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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Administration du département sous la Révolution.

1 media

Administration du département sous la Révolution.
Cote
1L 1-1L1230
 Date
1788-1802
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration du département sous la Révolution.
Résultat n°2
Instructions. Comptabilité. Journées d'études.

1 media

Instructions. Comptabilité. Journées d'études.
Cote
2223W 1-2223W43
 Date
1851-1981
 Lieu - Type de document
CIRCULAIRE, STATISTIQUE

  • Contexte : Instructions. Comptabilité. Journées d'études.
Résultat n°3
Constructions, urbanisme et services administratifs.

1 media

Constructions, urbanisme et services administratifs.
Cote
689W 1-689W103
 Date
1937-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Constructions, urbanisme et services administratifs.
Résultat n°4

1940 - session extraordinaire du 13 janvier 1940 et 1ère session ordinaire.
Cote
3565W1
 Date
1940
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1940 - session extraordinaire du 13 janvier 1940 et...
Résultat n°5

25 mai - 5 octobre 1940.
Cote
3572W1
 Date
1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 25 mai - 5 octobre 1940.
Résultat n°6

Sessions du 14 mai et 27 octobre.
Cote
3565W3
 Date
1943
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1943.
  • Sessions du 14 mai et 27 octobre.
Résultat n°7

Sessions du 8 mars et 13 mai.
Cote
3565W2
 Date
1943
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1943.
  • Sessions du 8 mars et 13 mai.
Résultat n°8

1945 - session ordinaire octobre-novembre.
Cote
3565W4
 Date
1945
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1945 - session ordinaire octobre-novembre.
Résultat n°9

6 novembre 1945 - 26 avril 1946.
Cote
3572W2
 Date
1945-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 6 novembre 1945 - 26 avril 1946.
Résultat n°10

Session extraordinaire de novembre-décembre et 2ème session ordinaire.
Cote
3565W6
 Date
1946
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1946.
  • Session extraordinaire de novembre-décembre et 2ème...
Résultat n°11

Session de novembre 1946. [Les grands travaux de la région lyonnaise - Premier essai de mise au point d'après-guerre].
Cote
3565W7
 Date
1946
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1946.
  • Session de novembre 1946. [Les grands travaux de la...
Résultat n°12

24 mai - 27 septembre 1946.
Cote
3572W3
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 24 mai - 27 septembre 1946.
Résultat n°13

Sessions extraordinaires du 7 janvier et du 9 juillet, et 1ère session ordinaire.
Cote
3565W5
 Date
1946
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1946.
  • Sessions extraordinaires du 7 janvier et du 9 juillet,...
Résultat n°14

1 octobre 1946 - 25 avril 1947.
Cote
3572W4
 Date
1946-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 1 octobre 1946 - 25 avril 1947.
Résultat n°15

10 octobre 1947 - 23 avril 1948.
Cote
3572W6
 Date
1947-1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 10 octobre 1947 - 23 avril 1948.
Résultat n°16

1947 - session extraordinaire du 5 décembre et 2ème session ordianaire ; 1948 - session extraordinaire du 23 janvier.
Cote
3565W9
 Date
1947-1948
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1947 - session extraordinaire du 5 décembre et 2ème...
Résultat n°17

23 mai - 19 septembre 1947.
Cote
3572W5
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 23 mai - 19 septembre 1947.
Résultat n°18

1947 - session extraordinaire du 11 avril et 1ère session ordinaire.
Cote
3565W8
 Date
1947
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1947 - session extraordinaire du 11 avril et 1ère session...
Résultat n°19

1948 - session extraordinaire du 18 juin et 1ère session ordinaire.
Cote
3565W10
 Date
1948
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1948 - session extraordinaire du 18 juin et 1ère session...
Résultat n°20

6 octobre 1948 - 15 septembre 1949.
Cote
3572W7
 Date
1948-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 6 octobre 1948 - 15 septembre 1949.
Résultat n°21

1948 - 2ème session ordinaire de 1948 ; 1949 - session extraordinaire de janvier.
Cote
3565W11
 Date
1948-1949
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1948 - 2ème session ordinaire de 1948 ; 1949 - session...
Résultat n°22

1949 - session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire.
Cote
3565W13
 Date
1949
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1949 - session extraordinaire de décembre et 2ème session...
Résultat n°23

1949 - Session extraordinaire de juillet-août et 1ère session ordinaire.
Cote
3565W12
 Date
1949
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1949 - Session extraordinaire de juillet-août et 1ère...
Résultat n°24

6 octobre 1949 - 14 avril 1950.
Cote
3572W8
 Date
1949-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 6 octobre 1949 - 14 avril 1950.
Résultat n°25

Session extraordinaire de juin et 1ère session ordinaire.
Cote
3565W14
 Date
1950
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1950.
  • Session extraordinaire de juin et 1ère session ordinaire.
Résultat n°26

Session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire.
Cote
3565W15
 Date
1950
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1950.
  • Session extraordinaire de décembre et 2ème session...
Résultat n°27

