CIRCULATION ROUTIERE

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Déclaration d'utilité publique.	Cote 5927W2	Date 2006-2017	Lieu BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de... Déclaration d'utilité publique.
Résultat n°2	1 media	Présentation générale, justification des modifications apportées aux sous-dossiers d'APA, estimation prévisionnelle, fiches de conformité, avant-projet autoroutier dossier de synthèse, plans.	Cote 5927W14	Date 2012	Lieu BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de... Section Balbigny / La Tour de Salvagny. Section Loire (Balbigny/Violay)-Valisette. Présentation générale, justification des modifications...
Résultat n°3	1 media	Plans généraux, dispositifs d'échanges, rétablissements de communication, accès de service et de secours et plans complémentaires.	Cote 5927W13	Date 2012	Lieu BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de... Section Balbigny / La Tour de Salvagny. Section Loire (Balbigny/Violay)-Valisette. Plans généraux, dispositifs d'échanges, rétablissements...
Résultat n°4	1 media	Enquête publique.	Cote 5927W1	Date 2000-2011	Lieu BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de... Enquête publique.
Résultat n°5	1 media	Diffuseur de La Tour-de-Salvagny, dossier de plan (mars 2007), diffuseur de Tarare Ouest (avril 2007), aires annexes (2010), synoptique d'exploitations (2010), dossier axe, 1% paysage (2010).	Cote 5927W6	Date 2007-2010	Lieu BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de... Diffuseur de La Tour-de-Salvagny, dossier de plan (mars...
Résultat n°6	1 media	Sous-dossier géométrie.	Cote 5926W/6	Date 2009-2010	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets... A432, contournement Nord-Est de Lyon. Avant-projet autoroutier. Sous-dossier géométrie.
Résultat n°7	1 media	Viaduc du Rey.	Cote 5927W26	Date 2010	Lieu BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de... Viaduc du Rey.
Résultat n°8	1 media	Sous-dossier équipement, signalisation et exploitation.	Cote 5926W/5	Date 2009-2010	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets... A432, contournement Nord-Est de Lyon. Avant-projet autoroutier. Sous-dossier équipement, signalisation et exploitation.
Résultat n°9	1 media	Deuxième partie.	Cote 5927W4	Date 1997-2010	Lieu BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de... Etudes sur le projet. Deuxième partie.
Résultat n°10	1 media	Dossier de synthèse.	Cote 5926W/7	Date 2010	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets... A432, contournement Nord-Est de Lyon. Avant-projet autoroutier. Dossier de synthèse.
Résultat n°11	1 media	Projet de définition de signalisation.	Cote 5926W/8	Date 2010	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets... A432, contournement Nord-Est de Lyon. Projet de définition de signalisation.
Résultat n°12	1 media	A406, contournement Sud de Mâcon.	Cote 5926W/1	Date 2010	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets... A406, contournement Sud de Mâcon.
Résultat n°13	1 media	Avis et décisions.	Cote 5927W5	Date 1987-2010	Lieu BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de... Avis et décisions.
Résultat n°14	1 media	Mémoire général, dossier de plans, études hydrauliques et sous-dossier chaussées.	Cote 5926W/4	Date 2009	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets... A432, contournement Nord-Est de Lyon. Avant-projet autoroutier. Mémoire général, dossier de plans, études hydrauliques...
Résultat n°15	1 media	Tunnel de Violay.	Cote 5927W12	Date 2009	Lieu BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de... Section Balbigny / La Tour de Salvagny. Tunnel de Violay.
Résultat n°16	1 media	Études géologiques et géotechniques.	Cote 5926W/3	Date 2009	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets... A432, contournement Nord-Est de Lyon. Avant-projet autoroutier. Études géologiques et géotechniques.
Résultat n°17		Mai 1984 à septembre 2009.	Cote 5880W/5	Date 1984-2009	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5880W - Préfecture du Rhône - Immatriculations de véhicules Immatriculations consulaires. Mai 1984 à septembre 2009.
Résultat n°18	1 media	Déclaration d'enquête préalable et avant-projet.	Cote 5927W11	Date 2006-2008	Lieu BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de... Section Balbigny / La Tour de Salvagny. Déclaration d'enquête préalable et avant-projet.
