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257 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Montanay.

1 media

Montanay.

Date

XVIIIe s.

Cote

2E23

Résultat n°2
Plan pour le territoire de Terre Neuve.

1 media

Plan pour le territoire de Terre Neuve.

Date

3 avril 1744

Cote

2E25/3

Résultat n°3
Rivière du Formans : plan.

1 media

Rivière du Formans : plan.

Date

22 octobre 1748

Cote

2E25/4

Résultat n°4
Terres situées à Neuville : 2 plans

1 media

Terres situées à Neuville : 2 plans

Date

1720-1760

Cote

2E26

Résultat n°5
Plan géométral de la maison forte du chaffaut sise à Massieu [Tiere] la partie du franc lyonnais au mois d'avril 1769 par J.M.V

1 media

Plan géométral de la maison forte du chaffaut sise à Massieu [Tiere] la partie du franc lyonnais au mois d'avril 1769 par J.M.V

Date

avril 1769

Cote

2E27/3

Résultat n°6
Plan topographique des paroisses de Neuville Genay

1 media

Plan topographique des paroisses de Neuville Genay

Date

1788-1790

Cote

2E28/1

Résultat n°7
N°1

1 media

N°1

Date

1788-1790

Cote

2E28/2

Résultat n°8
N°2

1 media

N°2

Date

1788-1790

Cote

2E28/3

Résultat n°9
N°3

1 media

N°3

Date

1788-1790

Cote

2E28/4

Résultat n°10
N°4

1 media

N°4

Date

1788-1790

Cote

2E28/5

Résultat n°11
N°5

1 media

N°5

Date

1788-1790

Cote

2E28/6

Résultat n°12
N°6

1 media

N°6

Date

1788-1790

Cote

2E28/7

Résultat n°13
N°7

1 media

N°7

Date

1788-1790

Cote

2E28/8

Résultat n°14
N°8

1 media

N°8

Date

1788-1790

Cote

2E28/9

Résultat n°15
N°9

1 media

N°9

Date

1788-1790

Cote

2E28/10

Résultat n°16
N°10

1 media

N°10

Date

1788-1790

Cote

2E28/11

Résultat n°17
N°11

1 media

N°11

Date

1788-1790

Cote

2E28/12

Résultat n°18
N°12

1 media

N°12

Date

1788-1790

Cote

2E28/13

Résultat n°19
N°13

1 media

N°13

Date

1788-1790

Cote

2E28/14

Résultat n°20
N°14

1 media

N°14

Date

1788-1790

Cote

2E28/15

Résultat n°21
N°15

1 media

N°15

Date

1788-1790

Cote

2E28/16

Résultat n°22
N°16

1 media

N°16

Date

1788-1790

Cote

2E28/17

Résultat n°23
N°17

1 media

N°17

Date

1788-1790

Cote

2E28/18

Résultat n°24
N°18

1 media

N°18

Date

1788-1790

Cote

2E28/19

Résultat n°25
N°19

1 media

N°19

Date

1788-1790

Cote

2E28/20

Résultat n°26
N°20

1 media

N°20

Date

1788-1790

Cote

2E28/21

Résultat n°27
N°21

1 media

N°21

Date

1788-1790

Cote

2E28/22

Résultat n°28
N°22

1 media

N°22

Date

1788-1790

Cote

2E28/23

Résultat n°29
N°23

1 media

N°23

Date

1788-1790

Cote

2E28/24

Résultat n°30
Assemblée provinciale de 1787. Sécession du Franc Lyonnais : mémoire de la duchesse de Lauzon, discours du syndic général.

1 media

Assemblée provinciale de 1787. Sécession du Franc Lyonnais : mémoire de la duchesse de Lauzon, discours du syndic général.

Date

1787

Cote

2E30

Résultat n°31
Élections et démissions de syndics, députés et procureurs.

1 media

Élections et démissions de syndics, députés et procureurs.

Date

1710/1788

Cote

2E32

Résultat n°32
Cuire-La-Croix-Rousse.

1 media

Cuire-La-Croix-Rousse.

Date

1735

Cote

2E51

Résultat n°33
Fontaines.

1 media

Fontaines.

