medias

Cote
3Pp65
Date
1825-1826
Lieu
MONTROMANT
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Montromant, 26 décembre 1825.
Résultat n°16
Mions, 28 mars 1829.

2 lots 12 medias

Cote
3Pp64
Date
1829-1831
Lieu
MIONS
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Mions, 28 mars 1829.
Résultat n°17
Saint-Romain-de-Couzon, 20 juin 1827.

2 lots 5 medias

Cote
3Pp96
Date
1827
Lieu
SAINT-ROMAIN-AU-MONT-D'OR
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Saint-Romain-de-Couzon, 20 juin 1827.
Résultat n°18
Saint-Laurent-d'Agny, 11 septembre 1811.

2 lots 18 medias

Cote
3Pp90
Date
1811-1812
Lieu
SAINT-LAURENT-D'AGNY
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Saint-Laurent-d'Agny, 11 septembre 1811.
Résultat n°19
Saint-Didier-au-Mont-d'Or, 24 avril 1824.

2 lots 15 medias

Cote
3Pp80
Date
1824
Lieu
SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Saint-Didier-au-Mont-d'Or, 24 avril 1824.
Résultat n°20
Poleymieux, 9 juin 1827.

2 lots 13 medias

Cote
3Pp70
Date
1827
Lieu
POLEYMIEUX-AU-MONT-D'OR
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Poleymieux, 9 juin 1827.
Résultat n°21
Saint-Pierre-la-Palud, 22 octobre 1827.

2 lots 10 medias

Cote
3Pp94
Date
1827-1828
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Saint-Pierre-la-Palud, 22 octobre 1827.
Résultat n°22
Fleurieux-sur-l'Arbresle, 28 octobre 1827.

2 lots 13 medias

Cote
3Pp49
Date
1827-1828
Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Fleurieux-sur-l'Arbresle, 28 octobre 1827.
Résultat n°23
Bessenay, 18 octobre 1827.

2 lots 9 medias

Cote
3Pp23
Date
1827-1828
Lieu
BESSENAY
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Bessenay, 18 octobre 1827.
Résultat n°24
Chevinay, 29 novembre 1823.

2 lots 13 medias

Cote
3Pp38
Date
1823-1824
Lieu
CHEVINAY
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Chevinay, 29 novembre 1823.
Résultat n°25
Saint-Laurent-de-Chamousset, 9 décembre 1825.

2 lots 17 medias

Cote
3Pp91
Date
1825-1826
Lieu
SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Saint-Laurent-de-Chamousset, 9 décembre 1825.
Résultat n°26
Brullioles, 16 février 1826.

2 lots 16 medias

Cote
3Pp27
Date
1826
Lieu
BRULLIOLES
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Brullioles, 16 février 1826.
Résultat n°27
Limonest, 27 mars 1824.

2 lots 10 medias

Cote
3Pp58
Date
1824-1825
Lieu
LIMONEST
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Limonest, 27 mars 1824.
Résultat n°28
Saint-André-la-Côte, 18 novembre 1811.

2 lots 11 medias

Cote
3Pp77
Date
1811-1812
Lieu
SAINT-ANDRE-LA-COTE
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Saint-André-la-Côte, 18 novembre 1811.
Résultat n°29
Charly, 19 avril 1822.

2 lots 12 medias

Cote
3Pp34
Date
1822-1823
Lieu
CHARLY
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Charly, 19 avril 1822.
Résultat n°30
Dardilly, 9 mars 1824.

2 lots 19 medias

Cote
3Pp45
Date
1824
Lieu
DARDILLY
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Dardilly, 9 mars 1824.
Résultat n°31
Rochetaillée, 1827.

2 lots 13 medias

Cote
3Pp74
Date
1827
Lieu
ROCHETAILLEE-SUR-SAONE
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Rochetaillée, 1827.
Résultat n°32
Chaponnay, 8 mai 1829.

2 lots 10 medias

Cote
3Pp32
Date
1829-1830
Lieu
CHAPONNAY
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Chaponnay, 8 mai 1829.
Résultat n°33
Saint-Sorlin, 3 décembre 1811.

2 lots 9 medias

Cote
3Pp98
Date
1811-1812
Lieu
SAINT-SORLIN
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Saint-Sorlin, 3 décembre 1811.
Résultat n°34
Collonges, 8 mai 1824.

2 lots 15 medias

Cote
3Pp40
Date
1824-1825
Lieu
COLLONGES-AU-MONT-D'OR
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Collonges, 8 mai 1824.
Résultat n°35
Fontaines-Saint-Martin, 3 juin 1827.

2 lots 9 medias

Cote
3Pp51
Date
1827
Lieu
FONTAINES-SAINT-MARTIN
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Fontaines-Saint-Martin, 3 juin 1827.
Résultat n°36
Riverie, 1er avril 1812.

