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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Tous bâtiments.

1 media

Cote
EDEPOT122/113
Date
1783-1969
Lieu
LUCENAY (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT122 - Commune de Lucenay

  • Bâtiments communaux.
  • Tous bâtiments.
Résultat n°2
Janvier 1806-août 1809.

1 media

Cote
6M2235
Date
1806-1809
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
Type de document
STATISTIQUE
  • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

  • Statistique générale du Rhône.
  • Réglementation et organisation.
  • Demande de renseignements par le ministère de l'Intérieur...
  • Janvier 1806-août 1809.
Résultat n°3
Presbytère.

1 media

Cote
EDEPOT122/117
Date
1811-1907
Lieu
LUCENAY (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT122 - Commune de Lucenay

  • Bâtiments communaux.
  • Presbytère.
Résultat n°4
Tous bâtiments.

1 media

Cote
EDEPOT119/126
Date
1819-1975
Lieu
LONGES (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT119 - Commune de Longes

  • Bâtiments communaux.
  • Tous bâtiments.
Résultat n°5
Bâtiments cultuels.

1 media

Cote
EDEPOT119/129
Date
1821-1989
Lieu
LONGES (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT119 - Commune de Longes

  • Bâtiments communaux.
  • Bâtiments cultuels.
Résultat n°6
Création et agrandissement.

1 media

Cote
EDEPOT122/118
Date
1827-1902
Lieu
LUCENAY (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT122 - Commune de Lucenay

  • Bâtiments communaux.
  • Cimetière.
  • Création et agrandissement.
Résultat n°7
Bâtiments scolaires.

1 media

Cote
EDEPOT119/128
Date
1831-1977
Lieu
LONGES (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT119 - Commune de Longes

  • Bâtiments communaux.
  • Bâtiments scolaires.
Résultat n°8
Bâtiments scolaires.

1 media

Cote
EDEPOT122/120
Date
1832-1980
Lieu
LUCENAY (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT122 - Commune de Lucenay

  • Bâtiments communaux.
  • Bâtiments scolaires.
Résultat n°9
Inhumations et concessions.

1 media

Cote
EDEPOT122/119
Date
1838-1974
Lieu
LUCENAY (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT122 - Commune de Lucenay

  • Bâtiments communaux.
  • Cimetière.
  • Inhumations et concessions.
Résultat n°10
Église.

1 media

Cote
EDEPOT122/116
Date
1841-1979
Lieu
LUCENAY (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT122 - Commune de Lucenay

  • Bâtiments communaux.
  • Église.
Résultat n°11
Travaux publics et transports.

1 media

Cote
1635W 1-1635W932
Date
1849-1971
Lieu - Type de document
PLAN D'ALIGNEMENT, REGISTRE
  • Contexte : Travaux publics et transports.

Résultat n°12
Autres bâtiments.

1 media

Cote
EDEPOT119/130
Date
1892-1938
Lieu
LONGES (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT119 - Commune de Longes

  • Bâtiments communaux.
  • Autres bâtiments.
Résultat n°13
Mairie.

1 media

Cote
EDEPOT122/114
Date
1921
Lieu
LUCENAY (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT122 - Commune de Lucenay

  • Bâtiments communaux.
  • Mairie.
Résultat n°14
Monument aux morts.

1 media

Cote
EDEPOT122/115
Date
1921-1922
Lieu
LUCENAY (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT122 - Commune de Lucenay

  • Bâtiments communaux.
  • Monument aux morts.
Résultat n°15
Cote
324J346
Date
1923-1933
Lieu
TOUR-DE-SALVAGNY (LA)
Type de document
CAHIER DES CHARGES
  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Félix Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Bâtiments et équipements communaux.
  • Rhône.
  • Lavoir public à la Tour-de-Salvagny.
Résultat n°16
Lavoir public à la Tour-de-Salvagny.

1 media

Cote
324J346
Date
1923-1933
Lieu
TOUR-DE-SALVAGNY (LA)
Type de document
CAHIER DES CHARGES
  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Félix Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Bâtiments et équipements communaux.
  • Rhône.
  • Lavoir public à la Tour-de-Salvagny.
Résultat n°17
Cote
324J345
Date
1932-1934
Lieu
NEUVILLE-SUR-SAONE
Type de document
PLAN
  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Félix Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Bâtiments et équipements communaux.
  • Rhône.
  • Bâtiments publics à Neuville-sur-Saône.
Résultat n°18
Bâtiments publics à Neuville-sur-Saône.

1 media

Cote
324J345
Date
1932-1934
Lieu
NEUVILLE-SUR-SAONE
Type de document
PLAN
  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Félix Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Bâtiments et équipements communaux.
  • Rhône.
  • Bâtiments publics à Neuville-sur-Saône.
Résultat n°19
Plans papier (octobre 1933, s.d.).

1 media

Cote
324J343
Date
1933
Lieu
AIN (DEPARTEMENT)
Type de document
PLAN
  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Félix Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Bâtiments et équipements communaux.
  • Ain.
  • Salle des fêtes de Villars-les-Dombes.
  • Plans papier (octobre 1933, s.d.).
Résultat n°20
Cote
324J342
Date
s.d.
Lieu
AIN (DEPARTEMENT)
Type de document
PLAN
  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Félix Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Bâtiments et équipements communaux.
  • Ain.
  • Salle des fêtes de Villars-les-Dombes.
  • Plans et esquisses sur calque.
Résultat n°21
Cote
324J343
Date
1933
Lieu
AIN (DEPARTEMENT)
Type de document
PLAN
  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Félix Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Bâtiments et équipements communaux.
  • Ain.
  • Salle des fêtes de Villars-les-Dombes.
  • Plans papier (octobre 1933, s.d.).
Résultat n°22
Plans et esquisses sur calque.

1 media

Cote
324J342
Date
s.d.
Lieu
AIN (DEPARTEMENT)
Type de document
PLAN
  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Félix Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Bâtiments et équipements communaux.
  • Ain.
  • Salle des fêtes de Villars-les-Dombes.
  • Plans et esquisses sur calque.
Résultat n°23
Parc de Parilly à Bron.

1 media

Cote
4326W 1-4326W5
Date
1935-1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Parc de Parilly à Bron.

Résultat n°24
Salle des fêtes de la paroisse de Feillens.

1 media

Cote
324J344
Date
1939
Lieu
FEILLENS
Type de document
PLAN
  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Félix Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Bâtiments et équipements communaux.
  • Ain.
  • Salle des fêtes de la paroisse de Feillens.
Résultat n°25
Guerre 1939-1945, réquisitions.

1 media

Cote
73W 1-73W9
Date
1939-1949
Lieu
SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR
Type de document
CIRCULAIRE, RAPPORT, TEXTE OFFICIEL
  • Contexte : Guerre 1939-1945, réquisitions.

Résultat n°26
Cote
324J344
Date
1939
Lieu
FEILLENS
Type de document
PLAN
  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Félix Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Bâtiments et équipements communaux.
  • Ain.
  • Salle des fêtes de la paroisse de Feillens.
Résultat n°27
Opérations immobilières.

1 media

Cote
1462W 22-1462W104
Date
1954-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Opérations immobilières.

Résultat n°28
Police.

1 media

Cote
5096W/2
Date
1959-2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5096W - Département du Rhône - Parc de Parilly

  • Police.
Résultat n°29
Bâtiments administratifs.

1 media

Cote
EDEPOT119/127
Date
1960-1977
Lieu
LONGES (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT119 - Commune de Longes

  • Bâtiments communaux.
  • Bâtiments administratifs.
Résultat n°30
Constructions scolaires du 1er degré.

1 media

Cote
1081W 1-1081W43
Date
1962-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Constructions scolaires du 1er degré.

Résultat n°31
Constructions et aménagements d'équipements sportifs.

