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  1. Résultat n°1
    Dossiers n°5561 à 5563.

    1 media

    Dossiers n°5561 à 5563.

    Date

    2000-2006

    Cote

    5849W/3

    • Contexte : 5849W - Agence de l'environnement et de la maîtrise...

    • Dossiers n°5561 à 5563.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

  2. Résultat n°2
    Prix des levées.

    1 media

    Prix des levées.

    Date

    1924

    Cote

    4ETP204

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Fonds rattachés.
    • Chambre syndicale des Fabricants de doublures de Villefranche.
    • Prix des levées.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  3. Résultat n°3
    Correspondance du Président de la chambre syndicale.

    1 media

    Correspondance du Président de la chambre syndicale.

    Date

    1907-1912

    Cote

    4ETP200

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Fonds rattachés.
    • Chambre syndicale des Fabricants de doublures de Villefranche.
    • Correspondance.
    • Correspondance du Président de la chambre syndicale.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  4. Résultat n°4
    Dossiers n°47957, 57855, 55722, 53801, 46208 et 45235.

    1 media

    Dossiers n°47957, 57855, 55722, 53801, 46208 et 45235.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W19

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de la Haute-Savoie.
    • Dossiers n°47957, 57855, 55722, 53801, 46208 et 45235.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  5. Résultat n°5
    N° 69-02-498 à 69-02-509.

    1 media

    N° 69-02-498 à 69-02-509.

    Date

    2002

    Cote

    5762W/8

    • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Dossiers individuels.
    • N° 69-02-498 à 69-02-509.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  6. Résultat n°6

    2008.

    Date

    2008

    Cote

    6177W/7

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Environnement.
    • 2008.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  7. Résultat n°7

    De Saint-Jacques-des-Arrêts à Saint-Martin-en-Haut.

    Date

    2008-2012

    Cote

    6138W/9

    • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de 2008 à 2012.
    • De Saint-Jacques-des-Arrêts à Saint-Martin-en-Haut.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  8. Résultat n°8
    Du 8 février au 19 décembre 2008.

    1 media

    Du 8 février au 19 décembre 2008.

    Date

    2008

    Cote

    4ETP123

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Bureau.
    • Dossiers de séance.
    • Du 8 février au 19 décembre 2008.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  9. Résultat n°9
    1989-1990.

    1 media

    1989-1990.

    Date

    1989-1990

    Cote

    4ETP79

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Assemblées générales des délégués consulaires.
    • Dossiers de séance.
    • 1989-1990.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  10. Résultat n°10
    Dossiers n°7493 et 7494.

    1 media

    Dossiers n°7493 et 7494.

    Date

    2000-2006

    Cote

    5849W/18

    • Contexte : 5849W - Agence de l'environnement et de la maîtrise...

    • Dossiers n°7493 et 7494.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

  11. Résultat n°11
    1977-1986.

    1 media

    1977-1986.

    Date

    1977-1986

    Cote

    4ETP77

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Assemblées générales des délégués consulaires.
    • Dossiers de séance.
    • 1977-1986.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  12. Résultat n°12
    Catalogues d'appareils de levage.

    1 media

    Catalogues d'appareils de levage.

    Date

    1964

    Cote

    4ETP168

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Études et actions de la Chambre.
    • Aménagements.
    • Port de Villefranche.
    • Offres et catalogues d'entreprises.
    • Catalogues d'appareils de levage.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  13. Résultat n°13
    1989-1996.

    1 media

    1989-1996.

    Date

    1989-1996

    Cote

    4ETP95

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Bureau.
    • Procès-verbaux.
    • 1989-1996.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  14. Résultat n°14
    N° 69-03-524 à 69-03-530.

    1 media

    N° 69-03-524 à 69-03-530.

    Date

    2003

    Cote

    5762W/10

    • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Dossiers individuels.
    • N° 69-03-524 à 69-03-530.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  15. Résultat n°15
    Du 30 avril 1907 au 11 juin 1919.

    1 media

    Du 30 avril 1907 au 11 juin 1919.

    Date

    1907-1919

    Cote

    4ETP19

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Administration.
    • Correspondance.
    • Du 30 avril 1907 au 11 juin 1919.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  16. Résultat n°16
    Dossiers n°9845, 9847 et 9848.

    1 media

    Dossiers n°9845, 9847 et 9848.

    Date

    2000-2006

    Cote

    5849W/34

    • Contexte : 5849W - Agence de l'environnement et de la maîtrise...

    • Dossiers n°9845, 9847 et 9848.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

  17. Résultat n°17
    Desserte des Établissements CEREGRAIN, extension des voies ferrées.

    1 media

    Desserte des Établissements CEREGRAIN, extension des voies ferrées.

    Date

    2007-2008

    Cote

    4ETP184

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Études et actions de la Chambre.
    • Aménagements.
    • Zone industrielle et Portuaire d'Arnas à Villefranche-sur-Saône.
    • Aménagement d'une desserte ferroviaire.
    • Desserte des Établissements CEREGRAIN, extension des...

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  18. Résultat n°18
    Dossiers n°5968, 5969 et 5971.

    1 media

    Dossiers n°5968, 5969 et 5971.

    Date

    2000-2006

    Cote

    5849W/5

    • Contexte : 5849W - Agence de l'environnement et de la maîtrise...

    • Dossiers n°5968, 5969 et 5971.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

  19. Résultat n°19
    "La Force d'Agir en 94".

    1 media

    "La Force d'Agir en 94".

    Date

    1995

    Cote

    4ETP227

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Documents audiovisuels.
    • Cassettes vidéo.
    • "La Force d'Agir en 94".

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  20. Résultat n°20
    Société générale d'application des palplanches métalliques (1933), Les Câbles de Lyon (1932), Compagnie d'électro-mécanique (1932), Établissements Trayvou et Cie La Mulatière (1932), Guinard, Dastrevigne et Cie (1932), Établissements Pinguely (1932-1939) et Établissements Caillard et Cie Le Havre (1930-1962).

    1 media

    Société générale d'application des palplanches métalliques (1933), Les Câbles de Lyon (1932), Compagnie d'électro-mécanique (1932), Établissements Trayvou et Cie La Mulatière (1932), Guinard, Dastrevigne et Cie (1932), Établissements Pinguely (1932-1939) et Établissements Caillard et Cie Le Havre (1930-1962).

    Date

    1930-1962

    Cote

    4ETP166

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Études et actions de la Chambre.
    • Aménagements.
    • Port de Villefranche.
    • Offres et catalogues d'entreprises.
    • Société générale d'application des palplanches métalliques...

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  21. Résultat n°21
    1946-1948.

    1 media

    1946-1948.

    Date

    1946-1948

    Cote

    4ETP47

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Séances de la Chambre.
    • 1946-1948.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  22. Résultat n°22
    Formation.

    1 media

    Formation.

    Date

    1963-1993

    Cote

    4ETP129

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Commissions.
    • Commissions internes.
    • Formation.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  23. Résultat n°23
    Commission de conciliation des Baux commerciaux.

    1 media

    Commission de conciliation des Baux commerciaux.

    Date

    2005-2010

    Cote

    4ETP142

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Commissions.
    • Commission de conciliation des Baux commerciaux.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  24. Résultat n°24
    Aide aux entreprises en difficulté.

    1 media

    Aide aux entreprises en difficulté.

    Date

    1973-1984

    Cote

    1670W 1-1670W16

    • Contexte : Aide aux entreprises en difficulté.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la coordination, de l'action économique et des finances de l'Etat (DCAEFE)/2e bureau

  25. Résultat n°25

    Contrats de subventions accordées par l'ADEME Rhône-Alpes.

    Date

    2000-2008

    Cote

    5644W 1-5644W23

    • Contexte : Contrats de subventions accordées par l'ADEME Rhône-Alpes.

    Producteur :

    Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME). Délégation régionale (Rhône-Alpes).

  26. Résultat n°26

    Du pacage n° 069005043 au n° 069008299.

    Date

    2008

    Cote

    6177W/20

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2008.
    • Du pacage n° 069005043 au n° 069008299.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  27. Résultat n°27
    Prime de développement régional aux entreprises.

    1 media

    Prime de développement régional aux entreprises.

    Date

    1976-1980

    Cote

    1521W 1-1521W7

    • Contexte : Prime de développement régional aux entreprises.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la coordination, de l'action économique et des finances de l'Etat (DCAEFE)/2e bureau

  28. Résultat n°28
    Du 9 juillet au 15 octobre 1986.

    1 media

    Du 9 juillet au 15 octobre 1986.

    Date

    1986

    Cote

    4ETP98

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Bureau.
    • Dossiers de séance.
    • Du 9 juillet au 15 octobre 1986.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  29. Résultat n°29
    1949-1952.

    1 media

    1949-1952.

    Date

    1949-1952

    Cote

    4ETP48

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Séances de la Chambre.
    • 1949-1952.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  30. Résultat n°30
    Du 4 mai 2001 au 28 mai 2002.

