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90 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Édits et lettres patentes des rois de France ; arrêts du Parlement et de la cour des Aides de Paris.

1 media

Édits et lettres patentes des rois de France ; arrêts du Parlement et de la cour des Aides de Paris.
Cote
A1
 Date
1478-1785
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux manuscrits.
  • Édits et lettres patentes des rois de France ; arrêts...
Résultat n°2
Mandements royaux.

1 media

Mandements royaux.
Cote
A3
 Date
1511-1788
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux manuscrits.
  • Mandements royaux.
Résultat n°3
Règlements, arrêts et ordonnances émanant de juridictions royales et copies d'actes royaux.

1 media

Règlements, arrêts et ordonnances émanant de juridictions royales et copies d'actes royaux.
Cote
A54
 Date
1559-1787
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Règlements, arrêts et ordonnances émanant de juridictions...
Résultat n°4
1561-1759.

1 media

1561-1759.
Cote
A12
 Date
1561-1759.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Ordonnances.
  • 1561-1759.
Résultat n°5
1600-1703.

1 media

1600-1703.
Cote
A4
 Date
1600-1703.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Édits.
  • 1600-1703.
Résultat n°6
Arrêts du Conseil d'État et commissions sur arrêt.

1 media

Arrêts du Conseil d'État et commissions sur arrêt.
Cote
A2
 Date
1603-1789
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux manuscrits.
  • Arrêts du Conseil d'État et commissions sur arrêt.
Résultat n°7
1621-1704.

1 media

1621-1704.
Cote
A33
 Date
1621-1704.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Arrêts du Conseil d’État.
  • 1621-1704.
Résultat n°8
1777.

1 media

1777.
Cote
A48
 Date
1777.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Arrêts du Conseil d’État.
  • 1777.
Résultat n°9
1776.

1 media

1776.
Cote
A47
 Date
1776.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Arrêts du Conseil d’État.
  • 1776.
Résultat n°10
1635-1696.

1 media

1635-1696.
Cote
A23
 Date
1635-1696.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Déclarations.
  • 1635-1696.
Résultat n°11
Arrêts du parlement de Paris.

1 media

Arrêts du parlement de Paris.
Cote
A53
 Date
1643-1788
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Arrêts du parlement de Paris.
Résultat n°12
1790.

1 media

1790.
Cote
A21
 Date
1790.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Lettres patentes.
  • 1790.
Résultat n°13
1665-1759.

1 media

1665-1759.
Cote
A15
 Date
1665-1759.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Lettres patentes.
  • 1665-1759.
Résultat n°14
1780.

1 media

1780.
Cote
A18
 Date
1780.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Lettres patentes.
  • 1780.
Résultat n°15
1699-1708.

1 media

1699-1708.
Cote
A24
 Date
1699-1708.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Déclarations.
  • 1699-1708.
Résultat n°16
1704-1708.

1 media

1704-1708.
Cote
A5
 Date
1704-1708.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Édits.
  • 1704-1708.
Résultat n°17
1705-1721.

1 media

1705-1721.
Cote
A34
 Date
1705-1721.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Arrêts du Conseil d’État.
  • 1705-1721.
Résultat n°18
1709-1711.

1 media

1709-1711.
Cote
A25
 Date
1709-1711.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Déclarations.
  • 1709-1711.
Résultat n°19
1709-1711.

1 media

1709-1711.
Cote
A6
 Date
1709-1711.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Édits.
  • 1709-1711.
Résultat n°20
1712-1720.

1 media

1712-1720.
Cote
A26
 Date
1712-1720.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Déclarations.
  • 1712-1720.