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48 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Justices de paix.

    1 media

    Justices de paix.

    Date

    1798-1958

    Cote

    7Up 1-7Up2958

    • Contexte : Justices de paix.

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX

  2. Résultat n°2
    Justice civile.

    1 media

    Justice civile.

    Date

    1800-1950

    Cote

    UCIV 1-UCIV1766

    • Contexte : Justice civile.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE LYON

  3. Résultat n°3
    Organisation judiciaire.

    1 media

    Organisation judiciaire.

    Date

    1909-1999

    Cote

    4613W 1-4613W31

    • Contexte : Organisation judiciaire.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON

  4. Résultat n°4
    1958-1996.

    1 media

    1958-1996.

    Date

    1958-1996

    Cote

    5959W/1

    • Contexte : 5959W - Cour d'appel de Lyon - Anciens experts : dossiers.

    • 1958-1996.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Greffe civil

  5. Résultat n°5

    N° 1 bis, n° 7, n°12, n° 14 et n° 15.

    Date

    1993-1997

    Cote

    324J1349

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 1 bis, n° 7, n°12, n° 14 et n° 15.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  6. Résultat n°6
    N° 1 bis, n° 7, n°12, n° 14 et n° 15.

    1 media

    N° 1 bis, n° 7, n°12, n° 14 et n° 15.

    Date

    1993-1997

    Cote

    324J1349

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 1 bis, n° 7, n°12, n° 14 et n° 15.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  7. Résultat n°7
    1997-2003.

    1 media

    1997-2003.

    Date

    1997-2003

    Cote

    5959W/2

    • Contexte : 5959W - Cour d'appel de Lyon - Anciens experts : dossiers.

    • 1997-2003.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Greffe civil

  8. Résultat n°8
    N° 17, n° 24, n° 26, n° 28, n° 33, n° 38 et n° 41.

    1 media

    N° 17, n° 24, n° 26, n° 28, n° 33, n° 38 et n° 41.

    Date

    1997-1998

    Cote

    324J1350

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 17, n° 24, n° 26, n° 28, n° 33, n° 38 et n° 41.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  9. Résultat n°9

    N° 17, n° 24, n° 26, n° 28, n° 33, n° 38 et n° 41.

    Date

    1997-1998

    Cote

    324J1350

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 17, n° 24, n° 26, n° 28, n° 33, n° 38 et n° 41.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  10. Résultat n°10
    N° 42, n° 50, n° 54, n° 66 et n° 68.

    1 media

    N° 42, n° 50, n° 54, n° 66 et n° 68.

    Date

    1998-1999

    Cote

    324J1351

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 42, n° 50, n° 54, n° 66 et n° 68.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  11. Résultat n°11

    N° 42, n° 50, n° 54, n° 66 et n° 68.

    Date

    1998-1999

    Cote

    324J1351

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 42, n° 50, n° 54, n° 66 et n° 68.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  12. Résultat n°12
    N° 69, n° 79, n° 85, n° 96, n° 105, n° 117, n° 127, n° 133, n°142, n° 146 et n° 152.

    1 media

    N° 69, n° 79, n° 85, n° 96, n° 105, n° 117, n° 127, n° 133, n°142, n° 146 et n° 152.

    Date

    1998-2002

    Cote

    324J1352

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 69, n° 79, n° 85, n° 96, n° 105, n° 117, n° 127,...

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  13. Résultat n°13

    N° 69, n° 79, n° 85, n° 96, n° 105, n° 117, n° 127, n° 133, n°142, n° 146 et n° 152.

    Date

    1998-2002

    Cote

    324J1352

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 69, n° 79, n° 85, n° 96, n° 105, n° 117, n° 127,...

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  14. Résultat n°14

    N° 128.

    Date

    2000

    Cote

    324J1354-324J1356

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 128.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  15. Résultat n°15
    N° 128.

    1 media

    N° 128.

    Date

    2000

    Cote

    324J1354-324J1356

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 128.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  16. Résultat n°16
    N° 160, n° 167 et n° 170.

    1 media

    N° 160, n° 167 et n° 170.

    Date

    2003-2005

    Cote

    324J1353

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 160, n° 167 et n° 170.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  17. Résultat n°17

    N° 160, n° 167 et n° 170.

    Date

    2003-2005

    Cote

    324J1353

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 160, n° 167 et n° 170.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  18. Résultat n°18
    2003-2006.

    1 media

    2003-2006.

    Date

    2003-2006

    Cote

    5648W/4

    • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

    • Avocats.
    • 2003-2006.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  19. Résultat n°19
    Conseils de prud'hommes. Administrateurs judiciaires.

    1 media

    Conseils de prud'hommes. Administrateurs judiciaires.

    Date

    2004-2007

    Cote

    5648W/6

    • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

    • Conseils de prud'hommes. Administrateurs judiciaires.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  20. Résultat n°20
    2004-2005 (A-G).

    1 media

    2004-2005 (A-G).

    Date

    2004-2005

    Cote

    5959W/3

    • Contexte : 5959W - Cour d'appel de Lyon - Anciens experts : dossiers.

    • 2004-2005 (A-G).

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Greffe civil