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  1. Résultat n°1
    Syndicat des transports en commun de la région lyonnaise (SYTRAL), commune d'Aviernoz (Haute-Savoie), contrôle budgétaire.

    1 media

    Syndicat des transports en commun de la région lyonnaise (SYTRAL), commune d'Aviernoz (Haute-Savoie), contrôle budgétaire.

    Date

    2009-2010

    Cote

    5424W/8

    • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

    • Syndicat des transports en commun de la région lyonnaise...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (CRC) RHONE-ALPES

  2. Résultat n°2
    Communauté de communes du pays de Tarare (2001-2006), examen des comptes et de la gestion (seconde partie).

    1 media

    Communauté de communes du pays de Tarare (2001-2006), examen des comptes et de la gestion (seconde partie).

    Date

    2001-2006

    Cote

    5424W/7

    • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

    • Communauté de communes du pays de Tarare (2001-2006),...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (CRC) RHONE-ALPES

  3. Résultat n°3
    Commune de Rontalon, département du Rhône, communauté de communes du pays de Tarare.

    1 media

    Commune de Rontalon, département du Rhône, communauté de communes du pays de Tarare.

    Date

    2001-2009

    Cote

    5424W/6

    • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

    • Commune de Rontalon, département du Rhône, communauté...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (CRC) RHONE-ALPES

  4. Résultat n°4
    Quatrième partie.

    1 media

    Quatrième partie.

    Date

    2006-2011

    Cote

    5424W/5

    • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

    • Chambre de métiers et de l'artisanat de Roanne (Loire),...
    • Quatrième partie.

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (CRC) RHONE-ALPES

  5. Résultat n°5
    Troisième partie.

    1 media

    Troisième partie.

    Date

    2006-2011

    Cote

    5424W/4

    • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

    • Chambre de métiers et de l'artisanat de Roanne (Loire),...
    • Troisième partie.

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (CRC) RHONE-ALPES

  6. Résultat n°6
    Deuxième partie.

    1 media

    Deuxième partie.

    Date

    2006-2011

    Cote

    5424W/3

    • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

    • Chambre de métiers et de l'artisanat de Roanne (Loire),...
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (CRC) RHONE-ALPES

  7. Résultat n°7
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    2006-2011

    Cote

    5424W/2

    • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

    • Chambre de métiers et de l'artisanat de Roanne (Loire),...
    • Première partie.

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (CRC) RHONE-ALPES

  8. Résultat n°8
    Communes de Saint-Maurice-de-Rémens (Ain), Fontanil-Cornilon, Venosc, Corbelin, SIVU (Isère), Saint-Rambert-d'Albon.

    1 media

    Communes de Saint-Maurice-de-Rémens (Ain), Fontanil-Cornilon, Venosc, Corbelin, SIVU (Isère), Saint-Rambert-d'Albon.

    Date

    2004-2011

    Cote

    5424W/1

    • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

    • Communes de Saint-Maurice-de-Rémens (Ain), Fontanil-Cornilon,...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (CRC) RHONE-ALPES

  9. Résultat n°9
    Revue de presse.

    1 media

    Revue de presse.

    Date

    1996-2008

    Cote

    4563W11

    • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Revue de presse.

    Producteur :

    Département du Rhône / Parc de Parilly

  10. Résultat n°10
    Programmes scientifiques SCIENCIL et COPARLY.

    1 media

    Programmes scientifiques SCIENCIL et COPARLY.

    Date

    1986-1998

    Cote

    4563W10

    • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Gestion des espaces verts.
    • Programmes scientifiques SCIENCIL et COPARLY.

    Producteur :

    Département du Rhône / Parc de Parilly

  11. Résultat n°11
    Production des pépinières.

    1 media

    Production des pépinières.

    Date

    1986-2008

    Cote

    4563W9

    • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Gestion des espaces verts.
    • Production des pépinières.

    Producteur :

    Département du Rhône / Parc de Parilly

  12. Résultat n°12
    Installations provisoires.

    1 media

    Installations provisoires.

    Date

    1993-2009

    Cote

    4563W8

    • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Équipements.
    • Installations provisoires.

    Producteur :

    Département du Rhône / Parc de Parilly

  13. Résultat n°13
    Installations permanentes.

    1 media

    Installations permanentes.

    Date

    1956-2008

    Cote

    4563W7

    • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Équipements.
    • Installations permanentes.

    Producteur :

    Département du Rhône / Parc de Parilly

  14. Résultat n°14
    Police.

    1 media

    Police.