Date

1735

Cote

2E53

Résultat n°34
Genay.

1 media

Genay.

Date

1734

Cote

2E54

Résultat n°35
Saint-Jean-de-Thurigneux.

1 media

Saint-Jean-de-Thurigneux.

Date

1735

Cote

2E55

Résultat n°36
Répartition.

1 media

Répartition.

Date

1749

Cote

2E69

Résultat n°37
Civrieux.

1 media

Civrieux.

Date

1753

Cote

2E71

Résultat n°38
Fontaines-sur-Saône.

1 media

Fontaines-sur-Saône.

Date

1753

Cote

2E74

Résultat n°39
Neuville.

1 media

Neuville.

Date

1753

Cote

2E76

Résultat n°40
Saint-Bernard.

1 media

Saint-Bernard.

Date

1753

Cote

2E78

Résultat n°41
Saint-Didier-sur-Formans.

1 media

Saint-Didier-sur-Formans.

Date

1753

Cote

2E79

Résultat n°42
Saint-Jean-de-Thurigneux.

1 media

Saint-Jean-de-Thurigneux.

Date

1753

Cote

2E80

Résultat n°43
Désignation des adjudicataires pour les différentes paroisses.

1 media

Désignation des adjudicataires pour les différentes paroisses.

Date

1725

Cote

2E83

Résultat n°44
Caluire.

1 media

Caluire.

Date

1750/1752

Cote

2E85

Résultat n°45
Cuire-La-Croix-Rousse.

1 media

Cuire-La-Croix-Rousse.

Date

1755

Cote

2E87

Résultat n°46
Fleurieu-sur-Saône.

1 media

Fleurieu-sur-Saône.

Date

1755

Cote

2E88

Résultat n°47
Neuville.

1 media

Neuville.

Date

1750/1763

Cote

2E91

Résultat n°48
Saint-Bernard.

1 media

Saint-Bernard.

Date

1778

Cote

2E94

Résultat n°49
Saint-Jean-de-Thurigneux.

1 media

Saint-Jean-de-Thurigneux.

Date

1773/1778

Cote

2E96

Résultat n°50
Bernoud.

1 media

Bernoud.

Date

1725/1787

Cote

2E99

Résultat n°51
Caluire-le-Vernay.

1 media

Caluire-le-Vernay.

Date

1747

Cote

2E100

Résultat n°52
Croix-Rousse.

1 media

Croix-Rousse.

Date

1736

Cote

2E102

Résultat n°53
Rochetaillée.

1 media

Rochetaillée.

Date

1748

Cote

2E107

Résultat n°54
Saint-Bernard

1 media

Saint-Bernard

Date

1757

Cote

2E108

Résultat n°55
Saint-Jean-de-Thurigneux.

1 media

Saint-Jean-de-Thurigneux.

Date

1711/1745

Cote

2E110

Résultat n°56
Réclamations contre l'imposition de la taille ou certains fonds malgré les privilèges.

1 media

Réclamations contre l'imposition de la taille ou certains fonds malgré les privilèges.

Date

1613-1744

Cote

2E111

Résultat n°57
Enquête du syndic général Versat sur les impôts levés en 1787.

1 media

Enquête du syndic général Versat sur les impôts levés en 1787.

Date

1787

Cote

2E112

Résultat n°58
Affaire Chamar.

1 media

Affaire Chamar.

Date

1727

Cote

2E119

Résultat n°59
Affaire Billiot.

1 media

Affaire Billiot.

Date

1643

Cote

2E121

Résultat n°60
Affaire Laurence.

1 media

Affaire Laurence.

Date

1756

Cote

2E123

Résultat n°61
Droit de prisée.

1 media

Droit de prisée.

Date

1715

Cote

2E132

Résultat n°62
Demande de permission par les fermiers généraux de mettre une brigade à Neuville.

1 media

Demande de permission par les fermiers généraux de mettre une brigade à Neuville.

Date

1732

Cote

2E135

Résultat n°63
Règlement contre les vagabonds.

1 media

Règlement contre les vagabonds.

Date

1724

Cote

2E136

Résultat n°64
Alignement accordé à MM. Lagarde, Chomel, Chevalier et Gayet.

1 media

Alignement accordé à MM. Lagarde, Chomel, Chevalier et Gayet.

Date

1788

Cote

2E137

Résultat n°65
Réfection des chemins de Lyon en Dombes

1 media

Réfection des chemins de Lyon en Dombes

Date

1713

Cote

2E138

Résultat n°66
État des réparations des églises et presbytères faites par l'autorité du lieutenant-général.

1 media

État des réparations des églises et presbytères faites par l'autorité du lieutenant-général.

Date

1763

Cote

2E141

Résultat n°67
Vente des biens de feu Antoine David pour le paiement de ses dettes.

1 media

Vente des biens de feu Antoine David pour le paiement de ses dettes.

Date

1697

Cote

2E147

Résultat n°68
Inventaire des titres de la confrérie.

1 media

Inventaire des titres de la confrérie.

Date

1720

Cote

2E151

Résultat n°69
Accord entre les confrères et Hugonin Gaignard au sujet des droits de ce dernier à la quête dans l'église de Neuville.

1 media

Accord entre les confrères et Hugonin Gaignard au sujet des droits de ce dernier à la quête dans l'église de Neuville.

Date

1464

Cote

2E152

Résultat n°70
Procuration passée par les habitants de Neuville aux recteurs de la confrérie leur permettant de procéder aux reconnaissances de pensions.

1 media

Procuration passée par les habitants de Neuville aux recteurs de la confrérie leur permettant de procéder aux reconnaissances de pensions.

Date

1513

Cote

2E154

Résultat n°71
Des pensions dues à l'aumône de Neuville.

1 media

Des pensions dues à l'aumône de Neuville.

Date

1722

Cote

2E167

Résultat n°72
Vente par les recteurs de la confrérie à Thomas d'une maison sise à Neuville à charge d'une pension annuelle d'un bichet de froment.

1 media

Vente par les recteurs de la confrérie à Thomas d'une maison sise à Neuville à charge d'une pension annuelle d'un bichet de froment.

Date

1409

Cote

2E173

Résultat n°73
Vente d'une vigne et d'une terre par Antoine Paviot à Pierre de Cole, portant reconnaissance de pension d'un bichet de fèves et d'une ânée de vin.

1 media

Vente d'une vigne et d'une terre par Antoine Paviot à Pierre de Cole, portant reconnaissance de pension d'un bichet de fèves et d'une ânée de vin.

Date

1410

Cote

2E174

Résultat n°74
Transport par Jean de Cole à Jehan Régis, charpentier de Neuville, et reconnaissance au profit de la confrérie d'une pension d'une ânée et demi de vin et d'un bichet de fèves.

1 media

Transport par Jean de Cole à Jehan Régis, charpentier de Neuville, et reconnaissance au profit de la confrérie d'une pension d'une ânée et demi de vin et d'un bichet de fèves.

Date

1415

Cote

2E175

Résultat n°75
Contrat établissant une pension de 20 sols en faveur de la chapelle de Saint-Esprit à Vimy.

1 media

Contrat établissant une pension de 20 sols en faveur de la chapelle de Saint-Esprit à Vimy.

Date

1509

Cote

2E176

Résultat n°76
Fondation d'une pension par Bocher en faveur de la confrérie.

1 media

Fondation d'une pension par Bocher en faveur de la confrérie.

Date

1520

Cote

2E177

Résultat n°77
Reconnaissance d'une pension de 7 sols sur un jardin à Neuville par Jean et Claude Grotta-Petit.

1 media

Reconnaissance d'une pension de 7 sols sur un jardin à Neuville par Jean et Claude Grotta-Petit.

Date

1538

Cote

2E178

Résultat n°78
Contre Jean La Court pour une pension sur une terre sise à Collonge.

1 media

Contre Jean La Court pour une pension sur une terre sise à Collonge.

Date

1454

Cote

2E180

Résultat n°79
Contre François et Pierre Barrel.

1 media

Contre François et Pierre Barrel.

Date

1721

Cote

2E186

Résultat n°80
Contre Jean Tamien.

1 media

Contre Jean Tamien.

Date

1729

Cote

2E188