1 media

Cote
1084W 516-1084W533
Date
1962-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Constructions et aménagements d'équipements sportifs.

Résultat n°32
Constructions scolaires du 1er degré.

1 media

Cote
1077W 1-1077W39
Date
1965-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Constructions scolaires du 1er degré.

Résultat n°33
Permis n°55 226 et 55 678.

1 media

Cote
3156W2
Date
1966-1967
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Permis n°55 226 et 55 678.
Résultat n°34
Permis n°53 805.

1 media

Cote
3156W1
Date
1966
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Permis n°53 805.
Résultat n°35
Plans.

1 media

Cote
6007W/34
Date
1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Collèges du Rhône.
  • Belleville, collège Emile Zola.
  • Documents généraux.
  • Plans.
Résultat n°36
Permis n°58 335, 58 801, 58 803 et 58 836.

1 media

Cote
3156W4
Date
1966-1967
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Permis n°58 335, 58 801, 58 803 et 58 836.
Résultat n°37
Bâtiments départementaux.

1 media

Cote
3154W 1-3154W34
Date
1967-1990
Lieu
L'ARBRESLE, SAINT-JUST-D'AVRAY, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Type de document -
  • Contexte : Bâtiments départementaux.

Résultat n°38
Permis n°57 347.

1 media

Cote
3156W3
Date
1967
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Permis n°57 347.
Résultat n°39
Equipements.

1 media

Cote
1678W 1-1678W13
Date
1968-1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Equipements.

Résultat n°40
Permis n°63 188, 63 802, 65 905, 67 127, 67 179, 67 299, 67 304, 67 826 et 67 876.

1 media

Cote
3156W6
Date
1968-1971
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Permis n°63 188, 63 802, 65 905, 67 127, 67 179, 67...
Résultat n°41
Permis n°60 676, 62 472 et 62 544.

1 media

Cote
3156W5
Date
1968-1970
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Permis n°60 676, 62 472 et 62 544.
Résultat n°42
Constructions scolaires du 1er degré.

1 media

Cote
1076W 1-1076W89
Date
1968-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Constructions scolaires du 1er degré.

Résultat n°43
Permis n°57 784.

1 media

Cote
3235W1
Date
1968
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : 3235W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Permis n°57 784.
Résultat n°44
Permis n°73 251, 73 746, 73 833, 74 315, 74 615, 74 647 et 74 825.

1 media

Cote
3156W10
Date
1969-1971
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Permis n°73 251, 73 746, 73 833, 74 315, 74 615, 74...
Résultat n°45
Permis n°71 639, 71 997 et 72 214.

1 media

Cote
3156W8
Date
1969-1971
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Permis n°71 639, 71 997 et 72 214.
Résultat n°46
Permis n°62 471.

1 media

Cote
3235W2
Date
1969
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : 3235W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Permis n°62 471.
Résultat n°47
Permis n°68 163, 68 375, 68 507, 68 746, 69 034, 69731, 71046 et 71 047.

1 media

Cote
3156W7
Date
1969-1971
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Permis n°68 163, 68 375, 68 507, 68 746, 69 034, 69731,...
Résultat n°48
Permis n°72 331, 72 379, 72 416, 72 503, 72 561, 72 634, 72 684, 73 232 et 73 242.

1 media

Cote
3156W9
Date
1969-1971
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Permis n°72 331, 72 379, 72 416, 72 503, 72 561, 72...
Résultat n°49
Permis n°74 838, 74 858, 75 097, 75 141, 75 142 et 75 144.

1 media

Cote
3156W11
Date
1969-1970
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Permis n°74 838, 74 858, 75 097, 75 141, 75 142 et...
Résultat n°50
Permis n°68 736 et 69 887.

1 media

Cote
3235W3
Date
1969
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : 3235W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Permis n°68 736 et 69 887.
Résultat n°51
Permis n°62142, 73204 et 78206.

1 media

Cote
3610W1
Date
1969-1973
Lieu
SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE) -- 3E ARRONDISSEMENT, VENISSIEUX (RHONE, FRANCE)
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Permis n°62142, 73204 et 78206.
Résultat n°52
Equipements socio-éducatif et sportif des communes.

1 media

Cote
1504W 1-1504W5
Date
1969-1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Equipements socio-éducatif et sportif des communes.

Résultat n°53
Permis n°72 083, 72 997 et 75 482.

1 media

Cote
3235W4
Date
1969-1970
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : 3235W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Permis n°72 083, 72 997 et 75 482.
Résultat n°54
Permis n°78 718, 78 739, 78 805, 78 807, 78 817, 78 858, 79 021, 79 082, 79 083, 79 086, 79 408, 79 422, 79 494 et 79 558.

1 media

Cote
3156W15
Date
1970-1971
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Permis n°78 718, 78 739, 78 805, 78 807, 78 817, 78...
Résultat n°55
Permis n°79 704, 79 749, 79 766, 79 791, 79 878, 79 882, 79 902, 79 953 et 79 994.

1 media

Cote
3156W16
Date
1970-1971
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Permis n°79 704, 79 749, 79 766, 79 791, 79 878, 79...
Résultat n°56
Permis n°75 192, 75 197, 75 309, 75 472 et 76 834.

1 media

Cote
3156W12
Date
1970
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Permis n°75 192, 75 197, 75 309, 75 472 et 76 834.
Résultat n°57
Permis n°79 365.

1 media

Cote
3235W6
Date
1970
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : 3235W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Permis n°79 365.
Résultat n°58
Permis n°77170 à 99822.

1 media

Cote
4022W6
Date
1970-1973
Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE)
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : 4022W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Tarare
  • Permis n°77170 à 99822.
Résultat n°59
Administration générale du département.

1 media

Cote
1228W 1-1228W4
Date
1970-1986
Lieu
ALBIGNY-SUR-SAONE, FREJUS (TUNNEL)
Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL DE REUNION, PLAN
  • Contexte : Administration générale du département.

Résultat n°60
Permis n°78 601, 78 613, 78 614 et 78 709.

1 media

Cote
3156W14
Date
1970
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Permis n°78 601, 78 613, 78 614 et 78 709.
Résultat n°61
Permis n°77 078, 78 705 et 79 239.

1 media

Cote
3235W5
Date
1970
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : 3235W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Permis n°77 078, 78 705 et 79 239.
Résultat n°62
Permis n°77 139, 77 288, 77 589, 78 415, 78 500, 78 513, 78 519, 78 534 et 78 535.

1 media

Cote
3156W13
Date
1970-1971
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Permis n°77 139, 77 288, 77 589, 78 415, 78 500, 78...
Résultat n°63
Permis n°81 961, 82 033, 82 045, 82 047, 82 108, 82 168, 82 227, 82 239, 82 182, 82 385, 82 386, 82 396 à 82 398.

1 media

Cote
3156W26
Date
1971
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Permis n°81 961, 82 033, 82 045, 82 047, 82 108, 82...
Résultat n°64
Permis n°86 035, 86 036, 86 037, 86 187, 86 188, 86 209, 86 258, 86 333, 86 516, 86 762, 86 763, 86 775, 86 782, 86 845, 86 876, 87 003 et 87 132.

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Cote
3235W11
Date
1971-1972
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : 3235W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Permis n°86 035, 86 036, 86 037, 86 187, 86 188, 86...
Résultat n°65
Permis n°80 968, 80 977, 80 996, 80 998, 81 005, 81 074, 81 081, 81 094, 81 136 et 81 141.

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Cote
3156W20
Date
1971
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Permis n°80 968, 80 977, 80 996, 80 998, 81 005, 81...
Résultat n°66
Permis n°84 934, 84 956, 85 038, 85 113, 85 139, 85 161, 85 254, 85 286 et 85 297.

