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18 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Association de malfaiteurs, viols par ascendant, vol et fausse monnaie.
Cote
3600W6
 Date
1966-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1967.
  • Association de malfaiteurs, viols par ascendant, vol...
Résultat n°2

Association de malfaiteurs.
Cote
3600W336
 Date
1982-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1984.
  • Association de malfaiteurs.
Résultat n°3

Dossiers n° 105-83-1104, 105-83-1647, 105-83-3157, 106-83-1267, 106/825-83-1371, 106-83-1665, 142-83-1321 et 800-83-19.
Cote
3600W320
 Date
1982-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1983.
  • Associations de malfaiteurs.
  • Dossiers n° 105-83-1104, 105-83-1647, 105-83-3157,...
Résultat n°4

Première partie.
Cote
3600W20
 Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1969.
  • Association de malfaiteurs.
  • Première partie.
Résultat n°5

Infractions économiques, infractions à la législation sur les stupéfiants et homicides volontaires.
Cote
3600W149
 Date
1972-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1976.
  • Infractions économiques, infractions à la législation...
Résultat n°6

Vols, détention d'armes, associations de malfaiteurs.
Cote
3600W226
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1981.
  • Vols, détention d'armes, associations de malfaiteurs.
Résultat n°7

Association de malfaiteurs, infraction à la législation sur les armes, proxénétisme, violences et dégradations.
Cote
3600W379
 Date
1983-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1984.
  • Association de malfaiteurs, infraction à la législation...
Résultat n°8

Dossier n° 800-83-19 (suite).
Cote
3600W321
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1983.
  • Associations de malfaiteurs.
  • Dossier n° 800-83-19 (suite).
Résultat n°9
Service régional de police judiciaire.

1 media

Service régional de police judiciaire.
Cote
5248W/1
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5248W - Cour d'assises du Rhône - Procès Action Directe

  • Service régional de police judiciaire.
Résultat n°10
Pièces de procédure (copies).

1 media

Pièces de procédure (copies).
Cote
5248W/2
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5248W - Cour d'assises du Rhône - Procès Action Directe

  • Pièces de procédure (copies).
Résultat n°11

Vols, infractions économiques, viols et agressions sexuelles, meurtre.
Cote
3600W5
 Date
1967-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1967.
  • Vols, infractions économiques, viols et agressions...
Résultat n°12

Deuxième partie.
Cote
3600W21
 Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1969.
  • Association de malfaiteurs.
  • Deuxième partie.
Résultat n°13

Dossiers n° 526-83-543, 551-83-3322, 559-83-64, 560-83-803 et 800-83-279.
Cote
3600W322
 Date
1982-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1983.
  • Associations de malfaiteurs.
  • Dossiers n° 526-83-543, 551-83-3322, 559-83-64, 560-83-803...
Résultat n°14

Dossier n° 800/820-82-132 (2).
Cote
3600W280
 Date
1980-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1982.
  • Associations de malfaiteurs.
  • Dossier n° 800/820-82-132 (2).
Résultat n°15

Dossiers n° 590-82-406, 800-82-389 et 800/820-82-132 (1).
Cote
3600W279
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1982.
  • Associations de malfaiteurs.
  • Dossiers n° 590-82-406, 800-82-389 et 800/820-82-132...
Résultat n°16
Presse : coupures de presse et copies d'articles.

1 media

Presse : coupures de presse et copies d'articles.
Cote
5248W/5
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5248W - Cour d'assises du Rhône - Procès Action Directe

  • Presse : coupures de presse et copies d'articles.
Résultat n°17
Doctrine, jurisprudence. Arrêt de renvoi et procès-verbal des débats.

1 media

Doctrine, jurisprudence. Arrêt de renvoi et procès-verbal des débats.
Cote
5248W/4
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5248W - Cour d'assises du Rhône - Procès Action Directe

  • Doctrine, jurisprudence. Arrêt de renvoi et procès-verbal...
Résultat n°18
Dossiers des affaires. Procès-verbaux d'interrogatoires.

1 media

Dossiers des affaires. Procès-verbaux d'interrogatoires.
Cote
5248W/3
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5248W - Cour d'assises du Rhône - Procès Action Directe

  • Dossiers des affaires. Procès-verbaux d'interrogatoires.