Résultat n°19	1 media	Secteur A466.	Cote 5927W25	Date 2008	Lieu BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de... Secteur A466.
Résultat n°20	1 media	Première partie.	Cote 5927W3	Date 1992-2008	Lieu BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de... Etudes sur le projet. Première partie.
Résultat n°21	1 media	Pétitions « Oui à l'A45 ».	Cote 5926W/22	Date 2006-2007	Lieu -	Type de document PETITION
		Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets... A45, enquête publique sur le projet. Pétitions. Pétitions « Oui à l'A45 ».
Résultat n°22	1 media	Contributions des élus consulaires de la CCI de Saint-Etienne, des CRCI et CCI de l'axe Lyon-Toulouse.	Cote 5926W/10	Date 2006-2007	Lieu -	Type de document PETITION
		Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets... A45, enquête publique sur le projet. Contributions des Chambres de Commerce et d'Industrie... Contributions des élus consulaires de la CCI de Saint-Etienne,...
Résultat n°23	1 media	Courriers d'organismes et pétitions contre l'A45.	Cote 5926W/16	Date 2006-2007	Lieu -	Type de document PETITION
		Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets... A45, enquête publique sur le projet. Courriers. Courriers d'organismes et pétitions contre l'A45.
Résultat n°24	1 media	N°151 à 236.	Cote 5926W/15	Date 2006-2007	Lieu -	Type de document PETITION
		Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets... A45, enquête publique sur le projet. Courriers. N°151 à 236.
Résultat n°25	1 media	Commune de Saint-Jean-de-Touslas (Rhône).	Cote 5926W/32	Date 2006-2007	Lieu -	Type de document PETITION
		Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets... A45, enquête publique sur le projet. Registres d'enquête publique par commune. Commune de Saint-Jean-de-Touslas (Rhône).
Résultat n°26	1 media	Commune d'Orliénas (Rhône).	Cote 5926W/29	Date 2006-2007	Lieu -	Type de document PETITION
		Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets... A45, enquête publique sur le projet. Registres d'enquête publique par commune. Commune d'Orliénas (Rhône).
Résultat n°27	1 media	Communes de Brignais, de Montagny et de Saint-Laurent-d'Agny (Rhône).	Cote 5926W/23	Date 2006-2007	Lieu -	Type de document PETITION
		Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets... A45, enquête publique sur le projet. Registres d'enquête publique par commune. Communes de Brignais, de Montagny et de Saint-Laurent-d'Agny...
Résultat n°28	1 media	A l'issue de l'enquête publique.	Cote 5926W/42	Date 2007	Lieu -	Type de document PETITION
		Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets... A45, enquête publique sur le projet. Dossier de saisine du Conseil d'État. A l'issue de l'enquête publique.
Résultat n°29	1 media	Registres n°10 à 12.	Cote 5926W/35	Date 2006-2007	Lieu -	Type de document PETITION
		Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets... A45, enquête publique sur le projet. Registres d'enquête publique par commune. Commune de Saint-Maurice-sur-Dargoire (Rhône). Registres n°10 à 12.
Résultat n°30	1 media	Commune de Taluyers (Rhône).	Cote 5926W/37	Date 2006-2007	Lieu -	Type de document PETITION
		Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets... A45, enquête publique sur le projet. Registres d'enquête publique par commune. Commune de Taluyers (Rhône).
Résultat n°31	1 media	Communes de Chassagny et de Mornant (Rhône).	Cote 5926W/25	Date 2006-2007	Lieu -	Type de document PETITION
		Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets... A45, enquête publique sur le projet. Registres d'enquête publique par commune. Communes de Chassagny et de Mornant (Rhône).
Résultat n°32	1 media	Commune de Sorbiers, de Saint-Jean-Bonnefonds, de Saint-Joseph et de Saint-Martin-la-Plaine (Loire).	Cote 5926W/36	Date 2006-2007	Lieu -	Type de document PETITION
		Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets... A45, enquête publique sur le projet. Registres d'enquête publique par commune. Commune de Sorbiers, de Saint-Jean-Bonnefonds, de Saint-Joseph...
Résultat n°33	1 media	Communes de Montbrison, de Saint-Etienne, de Saint-Laurent-d'Agny, de Givors et de Saint-Genis-Laval.	Cote 5926W/39	Date 2006-2007	Lieu -	Type de document PETITION
		Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets... A45, enquête publique sur le projet. Registres d'enquête publique par commune. Communes de Montbrison, de Saint-Etienne, de Saint-Laurent-d'Agny,...
Résultat n°34	1 media	Commune de Saint-Andéol-le-Château (Rhône).	Cote 5926W/31	Date 2006-2007	Lieu -	Type de document PETITION
		Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets... A45, enquête publique sur le projet. Registres d'enquête publique par commune. Commune de Saint-Andéol-le-Château (Rhône).
Résultat n°35	1 media	Registres n°6 à 9.	Cote 5926W/34	Date 2006-2007	Lieu -	Type de document PETITION
		Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets... A45, enquête publique sur le projet. Registres d'enquête publique par commune. Commune de Saint-Maurice-sur-Dargoire (Rhône). Registres n°6 à 9.
Résultat n°36	1 media	Communes de Vourles et de Saint-Jean-de-Touslas (Rhône).	Cote 5926W/38	Date 2006-2007	Lieu -	Type de document PETITION
		Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets... A45, enquête publique sur le projet. Registres d'enquête publique par commune. Communes de Vourles et de Saint-Jean-de-Touslas (Rhône).
Résultat n°37	1 media	Deuxième partie.	Cote 5926W/18	Date 2006-2007	Lieu -	Type de document PETITION
		Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets... A45, enquête publique sur le projet. Pétitions. Pétitions pour et contre l'A45. Deuxième partie.
Résultat n°38	1 media	Communes de La Tour-en-Jarez et de La Talaudière (Loire).	Cote 5926W/28	Date 2006-2007	Lieu -	Type de document PETITION
		Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets... A45, enquête publique sur le projet. Registres d'enquête publique par commune. Communes de La Tour-en-Jarez et de La Talaudière (Loire).
Résultat n°39	1 media	Communes de Cellière et de Chagnon (Loire).	Cote 5926W/24	Date 2006-2007	Lieu -	Type de document PETITION
		Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets... A45, enquête publique sur le projet. Registres d'enquête publique par commune. Communes de Cellière et de Chagnon (Loire).
Résultat n°40	1 media	N°1 à 150.	Cote 5926W/14	Date 2006-2007	Lieu -	Type de document PETITION
		Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets... A45, enquête publique sur le projet. Courriers. N°1 à 150.
Résultat n°41	1 media	Communes de Saint-Chamond et d'Etrat (Loire).	Cote 5926W/40	Date 2006-2007	Lieu -	Type de document PETITION
		Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets... A45, enquête publique sur le projet. Registres d'enquête publique par commune. Communes de Saint-Chamond et d'Etrat (Loire).
Résultat n°42	1 media	Pétitions de la commune de Sainte-Consorce et contributions citoyennes à l'opposition à A45.	Cote 5926W/21	Date 2006-2007	Lieu -	Type de document PETITION
		Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets... A45, enquête publique sur le projet. Pétitions. Pétitions de la commune de Sainte-Consorce et contributions...
Résultat n°43	1 media	Communes de La Fouillouse, de Genilac et d'Hommes (Loire).	Cote 5926W/27	Date 2006-2007	Lieu -	Type de document PETITION
		Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets... A45, enquête publique sur le projet. Registres d'enquête publique par commune. Communes de La Fouillouse, de Genilac et d'Hommes (Loire).
Résultat n°44	1 media	Communes de Saint-Roman-en-Jarez, de Saint-Héand, Saint-Etienne, de Saint-Galmier, de Valfleury, de La Grand-Croix et de Rive-de-Gier (Loire).	Cote 5926W/30	Date 2006-2007	Lieu -	Type de document PETITION
		Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets... A45, enquête publique sur le projet. Registres d'enquête publique par commune. Communes de Saint-Roman-en-Jarez, de Saint-Héand, Saint-Etienne,...
Résultat n°45	1 media	Commune de l'Etrat (Loire).	Cote 5926W/26	Date 2006-2007	Lieu -	Type de document PETITION
		Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets... A45, enquête publique sur le projet. Registres d'enquête publique par commune. Commune de l'Etrat (Loire).
Résultat n°46	1 media	Registres n°1 à 5.	Cote 5926W/33	Date 2006-2007	Lieu -	Type de document PETITION
		Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets... A45, enquête publique sur le projet. Registres d'enquête publique par commune. Commune de Saint-Maurice-sur-Dargoire (Rhône). Registres n°1 à 5.
Résultat n°47	1 media	Première partie.	Cote 5926W/17	Date 2006-2007	Lieu -	Type de document PETITION
		Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets... A45, enquête publique sur le projet. Pétitions. Pétitions pour et contre l'A45. Première partie.
Résultat n°48	1 media	Troisième partie.	Cote 5926W/19	Date 2006-2007	Lieu -	Type de document PETITION
		Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets... A45, enquête publique sur le projet. Pétitions. Pétitions pour et contre l'A45. Troisième partie.
Résultat n°49	1 media	Quatrième partie.	Cote 5926W/20	Date 2006-2007	Lieu -	Type de document PETITION
		Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets... A45, enquête publique sur le projet. Pétitions. Pétitions pour et contre l'A45. Quatrième partie.
Résultat n°50	1 media	Avant l'enquête publique.	Cote 5926W/41	Date 2006	Lieu -	Type de document PETITION
		Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets... A45, enquête publique sur le projet. Dossier de saisine du Conseil d'État. Avant l'enquête publique.
Résultat n°51	1 media	Deuxième partie.	Cote 5926W/13	Date 2006	Lieu -	Type de document PETITION
		Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets... A45, enquête publique sur le projet. Contributions des entreprises. Deuxième partie.
Résultat n°52	1 media	Préambule et partie 1.	Cote 5926W/11	Date 2006	Lieu -	Type de document PETITION
		Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets... A45, enquête publique sur le projet. Contributions des Chambres de Commerce et d'Industrie... « Pourquoi l'A45 est-elle indispensable ? » Préambule et partie 1.
Résultat n°53	1 media	Études des milieux naturels et de l'air.	Cote 5927W18	Date 2000-2006	Lieu BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de... Liaison A89-A6. Études des milieux naturels et de l'air.
Résultat n°54	1 media	Première partie.	Cote 5927W7	Date 1999-2006	Lieu BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de... Section Balbigny / La Tour de Salvagny. Correspondance. Première partie.
Résultat n°55	1 media	Sondages et études RN7.	Cote 5927W17	Date 2000-2006	Lieu BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de... Liaison A89-A6. Sondages et études RN7.
Résultat n°56	1 media	Présentation générale de l'opération, étude hydraulique, étude socio-économique, études géotechniques et géologiques, dossier de plans.	Cote 5927W21	Date 2006	Lieu BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de... Liaison A89-A6. Avant-projet sommaire (APS). Dossier d'APS. Présentation générale de l'opération, étude hydraulique,...
Résultat n°57	1 media	Correspondance.	Cote 5927W24	Date 2002-2006	Lieu BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de... Liaison A89-A6. Correspondance.
Résultat n°58	1 media	Parties 4, 5 et 6.	Cote 5926W/12	Date 2006	Lieu -	Type de document PETITION
		Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets... A45, enquête publique sur le projet. Contributions des Chambres de Commerce et d'Industrie... « Pourquoi l'A45 est-elle indispensable ? » Parties 4, 5 et 6.
Résultat n°59	1 media	Dossier d'enquête préalable (mars 2006).	Cote 5926W/2	Date 2006	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets... A432, contournement Nord-Est de Lyon. Dossier d'enquête préalable (mars 2006).
Résultat n°60	1 media	Analyse des conditions de déplacement, note de problématique sur la mise à péage de la liaison, étude d'environnement, caractéristiques principales de la variante proposée, documents de synthèse.	Cote 5927W23	Date 2006	Lieu BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de... Liaison A89-A6. Avant-projet sommaire (APS). Dossier d'APS. Analyse des conditions de déplacement, note de problématique...
Résultat n°61	1 media	Deuxième partie.	Cote 5927W8	Date 1999-2006	Lieu BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de... Section Balbigny / La Tour de Salvagny. Correspondance. Deuxième partie.
Résultat n°62	1 media	Première partie.	Cote 5926W/9	Date 2006	Lieu -	Type de document PETITION
		Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets... A45, enquête publique sur le projet. Contributions des entreprises. Première partie.
Résultat n°63	1 media	Analyse des conditions de déplacement, analyse des aspects socio-économiques, analyse des aspects environnementaux, comparaison des variantes, étude d'environnement des variantes ; dossier de plans : comparaison des variantes.	Cote 5927W22	Date 2006	Lieu BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de... Liaison A89-A6. Avant-projet sommaire (APS). Dossier d'APS. Analyse des conditions de déplacement, analyse des...
Résultat n°64	1 media	Troisième partie.	Cote 5927W9	Date 1999-2006	Lieu BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de... Section Balbigny / La Tour de Salvagny. Correspondance. Troisième partie.
Résultat n°65	1 media	Quatrième partie.	Cote 5927W10	Date 1999-2006	Lieu BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de... Section Balbigny / La Tour de Salvagny. Correspondance. Quatrième partie.
Résultat n°66		18 novembre 2004 au 24 novembre 2005.	Cote 5880W/3	Date 2004-2005	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5880W - Préfecture du Rhône - Immatriculations de véhicules Numéro agricole. 18 novembre 2004 au 24 novembre 2005.
Résultat n°67		Réalisations techniques.	Cote 5501W22	Date 1974-2005	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5501W - Centre d'études techniques de l'équipement... Etudes. Vélo. Etudes générales, constitution de dossiers. Réalisations techniques.
Résultat n°68		Lyon.	Cote 5501W32	Date 1969-2005	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5501W - Centre d'études techniques de l'équipement... Etudes. Vélo. Etudes par ville. Lyon.
Résultat n°69	1 media	Études avant APS.	Cote 5927W20	Date 2002-2005	Lieu BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de... Liaison A89-A6. Avant-projet sommaire (APS). Études avant APS.
Résultat n°70	1 media	2000-2005.	Cote 5927W16	Date 2000-2005	Lieu BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de... Liaison A89-A6. Études de faisabilité. 2000-2005.
Résultat n°71		Politiques de développement.	Cote 5501W16	Date 1987-2004	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5501W - Centre d'études techniques de l'équipement... Etudes. Vélo. Politiques de développement.
Résultat n°72	1 media	Études de trafic et études du bruit.	Cote 5927W19	Date 2001-2004	Lieu BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de... Liaison A89-A6. Études de trafic et études du bruit.
Résultat n°73		3 décembre 1976 au 17 novembre 2004.	Cote 5880W/2	Date 1976-2004	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5880W - Préfecture du Rhône - Immatriculations de véhicules Numéro agricole. 3 décembre 1976 au 17 novembre 2004.
Résultat n°74		Pollution et environnement.	Cote 5501W12	Date 1982-2003	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5501W - Centre d'études techniques de l'équipement... Etudes. Transport urbain. Pollution et environnement.
Résultat n°75		Paris et banlieue parisienne.	Cote 5501W35	Date 1980-2003	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5501W - Centre d'études techniques de l'équipement... Etudes. Vélo. Etudes par ville. Paris et banlieue parisienne.
Résultat n°76		Cohabitation des modes de transports en milieu urbain.	Cote 5501W21	Date 1976-2003	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5501W - Centre d'études techniques de l'équipement... Etudes. Vélo. Etudes générales, constitution de dossiers. Cohabitation des modes de transports en milieu urbain.
Résultat n°77		Plans de déplacements urbains.	Cote 5501W10	Date 1974-2003	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5501W - Centre d'études techniques de l'équipement... Etudes. Transport urbain. Plans de déplacements urbains.
Résultat n°78		Politiques de déplacement.	Cote 5501W9	Date 1974-2001	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5501W - Centre d'études techniques de l'équipement... Etudes. Transport urbain. Politiques de déplacement.
Résultat n°79		Association du club des villes cyclables.	Cote 5501W6	Date 1988-2001	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5501W - Centre d'études techniques de l'équipement... Association du club des villes cyclables.
Résultat n°80		Législation et réglementation.	Cote 5501W7	Date 1974-2001	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5501W - Centre d'études techniques de l'équipement... Etudes. Transport urbain. Législation et réglementation.

Résultats de la recherche

Déclaration d'utilité publique.

Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

Présentation générale, justification des modifications apportées aux sous-dossiers d'APA, estimation prévisionnelle, fiches de conformité, avant-projet autoroutier dossier de synthèse, plans.

Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

Plans généraux, dispositifs d'échanges, rétablissements de communication, accès de service et de secours et plans complémentaires.

Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

Enquête publique.

Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

Diffuseur de La Tour-de-Salvagny, dossier de plan (mars 2007), diffuseur de Tarare Ouest (avril 2007), aires annexes (2010), synoptique d'exploitations (2010), dossier axe, 1% paysage (2010).

Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

Sous-dossier géométrie.

Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

Viaduc du Rey.

Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

Sous-dossier équipement, signalisation et exploitation.

Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

Deuxième partie.

Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

Dossier de synthèse.

Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

Projet de définition de signalisation.

Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

A406, contournement Sud de Mâcon.

Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

Avis et décisions.

Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

Mémoire général, dossier de plans, études hydrauliques et sous-dossier chaussées.

Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

Tunnel de Violay.

Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

Études géologiques et géotechniques.

Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

Mai 1984 à septembre 2009.

Contexte : 5880W - Préfecture du Rhône - Immatriculations de véhicules

Déclaration d'enquête préalable et avant-projet.

Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

Secteur A466.

Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

Première partie.

Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

Pétitions « Oui à l'A45 ».

Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

Contributions des élus consulaires de la CCI de Saint-Etienne, des CRCI et CCI de l'axe Lyon-Toulouse.

Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

Courriers d'organismes et pétitions contre l'A45.

Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

N°151 à 236.

Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

Commune de Saint-Jean-de-Touslas (Rhône).

Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

Commune d'Orliénas (Rhône).

Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

Communes de Brignais, de Montagny et de Saint-Laurent-d'Agny (Rhône).

Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

A l'issue de l'enquête publique.

Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

Registres n°10 à 12.

Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

Commune de Taluyers (Rhône).

Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

Communes de Chassagny et de Mornant (Rhône).

Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

Commune de Sorbiers, de Saint-Jean-Bonnefonds, de Saint-Joseph et de Saint-Martin-la-Plaine (Loire).

Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

Communes de Montbrison, de Saint-Etienne, de Saint-Laurent-d'Agny, de Givors et de Saint-Genis-Laval.

Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

Commune de Saint-Andéol-le-Château (Rhône).

Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

Registres n°6 à 9.

Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

Communes de Vourles et de Saint-Jean-de-Touslas (Rhône).

Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

Deuxième partie.

Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

Communes de La Tour-en-Jarez et de La Talaudière (Loire).

Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

Communes de Cellière et de Chagnon (Loire).

Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

N°1 à 150.