    Date

    1976-2004

    Cote

    4563W6

    • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Sécurité.
    • Police.

    Producteur :

    Département du Rhône / Parc de Parilly

  15. Résultat n°15
    Circulation et utilisation du parc.

    1 media

    Circulation et utilisation du parc.

    Date

    1967-2004

    Cote

    4563W5

    • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Sécurité.
    • Circulation et utilisation du parc.

    Producteur :

    Département du Rhône / Parc de Parilly

  16. Résultat n°16
    Personnel.

    1 media

    Personnel.

    Date

    1969-1981

    Cote

    4563W4

    • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Administration du parc.
    • Personnel.

    Producteur :

    Département du Rhône / Parc de Parilly

  17. Résultat n°17
    Aménagements, surveillance et équipement.

    1 media

    Aménagements, surveillance et équipement.

    Date

    1970-2004

    Cote

    4563W3

    • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Administration du parc.
    • Aménagements, surveillance et équipement.

    Producteur :

    Département du Rhône / Parc de Parilly

  18. Résultat n°18
    Rapports d’activités.

    1 media

    Rapports d’activités.

    Date

    1993-2004

    Cote

    4563W2

    • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Administration du parc.
    • Rapports d’activités.

    Producteur :

    Département du Rhône / Parc de Parilly

  19. Résultat n°19
    Budgets, élaboration.

    1 media

    Budgets, élaboration.

    Date

    1995-2004

    Cote

    4563W1

    • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Administration du parc.
    • Budgets, élaboration.

    Producteur :

    Département du Rhône / Parc de Parilly

  20. Résultat n°20
    Foire de Lyon.

    1 media

    Foire de Lyon.

    Date

    1964-1965

    Cote

    4434W375

    • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

    • Economie et finances.
    • Foire de Lyon.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Cabinet du préfet.

  21. Résultat n°21
    Situation dans la 8e région.

    1 media

    Situation dans la 8e région.

    Date

    1956-1957

    Cote

    4434W374

    • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

    • Economie et finances.
    • Rationnement et répartition du carburant dans le Rhône...
    • Situation dans la 8e région.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Cabinet du préfet.

  22. Résultat n°22
    Situation dans le Rhône.

    1 media

    Situation dans le Rhône.

    Date

    1956-1957

    Cote

    4434W373

    • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

    • Economie et finances.
    • Rationnement et répartition du carburant dans le Rhône...
    • Situation dans le Rhône.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Cabinet du préfet.

  23. Résultat n°23
    Aménagement du territoire et développement économique en région Rhône-Alpes.

    1 media

    Aménagement du territoire et développement économique en région Rhône-Alpes.

    Date

    1964-1966

    Cote

    4434W372

    • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

    • Economie et finances.
    • Aménagement du territoire et développement économique...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Cabinet du préfet.

  24. Résultat n°24
    Conseillers du commerce extérieur.

    1 media

    Conseillers du commerce extérieur.

    Date

    1950-1970

    Cote

    4434W371

    • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

    • Economie et finances.
    • Conseillers du commerce extérieur.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Cabinet du préfet.

  25. Résultat n°25
    Conjoncture économique.

    1 media

    Conjoncture économique.

    Date

    1950-1951

    Cote

    4434W370

    • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

    • Economie et finances.
    • Conjoncture économique.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Cabinet du préfet.

  26. Résultat n°26
    Situation économique de la 8e région.

    1 media

    Situation économique de la 8e région.

    Date

    1949-1956

    Cote

    4434W369

    • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

    • Economie et finances.
    • Situation économique de la 8e région.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Cabinet du préfet.

  27. Résultat n°27
    Affaires instruites en liaison avec le service interdépartemental du commerce et des prix.

    1 media

    Affaires instruites en liaison avec le service interdépartemental du commerce et des prix.

    Date

    1965-1966

    Cote

    4434W368

    • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

    • Economie et finances.
    • Affaires instruites en liaison avec le service interdépartemental...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Cabinet du préfet.

  28. Résultat n°28
    Affaires instruites en liaison avec la direction des contributions indirectes.

    1 media

    Affaires instruites en liaison avec la direction des contributions indirectes.

    Date

    1965-1966

    Cote

    4434W367

    • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

    • Economie et finances.
    • Fiscalité.
    • Contributions directes et indirectes.
    • Contributions indirectes.
    • Affaires instruites en liaison avec la direction des...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Cabinet du préfet.

  29. Résultat n°29
    Commission départementale des débits de tabacs de 2e classe.

    1 media

    Commission départementale des débits de tabacs de 2e classe.

    Date

    1926-1965

    Cote

    4434W366

    • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

    • Economie et finances.
    • Fiscalité.
    • Contributions directes et indirectes.
    • Contributions indirectes.
    • Commission départementale des débits de tabacs de 2e...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Cabinet du préfet.

  30. Résultat n°30
    Affaires instruites en liaison avec la direction des contributions directes.

    1 media

    Affaires instruites en liaison avec la direction des contributions directes.

    Date

    1964-1967

    Cote

    4434W365

    • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

    • Economie et finances.
    • Fiscalité.
    • Contributions directes et indirectes.
    • Affaires instruites en liaison avec la direction des...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Cabinet du préfet.

  31. Résultat n°31
    Commission départementale prévue à l'article 1840 bis du Code des impôts.

    1 media

    Commission départementale prévue à l'article 1840 bis du Code des impôts.

    Date

    1952-1965

    Cote

    4434W364

    • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

    • Economie et finances.
    • Fiscalité.
    • Contributions directes et indirectes.
    • Commission départementale prévue à l'article 1840 bis...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Cabinet du préfet.

  32. Résultat n°32
    Recouvrement des impôts directs et indirects, grève de l'impôt, état du crédit.

    1 media

    Recouvrement des impôts directs et indirects, grève de l'impôt, état du crédit.

    Date

    1949-1953

    Cote

    4434W363

    • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

    • Economie et finances.
    • Fiscalité.
    • Recouvrement des impôts directs et indirects, grève...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Cabinet du préfet.

  33. Résultat n°33
    Règlement des dépenses publiques, instructions. Marchés, instructions. Subventions du Conseil général du Rhône, demandes.

    1 media

    Règlement des dépenses publiques, instructions. Marchés, instructions. Subventions du Conseil général du Rhône, demandes.

    Date

    1940-1962

    Cote

    3716W169

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Comptes.
    • Comptabilité publique.
    • Règlement des dépenses publiques, instructions. Marchés,...

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  34. Résultat n°34
    Règlement des dépenses publiques, instructions. Marchés, instructions. Subventions du Conseil général du Rhône, demandes.

    1 media

    Règlement des dépenses publiques, instructions. Marchés, instructions. Subventions du Conseil général du Rhône, demandes.

    Date

    1940-1962

    Cote

    3716W169

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Comptes.
    • Comptabilité publique.
    • Règlement des dépenses publiques, instructions. Marchés,...

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  35. Résultat n°35
    21 janvier 1947-31 octobre 1951.

    1 media

    21 janvier 1947-31 octobre 1951.

    Date

    1947-1951

    Cote

    3716W168

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Comptes.
    • Registres de recettes des titres de perception.
    • 21 janvier 1947-31 octobre 1951.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  36. Résultat n°36
    21 janvier 1947-31 octobre 1951.

    1 media

    21 janvier 1947-31 octobre 1951.

    Date

    1947-1951

    Cote

    3716W168

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Comptes.
    • Registres de recettes des titres de perception.
    • 21 janvier 1947-31 octobre 1951.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  37. Résultat n°37
    22 janvier 1945-21 janvier 1947.

    1 media

    22 janvier 1945-21 janvier 1947.

    Date

    1945-1947

    Cote

    3716W167

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Comptes.
    • Registres de recettes des titres de perception.
    • 22 janvier 1945-21 janvier 1947.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  38. Résultat n°38
    22 janvier 1945-21 janvier 1947.

    1 media

    22 janvier 1945-21 janvier 1947.

    Date

    1945-1947

    Cote

    3716W167

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Comptes.
    • Registres de recettes des titres de perception.
    • 22 janvier 1945-21 janvier 1947.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  39. Résultat n°39
    28 novembre 1942-22 janvier 1945.

    1 media

    28 novembre 1942-22 janvier 1945.

    Date

    1942-1945

    Cote

    3716W166

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Comptes.
    • Registres de recettes des titres de perception.
    • 28 novembre 1942-22 janvier 1945.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  40. Résultat n°40
    28 novembre 1942-22 janvier 1945.

    1 media

    28 novembre 1942-22 janvier 1945.

    Date

    1942-1945

    Cote

    3716W166

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Comptes.
    • Registres de recettes des titres de perception.
    • 28 novembre 1942-22 janvier 1945.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)