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367 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Dialogue social, suivi des instances.

1 media

Dialogue social, suivi des instances.
Cote
5727W/6
 Date
2015-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5727W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Dialogue social, suivi des instances.
Résultat n°2
Réunions et actions interministérielles.

1 media

Réunions et actions interministérielles.
Cote
5727W/2
 Date
2015-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5727W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Négociations au niveau régional.
  • Réunions et actions interministérielles.
Résultat n°3
Coordination nationale.

1 media

Coordination nationale.
Cote
5727W/4
 Date
2015-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5727W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Coordination nationale.
Résultat n°4
Systèmes d'information et de communication.

1 media

Systèmes d'information et de communication.
Cote
5727W/7
 Date
2015-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5727W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Systèmes d'information et de communication.
Résultat n°5
Ressources humaines, réorganisation.

1 media

Ressources humaines, réorganisation.
Cote
5727W/5
 Date
2015-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5727W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Ressources humaines, réorganisation.
Résultat n°6
Suivi par service.

1 media

Suivi par service.
Cote
5727W/3
 Date
2015-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5727W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Négociations au niveau régional.
  • Suivi par service.
Résultat n°7
Diagnostic territorial régional.

1 media

Diagnostic territorial régional.
Cote
5727W/1
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5727W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Négociations au niveau régional.
  • Diagnostic territorial régional.
Résultat n°8
Affaires régionales.

1 media

Affaires régionales.
Cote
2327W 1-2327W14
 Date
1965-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Affaires régionales.
Résultat n°9

Administration générale du département.
Cote
1784W 1-1784W22
 Date
1982-1985
 Lieu - Type de document
ARRETE DU PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL, ARRETE DU PRESIDENT DU CONSEIL REGIONAL, ARRETE PREFECTORAL, CIRCULAIRE, COMPTE-RENDU

  • Contexte : Administration générale du département.
Résultat n°10
Aménagement du territoire et économie. Personnel de l'Etat.

1 media

Aménagement du territoire et économie. Personnel de l'Etat.
Cote
2082W 1-2082W12
 Date
1972-1984
 Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE
 Type de document -

  • Contexte : Aménagement du territoire et économie. Personnel de...
Résultat n°11

Documentation et revues.
Cote
1423W 1-1423W18
 Date
1971-1981
 Lieu - Type de document
DOCUMENTATION

  • Contexte : Documentation et revues.
Résultat n°12
Recherche de fonds.

1 media

Recherche de fonds.
Cote
496W361
 Date
1963-1968
 Lieu
BRIGNAIS, VOURLES (ROUTE)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Centres d'hébergement.
  • Centre de Brignais.
  • Recherche de fonds.
Résultat n°13
3, place Meissonnier.

1 media

3, place Meissonnier.
Cote
496W101
 Date
1962-1968
 Lieu
MEISSONNIER (PLACE)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Locaux.
  • Occupation.
  • 3, place Meissonnier.
Résultat n°14
Calcul.

1 media

Calcul.
Cote
496W357
 Date
1965-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Centres d'hébergement.
  • Activités.
  • Effectifs.
  • Calcul.
Résultat n°15
Réquisition.

1 media

Réquisition.
Cote
496W362
 Date
1962-1968
 Lieu
BRIGNAIS, VOURLES (ROUTE)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Centres d'hébergement.
  • Centre de Brignais.
  • Locaux.
  • Réquisition.
Résultat n°16
Fermeture.

1 media

Fermeture.
Cote
496W372
 Date
1968-1968
 Lieu
NICOLAS DE LANGE (MONTEE)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Centres d'hébergement.
  • Providence-Caille.
  • Fermeture.
Résultat n°17
Détériorations.

1 media

Détériorations.
Cote
496W370
 Date
1967-1968
 Lieu
CURIS-AU-MONT-D'OR, CURIS-AU-MONT-D'OR (CHATEAU)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Centres d'hébergement.
  • Château de Curis-au-Mont-d'Or.
  • Locaux.
  • Détériorations.
Résultat n°18
Fonctionnement.

1 media

Fonctionnement.
Cote
496W371
 Date
1963-1968
 Lieu
NICOLAS DE LANGE (MONTEE)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Centres d'hébergement.
  • Providence-Caille.
  • Fonctionnement.
Résultat n°19
Réquisition.

1 media

Réquisition.
Cote
496W373
 Date
1962-1968
 Lieu
NICOLAS DE LANGE (MONTEE)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Centres d'hébergement.
  • Providence-Caille.
  • Locaux.
  • Réquisition.
Résultat n°20
Fonctionnement.

1 media

Fonctionnement.
Cote
496W360
 Date
1965-1968
 Lieu
BRIGNAIS, VOURLES (ROUTE)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Centres d'hébergement.
  • Centre de Brignais.
  • Fonctionnement.
Résultat n°21
162e séance (20 janvier).

1 media

162e séance (20 janvier).
Cote
496W251
 Date
1967-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission économique régionale (CER).
  • Recours.
  • 1967.
  • 162e séance (20 janvier).
Résultat n°22
Matériel.

