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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Administration du département sous la Révolution.

    1 media

    Administration du département sous la Révolution.

    Date

    1788-1802

    Cote

    1L 1-1L1230

    • Contexte : Administration du département sous la Révolution.

    Producteur :

    Département de Rhône-et-Loire

  2. Résultat n°2
    Instructions. Comptabilité. Journées d'études.

    1 media

    Instructions. Comptabilité. Journées d'études.

    Date

    1851-1981

    Cote

    2223W 1-2223W43

    • Contexte : Instructions. Comptabilité. Journées d'études.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  3. Résultat n°3
    Constructions, urbanisme et services administratifs.

    1 media

    Constructions, urbanisme et services administratifs.

    Date

    1937-1974

    Cote

    689W 1-689W103

    • Contexte : Constructions, urbanisme et services administratifs.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section coordination générale

  4. Résultat n°4

    1940 - session extraordinaire du 13 janvier 1940 et 1ère session ordinaire.

    Date

    1940

    Cote

    3565W1

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1940 - session extraordinaire du 13 janvier 1940 et...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  5. Résultat n°5

    25 mai - 5 octobre 1940.

    Date

    1940

    Cote

    3572W1

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 25 mai - 5 octobre 1940.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  6. Résultat n°6

    Sessions du 14 mai et 27 octobre.

    Date

    1943

    Cote

    3565W3

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1943.
    • Sessions du 14 mai et 27 octobre.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  7. Résultat n°7

    Sessions du 8 mars et 13 mai.

    Date

    1943

    Cote

    3565W2

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1943.
    • Sessions du 8 mars et 13 mai.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  8. Résultat n°8

    1945 - session ordinaire octobre-novembre.

    Date

    1945

    Cote

    3565W4

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1945 - session ordinaire octobre-novembre.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  9. Résultat n°9

    6 novembre 1945 - 26 avril 1946.

    Date

    1945-1946

    Cote

    3572W2

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 6 novembre 1945 - 26 avril 1946.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  10. Résultat n°10

    Session extraordinaire de novembre-décembre et 2ème session ordinaire.

    Date

    1946

    Cote

    3565W6

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1946.
    • Session extraordinaire de novembre-décembre et 2ème...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  11. Résultat n°11

    Session de novembre 1946. [Les grands travaux de la région lyonnaise - Premier essai de mise au point d'après-guerre].

    Date

    1946

    Cote

    3565W7

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1946.
    • Session de novembre 1946. [Les grands travaux de la...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  12. Résultat n°12

    24 mai - 27 septembre 1946.

    Date

    1946

    Cote

    3572W3

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 24 mai - 27 septembre 1946.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  13. Résultat n°13

    Sessions extraordinaires du 7 janvier et du 9 juillet, et 1ère session ordinaire.

    Date

    1946

    Cote

    3565W5

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1946.
    • Sessions extraordinaires du 7 janvier et du 9 juillet,...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  14. Résultat n°14

    1 octobre 1946 - 25 avril 1947.

    Date

    1946-1947

    Cote

    3572W4

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 1 octobre 1946 - 25 avril 1947.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  15. Résultat n°15

    10 octobre 1947 - 23 avril 1948.

    Date

    1947-1948

    Cote

    3572W6

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 10 octobre 1947 - 23 avril 1948.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  16. Résultat n°16

    1947 - session extraordinaire du 5 décembre et 2ème session ordianaire ; 1948 - session extraordinaire du 23 janvier.

    Date

    1947-1948

    Cote

    3565W9

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1947 - session extraordinaire du 5 décembre et 2ème...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  17. Résultat n°17

    23 mai - 19 septembre 1947.

    Date

    1947

    Cote

    3572W5

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 23 mai - 19 septembre 1947.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  18. Résultat n°18

    1947 - session extraordinaire du 11 avril et 1ère session ordinaire.

    Date

    1947

    Cote

    3565W8

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1947 - session extraordinaire du 11 avril et 1ère session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  19. Résultat n°19

    1948 - session extraordinaire du 18 juin et 1ère session ordinaire.

    Date

    1948

    Cote

    3565W10

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1948 - session extraordinaire du 18 juin et 1ère session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  20. Résultat n°20

    6 octobre 1948 - 15 septembre 1949.

    Date

    1948-1949

    Cote

    3572W7

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 6 octobre 1948 - 15 septembre 1949.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  21. Résultat n°21

    1948 - 2ème session ordinaire de 1948 ; 1949 - session extraordinaire de janvier.

    Date

    1948-1949

    Cote

    3565W11

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1948 - 2ème session ordinaire de 1948 ; 1949 - session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  22. Résultat n°22

    1949 - session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire.

    Date

    1949

    Cote

    3565W13

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1949 - session extraordinaire de décembre et 2ème session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  23. Résultat n°23

    1949 - Session extraordinaire de juillet-août et 1ère session ordinaire.

    Date

    1949

    Cote

    3565W12

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1949 - Session extraordinaire de juillet-août et 1ère...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  24. Résultat n°24

    6 octobre 1949 - 14 avril 1950.

    Date

    1949-1950

    Cote

    3572W8

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 6 octobre 1949 - 14 avril 1950.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  25. Résultat n°25

    Session extraordinaire de juin et 1ère session ordinaire.

    Date

    1950

    Cote

    3565W14

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1950.
    • Session extraordinaire de juin et 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  26. Résultat n°26

    Session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire.

    Date

    1950

    Cote

    3565W15

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1950.
    • Session extraordinaire de décembre et 2ème session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  27. Résultat n°27

    12 mars 1950 - 6 avril 1951.

    Date

    1950-1951

    Cote

    3572W9

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 12 mars 1950 - 6 avril 1951.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  28. Résultat n°28

    27 octobre 1951 - 11 avril 1952.

    Date

    1951-1952

    Cote

    3572W11

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 27 octobre 1951 - 11 avril 1952.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  29. Résultat n°29

    1951 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1951

    Cote

    3565W16

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1951 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  30. Résultat n°30

    23 avril - 28 septembre 1951.

    Date

    1951

    Cote

    3572W10

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 23 avril - 28 septembre 1951.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  31. Résultat n°31

    23 mai 1952 - 21 avril 1953.

    Date

    1952-1953

    Cote

    3572W12

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 23 mai 1952 - 21 avril 1953.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  32. Résultat n°32

    1952 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1952

    Cote

    3565W18

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1952 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  33. Résultat n°33

    1952 - session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire ; 1953 - session extraordinaire de février.

    Date

    1952-1953

    Cote

    3565W19

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1952 - session extraordinaire de décembre et 2ème session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  34. Résultat n°34

    1951 - 2ème session ordinaire ; 1952 - session extraordinaire de janvier.

    Date

    1952

    Cote

    3565W17

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1951 - 2ème session ordinaire ; 1952 - session extraordinaire...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  35. Résultat n°35
    Fonctionnement.

    1 media

    Fonctionnement.

    Date

    1952-1967

    Cote

    496W364

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Centres d'hébergement.
    • Château de Curis-au-Mont-d'Or.
    • Fonctionnement.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  36. Résultat n°36

    1953 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1953

    Cote

    3565W20

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1953 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  37. Résultat n°37

    9 juin 1953 - 23 avril 1954.

    Date

    1953-1954

    Cote

    3572W13

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 9 juin 1953 - 23 avril 1954.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  38. Résultat n°38

    1953 - session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire.

    Date

    1953

    Cote

    3565W21

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1953 - session extraordinaire de décembre et 2ème session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  39. Résultat n°39

    25 mai 1954 - 20 septembre 1955.

    Date

    1954-1955

    Cote

    3572W14

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 25 mai 1954 - 20 septembre 1955.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  40. Résultat n°40

    1954 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1954

    Cote

    3565W22

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1954 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  41. Résultat n°41

    1954 - session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire ; 1955 - session extraordinaire de février.

    Date

    1954-1955

    Cote

    3565W23

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1954 - session extraordinaire de décembre et 2ème session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  42. Résultat n°42

    1955 - session extraordinaire de septembre et 1ère session ordinaire.

    Date

    1955

    Cote

    3565W24

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1955 - session extraordinaire de septembre et 1ère...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  43. Résultat n°43

    1955 - sessions extraordinaires de novembre-décembre et 2ème session ordinaire.

    Date

    1955

    Cote

    3565W25

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1955 - sessions extraordinaires de novembre-décembre...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  44. Résultat n°44

    14 octobre 1955 - 21 septembre 1956.

    Date

    1955-1956

    Cote

    3572W15

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 14 octobre 1955 - 21 septembre 1956.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  45. Résultat n°45

    12 octobre 1956 - 19 septembre 1957.

    Date

    1956-1957

    Cote

    3572W16

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 12 octobre 1956 - 19 septembre 1957.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  46. Résultat n°46

    Session extraordinaire de mai et 1ère session ordinaire.

    Date

    1956

    Cote

    3565W26

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1956.
    • Session extraordinaire de mai et 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  47. Résultat n°47

    Session extraordinaire de novembre-décembre et 2ème session ordinaire.

    Date

    1956

    Cote

    3565W27

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1956.
    • Session extraordinaire de novembre-décembre et 2ème...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  48. Résultat n°48

    1ère session ordinaire.

    Date

    1957

    Cote

    3565W28

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1957.
    • 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  49. Résultat n°49

    11 octobre 1957 - 19 septembre 1958.

    Date

    1957-1958

    Cote

    3572W17

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 11 octobre 1957 - 19 septembre 1958.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  50. Résultat n°50

    Session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire.

    Date

    1957

    Cote

    3565W29

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1957.
    • Session extraordinaire de décembre et 2ème session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  51. Résultat n°51

    10 octobre 1958 - 11 septembre 1959.

    Date

    1958-1959

    Cote

    3572W18

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 10 octobre 1958 - 11 septembre 1959.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  52. Résultat n°52

    1958 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1958

    Cote

    3565W30

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1958 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  53. Résultat n°53

    Session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire.

    Date

    1959

    Cote

    3565W32

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1959.
    • Session extraordinaire de décembre et 2ème session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  54. Résultat n°54

    1ère session ordinaire.

    Date

    1959

    Cote

    3565W31

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1959.
    • 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  55. Résultat n°55

    2 octobre 1959 - 14 septembre 1960.

    Date

    1959-1960

    Cote

    3572W19

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 2 octobre 1959 - 14 septembre 1960.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  56. Résultat n°56

    10 octobre 1960 - 22 septembre 1961.

    Date

    1960-1961

    Cote

    3572W20

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 10 octobre 1960 - 22 septembre 1961.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  57. Résultat n°57

    1960 - session extraordinaire de juin et 1ère session ordinaire.

    Date

    1960

    Cote

    3565W33

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1960 - session extraordinaire de juin et 1ère session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  58. Résultat n°58

    1961 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1961

    Cote

    3565W34

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1961 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  59. Résultat n°59
    Traitement du régisseur.

    1 media

    Traitement du régisseur.

    Date

    1961-1966

    Cote

    496W90

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Régie d'avance.
    • Traitement du régisseur.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  60. Résultat n°60

    16 octobre 1961 - 28 septembre 1962.

    Date

    1961-1962

    Cote

    3572W21

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 16 octobre 1961 - 28 septembre 1962.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  61. Résultat n°61
    Chèques n° 2553-101 à 2557-325.

    1 media

    Chèques n° 2553-101 à 2557-325.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W76

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Reversements de fonds.
    • Registres des ordres de reversement.
    • Juillet-septembre 1962.
    • Chèques n° 2553-101 à 2557-325.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  62. Résultat n°62
    Enregistrement des dossiers.

    1 media

    Enregistrement des dossiers.

    Date

    1962-1967

    Cote

    496W174

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Intégration.
    • Capital de reconversion.
    • Enregistrement des dossiers.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  63. Résultat n°63
    Octobre 1962-avril 1963.

    1 media

    Octobre 1962-avril 1963.

    Date

    1962-1963

    Cote

    496W43

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Correspondance.
    • Registres de départ du courrier.
    • Octobre 1962-avril 1963.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  64. Résultat n°64
    Entretien.

    1 media

    Entretien.

    Date

    1962-1966

    Cote

    496W374

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Centres d'hébergement.
    • Providence-Caille.
    • Locaux.
    • Entretien.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  65. Résultat n°65
    Mai-juillet 1962.

    1 media

    Mai-juillet 1962.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W194

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Social.
    • Cartes temporaires de sécurité sociale.
    • Mai-juillet 1962.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  66. Résultat n°66
    5e allocation.

    1 media

    5e allocation.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W123

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Accueil.
    • Subsistances.
    • 1962.
    • 5e allocation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  67. Résultat n°67
    22 novembre.

    1 media

    22 novembre.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W265

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1962.
    • 22 novembre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  68. Résultat n°68
    n° 1-12405.

    1 media

    n° 1-12405.

    Date

    1962-1963

    Cote

    496W165

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Intégration.
    • Subventions d'installation aux actifs.
    • Enregistrement des dossiers.
    • n° 1-12405.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  69. Résultat n°69
    6 septembre.

    1 media

    6 septembre.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W261

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1962.
    • 6 septembre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  70. Résultat n°70
    Gestion.

    1 media

    Gestion.

    Date

    1962-1967

    Cote

    496W91

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Personnel.
    • Gestion.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  71. Résultat n°71
    Entretien.

    1 media

    Entretien.

    Date

    1962-1965

    Cote

    496W369

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Centres d'hébergement.
    • Château de Curis-au-Mont-d'Or.
    • Locaux.
    • Entretien.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  72. Résultat n°72
    3, place Meissonnier.

    1 media

    3, place Meissonnier.

    Date

    1962-1968

    Cote

    496W101

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Locaux.
    • Occupation.
    • 3, place Meissonnier.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  73. Résultat n°73
    1ère allocation.

    1 media

    1ère allocation.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W119

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Accueil.
    • Subsistances.
    • 1962.
    • 1ère allocation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  74. Résultat n°74
    4 juin.

    1 media

    4 juin.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W260

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1962.
    • 4 juin.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  75. Résultat n°75
    28 mai 1962-18 avril 1963.

    1 media

    28 mai 1962-18 avril 1963.

    Date

    1962-1963

    Cote

    496W212

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Attribution des indemnités.
    • 28 mai 1962-18 avril 1963.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  76. Résultat n°76
    1962.

    1 media

    1962.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W114

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Accueil.
    • Aide au retour.
    • Transport.
    • 1962.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  77. Résultat n°77
    Réquisition.

    1 media

    Réquisition.

    Date

    1962-1968

    Cote

    496W362

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Centres d'hébergement.
    • Centre de Brignais.
    • Locaux.
    • Réquisition.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  78. Résultat n°78
    28 décembre.

    1 media

    28 décembre.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W267

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1962.
    • 28 décembre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  79. Résultat n°79
    11 octobre.

    1 media

    11 octobre.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W263

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1962.
    • 11 octobre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  80. Résultat n°80
    Rémunération.

    1 media

    Rémunération.

    Date

    1962-1966

    Cote

    496W93

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Personnel.
    • Traitements.
    • Rémunération.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés