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  • 1
    Affaires prud'homales de la section Soierie.

    1 media

    Affaires prud'homales de la section Soierie.

    Date

    1928-1939

    Cote

    3338W 1-3338W4

    • Contexte : Affaires prud'homales de la section Soierie.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 2

    Troisième catégorie : Fer.

    Date

    1936-1939

    Cote

    5Up78

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Actes déposés au greffe.
    • Troisième catégorie : Fer.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 3
    Janvier à mars 2004.

    1 media

    Janvier à mars 2004.

    Date

    2004

    Cote

    4525W19

    • Contexte : Prudhommes de Lyon : registres d'audiences par section...

    • Année 2004.
    • Section activités diverses.
    • Janvier à mars 2004.

    Producteur :

    Conseil des Prudhommes de Lyon

  • 4
    1973-1976

    1 media

    1973-1976

    Date

    1973-1976

    Cote

    4485W3

    • Contexte : Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône, jugements et...

    • Minutes de jugements.
    • 1973-1976

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône

  • 5
    Octobre à novembre 2004.

    1 media

    Octobre à novembre 2004.

    Date

    2004

    Cote

    4525W22

    • Contexte : Prudhommes de Lyon : registres d'audiences par section...

    • Année 2004.
    • Section activités diverses.
    • Octobre à novembre 2004.

    Producteur :

    Conseil des Prudhommes de Lyon

  • 6

    Du 12 mai au 21 septembre 1986.

    Date

    1986

    Cote

    5488W/24

    • Contexte : Minutes des décisions.

    • 1986.
    • Référés.
    • Du 12 mai au 21 septembre 1986.

    Producteur :

    France. Conseil des prud'hommes (Lyon, Rhône)

  • 7

    Du n° 211 au n° 230.

    Date

    2006

    Cote

    5490W/19

    • Contexte : Règlements intérieurs.

    • 2006.
    • Du n° 211 au n° 230.

    Producteur :

    France. Conseil des prud'hommes (Lyon, Rhône)

  • 8

    14 février 1930-7 janvier 1938.

    Date

    14 février 1930-7 janvier 1938

    Cote

    5Up25

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Soierie.
    • Bureau de conciliation.
    • Plumitif de conciliation.
    • 4e catégorie « Teinture et apprêt ».
    • 14 février 1930-7 janvier 1938.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 9

    Du n° 82 au n° 112.

    Date

    2007

    Cote

    5489W/55

    • Contexte : Conventions, accords collectifs et avenants.

    • 2007.
    • Du n° 82 au n° 112.

    Producteur :

    France. Conseil des prud'hommes (Lyon, Rhône)

  • 10

    Numéros 76 à 150.

    Date

    2002

    Cote

    4974W/3

    • Contexte : Accords collectifs.

    • Numéros 76 à 150.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON