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88 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
2011-2013.

1 media

2011-2013.
Cote
5812W21
 Date
2011-2013
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collège Lassagne, conseil d'administration.
  • Actes.
  • 2011-2013.
Résultat n°2
2012.

1 media

2012.
Cote
5812W19
 Date
2012
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collège Lassagne, conseil d'administration.
  • Procès-verbaux.
  • 2012.
Résultat n°3
2009-2011.

1 media

2009-2011.
Cote
5812W20
 Date
2009-2011
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collège Lassagne, conseil d'administration.
  • Actes.
  • 2009-2011.
Résultat n°4
2011.

1 media

2011.
Cote
5812W18
 Date
2011
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collège Lassagne, conseil d'administration.
  • Procès-verbaux.
  • 2011.
Résultat n°5

Établissements publics du second degré de l'Académie de Lyon, conseils d'administration.
Cote
5414W 1-5414W109
 Date
2003-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Établissements publics du second degré de l'Académie...
Résultat n°6
2010.

1 media

2010.
Cote
5812W17
 Date
2010
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collège Lassagne, conseil d'administration.
  • Procès-verbaux.
  • 2010.
Résultat n°7
2008-2009.

1 media

2008-2009.
Cote
5812W16
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collège Lassagne, conseil d'administration.
  • Procès-verbaux.
  • 2008-2009.
Résultat n°8
Passation de service des agents comptables (2007). Exercice 2009.

1 media

Passation de service des agents comptables (2007). Exercice 2009.
Cote
5812W6
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collèges Lassagne et Sénard, finances et comptabilité.
  • Collège Lassagne, exercices 2002-2007 et 2009.
  • Comptes financiers.
  • Passation de service des agents comptables (2007)....
Résultat n°9
2007-2008.

1 media

2007-2008.
Cote
5812W8
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collèges Lassagne et Sénard, finances et comptabilité.
  • Collège Lassagne, exercices 2002-2007 et 2009.
  • Budgets, décisions budgétaires modificatives.
  • 2007-2008.
Résultat n°10
2006-2008.

1 media

2006-2008.
Cote
5812W12
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collèges Lassagne et Sénard, finances et comptabilité.
  • Collège Charles Sénard, exercices 2003-2006.
  • Budgets, décisions budgétaires modificatives.
  • 2006-2008.
Résultat n°11
2007.

1 media

2007.
Cote
5812W5
 Date
2007
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collèges Lassagne et Sénard, finances et comptabilité.
  • Collège Lassagne, exercices 2002-2007 et 2009.
  • Comptes financiers.
  • 2007.
Résultat n°12
2007.

1 media

2007.
Cote
5812W15
 Date
2007
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collège Lassagne, conseil d'administration.
  • Procès-verbaux.
  • 2007.
Résultat n°13
2005-2006.

1 media

2005-2006.
Cote
5812W7
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collèges Lassagne et Sénard, finances et comptabilité.
  • Collège Lassagne, exercices 2002-2007 et 2009.
  • Budgets, décisions budgétaires modificatives.
  • 2005-2006.
Résultat n°14
2006.

1 media

2006.
Cote
5812W14
 Date
2006
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collège Lassagne, conseil d'administration.
  • Procès-verbaux.
  • 2006.
Résultat n°15
2005-2006.

1 media

2005-2006.
Cote
5812W10
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collèges Lassagne et Sénard, finances et comptabilité.
  • Collège Charles Sénard, exercices 2003-2006.
  • Comptes financiers.
  • 2005-2006.
Résultat n°16
1999-2006.

1 media

1999-2006.
Cote
6014W4
 Date
1999-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

  • Fonctionnement.
  • Instances.
  • Conseil d'administration.
  • 1999-2006.
Résultat n°17
2006.

1 media

2006.
Cote
5812W4
 Date
2006
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collèges Lassagne et Sénard, finances et comptabilité.
  • Collège Lassagne, exercices 2002-2007 et 2009.
  • Comptes financiers.
  • 2006.
Résultat n°18
2005.

1 media

2005.
Cote
5812W11
 Date
2005
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collèges Lassagne et Sénard, finances et comptabilité.
  • Collège Charles Sénard, exercices 2003-2006.
  • Budgets, décisions budgétaires modificatives.
  • 2005.
Résultat n°19
2005.

1 media

2005.
Cote
5812W3
 Date
2005
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collèges Lassagne et Sénard, finances et comptabilité.
  • Collège Lassagne, exercices 2002-2007 et 2009.
  • Comptes financiers.
  • 2005.
Résultat n°20
2005.

1 media

2005.
Cote
5812W13
 Date
2005
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collège Lassagne, conseil d'administration.
  • Procès-verbaux.
  • 2005.
Résultat n°21
2003-2004.

1 media

2003-2004.
Cote
5812W9
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collèges Lassagne et Sénard, finances et comptabilité.
  • Collège Charles Sénard, exercices 2003-2006.
  • Comptes financiers.
  • 2003-2004.
Résultat n°22
2004.

1 media

2004.
Cote
5812W2
 Date
2004
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collèges Lassagne et Sénard, finances et comptabilité.
  • Collège Lassagne, exercices 2002-2007 et 2009.
  • Comptes financiers.
  • 2004.
Résultat n°23
2002-20003.

1 media

2002-20003.
Cote
5812W1
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collèges Lassagne et Sénard, finances et comptabilité.
  • Collège Lassagne, exercices 2002-2007 et 2009.
  • Comptes financiers.
  • 2002-20003.
Résultat n°24
1987-1998.

1 media

1987-1998.
Cote
6014W3
 Date
1987-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

  • Fonctionnement.
  • Instances.
  • Conseil d'administration.
  • 1987-1998.
Résultat n°25
1974-1986.

1 media

1974-1986.
Cote
6014W2
 Date
1974-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

  • Fonctionnement.
  • Instances.
  • Conseil d'administration.
  • 1974-1986.
Résultat n°26
1980-1981.

1 media

1980-1981.
Cote
5931W7
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Procès-verbaux.
  • 1980-1981.
Résultat n°27
1978-1980.

1 media

1978-1980.
Cote
5931W15
 Date
1978-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Dossiers de séance.
  • 1978-1980.
Résultat n°28
Offices publics de HLM.

1 media

Offices publics de HLM.
Cote
1266W 1-1266W20
 Date
1946-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Offices publics de HLM.
Résultat n°29
1978-1979.

1 media

1978-1979.
Cote
5931W6
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Procès-verbaux.
  • 1978-1979.
Résultat n°30
1974-1977.

1 media

1974-1977.
Cote
5931W5
 Date
1974-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Procès-verbaux.
  • 1974-1977.
Résultat n°31
1976-1977.

1 media

1976-1977.
Cote
5931W14
 Date
1976-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Dossiers de séance.
  • 1976-1977.
Résultat n°32
1974-1975.

1 media

1974-1975.
Cote
5931W13
 Date
1974-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Dossiers de séance.
  • 1974-1975.
Résultat n°33
1969-1973.

1 media

1969-1973.
Cote
5931W4
 Date
1969-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Procès-verbaux.
  • 1969-1973.
Résultat n°34
1970-1973.

1 media

1970-1973.
Cote
5931W12
 Date
1970-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Dossiers de séance.
  • 1970-1973.
Résultat n°35
1963-1970.

1 media

1963-1970.
Cote
5931W22
 Date
1963-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Bureau.
  • 1963-1970.
Résultat n°36
1964-1969.

1 media

1964-1969.
Cote
5931W11
 Date
1964-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Dossiers de séance.
  • 1964-1969.
Résultat n°37
1966-1968.

1 media

1966-1968.
Cote
5931W3
 Date
1966-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Procès-verbaux.
  • 1966-1968.
Résultat n°38
1962-1965.

1 media

1962-1965.
Cote
5931W2
 Date
1962-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Procès-verbaux.
  • 1962-1965.
Résultat n°39
1957-1963.

1 media

1957-1963.
Cote
5931W10
 Date
1957-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Dossiers de séance.
  • 1957-1963.
Résultat n°40
1958-1962.

1 media

1958-1962.
Cote
5931W21
 Date
1958-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Bureau.
  • 1958-1962.