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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Troisième catégorie : Fer.

1 media

Cote
5Up78
Date
1936-1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Actes déposés au greffe.
  • Troisième catégorie : Fer.
2
Janvier à mars 2004.

1 media

Cote
4525W19
Date
2004
Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences

  • Année 2004.
  • Section activités diverses.
  • Janvier à mars 2004.
3
1973-1976

1 media

Cote
4485W3
Date
1973-1976
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône...

  • Minutes de jugements.
  • 1973-1976
4
Affaires prud'homales toutes sections.

1 media

Cote
3345W 1-3345W101
Date
1989
Lieu - Type de document
PROCEDURE
  • Contexte : Affaires prud'homales toutes sections.

5
Octobre à novembre 2004.

1 media

Cote
4525W22
Date
2004
Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences

  • Année 2004.
  • Section activités diverses.
  • Octobre à novembre 2004.
6
Affaires prud'homales.

1 media

Cote
4611W 1-4611W7
Date
1980
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Affaires prud'homales.

7
Du 12 mai au 21 septembre 1986.

1 media

Cote
5488W/24
Date
1986
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 5488W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Minutes

  • 1986.
  • Référés.
  • Du 12 mai au 21 septembre 1986.
8
Du n° 211 au n° 230.

1 media

Cote
5490W/19
Date
2006
Lieu - Type de document
REGLEMENT INTERIEUR
  • Contexte : 5490W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Règlements...

  • 2006.
  • Du n° 211 au n° 230.
9
14 février 1930-7 janvier 1938.

1 media

Cote
5Up25
Date
14 février 1930-7 janvier 1938
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Plumitif de conciliation.
  • 4e catégorie « Teinture et apprêt ».
  • 14 février 1930-7 janvier 1938.
10
Du n° 82 au n° 112.

1 media

Cote
5489W/55
Date
2007
Lieu - Type de document
ACCORD DE TRAVAIL
  • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

  • 2007.
  • Du n° 82 au n° 112.
11
Affaires prud'homales.

1 media

Cote
4816W 1-4816W10
Date
1998
Lieu - Type de document
ACCORD DE TRAVAIL, REGLEMENT D'ENTREPRISE, REGLEMENT INTERIEUR
  • Contexte : Affaires prud'homales.

12
Cote
4974W/3
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4974W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Accords collectifs

  • Numéros 76 à 150.
13
Du 1er au 13 octobre 1987.

1 media

Cote
5488W/40
Date
1987
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 5488W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Minutes

  • 1987.
  • Bureaux de jugement.
  • Du 1er au 13 octobre 1987.
14
Août à octobre 2003.

1 media

Cote
4525W3
Date
2003
Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences

  • Année 2003.
  • Section activités diverses.
  • Août à octobre 2003.
15
Dossier de procédure.

1 media

Cote
5Up34
Date
1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau des jugements.
  • Dossier de procédure.
16
Statistiques.

1 media

Cote
5Up89
Date
1910-1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Secrétariat.
  • Statistiques.
17
Surveillance des apprentis.

1 media

Cote
5Up86
Date
1936
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Surveillance des apprentis.
18
Du n° 61 au n° 95.

1 media

Cote
5489W/27
Date
2006
Lieu - Type de document
ACCORD DE TRAVAIL
  • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

  • 2006.
  • Du n° 61 au n° 95.
19
Cote
4974W/1
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4974W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Accords collectifs

  • Numéros 1 à 35.
20
Statistiques.

1 media

Cote
5Up16
Date
1879-1938
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Secrétariat.
  • Statistiques.