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980 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
29 mars 2019.

1 media

29 mars 2019.
Cote
5240W/182
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2019.
  • 29 mars 2019.
Résultat n°2

N° 232 : 16 décembre 2016.
Cote
3565W291
 Date
2016
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du président du Conseil général...
  • 2016.
  • N° 232 : 16 décembre 2016.
Résultat n°3
14 octobre 2016.

1 media

14 octobre 2016.
Cote
5240W/167
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2016.
  • 14 octobre 2016.
Résultat n°4

Cabinet du président du conseil général.
Cote
3462W 1-3462W28
 Date
1988-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cabinet du président du conseil général.
Résultat n°5

11 décembre 2020.
Cote
6232W/12
 Date
2020
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • 11 décembre 2020.
Résultat n°6

N°186 : 29 juin 2018.
Cote
3572W231
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 2018.
  • N°186 : 29 juin 2018.
Résultat n°7
20 juillet 2012.

1 media

20 juillet 2012.
Cote
5240W/140
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2012.
  • 20 juillet 2012.
Résultat n°8
Octobre 2019-juillet 2020.

1 media

Octobre 2019-juillet 2020.
Cote
3990W/40
 Date
2019-2020
 Lieu - Type de document
RAPPORT

  • Contexte : 3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission...

  • Octobre 2019-juillet 2020.
Résultat n°9
22 juillet 2005.

1 media

22 juillet 2005.
Cote
5240W/91
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2005.
  • 22 juillet 2005.
Résultat n°10
Juillet-octobre 2000.

1 media

Juillet-octobre 2000.
Cote
3990W/11
 Date
2000
 Lieu - Type de document
RAPPORT

  • Contexte : 3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission...

  • Juillet-octobre 2000.
Résultat n°11

N° 114 : 21 juillet 2006.
Cote
3572W159
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 2006.
  • N° 114 : 21 juillet 2006.
Résultat n°12
Cassette 1/3.

1 media

Cassette 1/3.
Cote
5240W/4
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Enregistrements sonores.
  • 2000.
  • 23 juin 2000.
  • Cassette 1/3.
Résultat n°13
14 février 2014.

1 media

14 février 2014.
Cote
5240W/150
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2014.
  • 14 février 2014.
Résultat n°14

N° 147 : 17 juin 2011
Cote
3572W192
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 2011.
  • N° 147 : 17 juin 2011
Résultat n°15
24 avril 2009.

1 media

24 avril 2009.
Cote
5240W/121
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2009.
  • 24 avril 2009.
Résultat n°16
05 février 2021.

1 media

05 février 2021.
Cote
5240W/192
 Date
2021
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2021.
  • 05 février 2021.
Résultat n°17

Sessions du 14 mai et 27 octobre.
Cote
3565W3
 Date
1943
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1943.
  • Sessions du 14 mai et 27 octobre.
Résultat n°18
Juillet-décembre 1993.

1 media

Juillet-décembre 1993.
Cote
3990W/4
 Date
1993
 Lieu - Type de document
RAPPORT

  • Contexte : 3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission...

  • Juillet-décembre 1993.
Résultat n°19

N° 93 : 22 juin 1998.
Cote
3565W152
 Date
1998
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du président du Conseil général...
  • 1998.
  • N° 93 : 22 juin 1998.
Résultat n°20

5 octobre 2018.
Cote
6232W/21
 Date
2018
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Commissions permanentes.
  • 5 octobre 2018.
Résultat n°21

1953 - 1ère session ordinaire.
Cote
3565W20
 Date
1953
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1953 - 1ère session ordinaire.
Résultat n°22

N° 200 : 25 novembre 2011.
Cote
3565W259
 Date
2011
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du président du Conseil général...
  • 2011.
  • N° 200 : 25 novembre 2011.
Résultat n°23

1968 - session extraordinaire de juillet et 1ère session ordinaire.
Cote
3565W41
 Date
1968
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1968 - session extraordinaire de juillet et 1ère session...
Résultat n°24

N° 81 : 11 avril 1997.
Cote
3565W140
 Date
1997
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du président du Conseil général...
  • 1997.
  • N° 81 : 11 avril 1997.
Résultat n°25
21 janvier 2013.

1 media

21 janvier 2013.
Cote
5240W/143
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2013.
  • 21 janvier 2013.
Résultat n°26

1965 - 1ère session ordinaire.
Cote
3565W38
 Date
1965
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1965 - 1ère session ordinaire.
Résultat n°27

N° 21 : 25 mars 1991.
Cote
3565W80
 Date
1991
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du président du Conseil général...
  • 1991.
  • N° 21 : 25 mars 1991.
Résultat n°28
Association Départementale Interfédérale pour l'Aide Familiale (ADIAF), dénonciation de la convention.

1 media

Association Départementale Interfédérale pour l'Aide Familiale (ADIAF), dénonciation de la convention.
Cote
5059W22
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Dossiers d'affaires.
  • Solidarités, personnes handicapées.
  • Association Départementale Interfédérale pour l'Aide...
Résultat n°29
09 avril 2004.

1 media

09 avril 2004.
Cote
5240W/80
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2004.
  • 09 avril 2004.
Résultat n°30

N° 41 : février-avril 1997.
Cote
3572W86
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • N° 41 : février-avril 1997.
Résultat n°31

N° 83 : 9 juin 1997.
Cote
3565W142
 Date
1997
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du président du Conseil général...
  • 1997.
  • N° 83 : 9 juin 1997.
Résultat n°32

N° 10 : décembre 1986. Janvier-février 1987.
Cote
3565W69
 Date
1986-1987
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du président du Conseil général...
  • N° 10 : décembre 1986. Janvier-février 1987.
Résultat n°33

Culture.
Cote
6266W/20
 Date
2019-2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6266W - Département du Rhône - Documentation

  • Culture.
Résultat n°34
Cassette 1/3.

1 media

Cassette 1/3.
Cote
5240W/22
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Enregistrements sonores.
  • 2003.
  • Cassette 1/3.
Résultat n°35

N° 149 : 15 octobre 2004.
Cote
3565W208
 Date
2004
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du président du Conseil général...
  • 2004.
  • N° 149 : 15 octobre 2004.
Résultat n°36

N° 6 : 27 septembre 1984 - 22 mars 1985.
Cote
3572W51
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • N° 6 : 27 septembre 1984 - 22 mars 1985.
Résultat n°37
Économie, agriculture, transports, développement durable. Documents électoraux (2010-2011).

1 media

Économie, agriculture, transports, développement durable. Documents électoraux (2010-2011).
Cote
5020W8
 Date
2013-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Présidence du Conseil général du Rhône.
  • Dossiers d'affaire.
  • Économie, agriculture, transports, développement durable....
Résultat n°38

N° 169 : 30 mars 2007.
Cote
3565W228
 Date
2007
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du président du Conseil général...
  • 2007.
  • N° 169 : 30 mars 2007.
Résultat n°39

N° 105 : 20 mai 2005.
Cote
3572W150
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 2005.
  • N° 105 : 20 mai 2005.
Résultat n°40
31 mai 2013.

1 media

31 mai 2013.
Cote
5240W/145
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2013.
  • 31 mai 2013.