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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1er janvier 1808-31 décembre 1819. Renvoie à 3Q43/502.

2 lots 26 medias

Cote
27437, 3Q43/505
Date
1808-1819
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Tables alphabétiques des co-partageants : tables de...
  • 1er janvier 1808-31 décembre 1819. Renvoie à 3Q43/502.
Résultat n°2
Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la table des partages.

2 lots 38 medias

Cote
08195, 3Q12/594
Date
1812-1825
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de L'Arbresle.
  • Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la...
Résultat n°3
Table alphabétique des co-partageants : table de renvois aux tables des partages. Renvoie à 3Q45/606.

2 lots 35 medias

Cote
29345, 3Q45/607
Date
Février 1791-1er janvier 1825
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Table alphabétique des co-partageants : table de renvois...
Résultat n°4
Table alphabétique des co-partageants : table de renvois à la table des partages. Renvoie à 3Q41/402.

2 lots 44 medias

Cote
26218, 3Q41/403
Date
16 thermidor an XIII-1824.
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Table alphabétique des co-partageants : table de renvois...
Résultat n°5
1823-1824. Renvoie au 3Q5/665.

2 lots 105 medias

Cote
04068, 3Q5/667
Date
1823-1824
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Tables alphabétiques des co-partageants : renvoient...
  • 1823-1824. Renvoie au 3Q5/665.
Résultat n°6
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 19 medias

Cote
00875, 10C791
Date
6 mai 1780-1er juillet 1790
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°7
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 18 medias

Cote
00589, 10C531
Date
Février 1767-21 novembre 1807
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°8
An II-1817 (volume 2).

2 lots 44 medias

Cote
32704, 3Q52/486
Date
An II-1817
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des co-partageants : tables de...
  • An II-1817 (volume 2).
Résultat n°9
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 27 medias

Cote
02387, 10C2179
Date
1er janvier 1751-1er juillet 1791
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°10
1823-1824. Renvoie au 3Q4 /318.

1 media

Cote
03183, 3Q4/320
Date
1823-1824
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Tables alphabétiques des co-partageants : renvoient...
  • 1823-1824. Renvoie au 3Q4 /318.
Résultat n°11
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 28 medias

Cote
01998, 10C1835
Date
24 décembre 1753-21 avril 1808
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°12
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 27 medias

Cote
02314, 10C2112
Date
1788, Vers 1788
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°13
1806-1822. Renvoie au 3Q5/664.

2 lots 106 medias

Cote
04067, 3Q5/666
Date
1806-1822
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Tables alphabétiques des co-partageants : renvoient...
  • 1806-1822. Renvoie au 3Q5/664.
Résultat n°14
1813-1824 (renvoie au 3Q6/625).

2 lots 104 medias

Cote
04980, 3Q6/627
Date
1813-1824
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Tables alphabétiques des co-partageants : renvoient...
  • 1813-1824 (renvoie au 3Q6/625).
Résultat n°15
Janvier 1816-décembre 1824 [volume 3] renvoie au 3Q7 /525.

1 media

Cote
05727, 3Q7/527
Date
1816-1824
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Tables alphabétiques des co-partageants : renvoient...
  • Janvier 1816-décembre 1824 [volume 3] renvoie au 3Q7...
Résultat n°16
Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la table des partages.

2 lots 21 medias

Cote
08523, 3Q14/165
Date
Nivôse An VII-1823
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la...
Résultat n°17
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 19 medias

Cote
00117, 10C103
Date
1er juillet 1789-1er janvier 1791
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°18
1817-1821 .

2 lots 31 medias

Cote
32705, 3Q52/487
Date
1817-1821
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des co-partageants : tables de...
  • 1817-1821 .
Résultat n°19
31 décembre 1819-31 décembre 1825. Renvoie à 3Q43/503.

2 lots 22 medias

Cote
27438, 3Q43/506
Date
1819-1825
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Tables alphabétiques des co-partageants : tables de...
  • 31 décembre 1819-31 décembre 1825. Renvoie à 3Q43/503.
Résultat n°20
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 16 medias

Cote
00927, 10C838
Date
10 mai 1757-26 septembre 1781
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Juliénas et Jullié.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°21
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 29 medias

Cote
02068, 10C1893
Date
1er janvier 1757-7 juillet 1792
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°22
16 mars 1811-31 décembre 1824 (volume 2). Renvoie au 3Q8/290.

2 lots 103 medias

Cote
06125, 3Q8/292
Date
1811-1824
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétiques des co-partageants : renvoient...
  • 16 mars 1811-31 décembre 1824 (volume 2). Renvoie au...
Résultat n°23
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 19 medias

Cote
00273, 10C247
Date
31 décembre 1752-1er janvier 1812
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°24
[1748]-31 décembre 1812 (renvoie au 3Q6/624).

2 lots 30 medias

Cote
04979, 3Q6/626
Date
[1748]-1812
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Tables alphabétiques des co-partageants : renvoient...
  • [1748]-31 décembre 1812 (renvoie au 3Q6/624).
Résultat n°25
Table alphabétique des co-partageants : table de renvois aux tables des partages. Renvoie à 3Q47/312.

2 lots 28 medias

Cote
30051, 3Q47/313
Date
1er octobre 1808-1er janvier 1825
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Table alphabétique des co-partageants : table de renvois...
Résultat n°26
23 mai 1791-30 septembre 1823.

2 lots 51 medias

Cote
28567, 3Q44/1067
Date
1791-1823
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Tables alphabétiques des co-partageants : tables de...
  • 23 mai 1791-30 septembre 1823.
Résultat n°27
1813-1831.

2 lots 36 medias

Cote
25676, 3Q40/320
Date
1813-1831
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Tables alphabétiques des co-partageants : tables de...
  • 1813-1831.
Résultat n°28
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 28 medias

Cote
01573, 10C1455
Date
20 juillet 1741-15 thermidor an XIII
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°29
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 25 medias

Cote
00417, 10C378
Date
Novembre 1774-15 juillet 1807
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°30
1er nivôse an VII-31 décembre 1807. Renvoie à 3Q43/501.

2 lots 29 medias

Cote
27436, 3Q43/504
Date
An VII-1807
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Tables alphabétiques des co-partageants : tables de...
  • 1er nivôse an VII-31 décembre 1807. Renvoie à 3Q43/501.
Résultat n°31
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 21 medias

Cote
00806, 10C731
Date
25 janvier 1748-1er vendémiaire an VIII
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°32
Table alphabétique des co-partageants : table de renvois à la table des partages. Renvoie à 3 Q42/571.

2 lots 26 medias

Cote
26840, 3Q42/572
Date
1818-1824
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Table alphabétique des co-partageants : table de renvois...
Résultat n°33
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 36 medias

Cote
01390, 10C1288
Date
1779-1825
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°34
Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la table des partages.

2 lots 29 medias

Cote
12446, 3Q20/180
Date
An VII-1825
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 3e bureau des actes civils.
  • Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la...
Résultat n°35
Tables alphabétiques des co-partageants : renvoient aux tables des partages.

2 lots 71 medias

Cote
07471, 3Q11/328
Date
An IX-1824
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Tables alphabétiques des co-partageants : renvoient...
Résultat n°36
10 ventôse an VIII-1er avril 1811 (volume 1). Renvoie au 3Q8/289.

2 lots 104 medias

Cote
06124, 3Q8/291
Date
An VIII-1811
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétiques des co-partageants : renvoient...
  • 10 ventôse an VIII-1er avril 1811 (volume 1). Renvoie...
Résultat n°37
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 27 medias

Cote
01736, 10C1601
Date
1er janvier 1751-30 septembre 1789
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°38
1821-1822. Renvoie au 3 Q4/317.

2 lots 102 medias

Cote
03182, 3Q4/319
Date
1821-1822
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Tables alphabétiques des co-partageants : renvoient...
  • 1821-1822. Renvoie au 3 Q4/317.
Résultat n°39
Table alphabétique des co-partageants : table de renvois à la table des partages. Renvoie à 3Q50/537.

2 lots 41 medias

Cote
32144, 3Q50/538
Date
1805-1824
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Table alphabétique des co-partageants : table de renvois...
Résultat n°40
Table alphabétique des co-partageants : table de renvois à la table des partages. Renvoie à 3Q48/633.

2 lots 25 medias

Cote
30738, 3Q48/634
Date
[juin 1816]-janvier 1825
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Tarare.
  • Table alphabétique des co-partageants : table de renvois...
Résultat n°41
1er octobre 1823-31 décembre 1824. Renvoie à 3Q44/1066.

2 lots 18 medias

Cote
28568, 3Q44/1068
Date
1823-1824
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Tables alphabétiques des co-partageants : tables de...
  • 1er octobre 1823-31 décembre 1824. Renvoie à 3Q44/1066.
Résultat n°42
[1806-1813].

2 lots 23 medias

Cote
25675, 3Q40/319
Date
[1806-1813]
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Tables alphabétiques des co-partageants : tables de...
  • [1806-1813].
Résultat n°43
Janvier 1808-décembre 1815 (volume 2) : renvoie au 3Q7/524.

2 lots 106 medias

Cote
05726, 3Q7/526
Date
1808-1815
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Tables alphabétiques des co-partageants : renvoient...
  • Janvier 1808-décembre 1815 (volume 2) : renvoie au...