2 lots 6 medias

Cote
3Pp73
Date
1812-1813
Lieu
RIVERIE
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Riverie, 1er avril 1812.
Résultat n°37
Eveux, 27 octobre 1827.

2 lots 9 medias

Cote
3Pp47
Date
1827-1828
Lieu
EVEUX
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Eveux, 27 octobre 1827.
Résultat n°38
Saint-Julien-sur-Bibost, 19 octobre 1827.

2 lots 11 medias

Cote
3Pp89
Date
1827-1828
Lieu
SAINT-JULIEN-SUR-BIBOST
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Saint-Julien-sur-Bibost, 19 octobre 1827.
Résultat n°39
Saint-Romain-en-Gier, 2 juin 1808.

2 lots 11 medias

Cote
3Pp97
Date
1808
Lieu
SAINT-ROMAIN-EN-GIER
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Saint-Romain-en-Gier, 2 juin 1808.
Résultat n°40
Vaugneray, 20 novembre 1823.

2 lots 21 medias

Cote
3Pp111
Date
1823-1824
Lieu
VAUGNERAY
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Vaugneray, 20 novembre 1823.
Résultat n°41
Brindas, 16 novembre 1823.

2 lots 12 medias

Cote
3Pp26
Date
1823-1824
Lieu
BRINDAS
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Brindas, 16 novembre 1823.
Résultat n°42
Sourcieux, 23 octobre 1827.

2 lots 13 medias

Cote
3Pp106
Date
1827-1828
Lieu
SOURCIEUX-LES-MINES
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Sourcieux, 23 octobre 1827.
Résultat n°43
Chaponost, 1er avril 1822.

2 lots 11 medias

Cote
3Pp33
Date
1822
Lieu
CHAPONOST
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Chaponost, 1er avril 1822.
Résultat n°44
Saint-Genis-les-Ollières, 7 novembre 1823.

2 lots 11 medias

Cote
3Pp86
Date
1823-1824
Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Saint-Genis-les-Ollières, 7 novembre 1823.
Résultat n°45
Brussieu, 15 février 1826.

2 lots 12 medias

Cote
3Pp28
Date
1826
Lieu
BRUSSIEU
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Brussieu, 15 février 1826.
Résultat n°46
Sérézin, 15 mai 1829.

2 lots 10 medias

Cote
3Pp102
Date
1829-1831
Lieu
SEREZIN-DU-RHONE
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Sérézin, 15 mai 1829.
Résultat n°47
Communay, 18 mai 1829.

2 lots 11 medias

Cote
3Pp41
Date
1829-1831
Lieu
COMMUNAY
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Communay, 18 mai 1829.
Résultat n°48
Chasselay, 25 mai 1824.

2 lots 43 medias

Cote
3Pp35
Date
1824
Lieu
CHASSELAY
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Chasselay, 25 mai 1824.
Résultat n°49
Sain Bel, 24 octobre 1827.

2 lots 12 medias

Cote
3Pp76
Date
1827-1828
Lieu
SAIN BEL
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Sain Bel, 24 octobre 1827.
Résultat n°50
Messimy, 18 novembre 1823.

2 lots 13 medias

Cote
3Pp63
Date
1823-1824
Lieu
MESSIMY
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Messimy, 18 novembre 1823.
Résultat n°51
Saint-Maurice-sur-Dargoire, 23 Ventôse an XII.

2 lots 11 medias

Cote
3Pp93
Date
An XII-1813
Lieu
SAINT-MAURICE-SUR-DARGOIRE
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Saint-Maurice-sur-Dargoire, 23 Ventôse an XII.
Résultat n°52
Courzieux, 2 décembre 1823.

2 lots 12 medias

Cote
3Pp42
Date
1823-1824
Lieu
COURZIEU
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Courzieux, 2 décembre 1823.
Résultat n°53
Ternay, 25 mai 1829.

2 lots 12 medias

Cote
3Pp109
Date
1829-1831
Lieu
TERNAY
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Ternay, 25 mai 1829.
Résultat n°54
Halles (Les), 16 décembre 1825.

2 lots 11 medias

Cote
3Pp54
Date
1825-1826
Lieu
LES HALLES
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Halles (Les), 16 décembre 1825.
Résultat n°55
Francheville, 4 octobre 1823.

2 lots 18 medias

Cote
3Pp52
Date
1822-1824
Lieu
FRANCHEVILLE
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Francheville, 4 octobre 1823.
Résultat n°56
Irigny, 12 avril 1822.

2 lots 20 medias

Cote
3Pp56
Date
1822-1824
Lieu
IRIGNY
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Irigny, 12 avril 1822.
Résultat n°57
Civrieux-d'Azergues, 10 mai 1824.

2 lots 15 medias

Cote
3Pp39
Date
1824
Lieu
CIVRIEUX-D'AZERGUES
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Civrieux-d'Azergues, 10 mai 1824.
Résultat n°58
Bibost, 20 octobre 1827.

2 lots 9 medias

Cote
3Pp24
Date
1827-1828
Lieu
BIBOST
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Bibost, 20 octobre 1827.
Résultat n°59
Chaussan, 1er décembre 1811.

2 lots 11 medias

Cote
3Pp36
Date
1811-1812
Lieu
CHAUSSAN
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Chaussan, 1er décembre 1811.
Résultat n°60
Sarcey, 17 octobre 1827.

2 lots 11 medias

Cote
3Pp100
Date
1827-1828
Lieu
SARCEY
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Sarcey, 17 octobre 1827.
Résultat n°61
Saint-Priest, 5 mai 1829.

2 lots 14 medias

Cote
3Pp95
Date
1829-1830
Lieu
SAINT-PRIEST
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Saint-Priest, 5 mai 1829.
Résultat n°62
Chambost, 5 février 1826.

2 lots 14 medias

Cote
3Pp31
Date
1826
Lieu
CHAMBOST-LONGESSAIGNE
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Chambost, 5 février 1826.
Résultat n°63
Montrottier, 10 février 1826.

2 lots 17 medias

Cote
3Pp66
Date
1826
Lieu
MONTROTTIER
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Montrottier, 10 février 1826.
Résultat n°64
Bully, 16 octobre 1827.

2 lots 11 medias

Cote
3Pp29
Date
1827-1828
Lieu
BULLY
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Bully, 16 octobre 1827.
Résultat n°65
Grézieu-la-Varenne, 14 novembre 1823.

2 lots 16 medias

Cote
3Pp53
Date
1823-1824
Lieu
GREZIEU-LA-VARENNE
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Grézieu-la-Varenne, 14 novembre 1823.
Résultat n°66
Curis, 28 juin 1827.

2 lots 12 medias

Cote
3Pp44
Date
1827
Lieu
CURIS-AU-MONT-D'OR
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Curis, 28 juin 1827.
Résultat n°67
Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, 15 avril 1824.

2 lots 19 medias

Cote
3Pp79
Date
1824
Lieu
SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, 15 avril 1824.
Résultat n°68
Saint-Genis-Laval, 26 mars 1822.

2 lots 15 medias

Cote
3Pp85
Date
1822
Lieu
SAINT-GENIS-LAVAL
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Saint-Genis-Laval, 26 mars 1822.
Résultat n°69
Yzeron, 27 novembre 1823.

2 lots 18 medias

Cote
3Pp114
Date
1823-1824
Lieu
YZERON
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Yzeron, 27 novembre 1823.
Résultat n°70
Simandres, 22 mai 1829.

2 lots 10 medias

Cote
3Pp103
Date
1829-1831
Lieu
SIMANDRES
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Simandres, 22 mai 1829.
Résultat n°71
Nuelles, 14 octobre 1827.

2 lots 10 medias

Cote
3Pp69
Date
1827-1828
Lieu
NUELLES
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Nuelles, 14 octobre 1827.
Résultat n°72
Neuville, [septembre 1826].

2 lots 15 medias

Cote
3Pp68
Date
1826-1827
Lieu
NEUVILLE-SUR-SAONE
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Neuville, [septembre 1826].
Résultat n°73
Rontalon, 20 novembre 1811.

2 lots 13 medias

Cote
3Pp75
Date
1811-1812
Lieu
RONTALON
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Rontalon, 20 novembre 1811.
Résultat n°74
Saint-Germain-sur-l'Arbresle, 12 octobre 1827.

2 lots 12 medias

Cote
3Pp88
Date
1827-1828
Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Saint-Germain-sur-l'Arbresle, 12 octobre 1827.
Résultat n°75
Saint-Clément-lès-Places, 18 décembre 1825.

2 lots 15 medias

Cote
3Pp78
Date
1825-1826
Lieu
SAINT-CLEMENT-LES-PLACES
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Saint-Clément-lès-Places, 18 décembre 1825.
Résultat n°76
Soucieux, 4 avril 1822.

2 lots 10 medias

Cote
3Pp105
Date
1822
Lieu
SOUCIEU-EN-JARREST
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Soucieux, 4 avril 1822.
Résultat n°77
Couzon, 28 juin 1827.

2 lots 10 medias

Cote
3Pp43
Date
1827
Lieu
COUZON-AU-MONT-D'OR
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Couzon, 28 juin 1827.
Résultat n°78
Thurins, 24 novembre 1823.

2 lots 12 medias

Cote
3Pp110
Date
1823-1824
Lieu
THURINS
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Thurins, 24 novembre 1823.
Résultat n°79
Marennes, 13 mai 1829.

2 lots 14 medias

Cote
3Pp62
Date
1829-1831
Lieu
MARENNES
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Marennes, 13 mai 1829.
Résultat n°80
Dommartin, 30 octobre 1827.

2 lots 13 medias

Cote
3Pp46
Date
1827
Lieu
DOMMARTIN
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Dommartin, 30 octobre 1827.