    1 media

    Du 4 mai 2001 au 28 mai 2002.

    Date

    2001-2002

    Cote

    4ETP117

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Bureau.
    • Dossiers de séance.
    • Du 4 mai 2001 au 28 mai 2002.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  31. Résultat n°31
    Du 17 novembre 2000 au 24 avril 2001.

    1 media

    Du 17 novembre 2000 au 24 avril 2001.

    Date

    2000-2001

    Cote

    4ETP67

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Assemblées générales.
    • Dossiers de séance.
    • Du 17 novembre 2000 au 24 avril 2001.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  32. Résultat n°32
    Région Rhône-Alpes.

    1 media

    Région Rhône-Alpes.

    Date

    1974-1986

    Cote

    4ETP22

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Administration.
    • Relations extérieures.
    • Région Rhône-Alpes.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  33. Résultat n°33

    Pacage n° 069000008 à n° 069158328.

    Date

    2012

    Cote

    6178W5

    • Contexte : 6178W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • 2012.
    • Pacage n° 069000008 à n° 069158328.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  34. Résultat n°34
    Du 5 octobre 1989 au 17 janvier 1990.

    1 media

    Du 5 octobre 1989 au 17 janvier 1990.

    Date

    1990

    Cote

    4ETP106

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Bureau.
    • Dossiers de séance.
    • Du 5 octobre 1989 au 17 janvier 1990.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  35. Résultat n°35
    Réalisation de la plaquette « Beaujolais : Présentation d'une région ».

    1 media

    Réalisation de la plaquette « Beaujolais : Présentation d'une région ».

    Date

    1970-1971

    Cote

    4ETP162

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Fonctionnement.
    • Ouvrages et publications de la Chambre.
    • Réalisation de la plaquette « Beaujolais : Présentation...

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  36. Résultat n°36
    Dossiers n°53347, 46634, 43900 et 43902.

    1 media

    Dossiers n°53347, 46634, 43900 et 43902.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W41

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Jura.
    • Dossiers n°53347, 46634, 43900 et 43902.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  37. Résultat n°37
    Membres associés.

    1 media

    Membres associés.

    Date

    1959-1986

    Cote

    4ETP150

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Membres.
    • Membres associés.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  38. Résultat n°38
    N° 69-03-561 à 69-03-574.

    1 media

    N° 69-03-561 à 69-03-574.

    Date

    2003

    Cote

    5762W/13

    • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Dossiers individuels.
    • N° 69-03-561 à 69-03-574.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  39. Résultat n°39

    De Brullioles à Cublize.

    Date

    2003-2007

    Cote

    6138W/1

    • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de 2003 à 2007.
    • De Brullioles à Cublize.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  40. Résultat n°40
    Du 16 mars au 21 septembre 1989.

    1 media

    Du 16 mars au 21 septembre 1989.

    Date

    1989

    Cote

    4ETP105

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Bureau.
    • Dossiers de séance.
    • Du 16 mars au 21 septembre 1989.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  41. Résultat n°41
    Du 13 janvier au 16 juin 1986.

    1 media

    Du 13 janvier au 16 juin 1986.

    Date

    1986

    Cote

    4ETP97

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Bureau.
    • Dossiers de séance.
    • Du 13 janvier au 16 juin 1986.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  42. Résultat n°42
    Dossiers n°7417, 7418, 7419 et 7422.

    1 media

    Dossiers n°7417, 7418, 7419 et 7422.

    Date

    2000-2006

    Cote

    5849W/14

    • Contexte : 5849W - Agence de l'environnement et de la maîtrise...

    • Dossiers n°7417, 7418, 7419 et 7422.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

  43. Résultat n°43
    2010.

    1 media

    2010.

    Date

    2010

    Cote

    4ETP75

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Assemblées générales.
    • Dossiers de séance.
    • 2010.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  44. Résultat n°44
    Du 15 octobre 1987 au 13 janvier 1988.

    1 media

    Du 15 octobre 1987 au 13 janvier 1988.

    Date

    1987-1988

    Cote

    4ETP101

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Bureau.
    • Dossiers de séance.
    • Du 15 octobre 1987 au 13 janvier 1988.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  45. Résultat n°45
    1976.

    1 media

    1976.

    Date

    1970-1976

    Cote

    4ETP9

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Administration.
    • Élections consulaires.
    • 1976.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  46. Résultat n°46

    Aide au développement économique.

