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1 334 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1992-1993.

1 media

1992-1993.
Cote
5988W24
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Registres comptables des services payés.
  • 1992-1993.
Résultat n°2
1991.

1 media

1991.
Cote
5988W23
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Registres comptables des services payés.
  • 1991.
Résultat n°3
1990.

1 media

1990.
Cote
5988W22
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Registres comptables des services payés.
  • 1990.
Résultat n°4
1989.

1 media

1989.
Cote
5988W21
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Registres comptables des services payés.
  • 1989.
Résultat n°5
1988.

1 media

1988.
Cote
5988W20
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Registres comptables des services payés.
  • 1988.
Résultat n°6
1987.

1 media

1987.
Cote
5988W19
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Registres comptables des services payés.
  • 1987.
Résultat n°7
1986.

1 media

1986.
Cote
5988W18
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Registres comptables des services payés.
  • 1986.
Résultat n°8
1985.

1 media

1985.
Cote
5988W17
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Registres comptables des services payés.
  • 1985.
Résultat n°9
1984.

1 media

1984.
Cote
5988W16
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Registres comptables des services payés.
  • 1984.
Résultat n°10
1982-1983.

1 media

1982-1983.
Cote
5988W15
 Date
1982-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Registres comptables des services payés.
  • 1982-1983.
Résultat n°11
1981.

1 media

1981.
Cote
5988W14
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Registres comptables des services payés.
  • 1981.
Résultat n°12
Bilans d'exécution budgétaire.

1 media

Bilans d'exécution budgétaire.
Cote
5928W/8
 Date
2008-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5928W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle budgétaire

  • Bilans d'exécution budgétaire.
Résultat n°13
Demandes budgétaires.

1 media

Demandes budgétaires.
Cote
5928W/7
 Date
2009-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5928W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle budgétaire

  • Demandes budgétaires.
Résultat n°14
Contrôle du service administratif régional (SAR) de Lyon par la Cour des Comptes.

1 media

Contrôle du service administratif régional (SAR) de Lyon par la Cour des Comptes.
Cote
5928W/6
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5928W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle budgétaire

  • Contrôle du service administratif régional (SAR) de...
Résultat n°15
Programmes 101 (accès au droit et à la justice) et 166 (justice judiciaire).

1 media

Programmes 101 (accès au droit et à la justice) et 166 (justice judiciaire).
Cote
5928W/5
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5928W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle budgétaire

  • Programmes 101 (accès au droit et à la justice) et...
Résultat n°16
Dépenses de fonctionnement : ratios d'analyse.

1 media

Dépenses de fonctionnement : ratios d'analyse.
Cote
5928W/4
 Date
1998-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5928W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle budgétaire

  • Dépenses de fonctionnement : ratios d'analyse.
Résultat n°17
2008.

1 media

2008.
Cote
5928W/3
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5928W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle budgétaire

  • Comptes rendus.
  • 2008.
Résultat n°18
2005-2006.

1 media

2005-2006.
Cote
5928W/2
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5928W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle budgétaire

  • Comptes rendus.
  • 2005-2006.
Résultat n°19
1998-2005.

1 media

1998-2005.
Cote
5928W/1
 Date
1998-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5928W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle budgétaire

  • Comptes rendus.
  • 1998-2005.
Résultat n°20
Haute-Savoie : office de tourisme de Samoëns (n° 2004-299) et syndicat mixte départemental eau et assainissement (SMDEA) (n°2002-301).

1 media

Haute-Savoie : office de tourisme de Samoëns (n° 2004-299) et syndicat mixte départemental eau et assainissement (SMDEA) (n°2002-301).
Cote
4998W/42
 Date
1993-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Haute-Savoie : office de tourisme de Samoëns (n° 2004-299)...