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857 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Syndicat des transports en commun de la région lyonnaise (SYTRAL), commune d'Aviernoz (Haute-Savoie), contrôle budgétaire.

1 media

Syndicat des transports en commun de la région lyonnaise (SYTRAL), commune d'Aviernoz (Haute-Savoie), contrôle budgétaire.
Cote
5424W/8
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

  • Syndicat des transports en commun de la région lyonnaise...
Résultat n°2
Communauté de communes du pays de Tarare (2001-2006), examen des comptes et de la gestion (seconde partie).

1 media

Communauté de communes du pays de Tarare (2001-2006), examen des comptes et de la gestion (seconde partie).
Cote
5424W/7
 Date
2001-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

  • Communauté de communes du pays de Tarare (2001-2006),...
Résultat n°3
Commune de Rontalon, département du Rhône, communauté de communes du pays de Tarare.

1 media

Commune de Rontalon, département du Rhône, communauté de communes du pays de Tarare.
Cote
5424W/6
 Date
2001-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

  • Commune de Rontalon, département du Rhône, communauté...
Résultat n°4
Quatrième partie.

1 media

Quatrième partie.
Cote
5424W/5
 Date
2006-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

  • Chambre de métiers et de l'artisanat de Roanne (Loire),...
  • Quatrième partie.
Résultat n°5
Troisième partie.

1 media

Troisième partie.
Cote
5424W/4
 Date
2006-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

  • Chambre de métiers et de l'artisanat de Roanne (Loire),...
  • Troisième partie.
Résultat n°6
Deuxième partie.

1 media

Deuxième partie.
Cote
5424W/3
 Date
2006-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

  • Chambre de métiers et de l'artisanat de Roanne (Loire),...
  • Deuxième partie.
Résultat n°7
Première partie.

1 media

Première partie.
Cote
5424W/2
 Date
2006-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

  • Chambre de métiers et de l'artisanat de Roanne (Loire),...
  • Première partie.
Résultat n°8
Communes de Saint-Maurice-de-Rémens (Ain), Fontanil-Cornilon, Venosc, Corbelin, SIVU (Isère), Saint-Rambert-d'Albon.

1 media

Communes de Saint-Maurice-de-Rémens (Ain), Fontanil-Cornilon, Venosc, Corbelin, SIVU (Isère), Saint-Rambert-d'Albon.
Cote
5424W/1
 Date
2004-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

  • Communes de Saint-Maurice-de-Rémens (Ain), Fontanil-Cornilon,...
Résultat n°9
Revue de presse.

1 media

Revue de presse.
Cote
4563W11
 Date
1996-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

  • Revue de presse.
Résultat n°10
Programmes scientifiques SCIENCIL et COPARLY.

1 media

Programmes scientifiques SCIENCIL et COPARLY.
Cote
4563W10
 Date
1986-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

  • Gestion des espaces verts.
  • Programmes scientifiques SCIENCIL et COPARLY.
Résultat n°11
Production des pépinières.

1 media

Production des pépinières.
Cote
4563W9
 Date
1986-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

  • Gestion des espaces verts.
  • Production des pépinières.
Résultat n°12
Installations provisoires.

1 media

Installations provisoires.
Cote
4563W8
 Date
1993-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

  • Équipements.
  • Installations provisoires.
Résultat n°13
Installations permanentes.

1 media

Installations permanentes.
Cote
4563W7
 Date
1956-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

  • Équipements.
  • Installations permanentes.
Résultat n°14
Police.

1 media

Police.
Cote
4563W6
 Date
1976-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

  • Sécurité.
  • Police.
Résultat n°15
Circulation et utilisation du parc.

1 media

Circulation et utilisation du parc.
Cote
4563W5
 Date
1967-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

  • Sécurité.
  • Circulation et utilisation du parc.
Résultat n°16
Personnel.

1 media

Personnel.
Cote
4563W4
 Date
1969-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

  • Administration du parc.
  • Personnel.
Résultat n°17
Aménagements, surveillance et équipement.

1 media

Aménagements, surveillance et équipement.
Cote
4563W3
 Date
1970-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

  • Administration du parc.
  • Aménagements, surveillance et équipement.
Résultat n°18
Rapports d’activités.

1 media

Rapports d’activités.
Cote
4563W2
 Date
1993-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

  • Administration du parc.
  • Rapports d’activités.
Résultat n°19
Budgets, élaboration.

1 media

Budgets, élaboration.
Cote
4563W1
 Date
1995-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

  • Administration du parc.
  • Budgets, élaboration.
Résultat n°20
Foire de Lyon.

1 media

Foire de Lyon.
Cote
4434W375
 Date
1964-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Economie et finances.
  • Foire de Lyon.