12 mars 1950 - 6 avril 1951.
Cote
3572W9
 Date
1950-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 12 mars 1950 - 6 avril 1951.
Résultat n°28

27 octobre 1951 - 11 avril 1952.
Cote
3572W11
 Date
1951-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 27 octobre 1951 - 11 avril 1952.
Résultat n°29

1951 - 1ère session ordinaire.
Cote
3565W16
 Date
1951
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1951 - 1ère session ordinaire.
Résultat n°30

23 avril - 28 septembre 1951.
Cote
3572W10
 Date
1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 23 avril - 28 septembre 1951.
Résultat n°31

23 mai 1952 - 21 avril 1953.
Cote
3572W12
 Date
1952-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 23 mai 1952 - 21 avril 1953.
Résultat n°32

1952 - 1ère session ordinaire.
Cote
3565W18
 Date
1952
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1952 - 1ère session ordinaire.
Résultat n°33

1952 - session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire ; 1953 - session extraordinaire de février.
Cote
3565W19
 Date
1952-1953
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1952 - session extraordinaire de décembre et 2ème session...
Résultat n°34

1951 - 2ème session ordinaire ; 1952 - session extraordinaire de janvier.
Cote
3565W17
 Date
1952
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1951 - 2ème session ordinaire ; 1952 - session extraordinaire...
Résultat n°35
Fonctionnement.

1 media

Fonctionnement.
Cote
496W364
 Date
1952-1967
 Lieu
CURIS-AU-MONT-D'OR, CURIS-AU-MONT-D'OR (CHATEAU)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Centres d'hébergement.
  • Château de Curis-au-Mont-d'Or.
  • Fonctionnement.
Résultat n°36

1953 - 1ère session ordinaire.
Cote
3565W20
 Date
1953
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1953 - 1ère session ordinaire.
Résultat n°37

9 juin 1953 - 23 avril 1954.
Cote
3572W13
 Date
1953-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 9 juin 1953 - 23 avril 1954.
Résultat n°38

1953 - session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire.
Cote
3565W21
 Date
1953
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1953 - session extraordinaire de décembre et 2ème session...
Résultat n°39

25 mai 1954 - 20 septembre 1955.
Cote
3572W14
 Date
1954-1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 25 mai 1954 - 20 septembre 1955.
Résultat n°40

1954 - 1ère session ordinaire.
Cote
3565W22
 Date
1954
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1954 - 1ère session ordinaire.
Résultat n°41

1954 - session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire ; 1955 - session extraordinaire de février.
Cote
3565W23
 Date
1954-1955
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1954 - session extraordinaire de décembre et 2ème session...
Résultat n°42

1955 - session extraordinaire de septembre et 1ère session ordinaire.
Cote
3565W24
 Date
1955
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1955 - session extraordinaire de septembre et 1ère...
Résultat n°43

1955 - sessions extraordinaires de novembre-décembre et 2ème session ordinaire.
Cote
3565W25
 Date
1955
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1955 - sessions extraordinaires de novembre-décembre...
Résultat n°44

14 octobre 1955 - 21 septembre 1956.
Cote
3572W15
 Date
1955-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 14 octobre 1955 - 21 septembre 1956.
Résultat n°45

12 octobre 1956 - 19 septembre 1957.
Cote
3572W16
 Date
1956-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 12 octobre 1956 - 19 septembre 1957.
Résultat n°46

Session extraordinaire de mai et 1ère session ordinaire.
Cote
3565W26
 Date
1956
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1956.
  • Session extraordinaire de mai et 1ère session ordinaire.
Résultat n°47

Session extraordinaire de novembre-décembre et 2ème session ordinaire.
Cote
3565W27
 Date
1956
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1956.
  • Session extraordinaire de novembre-décembre et 2ème...
Résultat n°48

1ère session ordinaire.
Cote
3565W28
 Date
1957
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1957.
  • 1ère session ordinaire.
Résultat n°49

11 octobre 1957 - 19 septembre 1958.
Cote
3572W17
 Date
1957-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 11 octobre 1957 - 19 septembre 1958.
Résultat n°50

Session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire.
Cote
3565W29
 Date
1957
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1957.
  • Session extraordinaire de décembre et 2ème session...
Résultat n°51

10 octobre 1958 - 11 septembre 1959.
Cote
3572W18
 Date
1958-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 10 octobre 1958 - 11 septembre 1959.
Résultat n°52

1958 - 1ère session ordinaire.
Cote
3565W30
 Date
1958
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1958 - 1ère session ordinaire.
Résultat n°53

Session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire.
Cote
3565W32
 Date
1959
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1959.
  • Session extraordinaire de décembre et 2ème session...
Résultat n°54

1ère session ordinaire.
Cote
3565W31
 Date
1959
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1959.
  • 1ère session ordinaire.
Résultat n°55

2 octobre 1959 - 14 septembre 1960.
Cote
3572W19
 Date
1959-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 2 octobre 1959 - 14 septembre 1960.
Résultat n°56

10 octobre 1960 - 22 septembre 1961.
Cote
3572W20
 Date
1960-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 10 octobre 1960 - 22 septembre 1961.
Résultat n°57

1960 - session extraordinaire de juin et 1ère session ordinaire.
Cote
3565W33
 Date
1960
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1960 - session extraordinaire de juin et 1ère session...
Résultat n°58

1961 - 1ère session ordinaire.
Cote
3565W34
 Date
1961
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1961 - 1ère session ordinaire.
Résultat n°59
Traitement du régisseur.

1 media

Traitement du régisseur.
Cote
496W90
 Date
1961-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Comptabilité.
  • Régie d'avance.
  • Traitement du régisseur.
Résultat n°60

16 octobre 1961 - 28 septembre 1962.
Cote
3572W21
 Date
1961-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 16 octobre 1961 - 28 septembre 1962.
Résultat n°61
Chèques n° 2553-101 à 2557-325.

1 media

Chèques n° 2553-101 à 2557-325.
Cote
496W76
 Date
1962-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Comptabilité.
  • Reversements de fonds.
  • Registres des ordres de reversement.
  • Juillet-septembre 1962.
  • Chèques n° 2553-101 à 2557-325.
Résultat n°62
Enregistrement des dossiers.

1 media

Enregistrement des dossiers.
Cote
496W174
 Date
1962-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Intégration.
  • Capital de reconversion.
  • Enregistrement des dossiers.
Résultat n°63
Octobre 1962-avril 1963.

1 media

Octobre 1962-avril 1963.
Cote
496W43
 Date
1962-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Fonctionnement du service.
  • Correspondance.
  • Registres de départ du courrier.
  • Octobre 1962-avril 1963.
Résultat n°64
Entretien.

1 media

Entretien.
Cote
496W374
 Date
1962-1966
 Lieu
NICOLAS DE LANGE (MONTEE)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Centres d'hébergement.
  • Providence-Caille.
  • Locaux.
  • Entretien.
Résultat n°65
Mai-juillet 1962.

1 media

Mai-juillet 1962.
Cote
496W194
 Date
1962-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Social.
  • Cartes temporaires de sécurité sociale.
  • Mai-juillet 1962.
Résultat n°66
5e allocation.

1 media

5e allocation.
Cote
496W123
 Date
1962-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Accueil.
  • Subsistances.
  • 1962.
  • 5e allocation.
Résultat n°67
22 novembre.

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22 novembre.
Cote
496W265
 Date
1962-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1962.
  • 22 novembre.
Résultat n°68
n° 1-12405.

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n° 1-12405.
Cote
496W165
 Date
1962-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Intégration.
  • Subventions d'installation aux actifs.
  • Enregistrement des dossiers.
  • n° 1-12405.
Résultat n°69
6 septembre.

1 media

6 septembre.
Cote
496W261
 Date
1962-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1962.
  • 6 septembre.
Résultat n°70
Gestion.

1 media

Gestion.
Cote
496W91
 Date
1962-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Personnel.
  • Gestion.
Résultat n°71
Entretien.

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Entretien.
Cote
496W369
 Date
1962-1965
 Lieu
CURIS-AU-MONT-D'OR, CURIS-AU-MONT-D'OR (CHATEAU)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Centres d'hébergement.
  • Château de Curis-au-Mont-d'Or.
  • Locaux.
  • Entretien.
Résultat n°72
3, place Meissonnier.

1 media

3, place Meissonnier.
Cote
496W101
 Date
1962-1968
 Lieu
MEISSONNIER (PLACE)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Locaux.
  • Occupation.
  • 3, place Meissonnier.
Résultat n°73
1ère allocation.

1 media

1ère allocation.
Cote
496W119
 Date
1962-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Accueil.
  • Subsistances.
  • 1962.
  • 1ère allocation.
Résultat n°74
4 juin.

1 media

4 juin.
Cote
496W260
 Date
1962-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1962.
  • 4 juin.
Résultat n°75
28 mai 1962-18 avril 1963.

1 media

28 mai 1962-18 avril 1963.
Cote
496W212
 Date
1962-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission économique régionale (CER).
  • Attribution des indemnités.
  • 28 mai 1962-18 avril 1963.
Résultat n°76
1962.

1 media

1962.
Cote
496W114
 Date
1962-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Accueil.
  • Aide au retour.
  • Transport.
  • 1962.
Résultat n°77
Réquisition.

1 media

Réquisition.
Cote
496W362
 Date
1962-1968
 Lieu
BRIGNAIS, VOURLES (ROUTE)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Centres d'hébergement.
  • Centre de Brignais.
  • Locaux.
  • Réquisition.
Résultat n°78
28 décembre.

1 media

28 décembre.
Cote
496W267
 Date
1962-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1962.
  • 28 décembre.
Résultat n°79
11 octobre.

1 media

11 octobre.
Cote
496W263
 Date
1962-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1962.
  • 11 octobre.
Résultat n°80
Rémunération.

1 media

Rémunération.
Cote
496W93
 Date
1962-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Personnel.
  • Traitements.
  • Rémunération.