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  1. Résultat n°1
    Dialogue social, suivi des instances.

    1 media

    Dialogue social, suivi des instances.

    Date

    2015-2017

    Cote

    5727W/6

    • Contexte : 5727W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Dialogue social, suivi des instances.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Secrétariat général pour les affaires régionales

  2. Résultat n°2
    Réunions et actions interministérielles.

    1 media

    Réunions et actions interministérielles.

    Date

    2015-2017

    Cote

    5727W/2

    • Contexte : 5727W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Négociations au niveau régional.
    • Réunions et actions interministérielles.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Secrétariat général pour les affaires régionales

  3. Résultat n°3
    Coordination nationale.

    1 media

    Coordination nationale.

    Date

    2015-2017

    Cote

    5727W/4

    • Contexte : 5727W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Coordination nationale.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Secrétariat général pour les affaires régionales

  4. Résultat n°4
    Systèmes d'information et de communication.

    1 media

    Systèmes d'information et de communication.

    Date

    2015-2017

    Cote

    5727W/7

    • Contexte : 5727W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Systèmes d'information et de communication.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Secrétariat général pour les affaires régionales

  5. Résultat n°5
    Ressources humaines, réorganisation.

    1 media

    Ressources humaines, réorganisation.

    Date

    2015-2016

    Cote

    5727W/5

    • Contexte : 5727W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Ressources humaines, réorganisation.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Secrétariat général pour les affaires régionales

  6. Résultat n°6
    Suivi par service.

    1 media

    Suivi par service.

    Date

    2015-2016

    Cote

    5727W/3

    • Contexte : 5727W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Négociations au niveau régional.
    • Suivi par service.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Secrétariat général pour les affaires régionales

  7. Résultat n°7
    Diagnostic territorial régional.

    1 media

    Diagnostic territorial régional.

    Date

    2015

    Cote

    5727W/1

    • Contexte : 5727W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Négociations au niveau régional.
    • Diagnostic territorial régional.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Secrétariat général pour les affaires régionales

  8. Résultat n°8
    Affaires régionales.

    1 media

    Affaires régionales.

    Date

    1965-1988

    Cote

    2327W 1-2327W14

    • Contexte : Affaires régionales.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

  9. Résultat n°9

    Administration générale du département.

    Date

    1982-1985

    Cote

    1784W 1-1784W22

    • Contexte : Administration générale du département.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Direction générale des services départementaux (DGSD)/Service de la coordination

  10. Résultat n°10
    Aménagement du territoire et économie. Personnel de l'Etat.

    1 media

    Aménagement du territoire et économie. Personnel de l'Etat.

    Date

    1972-1984

    Cote

    2082W 1-2082W12

    • Contexte : Aménagement du territoire et économie. Personnel de...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des actions de l'Etat (DAE)/1er bureau

  11. Résultat n°11

    Documentation et revues.

    Date

    1971-1981

    Cote

    1423W 1-1423W18

    • Contexte : Documentation et revues.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Mission régionale/Délégation régionale à la recherche et à la technologie (DRRT)

  12. Résultat n°12
    Recherche de fonds.

    1 media

    Recherche de fonds.

    Date

    1963-1968

    Cote

    496W361

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Centres d'hébergement.
    • Centre de Brignais.
    • Recherche de fonds.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  13. Résultat n°13
    3, place Meissonnier.

    1 media

    3, place Meissonnier.

    Date

    1962-1968

    Cote

    496W101

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Locaux.
    • Occupation.
    • 3, place Meissonnier.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  14. Résultat n°14
    Calcul.

    1 media

    Calcul.

    Date

    1965-1968

    Cote

    496W357

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Centres d'hébergement.
    • Activités.
    • Effectifs.
    • Calcul.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  15. Résultat n°15
    Réquisition.

    1 media

    Réquisition.

    Date

    1962-1968

    Cote

    496W362

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Centres d'hébergement.
    • Centre de Brignais.
    • Locaux.
    • Réquisition.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  16. Résultat n°16
    Fermeture.

    1 media

    Fermeture.

    Date

    1968-1968

    Cote

    496W372

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Centres d'hébergement.
    • Providence-Caille.
    • Fermeture.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  17. Résultat n°17
    Détériorations.

    1 media

    Détériorations.

    Date

    1967-1968

    Cote

    496W370

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Centres d'hébergement.
    • Château de Curis-au-Mont-d'Or.
    • Locaux.
    • Détériorations.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  18. Résultat n°18
    Fonctionnement.

    1 media

    Fonctionnement.

    Date

    1963-1968

    Cote

    496W371

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Centres d'hébergement.
    • Providence-Caille.
    • Fonctionnement.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  19. Résultat n°19
    Réquisition.

    1 media

    Réquisition.

    Date

    1962-1968

    Cote

    496W373

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Centres d'hébergement.
    • Providence-Caille.
    • Locaux.
    • Réquisition.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  20. Résultat n°20
    Fonctionnement.

