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66 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Numéros 401 à 600.
Cote
6061W/19
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 7ème et 8ème arrondissements.
  • Numéros 401 à 600.
Résultat n°2

Numéros 201 à 400.
Cote
6061W/18
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 7ème et 8ème arrondissements.
  • Numéros 201 à 400.
Résultat n°3
Appels en matière électorale.

1 media

Appels en matière électorale.
Cote
4U36/56
 Date
1935-1953
 Lieu
THIZY
 Type de document -

  • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

  • Attributions administratives.
  • Appels en matière électorale.
Résultat n°4

Contentieux des élections : minutes des jugements.
Cote
6061W/58
 Date
1990-1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Contentieux des élections : minutes des jugements.
Résultat n°5

Numéros 1201 à 1500.
Cote
6061W/41
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Ordonnances de référé.
  • Numéros 1201 à 1500.
Résultat n°6

Numéros 351 à 500.
Cote
6061W/29
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section de Saint-Genis-Laval.
  • Numéros 351 à 500.
Résultat n°7

Numéros 361 à 533.
Cote
6061W/33
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section de Tassin-la-Demi-Lune.
  • Numéros 361 à 533.
Résultat n°8

Numéros 1 à 200.
Cote
6061W/17
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 7ème et 8ème arrondissements.
  • Numéros 1 à 200.
Résultat n°9

Numéros 953 à 1696.
Cote
6060W/2
 Date
2016
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6060W - Tribunal d'instance de Lyon - Élections professionnelles,...

  • Numéros 953 à 1696.
Résultat n°10

Numéros 1 à 200.
Cote
6061W/1
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 1er et 2ème arrondissements.
  • Numéros 1 à 200.
Résultat n°11

Numéros 851 à 973.
Cote
6061W/36
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section de Tassin-la-Demi-Lune.
  • Numéros 851 à 973.
Résultat n°12

Numéros 1801 à 2070.
Cote
6061W/43
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Ordonnances de référé.
  • Numéros 1801 à 2070.
Résultat n°13

Numéros 4421 à 4806.
Cote
6060W/6
 Date
2016
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6060W - Tribunal d'instance de Lyon - Élections professionnelles,...

  • Numéros 4421 à 4806.
Résultat n°14

Numéros 10 à 950.
Cote
6060W/1
 Date
2016
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6060W - Tribunal d'instance de Lyon - Élections professionnelles,...

  • Numéros 10 à 950.
Résultat n°15

Numéros 201 à 400.
Cote
6061W/11
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 5ème et 9ème arrondissements.
  • Numéros 201 à 400.
Résultat n°16

Numéros 236 à 510.
Cote
6061W/53
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Ordonnances sur requête.
  • Numéros 236 à 510.
Résultat n°17

Numéros 301 à 600.
Cote
6061W/38
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Ordonnances de référé.
  • Numéros 301 à 600.
Résultat n°18

Numéros 801 à 928.
Cote
6061W/9
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 3ème et 4ème arrondissements.
  • Numéros 801 à 928.
Résultat n°19

Numéros 601 à 763.
Cote
6061W/20
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 7ème et 8ème arrondissements.
  • Numéros 601 à 763.
Résultat n°20

Numéros 534 à 700.
Cote
6061W/34
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section de Tassin-la-Demi-Lune.
  • Numéros 534 à 700.
Résultat n°21

Numéros 113 à 233.
Cote
6061W/22
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section de Givors.
  • Numéros 113 à 233.
Résultat n°22

Numéros 901 à 1200.
Cote
6061W/40
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Ordonnances de référé.
  • Numéros 901 à 1200.
Résultat n°23

Numéros 1 à 180.
Cote
6061W/27
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section de Saint-Genis-Laval.
  • Numéros 1 à 180.
Résultat n°24

Numéros 2311 à 2580.
Cote
6061W/45
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Ordonnances de référé.
  • Numéros 2311 à 2580.
Résultat n°25

Numéros 1069 à 1283.
Cote
6061W/56
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Ordonnances sur requête.
  • Numéros 1069 à 1283.
Résultat n°26

Numéros 2256 à 2425.
Cote
6060W/3
 Date
2016
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6060W - Tribunal d'instance de Lyon - Élections professionnelles,...

  • Numéros 2256 à 2425.
Résultat n°27

Numéros 401 à 600.
Cote
6061W/7
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 3ème et 4ème arrondissements.
  • Numéros 401 à 600.
Résultat n°28

Numéros 1 à 200.
Cote
6061W/14
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 6ème arrondissement.
  • Numéros 1 à 200.
Résultat n°29

Numéros 501 à 608.
Cote
6061W/30
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section de Saint-Genis-Laval.
  • Numéros 501 à 608.
Résultat n°30

Numéros 3480 à 3721.
Cote
6061W/49
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Ordonnances de référé.
  • Numéros 3480 à 3721.
Résultat n°31

Numéros 401 à 578.
Cote
6061W/16
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 6ème arrondissement.
  • Numéros 401 à 578.
Résultat n°32

Numéros 221 à 360.
Cote
6061W/32
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section de Tassin-la-Demi-Lune.
  • Numéros 221 à 360.
Résultat n°33

Numéros 3722 à 3907.
Cote
6061W/50
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Ordonnances de référé.
  • Numéros 3722 à 3907.
Résultat n°34

Numéros 594 à 724.
Cote
6061W/13
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 5ème et 9ème arrondissements.
  • Numéros 594 à 724.
Résultat n°35

Numéros 501 à 579.
Cote
6061W/26
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section de Neuville-sur-Saône.
  • Numéros 501 à 579.
Résultat n°36

Numéros 528 à 675.
Cote
6061W/4
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 1er et 2ème arrondissements.
  • Numéros 528 à 675.
Résultat n°37

Numéros 601 à 800.
Cote
6061W/8
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 3ème et 4ème arrondissements.
  • Numéros 601 à 800.
Résultat n°38

Numéros 1 à 235.
Cote
6061W/52
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Ordonnances sur requête.
  • Numéros 1 à 235.
Résultat n°39

Numéros 701 à 850.
Cote
6061W/35
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section de Tassin-la-Demi-Lune.
  • Numéros 701 à 850.
Résultat n°40

Numéros 601 à 900.
Cote
6061W/39
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Ordonnances de référé.
  • Numéros 601 à 900.