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Cote
3156W34
Date
1971
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Permis n°84 934, 84 956, 85 038, 85 113, 85 139, 85...
Résultat n°67
Permis n°83 302, 83 805, 83 839, 83 905, 83 923, 84 028, 84 056, 84 139, 84 142, 84 145, 84 184, 84 313, 84 316, 84 374, 84 411, 84 411, 84 422 et 84 438.

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Cote
3156W32
Date
1971
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Permis n°83 302, 83 805, 83 839, 83 905, 83 923, 84...
Résultat n°68
Permis n°82 439, 82 491, 82 503, 82 615, 82 617, 82 626, 82 632, 82 643, 82 678 et 82 679.

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Cote
3156W27
Date
1971
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Permis n°82 439, 82 491, 82 503, 82 615, 82 617, 82...
Résultat n°69
Permis n°87 278, 87 318, 87 352, 87 362, 87 372, 87 375, 87 416, 87 425, 87 433, 87 503, 87 513, 87 659 et 87 709.

1 media

Cote
3235W13
Date
1971-1972
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : 3235W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Permis n°87 278, 87 318, 87 352, 87 362, 87 372, 87...
Résultat n°70
Permis n°80 035, 80 037, 80 082, 80 099, 80 123, 80 516, 80 521 et 80 617.

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Cote
3156W17
Date
1971
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Permis n°80 035, 80 037, 80 082, 80 099, 80 123, 80...
Résultat n°71
Permis n°85 973, 85 999, 86 012, 86 015 et 86 034.

1 media

Cote
3235W10
Date
1971-1972
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : 3235W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Permis n°85 973, 85 999, 86 012, 86 015 et 86 034.
Résultat n°72
Permis n°82 681, 82 704, 82 714, 82 715, 82 729, 82 734, 82 754.

1 media

Cote
3156W28
Date
1971
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Permis n°82 681, 82 704, 82 714, 82 715, 82 729, 82...
Résultat n°73
Permis n°81 724, 81 731, 81 774, 81 794, 81 805 et 81 833.

1 media

Cote
3156W24
Date
1971
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Permis n°81 724, 81 731, 81 774, 81 794, 81 805 et...
Résultat n°74
Permis n°84 465, 84 474, 84 477, 84 486, 84 509, 84 629, 84 646, 84 742, 84 804, 84 843, 84 844 et 84 879.

1 media

Cote
3156W33
Date
1971
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Permis n°84 465, 84 474, 84 477, 84 486, 84 509, 84...
Résultat n°75
Permis n°85 607, 85 634, 85 738, 85 752, 85 778, 85 901, 85 902, 85 958 et 85 963.

1 media

Cote
3235W9
Date
1971-1972
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : 3235W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Permis n°85 607, 85 634, 85 738, 85 752, 85 778, 85...
Résultat n°76
Permis n°81 579, 81 668, 81 689, 81 722 et 81 723.

1 media

Cote
3156W23
Date
1971
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Permis n°81 579, 81 668, 81 689, 81 722 et 81 723.
Résultat n°77
Permis n°84 838, 84 967, 85 061, 85 135, 85 138, 85 389, 85 483, 85 542 et 85 577.

1 media

Cote
3235W8
Date
1971-1972
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : 3235W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Permis n°84 838, 84 967, 85 061, 85 135, 85 138, 85...
Résultat n°78
Equipement.

1 media

Cote
1353W 1-1353W16
Date
1971-1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Equipement.

Résultat n°79
Permis n°81 057, 81 463, 82 728, 82 833, 84 024 et 84 728.

1 media

Cote
3235W7
Date
1971-1972
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : 3235W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Permis n°81 057, 81 463, 82 728, 82 833, 84 024 et...
Résultat n°80
Permis n°80 882, 80 892, 80 901, 80 911, 80 915, 80 916, 80 927, 80 928, 80 929, 80 931, 80 932 et 80 933.

1 media

Cote
3156W19
Date
1971
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Permis n°80 882, 80 892, 80 901, 80 911, 80 915, 80...