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  1. Résultat n°1

    Juin à octobre.

    Date

    1996

    Cote

    6250W/2

    • Contexte : 6250W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Juin à octobre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementales des territoires / Service habitat et renouvellement urbain / Commission locale d'amélioration de l'habitat

  2. Résultat n°2

    Janvier à mai.

    Date

    1996

    Cote

    6250W/1

    • Contexte : 6250W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Janvier à mai.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementales des territoires / Service habitat et renouvellement urbain / Commission locale d'amélioration de l'habitat

  3. Résultat n°3

    Novembre à décembre.

    Date

    1996

    Cote

    6250W/3

    • Contexte : 6250W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Novembre à décembre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementales des territoires / Service habitat et renouvellement urbain / Commission locale d'amélioration de l'habitat

  4. Résultat n°4

    2002.

    Date

    2002

    Cote

    6249W1

    • Contexte : 6249W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • 2002.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service habitat et renouvellement urbain / Unité Amélioration de l'habitat privé

  5. Résultat n°5

    2003.

    Date

    2003

    Cote

    6249W2

    • Contexte : 6249W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • 2003.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service habitat et renouvellement urbain / Unité Amélioration de l'habitat privé

  6. Résultat n°6

    2004.

    Date

    2004

    Cote

    6249W3

    • Contexte : 6249W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • 2004.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service habitat et renouvellement urbain / Unité Amélioration de l'habitat privé

  7. Résultat n°7

    2005.

    Date

    2005

    Cote

    6249W4

    • Contexte : 6249W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • 2005.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service habitat et renouvellement urbain / Unité Amélioration de l'habitat privé

  8. Résultat n°8
    2006.

    1 media

    2006.

    Date

    2006

    Cote

    5897W/25

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Recours ».
    • Ordres du jour.
    • 2006.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  9. Résultat n°9
    Statistiques mensuelles.

    1 media

    Statistiques mensuelles.

    Date

    2006-2010

    Cote

    5897W/33

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Statistiques mensuelles.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  10. Résultat n°10
    Dossiers individuels.

    1 media

    Dossiers individuels.

    Date

    2006-2010

    Cote

    5897W/32

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Recours ».
    • Dossiers individuels.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  11. Résultat n°11

    2006.

    Date

    2006

    Cote

    6249W5

    • Contexte : 6249W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • 2006.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service habitat et renouvellement urbain / Unité Amélioration de l'habitat privé

  12. Résultat n°12
    Août-décembre.

    1 media

    Août-décembre.

    Date

    2007

    Cote

    5897W/27

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Recours ».
    • Ordres du jour.
    • 2007.
    • Août-décembre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  13. Résultat n°13

    M-SAM.

    Date

    2007

    Cote

    5801W/5

    • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

    • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
    • 2007.
    • M-SAM.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Vénissieux

  14. Résultat n°14
    Octobre-novembre.

    1 media

    Octobre-novembre.

    Date

    2007

    Cote

    5897W/5

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Impayés ».
    • 2007.
    • Octobre-novembre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  15. Résultat n°15
    Décembre.

    1 media

    Décembre.

    Date

    2007

    Cote

    5897W/6

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Impayés ».
    • 2007.
    • Décembre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  16. Résultat n°16

    SON-Z.

    Date

    2007

    Cote

    5801W/6

    • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

    • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
    • 2007.
    • SON-Z.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Vénissieux

  17. Résultat n°17

    2007.

    Date

    2007

    Cote

    6249W6

    • Contexte : 6249W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • 2007.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service habitat et renouvellement urbain / Unité Amélioration de l'habitat privé

  18. Résultat n°18

    CUE-G.

    Date

    2007

    Cote

    5801W/3

    • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

    • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
    • 2007.
    • CUE-G.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Vénissieux

  19. Résultat n°19

    H-L.

    Date

    2007

    Cote

    5801W/4

    • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

    • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
    • 2007.
    • H-L.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Vénissieux

  20. Résultat n°20
    Janvier-juillet.

    1 media

    Janvier-juillet.

    Date

    2007

    Cote

    5897W/26

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Recours ».
    • Ordres du jour.
    • 2007.
    • Janvier-juillet.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale