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154 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Pacage n° 069158335 à n° 069163063.
Cote
6178W6
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6178W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • 2012.
  • Pacage n° 069158335 à n° 069163063.
Résultat n°2

Pacage n° 069000008 à n° 069158328.
Cote
6178W5
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6178W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • 2012.
  • Pacage n° 069000008 à n° 069158328.
Résultat n°3

Pacage n° 069157804 à n° 069164000.
Cote
6178W4
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6178W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • 2011.
  • Pacage n° 069157804 à n° 069164000.
Résultat n°4

Pacage n° 069000008 à n° 069157801.
Cote
6178W3
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6178W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • 2011.
  • Pacage n° 069000008 à n° 069157801.
Résultat n°5

Commune de 150 à 299.
Cote
6178W2
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6178W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • 2010.
  • Commune de 150 à 299.
Résultat n°6

Commune de 1 à 149.
Cote
6178W1
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6178W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • 2010.
  • Commune de 1 à 149.
Résultat n°7

2012.
Cote
6177W/29
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2012.
Résultat n°8

2011.
Cote
6177W/28
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2011.
Résultat n°9

Du pacage n° 069002878 au n° 069163035.
Cote
6177W/27
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2010.
  • Du pacage n° 069002878 au n° 069163035.
Résultat n°10

Du pacage n°069000130 au n° 069002865.
Cote
6177W/26
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2010.
  • Du pacage n°069000130 au n° 069002865.
Résultat n°11

Du pacage n° 069008520 au n° 069162967.
Cote
6177W/25
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2009.
  • Du pacage n° 069008520 au n° 069162967.
Résultat n°12

Du pacage n° 069000138 au n° 069008479.
Cote
6177W/24
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2009.
  • Du pacage n° 069000138 au n° 069008479.
Résultat n°13

Du pacage n° 069159249 au n° 069162260.
Cote
6177W/23
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2008.
  • Du pacage n° 069159249 au n° 069162260.
Résultat n°14

Du pacage n° 069155020 au n° 069159054.
Cote
6177W/22
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2008.
  • Du pacage n° 069155020 au n° 069159054.
Résultat n°15

Du pacage n° 069008327 au n° 069155904.
Cote
6177W/21
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2008.
  • Du pacage n° 069008327 au n° 069155904.
Résultat n°16

Du pacage n° 069005043 au n° 069008299.
Cote
6177W/20
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2008.
  • Du pacage n° 069005043 au n° 069008299.
Résultat n°17

Du pacage n° 069003150 au n° 069004944.
Cote
6177W/19
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2008.
  • Du pacage n° 069003150 au n° 069004944.
Résultat n°18

Du pacage n° 69001964 au n°069003117.
Cote
6177W/18
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2008.
  • Du pacage n° 69001964 au n°069003117.
Résultat n°19

Du pacage n° 069000099 au n° 069001876.
Cote
6177W/17
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2008.
  • Du pacage n° 069000099 au n° 069001876.
Résultat n°20

Du pacage n° 069159013 au n° 069161975.
Cote
6177W/16
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2007.
  • Du pacage n° 069159013 au n° 069161975.
Résultat n°21

Du pacage n° 069155905 au n° 069158994.
Cote
6177W/15
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2007.
  • Du pacage n° 069155905 au n° 069158994.
Résultat n°22

Du pacage n° 069007625 au n° 069155893.
Cote
6177W/14
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2007.
  • Du pacage n° 069007625 au n° 069155893.
Résultat n°23

Du pacage n° 069004892 au n° 069007339.
Cote
6177W/13
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2007.
  • Du pacage n° 069004892 au n° 069007339.
Résultat n°24

Du pacage n° 069003688 au n° 069004880.
Cote
6177W/12
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2007.
  • Du pacage n° 069003688 au n° 069004880.
Résultat n°25

Du pacage n° 069002580 au n° 069003669.
Cote
6177W/11
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2007.
  • Du pacage n° 069002580 au n° 069003669.
Résultat n°26

Du pacage n° 069001005 au n° 069002563.
Cote
6177W/10
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2007.
  • Du pacage n° 069001005 au n° 069002563.
Résultat n°27

Du pacage n° 069000040 au n° 069000958.
Cote
6177W/9
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2007.
  • Du pacage n° 069000040 au n° 069000958.
Résultat n°28

2011.
Cote
6177W/8
 Date
2011.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Environnement.
  • 2011.
Résultat n°29

2008.
Cote
6177W/7
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Environnement.
  • 2008.
Résultat n°30

2007.
Cote
6177W/6
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Environnement.
  • 2007.
Résultat n°31

2010.
Cote
6177W/5
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Lait.
  • 2010.
Résultat n°32

2009.
Cote
6177W/4
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Lait.
  • 2009.
Résultat n°33

Vente directe de lait.
Cote
6177W/3
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Lait.
  • 2008.
  • Vente directe de lait.
Résultat n°34

Livreurs de lait.
Cote
6177W/2
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Lait.
  • 2008.
  • Livreurs de lait.
Résultat n°35

2006-2007.
Cote
6177W/1
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Lait.
  • 2006-2007.
Résultat n°36

Primes au maintien du troupeau de vaches allaitantes.
Cote
6154W/7
 Date
2011-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Primes au maintien du troupeau de vaches allaitantes.
Résultat n°37

De Genay à Solaize.
Cote
6154W/6
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Droit à paiement unique.
  • 2012.
  • De Genay à Solaize.
Résultat n°38

De Pommiers à Genas.
Cote
6154W/5
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Droit à paiement unique.
  • 2012.
  • De Pommiers à Genas.
Résultat n°39

De Charentay à Ouroux.
Cote
6154W/4
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Droit à paiement unique.
  • 2012.
  • De Charentay à Ouroux.
Résultat n°40

D'Affoux à Brindas.
Cote
6154W/3
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Droit à paiement unique.
  • 2012.
  • D'Affoux à Brindas.