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  1. Résultat n°1
    Création du Service départemental et gestion du transfert de compétences.

    1 media

    Création du Service départemental et gestion du transfert de compétences.

    Date

    1963-1963

    Cote

    496W29

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Organisation du service.
    • Création du Service départemental et gestion du transfert...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  2. Résultat n°2
    Volume 1 : Rapatriés "avant le 11 mars 1962".

    1 media

    Volume 1 : Rapatriés "avant le 11 mars 1962".

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W37

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Activités.
    • Transfert des dossiers.
    • Registres des bordereaux de transmission des dossiers...
    • Volume 1 : Rapatriés "avant le 11 mars 1962".

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  3. Résultat n°3
    Volume 3 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

    1 media

    Volume 3 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W39

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Activités.
    • Transfert des dossiers.
    • Registres des bordereaux de transmission des dossiers...
    • Volume 3 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  4. Résultat n°4
    Volume 4 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

    1 media

    Volume 4 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W40

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Activités.
    • Transfert des dossiers.
    • Registres des bordereaux de transmission des dossiers...
    • Volume 4 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  5. Résultat n°5
    Volume 5 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

    1 media

    Volume 5 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W41

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Activités.
    • Transfert des dossiers.
    • Registres des bordereaux de transmission des dossiers...
    • Volume 5 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  6. Résultat n°6
    Mars-août 1964.

    1 media

    Mars-août 1964.

    Date

    1964-1964

    Cote

    496W47

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Correspondance.
    • Registres de réception du courrier.
    • Mars-août 1964.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  7. Résultat n°7
    Janvier 1966-septembre 1967.

    1 media

    Janvier 1966-septembre 1967.

    Date

    1966-1967

    Cote

    496W63

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Registres de recettes et de dépenses par chapitre de...
    • Janvier 1966-septembre 1967.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  8. Résultat n°8
    Janvier-décembre 1966.

    1 media

    Janvier-décembre 1966.

    Date

    1966-1966

    Cote

    496W80

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Reversements de fonds.
    • Registres des ordres de reversement.
    • Janvier-décembre 1966.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  9. Résultat n°9
    Mouvements sociaux.

    1 media

    Mouvements sociaux.

    Date

    1964-1964

    Cote

    496W97

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Personnel.
    • Mouvements sociaux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  10. Résultat n°10
    3, place Meissonnier.

    1 media

    3, place Meissonnier.

    Date

    1962-1968

    Cote

    496W101

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Locaux.
    • Occupation.
    • 3, place Meissonnier.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  11. Résultat n°11
    128, rue Créqui.

    1 media

    128, rue Créqui.

    Date

    1963-1967

    Cote

    496W102

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Locaux.
    • Occupation.
    • 128, rue Créqui.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  12. Résultat n°12
    1963.

    1 media

    1963.

    Date

    1963-1963

    Cote

    496W109

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Accueil.
    • Aide au retour.
    • Déménagement.
    • 1963.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  13. Résultat n°13
    13e à 18e allocation.

    1 media

    13e à 18e allocation.

    Date

    1963-1963

    Cote

    496W137

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Accueil.
    • Subsistances.
    • 1963.
    • 13e à 18e allocation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  14. Résultat n°14
    Répertoire alphabétique des secteurs professionnels des rapatriés.

    1 media

    Répertoire alphabétique des secteurs professionnels des rapatriés.

    Date

    s.d.

    Cote

    496W162

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Intégration.
    • Reclassement professionnel.
    • Répertoire alphabétique des secteurs professionnels...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  15. Résultat n°15
    « Opération rapatriés ».

    1 media

    « Opération rapatriés ».

    Date

    1963-1963

    Cote

    496W163

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Intégration.
    • Reclassement professionnel.
    • « Opération rapatriés ».

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  16. Résultat n°16
    n° 1-12405.

    1 media

    n° 1-12405.

    Date

    1962-1963

    Cote

    496W165

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Intégration.
    • Subventions d'installation aux actifs.
    • Enregistrement des dossiers.
    • n° 1-12405.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  17. Résultat n°17
    Enregistrement par numéros de dossiers.

    1 media

    Enregistrement par numéros de dossiers.

    Date

    1964-1967

    Cote

    496W186

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Social.
    • Indemnités particulières.
    • Enregistrement par numéros de dossiers.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  18. Résultat n°18
    Organisation.

    1 media

    Organisation.

    Date

    1962-1967

    Cote

    496W208

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Organisation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  19. Résultat n°19
    Autres commissions.

    1 media

    Autres commissions.

    Date

    1962-1966

    Cote

    496W348

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Autres commissions.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  20. Résultat n°20
    Fonctionnement.

    1 media

    Fonctionnement.

    Date

    1962-1966

    Cote

    496W349

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Centres d'hébergement.
    • Administration.
    • Fonctionnement.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  21. Résultat n°21
    Recherche de fonds.

    1 media

    Recherche de fonds.

    Date

    1963-1968

    Cote

    496W361

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Centres d'hébergement.
    • Centre de Brignais.
    • Recherche de fonds.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  22. Résultat n°22
    Diagnostic territorial régional.

    1 media

    Diagnostic territorial régional.

    Date

    2015

    Cote

    5727W/1

    • Contexte : 5727W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Négociations au niveau régional.
    • Diagnostic territorial régional.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Secrétariat général pour les affaires régionales

  23. Résultat n°23
    Réunions et actions interministérielles.

    1 media

    Réunions et actions interministérielles.

    Date

    2015-2017

    Cote

    5727W/2

    • Contexte : 5727W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Négociations au niveau régional.
    • Réunions et actions interministérielles.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Secrétariat général pour les affaires régionales

  24. Résultat n°24
    Suivi par service.

    1 media

    Suivi par service.

    Date

    2015-2016

    Cote

    5727W/3

    • Contexte : 5727W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Négociations au niveau régional.
    • Suivi par service.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Secrétariat général pour les affaires régionales

  25. Résultat n°25
    Coordination nationale.

    1 media

    Coordination nationale.

    Date

    2015-2017

    Cote

    5727W/4

    • Contexte : 5727W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Coordination nationale.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Secrétariat général pour les affaires régionales

  26. Résultat n°26
    Ressources humaines, réorganisation.

    1 media

    Ressources humaines, réorganisation.

    Date

    2015-2016

    Cote

    5727W/5

    • Contexte : 5727W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Ressources humaines, réorganisation.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Secrétariat général pour les affaires régionales

  27. Résultat n°27
    Dialogue social, suivi des instances.

    1 media

    Dialogue social, suivi des instances.

    Date

    2015-2017

    Cote

    5727W/6

    • Contexte : 5727W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Dialogue social, suivi des instances.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Secrétariat général pour les affaires régionales

  28. Résultat n°28
    Systèmes d'information et de communication.

    1 media

    Systèmes d'information et de communication.

    Date

    2015-2017

    Cote

    5727W/7

    • Contexte : 5727W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Systèmes d'information et de communication.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Secrétariat général pour les affaires régionales

  29. Résultat n°29

    Documentation et revues.

    Date

    1971-1981

    Cote

    1423W 1-1423W18

    • Contexte : Documentation et revues.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Mission régionale/Délégation régionale à la recherche et à la technologie (DRRT)

  30. Résultat n°30

    Administration générale du département.

    Date

    1982-1985

    Cote

    1784W 1-1784W22

    • Contexte : Administration générale du département.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Direction générale des services départementaux (DGSD)/Service de la coordination

  31. Résultat n°31
    Aménagement du territoire et économie. Personnel de l'Etat.

    1 media

    Aménagement du territoire et économie. Personnel de l'Etat.

    Date

    1972-1984

    Cote

    2082W 1-2082W12

    • Contexte : Aménagement du territoire et économie. Personnel de...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des actions de l'Etat (DAE)/1er bureau

  32. Résultat n°32
    Affaires régionales.

    1 media

    Affaires régionales.

    Date

    1965-1988

    Cote

    2327W 1-2327W14

    • Contexte : Affaires régionales.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

  33. Résultat n°33
    Administration régionale.

    1 media

    Administration régionale.

    Date

    1948-1964

    Cote

    4909W 1-4909W24

    • Contexte : Administration régionale.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Inspecteur général de l'administration en mission extraordinaire (IGAME)

  34. Résultat n°34
    Reclassement.

    1 media

    Reclassement.

    Date

    1966-1967

    Cote

    496W100

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Personnel.
    • Liquidation du Service départemental.
    • Reclassement.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  35. Résultat n°35
    Enregistrement.

    1 media

    Enregistrement.

    Date

    1963-1964

    Cote

    496W103

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Gestion des dossiers.
    • Enregistrement.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  36. Résultat n°36
    n° 1-300.

    1 media

    n° 1-300.

    Date

    1963-1963

    Cote

    496W104

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Gestion des dossiers.
    • Fiches nominatives récapitulatives.
    • n° 1-300.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  37. Résultat n°37
    n° 301-600.

    1 media

    n° 301-600.

    Date

    1963-1963

    Cote

    496W105

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Gestion des dossiers.
    • Fiches nominatives récapitulatives.
    • n° 301-600.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  38. Résultat n°38
    n° 3601-925.

    1 media

    n° 3601-925.

    Date

    1963-1963

    Cote

    496W106

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Gestion des dossiers.
    • Fiches nominatives récapitulatives.
    • n° 3601-925.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  39. Résultat n°39
    Transfert des dossiers vers d'autres préfectures.

    1 media

    Transfert des dossiers vers d'autres préfectures.

    Date

    1964-1964

    Cote

    496W107

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Gestion des dossiers.
    • Transfert des dossiers vers d'autres préfectures.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  40. Résultat n°40
    1962.

    1 media

    1962.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W108

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Accueil.
    • Aide au retour.
    • Déménagement.
    • 1962.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés