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123 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Sommier des biens des gens de mainmorte.

2 lots 18 medias

Sommier des biens des gens de mainmorte.
Cote
00134, 10C118
 Date
10 mai 1783-27 mai 1789
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Sommier des biens des gens de mainmorte.
Résultat n°2
Sommier des découvertes (ou droits douteux).

2 lots 9 medias

Sommier des découvertes (ou droits douteux).
Cote
00135, 10C119
 Date
11 décembre 1758-9 décembre 1775
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Sommier des découvertes (ou droits douteux).
Résultat n°3
Sommier des fiefs et biens nobles.

2 lots 71 medias

Sommier des fiefs et biens nobles.
Cote
00285, 10C255
 Date
1776
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Sommier des fiefs et biens nobles.
Résultat n°4
4 juin 1771-2 octobre 1786.

2 lots 100 medias

4 juin 1771-2 octobre 1786.
Cote
00426, 10C385
 Date
1771-1786
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Sommiers d'ordres de régie.
  • 4 juin 1771-2 octobre 1786.
Résultat n°5
2 octobre 1786-3 vendémiaire an II.

2 lots 101 medias

2 octobre 1786-3 vendémiaire an II.
Cote
00427, 10C386
 Date
1786-1793
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Sommiers d'ordres de régie.
  • 2 octobre 1786-3 vendémiaire an II.
Résultat n°6
Sommier des découvertes (ou droits douteux) du centième denier.

2 lots 79 medias

Sommier des découvertes (ou droits douteux) du centième denier.
Cote
00428, 10C387
 Date
5 février 1757-24 avril 1790
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Sommier des découvertes (ou droits douteux) du centième...
Résultat n°7
4 juin 1771-octobre 1786.

2 lots 102 medias

4 juin 1771-octobre 1786.
Cote
00512, 10C460
 Date
1771-1786
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Sommiers d'ordres de régie.
  • 4 juin 1771-octobre 1786.
Résultat n°8
Octobre 1786-an III.

2 lots 99 medias

Octobre 1786-an III.
Cote
00513, 10C461
 Date
1786-1795
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Sommiers d'ordres de régie.
  • Octobre 1786-an III.
Résultat n°9
Sommier des découvertes (ou droits douteux).

2 lots 40 medias

Sommier des découvertes (ou droits douteux).
Cote
00514, 10C462
 Date
26 juillet 1755-13 messidor an XII
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Sommier des découvertes (ou droits douteux).
Résultat n°10
Sommier d'ordres de régie.

2 lots 118 medias

Sommier d'ordres de régie.
Cote
00593, 10C534
 Date
Juillet 1788-vendémiaire an III
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Sommier d'ordres de régie.
Résultat n°11
Sommier des découvertes (ou droits douteux).

2 lots 38 medias

Sommier des découvertes (ou droits douteux).
Cote
00594, 10C535
 Date
31 octobre 1778-20 octobre 1793
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Sommier des découvertes (ou droits douteux).
Résultat n°12
Sommier des contraintes (ou droits certains).

2 lots 7 medias

Sommier des contraintes (ou droits certains).
Cote
00659, 10C594
 Date
19 novembre 1757-3 janvier 1791
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Sommier des contraintes (ou droits certains).
Résultat n°13
Sommier des contraintes (ou droits certains).

2 lots 30 medias

Sommier des contraintes (ou droits certains).
Cote
00823, 10C744
 Date
1748-1767
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Sommier des contraintes (ou droits certains).
Résultat n°14
4 juin 1771-octobre 1786.

2 lots 103 medias

4 juin 1771-octobre 1786.
Cote
00930, 10C840
 Date
1771-1786
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Juliénas et Jullié.
  • Sommiers d'ordres de régie.
  • 4 juin 1771-octobre 1786.
Résultat n°15
Octobre 1786-26 décembre 1791.

2 lots 42 medias

Octobre 1786-26 décembre 1791.
Cote
00931, 10C841
 Date
1786-1791
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Juliénas et Jullié.
  • Sommiers d'ordres de régie.
  • Octobre 1786-26 décembre 1791.
Résultat n°16
Sommier des biens des gens de mainmorte.

2 lots 12 medias

Sommier des biens des gens de mainmorte.
Cote
00932, 10C842
 Date
1er juin 1776-25 juillet 1779
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Juliénas et Jullié.
  • Sommier des biens des gens de mainmorte.
Résultat n°17
Vers 1763.

2 lots 51 medias

Vers 1763.
Cote
01402, 10C1297
 Date
1763
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Sommiers des contraintes ou droits certains
  • Vers 1763.
Résultat n°18
Vers 1780.

2 lots 39 medias

Vers 1780.
Cote
01403, 10C1298
 Date
1780
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Sommiers des contraintes ou droits certains
  • Vers 1780.
Résultat n°19
Sommier des découvertes (ou droits douteux).

2 lots 15 medias

Sommier des découvertes (ou droits douteux).
Cote
01745, 10C1608
 Date
2 octobre 1769-18 janvier 1780
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Sommier des découvertes (ou droits douteux).
Résultat n°20
4 juin 1771-9 janvier 1789.

2 lots 106 medias

4 juin 1771-9 janvier 1789.
Cote
01877, 10C1724
 Date
1771-1789
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Sommiers d'ordres de régie.
  • 4 juin 1771-9 janvier 1789.