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154 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1989-1994.

1 media

1989-1994.
Cote
5762W/1
 Date
1989-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Aide à l'analyse des exploitations agricoles.
  • 1989-1994.
Résultat n°2
1995-2002.

1 media

1995-2002.
Cote
5762W/2
 Date
1995-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Aide à l'analyse des exploitations agricoles.
  • 1995-2002.
Résultat n°3
Aide au suivi des exploitations agricoles.

1 media

Aide au suivi des exploitations agricoles.
Cote
5762W/3
 Date
1990-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Aide au suivi des exploitations agricoles.
Résultat n°4
Aide au plan de redressement des exploitations.

1 media

Aide au plan de redressement des exploitations.
Cote
5762W/4
 Date
1992-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Aide au plan de redressement des exploitations.
Résultat n°5
N° 69-02-467 à 69-02-473.

1 media

N° 69-02-467 à 69-02-473.
Cote
5762W/5
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Dossiers individuels.
  • N° 69-02-467 à 69-02-473.
Résultat n°6
N° 69-02-474 à 69-02-487.

1 media

N° 69-02-474 à 69-02-487.
Cote
5762W/6
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Dossiers individuels.
  • N° 69-02-474 à 69-02-487.
Résultat n°7
N° 69-02-488 à 69-02-497.

1 media

N° 69-02-488 à 69-02-497.
Cote
5762W/7
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Dossiers individuels.
  • N° 69-02-488 à 69-02-497.
Résultat n°8
N° 69-02-498 à 69-02-509.

1 media

N° 69-02-498 à 69-02-509.
Cote
5762W/8
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Dossiers individuels.
  • N° 69-02-498 à 69-02-509.
Résultat n°9
N° 69-03-510 à 69-03-523.

1 media

N° 69-03-510 à 69-03-523.
Cote
5762W/9
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Dossiers individuels.
  • N° 69-03-510 à 69-03-523.
Résultat n°10
N° 69-03-524 à 69-03-530.

1 media

N° 69-03-524 à 69-03-530.
Cote
5762W/10
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Dossiers individuels.
  • N° 69-03-524 à 69-03-530.
Résultat n°11
N° 69-03-531 à 69-03-548.

1 media

N° 69-03-531 à 69-03-548.
Cote
5762W/11
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Dossiers individuels.
  • N° 69-03-531 à 69-03-548.
Résultat n°12
N° 69-03-549 à 69-03-560.

1 media

N° 69-03-549 à 69-03-560.
Cote
5762W/12
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Dossiers individuels.
  • N° 69-03-549 à 69-03-560.
Résultat n°13
N° 69-03-561 à 69-03-574.

1 media

N° 69-03-561 à 69-03-574.
Cote
5762W/13
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Dossiers individuels.
  • N° 69-03-561 à 69-03-574.
Résultat n°14
N° 69-03-575 à 69-03-591.

1 media

N° 69-03-575 à 69-03-591.
Cote
5762W/14
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Dossiers individuels.
  • N° 69-03-575 à 69-03-591.
Résultat n°15
N° 69-03-593 à 69-03-609.

1 media

N° 69-03-593 à 69-03-609.
Cote
5762W/15
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Dossiers individuels.
  • N° 69-03-593 à 69-03-609.
Résultat n°16

2016.
Cote
5955W/1
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
  • 2016.
Résultat n°17

2016-2018.
Cote
5955W/2
 Date
2016-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
  • 2016-2018.
Résultat n°18

2018-2019.
Cote
5955W/3
 Date
2018-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
  • 2018-2019.
Résultat n°19

2016.
Cote
5955W/5
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
  • 2016.
Résultat n°20

Janvier à mai 2017.
Cote
5955W/6
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
  • 2017.
  • Janvier à mai 2017.