Filtrer les résultats
Multimédias
  • 71
  • 31
Nom de l'inventaire
  • 56
  • 30
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Producteurs
  • 31
Sujets
  • 102
  • 86
  • 56
  • 56
  • 40
Afficher plus
Lieux
  • 14
  • 3
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 102
  • 3
Typologies
  • 3
  • 1
Titres
Aucune valeur disponible

102 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Commune d'Ouroux.

    1 media

    Commune d'Ouroux.

    Date

    1931-1968

    Cote

    5951W/22

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt d'Avenas.
    • Commune d'Ouroux.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2
    Acquisition des parcelles.

    1 media

    Acquisition des parcelles.

    Date

    1931-1971

    Cote

    5951W/11

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Acquisition des parcelles.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3
    Domaine de l'Etat.

    1 media

    Domaine de l'Etat.

    Date

    1933-1978

    Cote

    845W 1-845W165

    • Contexte : Domaine de l'Etat.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/4e division/1er bureau

  4. Résultat n°4
    Commune de Ternand.

    1 media

    Commune de Ternand.

    Date

    1933-1985

    Cote

    5951W/31

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de Brou.
    • Commune de Ternand.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  5. Résultat n°5
    Origines de propriété.

    1 media

    Origines de propriété.

    Date

    1936-1960

    Cote

    5951W/7

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Origines de propriété.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  6. Résultat n°6
    Commune de Saint-Vérand.

    1 media

    Commune de Saint-Vérand.

    Date

    1938-1989

    Cote

    5951W/30

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de Brou.
    • Commune de Saint-Vérand.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  7. Résultat n°7
    Commune de Saint-Clément-sous-Valsonne.

    1 media

    Commune de Saint-Clément-sous-Valsonne.

    Date

    1940-1988

    Cote

    5951W/28

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de Brou.
    • Commune de Saint-Clément-sous-Valsonne.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  8. Résultat n°8

    Cadre réglementaire.

    Date

    1943-1971

    Cote

    4527W7

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Cadre réglementaire.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  9. Résultat n°9
    Politique forestière du département.

    1 media

    Politique forestière du département.

    Date

    1947-1995

    Cote

    5951W/1

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Fonctionnement général.
    • Politique forestière du département.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  10. Résultat n°10
    Finances et budgets.

    1 media

    Finances et budgets.

    Date

    1947-1994

    Cote

    5951W/4

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Fonctionnement général.
    • Finances et budgets.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  11. Résultat n°11
    Commune de Dième.

    1 media

    Commune de Dième.

    Date

    1948-1981

    Cote

    5951W/26

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de Brou.
    • Commune de Dième.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  12. Résultat n°12
    B-J.

    1 media

    B-J.

    Date

    1951-1980

    Cote

    5951W/23

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt d'Avenas.
    • Commune de Vauxrenard.
    • B-J.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  13. Résultat n°13
    Commune d'Amplepuis.

    1 media

    Commune d'Amplepuis.

    Date

    1952-1973

    Cote

    5951W/14

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt d'Amplepuis.
    • Commune d'Amplepuis.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  14. Résultat n°14
    Domaine de l'État.

    1 media

    Domaine de l'État.

    Date

    1953-1987

    Cote

    2434W 1-2434W8

    • Contexte : Domaine de l'État.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Service de l'organisation et de la gestion des moyens de l'administration (SOGMA)/Bureau gestion et patrimoine

  15. Résultat n°15
    Opérations immobilières amiables.

    1 media

    Opérations immobilières amiables.

    Date

    1954-1985

    Cote

    1955W 1-1955W25

    • Contexte : Opérations immobilières amiables.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/2e bureau

  16. Résultat n°16
    Opérations immobilières.

    1 media

    Opérations immobilières.

    Date

    1954-1982

    Cote

    1462W 22-1462W104

    • Contexte : Opérations immobilières.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/2e bureau

  17. Résultat n°17

    Les Sauvages, acquisition d'une propriété pour la création d'une maison cantonnière.

    Cote

    4527W15

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Les Sauvages, acquisition d'une propriété pour la création...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  18. Résultat n°18
    Commune de Saint-Just-d'Avray.

    1 media

    Commune de Saint-Just-d'Avray.

    Date

    1955

    Cote

    5951W/29

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de Brou.
    • Commune de Saint-Just-d'Avray.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  19. Résultat n°19

    Bron, hôpital du Vinatier.

    Date

    1955-1969

    Cote

    4527W11

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Bron, hôpital du Vinatier.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  20. Résultat n°20
    Commune de Chamelet.

    1 media

    Commune de Chamelet.

    Date

    1955-1982

    Cote

    5951W/25

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de Brou.
    • Commune de Chamelet.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière