CADASTRE - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Blacé. Plan et partage des immeubles délaissés par les époux Carron, hameau des Fontaines.	Cote 38Fi1	Date 10 novembre 1851	Lieu BLACE	Type de document PLAN
		Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur Blacé. Plan et partage des immeubles délaissés par...
Résultat n°2	1 media	Chamelet. Plan du partage des consorts Favier, hameau du Cocon.	Cote 38Fi2	Date 20 mai 1856	Lieu CHAMELET	Type de document PLAN, CROQUIS, ETAT DESCRIPTIF DU PARTAGE
		Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur Chamelet. Plan du partage des consorts Favier, hameau...
Résultat n°3	1 media	Plan du projet de création de la commune de Lafond.	Cote 38Fi3	Date 16 février 1846	Lieu LAFOND	Type de document PLAN, CROQUIS
		Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur Claveisolles. Plan du projet de création de la commune de Lafond.
Résultat n°4	1 media	Plan du partage des héritiers Gomard, hameau de la Grandouze.	Cote 38Fi4	Date 21 septembre 1849	Lieu CLAVEISOLLES	Type de document PLAN D'ARPENTAGE
		Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur Claveisolles. Plan du partage des héritiers Gomard, hameau de la...
Résultat n°5	1 media	Détail des terres « Les Massules », « Pré Neuf », « Moneryes », « Dégolat et Parcé », « Terre plate » et « Les Prayons ».	Cote 38Fi5	Date 7 janvier 1851	Lieu CLAVEISOLLES	Type de document PLAN
		Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur Claveisolles. Plans du partage des consorts Grange / Granger, hameau... Détail des terres « Les Massules », « Pré Neuf », « Moneryes »,...
Résultat n°6	1 media	Détail des terres « Tourières », « Les Prayons », « Moneryes », « Pré Parcé », « Pré Neuf », « Les Massules », « La Tule » et « Pointe du jour ».	Cote 38Fi6	Date s.d.	Lieu CLAVEISOLLES	Type de document PLAN, CROQUIS, ETAT CADASTRAL
		Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur Claveisolles. Plans du partage des consorts Grange / Granger, hameau... Détail des terres « Tourières », « Les Prayons », « Moneryes »,...
Résultat n°7	1 media	Plan du partage des consorts Descombes, hameau de Vallossières.	Cote 38Fi7	Date 19 juillet 1851	Lieu CLAVEISOLLES	Type de document PLAN
		Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur Claveisolles. Plan du partage des consorts Descombes, hameau de Vallossières.
Résultat n°8	1 media	Plan du partage des consorts Monnery, hameau du Meunal.	Cote 38Fi8	Date 9 mai 1853	Lieu CLAVEISOLLES	Type de document PLAN
		Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur Claveisolles. Plan du partage des consorts Monnery, hameau du Meunal.
Résultat n°9	1 media	Plan du partage des consorts Paul Dulac.	Cote 38Fi9	Date s.d.	Lieu CLAVEISOLLES	Type de document PLAN
		Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur Claveisolles. Plan du partage des consorts Paul Dulac.
Résultat n°10	1 media	Plan du partage des biens immeubles provenant de Charlotte Picard épouse Damiron et Claude Damiron, hameau du buisson.	Cote 38Fi10	Date 1er juin 1846	Lieu DENICE	Type de document PLAN, ETAT CADASTRAL
		Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur Denicé. Plan du partage des biens immeubles provenant de Charlotte...
Résultat n°11	1 media	Plan du partage des immeubles existant de la communauté de vivant Pierre Ballofet et de défunte Marie Sapin.	Cote 38Fi11	Date 25 octobre 1846	Lieu DENICE	Type de document PLAN
		Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur Denicé. Plan du partage des immeubles existant de la communauté...
Résultat n°12	1 media	Grandris. Plan du partage des consorts Jacques Marie Deshayes, hameau du Goutel.	Cote 38Fi12	Date 28 octobre 1854	Lieu GRANDRIS	Type de document PLAN, ETAT CADASTRAL
		Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur Grandris. Plan du partage des consorts Jacques Marie...
Résultat n°13	1 media	Marchampt. Plan du partage Brogat, hameau du Pied du Bois.	Cote 38Fi13	Date 5 mars 1856	Lieu MARCHAMPT	Type de document PLAN, CROQUIS, ETAT CADASTRAL
		Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur Marchampt. Plan du partage Brogat, hameau du Pied du...
Résultat n°14	1 media	Le Perréon. Plan des propriétés des héritiers Chamarande du hameau du Laveur.	Cote 38Fi14	Date 5 juin 1849	Lieu LE PERREON	Type de document PLAN
		Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur Le Perréon. Plan des propriétés des héritiers Chamarande...
Résultat n°15	1 media	Poule-les-Echarmeaux. Plan du partage des terres des frères Longefait.	Cote 38Fi15	Date 1857	Lieu POULE-LES-ECHARMEAUX	Type de document PLAN, CROQUIS, ETAT DESCRIPTIF DU PARTAGE
		Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur Poule-les-Echarmeaux. Plan du partage des terres des...
Résultat n°16	1 media	Saint-Georges-de-Reneins. Plan du partage Combet.	Cote 38Fi16	Date s.d.	Lieu SAINT-GEORGES-DE-RENEINS	Type de document PLAN
		Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur Saint-Georges-de-Reneins. Plan du partage Combet.
Résultat n°17	1 media	Salles-en-Beaujolais. Plan du partage des consorts [Perrier] et [Mercier-Perroud].	Cote 38Fi17	Date 29 mars 1855	Lieu SALLES-EN-BEAUJOLAIS	Type de document PLAN
		Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur Salles-en-Beaujolais. Plan du partage des consorts...
Résultat n°18	1 media	Trèves. Plan et partage de la propriété d'Antoine Maillard.	Cote 38Fi18	Date 9 mai 1849	Lieu TREVES	Type de document PLAN, ETAT CADASTRAL
		Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur Trèves. Plan et partage de la propriété d'Antoine Maillard.
Résultat n°19	1 media	Plan du partage des immeubles existants entre les époux Ollier, hameau du Maty.	Cote 38Fi19	Date Décembre 1843	Lieu VAUX-EN-BEAUJOLAIS	Type de document PLAN
		Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur Vaux-en-Beaujolais. Plan du partage des immeubles existants entre les époux...
Résultat n°20	1 media	Plan du partage des héritiers Rosier, hameau de Labat.	Cote 38Fi20	Date 19 février 1847	Lieu VAUX-EN-BEAUJOLAIS	Type de document PLAN
		Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur Vaux-en-Beaujolais. Plan du partage des héritiers Rosier, hameau de Labat.
Résultat n°21	1 media	Plan d'une partie de la propriété des époux Léopold Chamarande et Marie Antoinette Bussière, située sur les communes de Vaux, Lamure et Claveisolles.	Cote 38Fi21	Date janvier 1848	Lieu VAUX-EN-BEAUJOLAIS	Type de document PLAN
		Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur Vaux-en-Beaujolais. Plan d'une partie de la propriété des époux Léopold...
Résultat n°22	1 media	Plan du partage des héritiers Bussierre, hameau de La Planche.	Cote 38Fi22	Date 24 août 1852	Lieu VAUX-EN-BEAUJOLAIS	Type de document PLAN, CROQUIS, ETAT DESCRIPTIF DU PARTAGE, ETAT CADASTRAL
		Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur Vaux-en-Beaujolais. Plan du partage des héritiers Bussierre, hameau de...
Résultat n°23	1 media	Plan du partage entre Thomas Mortimer et Jean Marel / Morel.	Cote 38Fi23	Date 16 mars 1854	Lieu VAUX-EN-BEAUJOLAIS	Type de document PLAN
		Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur Vaux-en-Beaujolais. Plan du partage entre Thomas Mortimer et Jean Marel...
Résultat n°24	1 media	Plan du partage des consorts [Salut], hameau du Poyard.	Cote 38Fi24	Date 20 février 1859	Lieu VAUX-EN-BEAUJOLAIS	Type de document PLAN
		Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur Vaux-en-Beaujolais. Plan du partage des consorts [Salut], hameau du Poyard.
Résultat n°25	1 media	Plan des propriétés de Madame veuve Cerdon.	Cote 38Fi25	Date 1859	Lieu VAUX-EN-BEAUJOLAIS	Type de document PLAN
		Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur Vaux-en-Beaujolais. Plan des propriétés de Madame veuve Cerdon.
Résultat n°26	1 media	Plan des fonds [Janerot] situés sur la commune de Vaux et acquis par Claude Viornery en 1862.	Cote 38Fi26	Date 1862	Lieu VAUX-EN-BEAUJOLAIS	Type de document PLAN, CROQUIS
		Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur Vaux-en-Beaujolais. Plan des fonds [Janerot] situés sur la commune de Vaux...
Résultat n°27	1 media	Plan des immeubles de Mme Gaillard veuve Signorin.	Cote 38Fi27	Date 1867	Lieu VAUX-EN-BEAUJOLAIS	Type de document PLAN
		Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur Vaux-en-Beaujolais. Plan des immeubles de Mme Gaillard veuve Signorin.
Résultat n°28	1 media	Plan de partage des époux Berthelier et [Glatard].	Cote 38Fi28	Date s.d.	Lieu VAUX-EN-BEAUJOLAIS	Type de document PLAN
		Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur Vaux-en-Beaujolais. Plan de partage des époux Berthelier et [Glatard].
Résultat n°29	1 media	Plan des propriétés de Madame veuve Perdon.	Cote 38Fi29	Date 1859	Lieu -	Type de document PLAN, RETOMBE
		Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur Plans non localisés. Plan des propriétés de Madame veuve Perdon.
Résultat n°30	1 media	Plan des propriétés de Claude Chavel au hameau du Perrin.	Cote 38Fi30	Date s.d.	Lieu -	Type de document PLAN
		Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur Plans non localisés. Plan des propriétés de Claude Chavel au hameau du Perrin.
Résultat n°31	1 media	Documents de travail.	Cote 38Fi31	Date s.d.	Lieu -	Type de document PLAN
		Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur Plans non localisés. Documents de travail.
Résultat n°32		Le cadastre dévoilé : deux siècles d'usage administratif et historique	Cote INVS 39/1	Date 2009	Lieu JURA	Type de document -
		Contexte : Bibliothèque - INV Le cadastre dévoilé : deux siècles d'usage administratif...
Résultat n°33		Cadastrale. Le cadastre a 200 ans	Cote INVS 55 D	Date 2007	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Bibliothèque - INV Cadastrale. Le cadastre a 200 ans
Résultat n°34	2 lots 2 medias	Cadastre napoléonien : états de sections et matrices.	Cote 3P	Date 1810-1974	Lieu -	Type de document MATRICE CADASTRALE, PLAN CADASTRAL
		Contexte : Cadastre napoléonien : états de sections et matrices.
Résultat n°35	1 media	BREUIL (LE)	Cote 2961W436	Date 1932-1974	Lieu LE BREUIL	Type de document W
		Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre... Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975 BREUIL (LE)
Résultat n°36	1 media	Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C	Cote 2979W1547	Date Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1974	Lieu CHAPONNAY	Type de document W
		Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre... Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de... CHAPONNAY Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...
Résultat n°37	1 media	Comptes individuels de D à L	Cote 2979W1548	Date Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1974	Lieu CHAPONNAY	Type de document W
		Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre... Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de... CHAPONNAY Comptes individuels de D à L
Résultat n°38	1 media	Comptes individuels de M à Q	Cote 2979W1549	Date Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1974	Lieu CHAPONNAY	Type de document W
		Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre... Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de... CHAPONNAY Comptes individuels de M à Q
Résultat n°39	1 media	Comptes individuels de R à W	Cote 2979W1550	Date Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1974	Lieu CHAPONNAY	Type de document W
		Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre... Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de... CHAPONNAY Comptes individuels de R à W
Résultat n°40	1 media	Comptes supprimés n° 2-249	Cote 2979W1551	Date Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1974	Lieu CHAPONNAY	Type de document W
		Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre... Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de... CHAPONNAY Comptes supprimés n° 2-249
Résultat n°41	1 media	Comptes supprimés n° 250-498	Cote 2979W1552	Date Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1974	Lieu CHAPONNAY	Type de document W
		Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre... Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de... CHAPONNAY Comptes supprimés n° 250-498
Résultat n°42	1 media	Comptes supprimés n° 500-1444	Cote 2979W1553	Date Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1974	Lieu CHAPONNAY	Type de document W
		Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre... Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de... CHAPONNAY Comptes supprimés n° 500-1444
Résultat n°43	1 media	HALLES (LES)	Cote 2979W1758	Date 1932-1974	Lieu LES HALLES	Type de document W
		Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre... Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de... HALLES (LES)
Résultat n°44	1 media	107 vues.	Cote 4879W1	Date 1960-1970	Lieu CHASSIEU, DECINES-CHARPIEU, GENAS, JONAGE, MEYZIEU, PUSIGNAN	Type de document DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE
		Contexte : 4879W - Service du Cadastre - Cadastre rénové Chassieu. 107 vues.
Résultat n°45	1 media	29 vues.	Cote 4879W2	Date Années 1960-1970	Lieu CHASSIEU, DECINES-CHARPIEU, GENAS, JONAGE, MEYZIEU, PUSIGNAN	Type de document DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE
		Contexte : 4879W - Service du Cadastre - Cadastre rénové Chassieu. 29 vues.
Résultat n°46	1 media	Décines-Charpieu.	Cote 4879W3	Date Années 1960-1970	Lieu DECINES-CHARPIEU	Type de document DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE
		Contexte : 4879W - Service du Cadastre - Cadastre rénové Décines-Charpieu.
Résultat n°47	1 media	130 vues.	Cote 4879W4	Date Années 1960-1970	Lieu CHASSIEU, DECINES-CHARPIEU, GENAS, JONAGE, MEYZIEU, PUSIGNAN	Type de document DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE
		Contexte : 4879W - Service du Cadastre - Cadastre rénové Genas. 130 vues.
Résultat n°48	1 media	54 vues.	Cote 4879W5	Date Années 1960-1970	Lieu CHASSIEU, DECINES-CHARPIEU, GENAS, JONAGE, MEYZIEU, PUSIGNAN	Type de document DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE
		Contexte : 4879W - Service du Cadastre - Cadastre rénové Genas. 54 vues.
Résultat n°49	1 media	101 vues.	Cote 4879W6	Date Années 1960-1970	Lieu CHASSIEU, DECINES-CHARPIEU, GENAS, JONAGE, MEYZIEU, PUSIGNAN	Type de document DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE
		Contexte : 4879W - Service du Cadastre - Cadastre rénové Genas. 101 vues.
Résultat n°50	1 media	143 vues.	Cote 4879W7	Date Années 1960-1970	Lieu CHASSIEU, DECINES-CHARPIEU, GENAS, JONAGE, MEYZIEU, PUSIGNAN	Type de document DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE
		Contexte : 4879W - Service du Cadastre - Cadastre rénové Jonage. 143 vues.
Résultat n°51	1 media	35 vues négatives.	Cote 4879W8	Date Années 1960-1970	Lieu CHASSIEU, DECINES-CHARPIEU, GENAS, JONAGE, MEYZIEU, PUSIGNAN	Type de document DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE
		Contexte : 4879W - Service du Cadastre - Cadastre rénové Jonage. 35 vues négatives.
Résultat n°52	1 media	81 vues.	Cote 4879W9	Date Années 1960-1970	Lieu CHASSIEU, DECINES-CHARPIEU, GENAS, JONAGE, MEYZIEU, PUSIGNAN	Type de document DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE
		Contexte : 4879W - Service du Cadastre - Cadastre rénové Meyzieu. 81 vues.
Résultat n°53	1 media	55 vues.	Cote 4879W10	Date Années 1960-1970	Lieu CHASSIEU, DECINES-CHARPIEU, GENAS, JONAGE, MEYZIEU, PUSIGNAN	Type de document DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE
		Contexte : 4879W - Service du Cadastre - Cadastre rénové Meyzieu. 55 vues.
Résultat n°54	1 media	Pusignan.	Cote 4879W11	Date Années 1960-1970	Lieu PUSIGNAN	Type de document DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE
		Contexte : 4879W - Service du Cadastre - Cadastre rénové Pusignan.
Résultat n°55	1 media	Archives de Raoul Castex, érudit.	Cote 127J 1-127J65	Date 1551-1942	Lieu LYON, SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET, HAUTE-RIVOIRE, SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE, CREMIEU, BELLEGARDE	Type de document MINUTE NOTARIALE, PIECE COMPTABLE
		Contexte : Archives de Raoul Castex, érudit.
Résultat n°56	1 media	Archives de Jean-Baptiste Rochet, géomètre.	Cote 167J 1-167J28	Date 1806-1933	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE, DOCUMENT FIGURE, MEMOIRE, PIECE COMPTABLE, PLAN IMPRIME
		Contexte : Archives de Jean-Baptiste Rochet, géomètre.
Résultat n°57	1 media	AFFOUX	Cote 2961W386	Date 1934-1974	Lieu AFFOUX	Type de document W
		Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre... Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975 AFFOUX
Résultat n°58	1 media	AIGUEPERSE	Cote 2961W387	Date 1969-1974	Lieu AIGUEPERSE	Type de document W
		Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre... Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975 AIGUEPERSE
Résultat n°59	1 media	Comptes individuels de A à L	Cote 2961W388	Date 1933-1974	Lieu VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)	Type de document W
		Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre... Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975 ALIX Comptes individuels de A à L
Résultat n°60	1 media	Comptes individuels de M à W Comptes supprimés n° 9-465	Cote 2961W389	Date 1933-1974	Lieu VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)	Type de document W
		Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre... Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975 ALIX Comptes individuels de M à W Comptes supprimés n° 9-465
Résultat n°61	1 media	Comptes individuels de A à L	Cote 2961W390	Date 1931-1974	Lieu VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)	Type de document W
		Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre... Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975 AMBERIEUX D'AZERGUES Comptes individuels de A à L
Résultat n°62	1 media	Comptes individuels de M à V Comptes supprimés n° 3-500	Cote 2961W391	Date 1931-1974	Lieu VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)	Type de document W
		Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre... Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975 AMBERIEUX D'AZERGUES Comptes individuels de M à V Comptes supprimés n° 3-500
Résultat n°63	1 media	Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à B	Cote 2961W392	Date 1960-1974	Lieu VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)	Type de document W
		Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre... Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975 AMPLEPUIS Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...
Résultat n°64	1 media	Comptes individuels de Ca à Dr	Cote 2961W393	Date 1960-1974	Lieu VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)	Type de document W
		Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre... Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975 AMPLEPUIS Comptes individuels de Ca à Dr
Résultat n°65	1 media	Comptes individuels de Du à G	Cote 2961W394	Date 1960-1974	Lieu VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)	Type de document W
		Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre... Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975 AMPLEPUIS Comptes individuels de Du à G
Résultat n°66	1 media	Comptes individuels de H à L	Cote 2961W395	Date 1960-1974	Lieu VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)	Type de document W
		Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre... Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975 AMPLEPUIS Comptes individuels de H à L
Résultat n°67	1 media	Comptes individuels de M à P	Cote 2961W396	Date 1960-1974	Lieu VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)	Type de document W
		Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre... Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975 AMPLEPUIS Comptes individuels de M à P
Résultat n°68	1 media	Comptes individuels de R à V	Cote 2961W397	Date 1960-1974	Lieu VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)	Type de document W
		Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre... Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975 AMPLEPUIS Comptes individuels de R à V
Résultat n°69	1 media	comptes supprimés n° 6-1858	Cote 2961W398	Date 1960-1974	Lieu VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)	Type de document W
		Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre... Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975 AMPLEPUIS comptes supprimés n° 6-1858
Résultat n°70	1 media	Comptes d' administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à B	Cote 2961W399	Date 1936-1974	Lieu VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)	Type de document W
		Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre... Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975 ANSE Comptes d' administrations et de sociétés privées Comptes...
Résultat n°71	1 media	Comptes individuels de B à D	Cote 2961W400	Date 1936-1974	Lieu VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)	Type de document W
		Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre... Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975 ANSE Comptes individuels de B à D
Résultat n°72	1 media	Comptes individuels de Di à J	Cote 2961W401	Date 1936-1974	Lieu VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)	Type de document W
		Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre... Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975 ANSE Comptes individuels de Di à J
Résultat n°73	1 media	Comptes individuels de K à Pa	Cote 2961W402	Date 1936-1974	Lieu VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)	Type de document W
		Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre... Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975 ANSE Comptes individuels de K à Pa
Résultat n°74	1 media	Comptes individuels de Pe à W	Cote 2961W403	Date 1936-1974	Lieu VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)	Type de document W
		Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre... Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975 ANSE Comptes individuels de Pe à W
Résultat n°75	1 media	Comptes supprimés n° 30-1039	Cote 2961W404	Date 1936-1974	Lieu VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)	Type de document W
		Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre... Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975 ANSE Comptes supprimés n° 30-1039
Résultat n°76	1 media	Comptes supprimés n° 1047-2354	Cote 2961W405	Date 1936-1974	Lieu VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)	Type de document W
		Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre... Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975 ANSE Comptes supprimés n° 1047-2354
Résultat n°77	1 media	ARBUISSONNAS	Cote 2961W406	Date 1933-1974	Lieu SALLES-ARBUISSONNAS-EN-BEAUJOLAIS	Type de document W
		Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre... Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975 ARBUISSONNAS
Résultat n°78	1 media	Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à F	Cote 2961W407	Date 1966-1974	Lieu VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)	Type de document W
		Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre... Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975 ARDILLATS (LES) Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...
Résultat n°79	1 media	Comptes individuels de G à Z Comptes supprimés n° 15-386	Cote 2961W408	Date 1966-1974	Lieu VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)	Type de document W
		Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre... Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975 ARDILLATS (LES) Comptes individuels de G à Z Comptes supprimés n° 15-386
Résultat n°80	1 media	Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C	Cote 2961W409	Date 1934-1974	Lieu VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)	Type de document W
		Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre... Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975 ARNAS Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...

Résultats de la recherche

Blacé. Plan et partage des immeubles délaissés par les époux Carron, hameau des Fontaines.

Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

Chamelet. Plan du partage des consorts Favier, hameau du Cocon.

Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

Plan du projet de création de la commune de Lafond.

Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

Plan du partage des héritiers Gomard, hameau de la Grandouze.

Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

Détail des terres « Les Massules », « Pré Neuf », « Moneryes », « Dégolat et Parcé », « Terre plate » et « Les Prayons ».

Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

Détail des terres « Tourières », « Les Prayons », « Moneryes », « Pré Parcé », « Pré Neuf », « Les Massules », « La Tule » et « Pointe du jour ».

Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

Plan du partage des consorts Descombes, hameau de Vallossières.

Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

Plan du partage des consorts Monnery, hameau du Meunal.

Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

Plan du partage des consorts Paul Dulac.

Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

Plan du partage des biens immeubles provenant de Charlotte Picard épouse Damiron et Claude Damiron, hameau du buisson.

Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

Plan du partage des immeubles existant de la communauté de vivant Pierre Ballofet et de défunte Marie Sapin.

Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

Grandris. Plan du partage des consorts Jacques Marie Deshayes, hameau du Goutel.

Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

Marchampt. Plan du partage Brogat, hameau du Pied du Bois.

Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

Le Perréon. Plan des propriétés des héritiers Chamarande du hameau du Laveur.

Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

Poule-les-Echarmeaux. Plan du partage des terres des frères Longefait.

Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

Saint-Georges-de-Reneins. Plan du partage Combet.

Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

Salles-en-Beaujolais. Plan du partage des consorts [Perrier] et [Mercier-Perroud].

Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

Trèves. Plan et partage de la propriété d'Antoine Maillard.

Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

Plan du partage des immeubles existants entre les époux Ollier, hameau du Maty.

Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

Plan du partage des héritiers Rosier, hameau de Labat.

Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

Plan d'une partie de la propriété des époux Léopold Chamarande et Marie Antoinette Bussière, située sur les communes de Vaux, Lamure et Claveisolles.

Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

Plan du partage des héritiers Bussierre, hameau de La Planche.

Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

Plan du partage entre Thomas Mortimer et Jean Marel / Morel.

Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

Plan du partage des consorts [Salut], hameau du Poyard.

Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

Plan des propriétés de Madame veuve Cerdon.

Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

Plan des fonds [Janerot] situés sur la commune de Vaux et acquis par Claude Viornery en 1862.

Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

Plan des immeubles de Mme Gaillard veuve Signorin.

Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

Plan de partage des époux Berthelier et [Glatard].

Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

Plan des propriétés de Madame veuve Perdon.

Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

Plan des propriétés de Claude Chavel au hameau du Perrin.

Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

Documents de travail.

Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

Le cadastre dévoilé : deux siècles d'usage administratif et historique

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Cadastrale. Le cadastre a 200 ans

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Cadastre napoléonien : états de sections et matrices.

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Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

Comptes individuels de D à L

Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

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Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

Comptes individuels de R à W

Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

Comptes supprimés n° 2-249