    Date

    1976-1983

    Cote

    1980W 1-1980W7

    • Contexte : Aide au développement économique.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Direction des affaires communales et du développement économique (DACDE)

  47. Résultat n°47
    1ère tranche.

    1 media

    1ère tranche.

    Date

    1964-1974

    Cote

    4ETP178

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Études et actions de la Chambre.
    • Aménagements.
    • Zone industrielle et Portuaire d'Arnas à Villefranche-sur-Saône.
    • Aménagement d'une desserte ferroviaire.
    • 1ère tranche.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  48. Résultat n°48
    Correspondance.

    1 media

    Correspondance.

    Date

    1984-1995

    Cote

    4ETP185

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Études et actions de la Chambre.
    • Aménagements.
    • Zone industrielle et Portuaire d'Arnas à Villefranche-sur-Saône.
    • Aménagement d'une desserte ferroviaire.
    • Correspondance.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  49. Résultat n°49
    Dossiers n°58951, 53527, 58453 et 53532.

    1 media

    Dossiers n°58951, 53527, 58453 et 53532.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W49

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de la Haute-Saône.
    • Dossiers n°58951, 53527, 58453 et 53532.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  50. Résultat n°50
    Travaux de réaménagements intérieurs.

    1 media

    Travaux de réaménagements intérieurs.

    Date

    1987-1989

    Cote

    4ETP158

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Fonctionnement.
    • Bâtiment consulaire.
    • Travaux de réaménagements intérieurs.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  51. Résultat n°51
    Dossiers n°45767, 53441, 59106, 44830, 60410, 55261 et 59433.

    1 media

    Dossiers n°45767, 53441, 59106, 44830, 60410, 55261 et 59433.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W15

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de la Savoie.
    • Dossiers n°45767, 53441, 59106, 44830, 60410, 55261...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  52. Résultat n°52
    1938-1941.

    2 lots 233 medias

    1938-1941.

    Date

    1938-1941

    Cote

    4ETP46

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Registres de comptes rendus.
    • 1938-1941.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  53. Résultat n°53

    N° 69112 à n° 69224.

    Date

    2012

    Cote

    6129W/5

    • Contexte : 6129W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de l'année 2012.
    • N° 69112 à n° 69224.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  54. Résultat n°54
    Marchés.

    1 media

    Marchés.

    Date

    1990-1993

    Cote

    4ETP139

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Commissions.
    • Commissions internes.
    • Marchés.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  55. Résultat n°55
    Dossiers n°45237, 55334, 45765, 53232, 45364 et 45240.

    1 media

    Dossiers n°45237, 55334, 45765, 53232, 45364 et 45240.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W17

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de la Haute-Savoie.
    • Dossiers n°45237, 55334, 45765, 53232, 45364 et 45240.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  56. Résultat n°56
    A-F.

    1 media

    A-F.

    Date

    1895-2010

    Cote

    4ETP146

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Membres.
    • Dossiers biographiques des membres élus.
    • A-F.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  57. Résultat n°57
    Du 20 avril au 21 décembre 2007.

    1 media

    Du 20 avril au 21 décembre 2007.

    Date

    2007

    Cote

    4ETP122

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Bureau.
    • Dossiers de séance.
    • Du 20 avril au 21 décembre 2007.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  58. Résultat n°58
    Carton 2.

    1 media

    Carton 2.

    Date

    s.d.

    Cote

    4ETP239

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Photothèque de la Chambre de commerce.
    • Photographies.
    • Carton 2.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  59. Résultat n°59

    De Montrottier à Sarcey.

    Date

    2003-2007

    Cote

    6138W/2

    • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de 2003 à 2007.
    • De Montrottier à Sarcey.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  60. Résultat n°60
    Réunions thématiques et groupes de travail.

    1 media

    Réunions thématiques et groupes de travail.

    Date

    1965-2005

    Cote

    4ETP143

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Réunions thématiques et groupes de travail.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  61. Résultat n°61
    Commissions ponctuelles.

    1 media

    Commissions ponctuelles.

    Date

    1981-1992

    Cote

    4ETP141

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Commissions.
    • Commissions internes.
    • Commissions ponctuelles.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  62. Résultat n°62
    Dossiers n°58577, 55355, 56235 et 60947.

    1 media

    Dossiers n°58577, 55355, 56235 et 60947.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W26

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Doubs.
    • Dossiers n°58577, 55355, 56235 et 60947.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  63. Résultat n°63
    Dossiers n°5526 et 5528.

    1 media

    Dossiers n°5526 et 5528.

    Date

    2000-2006

    Cote

    5849W/2

    • Contexte : 5849W - Agence de l'environnement et de la maîtrise...

    • Dossiers n°5526 et 5528.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

  64. Résultat n°64

    2011.

    Date

    2011.

    Cote

    6177W/8

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Environnement.
    • 2011.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  65. Résultat n°65
    Magazine n°3 : Lyon, capitale internationale des sciences du vivant.

    1 media

    Magazine n°3 : Lyon, capitale internationale des sciences du vivant.

    Date

    1994

    Cote

    4ETP228

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Documents audiovisuels.
    • Cassettes vidéo.
    • ADERLY/ERAI, "Lyon, Rhône, Rhône-Alpes".
    • Magazine n°3 : Lyon, capitale internationale des sciences...

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  66. Résultat n°66
    Dossiers n°8739, 8746, 8748 et 8752.

    1 media

    Dossiers n°8739, 8746, 8748 et 8752.

    Date

    2000-2006

    Cote

    5849W/28

    • Contexte : 5849W - Agence de l'environnement et de la maîtrise...

    • Dossiers n°8739, 8746, 8748 et 8752.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

  67. Résultat n°67

    D'Affoux à les Ardillats.

    Date

    2008-2012

    Cote

    6138W/6

    • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de 2008 à 2012.
    • D'Affoux à les Ardillats.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  68. Résultat n°68
    1982-1984.

    1 media

    1982-1984.

    Date

    1982-1984

    Cote

    4ETP58

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Assemblées générales.
    • Dossiers de séance.
    • 1982-1984.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  69. Résultat n°69
    Fonctionnement.

    1 media

    Fonctionnement.

    Date

    1974-1992

    Cote

    4ETP194

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Études et actions de la Chambre.
    • Enseignement, ARFA.
    • Fonctionnement.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  70. Résultat n°70
    Dossiers n°54163, 55409, 45524, 53507 et 46014.

    1 media

    Dossiers n°54163, 55409, 45524, 53507 et 46014.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W30

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Doubs.
    • Dossiers n°54163, 55409, 45524, 53507 et 46014.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  71. Résultat n°71

    Du pacage n°069000130 au n° 069002865.

    Date

    2010

    Cote

    6177W/26

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2010.
    • Du pacage n°069000130 au n° 069002865.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  72. Résultat n°72
    1987-1988.

    1 media

    1987-1988.

    Date

    1987-1988

    Cote

    4ETP78

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Assemblées générales des délégués consulaires.
    • Dossiers de séance.
    • 1987-1988.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  73. Résultat n°73
    2008.

    1 media

    2008.

    Date

    2008

    Cote

    4ETP73

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Assemblées générales.
    • Dossiers de séance.
    • 2008.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  74. Résultat n°74
    Dossiers n°28796, 46979, 53794, 46045, 58549, 46515 et 43200.

    1 media

    Dossiers n°28796, 46979, 53794, 46045, 58549, 46515 et 43200.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W7

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de la Drôme.
    • Dossiers n°28796, 46979, 53794, 46045, 58549, 46515...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  75. Résultat n°75
    Services industriels.

    1 media

    Services industriels.

    Date

    1964-1985

    Cote

    4ETP131

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Commissions.
    • Commissions internes.
    • Services industriels.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  76. Résultat n°76
    Dossiers n°44814, 44577, 49390, 45930 et 44769.

    1 media

    Dossiers n°44814, 44577, 49390, 45930 et 44769.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W56

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de Saône-et-Loire.
    • Dossiers n°44814, 44577, 49390, 45930 et 44769.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  77. Résultat n°77
    Projets de publication.

    1 media

    Projets de publication.

    Date

    1940-1944

    Cote

    4ETP160

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Fonctionnement.
    • Ouvrages et publications de la Chambre.
    • Bulletins mensuels.
    • Projets de publication.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  78. Résultat n°78
    Développement du territoire et communications.

    1 media

    Développement du territoire et communications.

    Date

    1989-1990

    Cote

    4ETP137

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Commissions.
    • Commissions internes.
    • Développement du territoire et communications.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  79. Résultat n°79
    Dossiers n°60308, 54437 et 60473.

    1 media

    Dossiers n°60308, 54437 et 60473.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W51

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de la Haute-Saône.
    • Dossiers n°60308, 54437 et 60473.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  80. Résultat n°80
    1957-1969.

    1 media

    1957-1969.

    Date

    1957-1969

    Cote

    4ETP90

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Bureau.
    • Procès-verbaux.
    • 1957-1969.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)