1 media

Matériel.
Cote
496W378
 Date
1964-1967
 Lieu
DUCHERE, VILLA-GILLET, PIEMONTE (RUE)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Centres d'hébergement.
  • Villa-Gillet.
  • Fonctionnement.
  • Matériel.
Résultat n°23
Enregistrement des dossiers.

1 media

Enregistrement des dossiers.
Cote
496W174
 Date
1962-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Intégration.
  • Capital de reconversion.
  • Enregistrement des dossiers.
Résultat n°24
165e séance (3 mars).

1 media

165e séance (3 mars).
Cote
496W255
 Date
1967-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission économique régionale (CER).
  • Recours.
  • 1967.
  • 165e séance (3 mars).
Résultat n°25
Compression des effectifs.

1 media

Compression des effectifs.
Cote
496W99
 Date
1965-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Personnel.
  • Liquidation du Service départemental.
  • Compression des effectifs.
Résultat n°26
Gestion.

1 media

Gestion.
Cote
496W91
 Date
1962-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Personnel.
  • Gestion.
Résultat n°27
7 juin 1966-18 mai 1967.

1 media

7 juin 1966-18 mai 1967.
Cote
496W218
 Date
1966-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission économique régionale (CER).
  • Attribution des indemnités.
  • 7 juin 1966-18 mai 1967.
Résultat n°28
20 avril.

1 media

20 avril.
Cote
496W346
 Date
1967-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1967.
  • 20 avril.
Résultat n°29
Gestion du matériel.

1 media

Gestion du matériel.
Cote
496W31
 Date
1967-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Organisation du service.
  • Liquidation du service départemental.
  • Gestion du matériel.
Résultat n°30
163e séance (3 février).

1 media

163e séance (3 février).
Cote
496W253
 Date
1967-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission économique régionale (CER).
  • Recours.
  • 1967.
  • 163e séance (3 février).
Résultat n°31
N à Z.

1 media

N à Z.
Cote
496W207
 Date
1967-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Social.
  • Aides exceptionnelles
  • Secours d'extrême urgence.
  • N à Z.
Résultat n°32
Répertoire des dossiers " étrangers " .

1 media

Répertoire des dossiers " étrangers " .
Cote
496W42
 Date
1967-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Fonctionnement du service.
  • Activités.
  • Transfert des dossiers.
  • Répertoire des dossiers " étrangers " .
Résultat n°33
Volume 5 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

1 media

Volume 5 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".
Cote
496W41
 Date
1967-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Fonctionnement du service.
  • Activités.
  • Transfert des dossiers.
  • Registres des bordereaux de transmission des dossiers...
  • Volume 5 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".
Résultat n°34
Volume 4 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

1 media

Volume 4 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".
Cote
496W40
 Date
1967-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Fonctionnement du service.
  • Activités.
  • Transfert des dossiers.
  • Registres des bordereaux de transmission des dossiers...
  • Volume 4 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".
Résultat n°35
Activités.

1 media

Activités.
Cote
496W89
 Date
1963-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Comptabilité.
  • Régie d'avance.
  • Activités.
Résultat n°36
F à M.

1 media

F à M.
Cote
496W206
 Date
1967-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Social.
  • Aides exceptionnelles
  • Secours d'extrême urgence.
  • F à M.
Résultat n°37
Transfert des dossiers dans d’autres départements.

1 media

Transfert des dossiers dans d’autres départements.
Cote
496W173
 Date
1967-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Intégration.
  • Subventions d'installation aux actifs.
  • Transfert des dossiers dans d’autres départements.
Résultat n°38
Relations avec les personnes hébergées.

1 media

Relations avec les personnes hébergées.
Cote
496W379
 Date
1963-1967
 Lieu
DUCHERE, VILLA-GILLET, PIEMONTE (RUE)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Centres d'hébergement.
  • Villa-Gillet.
  • Relations avec les personnes hébergées.
Résultat n°39
Transfert de compétences à la Délégation pour l'Accueil et le Reclassement des rapatriés de Bordeaux et au Bureau d'Orientation de Lyon.

1 media

Transfert de compétences à la Délégation pour l'Accueil et le Reclassement des rapatriés de Bordeaux et au Bureau d'Orientation de Lyon.
Cote
496W32
 Date
1967-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Organisation du service.
  • Liquidation du service départemental.
  • Transfert de compétences à la Délégation pour l'Accueil...
Résultat n°40
Volume 2 : Villefranche-sur-Saone, Rapatriés "après le 11 mars 1962".

1 media

Volume 2 : Villefranche-sur-Saone, Rapatriés "après le 11 mars 1962".
Cote
496W38
 Date
1967-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Fonctionnement du service.
  • Activités.
  • Transfert des dossiers.
  • Registres des bordereaux de transmission des dossiers...
  • Volume 2 : Villefranche-sur-Saone, Rapatriés "après...