    1 media

    Fonctionnement.

    Date

    1965-1968

    Cote

    496W360

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Centres d'hébergement.
    • Centre de Brignais.
    • Fonctionnement.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  21. Résultat n°21
    162e séance (20 janvier).

    1 media

    162e séance (20 janvier).

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W251

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Recours.
    • 1967.
    • 162e séance (20 janvier).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  22. Résultat n°22
    Matériel.

    1 media

    Matériel.

    Date

    1964-1967

    Cote

    496W378

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Centres d'hébergement.
    • Villa-Gillet.
    • Fonctionnement.
    • Matériel.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  23. Résultat n°23
    Enregistrement des dossiers.

    1 media

    Enregistrement des dossiers.

    Date

    1962-1967

    Cote

    496W174

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Intégration.
    • Capital de reconversion.
    • Enregistrement des dossiers.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  24. Résultat n°24
    165e séance (3 mars).

    1 media

    165e séance (3 mars).

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W255

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Recours.
    • 1967.
    • 165e séance (3 mars).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  25. Résultat n°25
    Compression des effectifs.

    1 media

    Compression des effectifs.

    Date

    1965-1967

    Cote

    496W99

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Personnel.
    • Liquidation du Service départemental.
    • Compression des effectifs.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  26. Résultat n°26
    Gestion.

    1 media

    Gestion.

    Date

    1962-1967

    Cote

    496W91

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Personnel.
    • Gestion.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  27. Résultat n°27
    7 juin 1966-18 mai 1967.

    1 media

    7 juin 1966-18 mai 1967.

    Date

    1966-1967

    Cote

    496W218

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Attribution des indemnités.
    • 7 juin 1966-18 mai 1967.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  28. Résultat n°28
    20 avril.

    1 media

    20 avril.

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W346

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1967.
    • 20 avril.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  29. Résultat n°29
    Gestion du matériel.

    1 media

    Gestion du matériel.

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W31

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Organisation du service.
    • Liquidation du service départemental.
    • Gestion du matériel.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  30. Résultat n°30
    163e séance (3 février).

    1 media

    163e séance (3 février).

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W253

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Recours.
    • 1967.
    • 163e séance (3 février).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  31. Résultat n°31
    N à Z.

    1 media

    N à Z.

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W207

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Social.
    • Aides exceptionnelles
    • Secours d'extrême urgence.
    • N à Z.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  32. Résultat n°32
    Répertoire des dossiers " étrangers " .

    1 media

    Répertoire des dossiers " étrangers " .

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W42

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Activités.
    • Transfert des dossiers.
    • Répertoire des dossiers " étrangers " .

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  33. Résultat n°33
    Volume 5 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

    1 media

    Volume 5 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W41

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Activités.
    • Transfert des dossiers.
    • Registres des bordereaux de transmission des dossiers...
    • Volume 5 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  34. Résultat n°34
    Volume 4 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

    1 media

    Volume 4 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W40

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Activités.
    • Transfert des dossiers.
    • Registres des bordereaux de transmission des dossiers...
    • Volume 4 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  35. Résultat n°35
    Activités.

    1 media

    Activités.

    Date

    1963-1967

    Cote

    496W89

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Régie d'avance.
    • Activités.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  36. Résultat n°36
    F à M.

    1 media

    F à M.

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W206

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Social.
    • Aides exceptionnelles
    • Secours d'extrême urgence.
    • F à M.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  37. Résultat n°37
    Transfert des dossiers dans d’autres départements.

    1 media

    Transfert des dossiers dans d’autres départements.

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W173

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Intégration.
    • Subventions d'installation aux actifs.
    • Transfert des dossiers dans d’autres départements.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  38. Résultat n°38
    Relations avec les personnes hébergées.

    1 media

    Relations avec les personnes hébergées.

    Date

    1963-1967

    Cote

    496W379

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Centres d'hébergement.
    • Villa-Gillet.
    • Relations avec les personnes hébergées.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  39. Résultat n°39
    Transfert de compétences à la Délégation pour l'Accueil et le Reclassement des rapatriés de Bordeaux et au Bureau d'Orientation de Lyon.

    1 media

    Transfert de compétences à la Délégation pour l'Accueil et le Reclassement des rapatriés de Bordeaux et au Bureau d'Orientation de Lyon.

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W32

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Organisation du service.
    • Liquidation du service départemental.
    • Transfert de compétences à la Délégation pour l'Accueil...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  40. Résultat n°40
    Volume 2 : Villefranche-sur-Saone, Rapatriés "après le 11 mars 1962".

    1 media

    Volume 2 : Villefranche-sur-Saone, Rapatriés "après le 11 mars 1962".

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W38

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Activités.
    • Transfert des dossiers.
    • Registres des bordereaux de transmission des dossiers...
    • Volume 2 : Villefranche-sur-Saone, Rapatriés "après...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés