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  1. Résultat n°1

    Yzeron, création d'une aire de stationnement.

    Date

    1974-1976

    Cote

    4527W71

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Yzeron, création d'une aire de stationnement.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2

    Villefranche-sur-Saône, contournement Est.

    Date

    1971-1972

    Cote

    4527W70

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Villefranche-sur-Saône, contournement Est.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3

    Vaulx-en-Velin, extension zone d'activité Est.

    Date

    1991

    Cote

    4527W69

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Vaulx-en-Velin, extension zone d'activité Est.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  4. Résultat n°4

    Savigny, aménagement de la voie communale 43 (VC43).

    Date

    1986-1989

    Cote

    4527W68

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Savigny, aménagement de la voie communale 43 (VC43).

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  5. Résultat n°5

    Sarcey, projet de déviation du chemin rural « La Charme ».

    Date

    1985

    Cote

    4527W67

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Sarcey, projet de déviation du chemin rural « La Charme...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  6. Résultat n°6

    Saint-Maurice-sur-Dargoire, aménagement d'un carrefour.

    Date

    1988

    Cote

    4527W66

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Saint-Maurice-sur-Dargoire, aménagement d'un carrefour.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  7. Résultat n°7

    Saint-Laurent de Chamousset.

    Date

    1983-1987

    Cote

    4527W65

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Saint-Laurent de Chamousset.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  8. Résultat n°8

    Saint-Genis-L'Argentière, aliénation de deux impasses.

    Date

    1988

    Cote

    4527W64

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Saint-Genis-L'Argentière, aliénation de deux impasses.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  9. Résultat n°9

    Saint-Fons.

    Date

    1945-1966

    Cote

    4527W63

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Saint-Fons.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  10. Résultat n°10

    Saint-Clément-Les-Places, création d'une zone artisanale au lieudit « Croix Bayard ».

    Date

    1981

    Cote

    4527W62

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Saint-Clément-Les-Places, création d'une zone artisanale...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  11. Résultat n°11

    Sain-Bel.

    Date

    1972-1988

    Cote

    4527W61

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Sain-Bel.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  12. Résultat n°12

    Saint-Andéol-le-Château, élargissement du chemin rural d'Ecorcheboeuf.

    Date

    1976-1978

    Cote

    4527W60

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Saint-Andéol-le-Château, élargissement du chemin rural...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  13. Résultat n°13

    Pontcharra-sur-Turdine.

    Date

    1977-1986

    Cote

    4527W59

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Pontcharra-sur-Turdine.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  14. Résultat n°14

    Pomeys.

    Date

    1979-1986

    Cote

    4527W58

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Pomeys.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  15. Résultat n°15

    Odenas, ouverture d'une voie de dégagement à l'est du bourg.

    Date

    1982-1983

    Cote

    4527W57

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Odenas, ouverture d'une voie de dégagement à l'est...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  16. Résultat n°16

    Montrottier et Longessaigne, création d'une zone industrielle au lieudit « Les Auberges ».

    Date

    1984

    Cote

    4527W56

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Montrottier et Longessaigne, création d'une zone industrielle...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  17. Résultat n°17

    Millery, projet d'élargissement du chemin de l'étang.

    Date

    1989-1990

    Cote

    4527W55

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Millery, projet d'élargissement du chemin de l'étang.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  18. Résultat n°18

    Longessaigne et Montrottier, aliénation de chemins ruraux.

    Date

    1986

    Cote

    4527W54

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Longessaigne et Montrottier, aliénation de chemins...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  19. Résultat n°19

    Les Olmes.

    Date

    1983-1986

    Cote

    4527W53

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Les Olmes.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  20. Résultat n°20

    L'Arbresle, aliénation d'un délaissé rue Vierge.

    Date

    1982

    Cote

    4527W52

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • L'Arbresle, aliénation d'un délaissé rue Vierge.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  21. Résultat n°21

    Haute-Rivoire, création de la zone artisanale au lieu-dit « La Boury ».

    Date

    1981

    Cote

    4527W51

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Haute-Rivoire, création de la zone artisanale au lieu-dit...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  22. Résultat n°22

    Gleizé.

    Date

    1982-1985

    Cote

    4527W50

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Gleizé.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  23. Résultat n°23

    Fleurieu-sur-l'Arbresle.

    Date

    1984-1987

    Cote

    4527W49

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Fleurieu-sur-l'Arbresle.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  24. Résultat n°24

    Duerne, projets d'aménagement.

    Date

    1982-1988

    Cote

    4527W48

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Duerne, projets d'aménagement.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  25. Résultat n°25

    Dommartin, projet d'aliénation et déviation d'un chemin rural.

    Date

    1985

    Cote

    4527W47

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Dommartin, projet d'aliénation et déviation d'un chemin...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  26. Résultat n°26

    Denicé, projet d'aliénation d'une section du chemin rural au lieu-dit « Le Carra ».

    Date

    1988

    Cote

    4527W46

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Denicé, projet d'aliénation d'une section du chemin...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  27. Résultat n°27

    Courzieu, déviation du chemin rural du Dalaire.

    Date

    1987

    Cote

    4527W45

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Courzieu, déviation du chemin rural du Dalaire.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  28. Résultat n°28

    Chazay-d'Azergues.

    Date

    1982-1988

    Cote

    4527W44

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Chazay-d'Azergues.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  29. Résultat n°29

    Chambost-Allières.

    Date

    1985-1988

    Cote

    4527W43

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Chambost-Allières.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  30. Résultat n°30

    Brullioles, projet d'aliénation de chemins ruraux.

    Date

    1985

    Cote

    4527W42

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Brullioles, projet d'aliénation de chemins ruraux.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  31. Résultat n°31

    Bessenay, déviation d'un chemin d'accès.

    Date

    1990

    Cote

    4527W41

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Bessenay, déviation d'un chemin d'accès.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  32. Résultat n°32

    Belleville, aménagement d'un abri à sel.

    Date

    1981-1982

    Cote

    4527W40

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Belleville, aménagement d'un abri à sel.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  33. Résultat n°33

    Beaujeu, aménagement d'un parc de stationnement et d'un parc public.

    Date

    1985

    Cote

    4527W39

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Beaujeu, aménagement d'un parc de stationnement et...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  34. Résultat n°34

    Anse, création de la zone industrielle est.

    Date

    1976-1979

    Cote

    4527W38

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Anse, création de la zone industrielle est.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  35. Résultat n°35

    Enquêtes publiques.

    Date

    1960-1982

    Cote

    4527W37

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Enquêtes publiques.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  36. Résultat n°36
    Suspension des conseils généraux et constitution de la commission administrative du département du Rhône.

    1 media

    Suspension des conseils généraux et constitution de la commission administrative du département du Rhône.

    Date

    1940-1941

    Cote

    3353W10

    • Contexte : 3353W - Préfecture du Rhône - Organisation politique...

    • Suspension des conseils généraux et constitution de...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet

  37. Résultat n°37
    Législation et réglementation.

    1 media

    Législation et réglementation.

    Date

    1939-1944

    Cote

    3353W9

    • Contexte : 3353W - Préfecture du Rhône - Organisation politique...

    • Législation et réglementation.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet

  38. Résultat n°38
    Taluyers - Vourles.

    1 media

    Taluyers - Vourles.

    Date

    1940-1944

    Cote

    3353W8

    • Contexte : 3353W - Préfecture du Rhône - Organisation politique...

    • Réorganisation des corps municipaux.
    • Taluyers - Vourles.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet

  39. Résultat n°39
    Saint-Mamert - Souzy.

    1 media

    Saint-Mamert - Souzy.

    Date

    1935-1944

    Cote

    3353W7

    • Contexte : 3353W - Préfecture du Rhône - Organisation politique...

    • Réorganisation des corps municipaux.
    • Saint-Mamert - Souzy.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet

  40. Résultat n°40
    Sain-Bel - Saint-Laurent.

    1 media

    Sain-Bel - Saint-Laurent.

    Date

    1938-1947

    Cote

    3353W6

    • Contexte : 3353W - Préfecture du Rhône - Organisation politique...

    • Réorganisation des corps municipaux.
    • Sain-Bel - Saint-Laurent.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet