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253 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Du 27 juin au 3 juillet 2011.
Cote
6050W/26
 Date
2011
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6050W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des...

  • Du 27 juin au 3 juillet 2011.
Résultat n°2

Du 24 au 29 mars 2011.
Cote
6050W/15
 Date
2011
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6050W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des...

  • Du 24 au 29 mars 2011.
Résultat n°3

Janvier 1991.
Cote
6049W/6
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6049W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Minutes des ordonnances.
  • Janvier 1991.
Résultat n°4

1981.
Cote
6053W/22
 Date
1981
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6053W - Tribunal d'instance de Lyon - Nationalité :...

  • Registres.
  • 1981.
Résultat n°5

Du 29 février 1960 au 7 août 1962.
Cote
6065W/17
 Date
1960-1962
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Registres.
  • Saisie arrêt et cession sur salaire.
  • Cession sur salaire (1er arrondissement).
  • Du 29 février 1960 au 7 août 1962.
Résultat n°6

Numéros 401 à 600.
Cote
6061W/19
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 7ème et 8ème arrondissements.
  • Numéros 401 à 600.
Résultat n°7

2ème arrondissement judiciaire (5 mai 1963-7 juillet 1965).
Cote
6065W/12
 Date
1963-1965
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Registres.
  • Saisie arrêt et cession sur salaire.
  • 2ème arrondissement judiciaire (5 mai 1963-7 juillet...
Résultat n°8

Juillet 1991.
Cote
6049W/12
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6049W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Minutes des ordonnances.
  • Juillet 1991.
Résultat n°9

Février 1991.
Cote
6049W/7
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6049W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Minutes des ordonnances.
  • Février 1991.
Résultat n°10

1985.
Cote
6059W/36
 Date
1985
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 6059W - Tribunal d'instance de Lyon - Apposition et...

  • 1985.
Résultat n°11

Numéros 201 à 400.
Cote
6061W/18
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 7ème et 8ème arrondissements.
  • Numéros 201 à 400.
Résultat n°12

7 mai-5 novembre 1992.
Cote
6234W/23
 Date
1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • 6ème section.
  • 7 mai-5 novembre 1992.
Résultat n°13

Numéros 221 à 270.
Cote
6053W/19
 Date
1983
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6053W - Tribunal d'instance de Lyon - Nationalité :...

  • Déclaration de nationalité : doubles originaux et pièces.
  • 1983.
  • Numéros 221 à 270.
Résultat n°14

1er trimestre 1982.
Cote
6059W/29
 Date
1982
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 6059W - Tribunal d'instance de Lyon - Apposition et...

  • 1982.
  • 1er trimestre 1982.
Résultat n°15

Numéros 101 à 150.
Cote
6053W/10
 Date
1982
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6053W - Tribunal d'instance de Lyon - Nationalité :...

  • Déclaration de nationalité : doubles originaux et pièces.
  • 1982.
  • Numéros 101 à 150.
Résultat n°16

Numéros 1 à 41.
Cote
6053W/14
 Date
1983
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6053W - Tribunal d'instance de Lyon - Nationalité :...

  • Déclaration de nationalité : doubles originaux et pièces.
  • 1983.
  • Numéros 1 à 41.
Résultat n°17

Numéros 171 à 220.
Cote
6053W/18
 Date
1983
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6053W - Tribunal d'instance de Lyon - Nationalité :...

  • Déclaration de nationalité : doubles originaux et pièces.
  • 1983.
  • Numéros 171 à 220.
Résultat n°18

Contentieux des élections : minutes des jugements.
Cote
6061W/58
 Date
1990-1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Contentieux des élections : minutes des jugements.
Résultat n°19

Numéros 1201 à 1500.
Cote
6061W/41
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Ordonnances de référé.
  • Numéros 1201 à 1500.
Résultat n°20

Numéros 351 à 500.
Cote
6061W/29
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section de Saint-Genis-Laval.
  • Numéros 351 à 500.